août
24

Le rapport entre les conclusions et les notes de plaidoirie

  • Par patrice.giroud le
  • Dernier commentaire ajouté


La pratique aujourd'hui largement répandue consiste à utiliser les conclusions (pratique du copier-coller)comme cotes de plaidoirie en ajoutant les pièces.


Cette technique simplissime a le mérite de la rapidité.


Elle a cependant l'inconvénient d'enlever à la plaidoirie tout intérêt surtout lorsque les Confrères ne parviennent pas ou difficilement à s'évader de leurs notes.


Une technique différente consiste à construire un objet nouveau avec une forte charpente et les points clé.


Les cotes sont alors plus ramassées que les conclusions, plus aérées et elles ont le mérite de constituer un travail particulier très préparatoire de la plaidoirie courte et percutante si appréciée aujourd'hui.


Vos expériences et/ou suggestions seront les bienvenues.


2 commentaires

Plaider sur pièces

  • Par christophe.edon le

Vous avez raison.


Un "ancien" auprès duquel j'ai beaucoup appris (Me Albert Vignoles pour ne pas le nommer) avait pour habitude de glisser les pièces principales dans une cote sur laquelle il griffonnait quelques notes.


J'ai repris cette technique pour la quasi intégralité de mes plaidoiries (tout en remettant le traditionnel dossier de plaidoirie à la juridiction), qui a effectivement l'immense avantage de l'efficacité puisque l'on plaide "sur pièces" et que le classement à l'avance de ces "cotes" sert de fil conducteur à l'intervention.


Pour nos "jeunes" cette technique présente également l'intérêt de servir de support auquel on s'accroche en cas de perte de fil.


Le résultat est parfois grisant (quand on est en forme!) car l'essentiel de la plaidoirie sort de l'écrit que les magistrats ont sous les yeux.



RE: Plaider sur pièces

  • Par patrice.giroud le

Merci de votre contribution.


Ces points pratiques sont très importants.


Il y a cependant aujourd'hui une très forte incitation des juges eux-mêmes à l'abandon des cotes de plaidoirie.


Ces derniers souhaitent que les pièces qui doivent être visées par ordre chronologique dans les écritures soient présentes dans une cote sans commentaire.


Souvent, la juridiction pousse au dépôt de dossier sans même lecture du rapport.


Il me semble qu'en aucun cas les avocats ne doivent accepter de telles dérives extrêmement dangereuses pour la survie même de notre profession et directement attentatoires aux intérêts des justiciables.