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Aménagement du temps de travail & Négociation collective en 2009

  • Par perrine.bironne le
    (mis à jour le )

Extraits de la Circulaire DGT n° 20 du 13 novembre 2008 relative à la loi du 20/08/2008 portant rénovation de la démocratie sociale et réforme du temps de travail.


Les principales dates à retenir


Nom : Extraits CIrc DGT N°20 13 novembre 2008 (2).pdf
Taille : 118 Ko

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