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Par arrêt du 14 octobre 2010 (09-69195), la 1ère chambre civile de la Cour de cassation a jugé que "la perte de chance présente un caractère direct et certain chaque fois qu'est constatée la disparition d'une éventualité favorable ".

Ainsi, pour la Cour de cassation, la responsabilité d'un professionnel, en l'espèce d'un médecin, ni l'incertitude relative à l'évolution d'une pathologie, ni l'indétermination de la cause du syndrome de détresse respiratoire aiguë ayant entraîné le décès ne sont de nature à faire écarter le lien de causalité entre la faute commise par le médecin, laquelle avait eu pour effet de retarder la prise en charge d'un patient, et la perte d'une chance de survie pour ce dernier.