RE: C'est vrai que cela n'arrive pas souvent

Mais c'est bon ...

C'est vrai que cela n'arrive pas souvent

infraction au stationnement

un maire peut il par AM interdire complétement le stationnement sur sa commune en créant que des parkings payants gérés par la dite commune . Merci de me répondre

RE: loterie pour un pavillon neuf

Bonjour Etes vous un professionnel ou un particulier?

loterie pour un pavillon neuf

je souhaite vendre un pavillon sous forme de loterie 1) Est ce possible? 2) Si oui quels sont les risques et la méthodogie requise? Merci de me répondre
Bonjour si le jeu concours n'avait effectivement pas porté sur le produit, ni fait gagner des produits, je pense que la décision d'appel n'aurait pas été identique et que le jeu aurait pu être maintenu. Cordialement Olivier ...
et si le jeu concours n'avait pas porté sur l'alcool ni fait gagner de l'alcool... Un jeu concours dans ce cas aurait été possible sur le site de la marque ?

Droit de création

Le "droit de suite" est-il négociable?

Magnifique !

CEO The Wine Investment Fund LLC

  • Par Bruno Sézille le
  • sur Lettre Juridique n°13
Parfait. Quelle bonne initiative. Continuez. Nous devrions envisager d'éditer une lettre sur le vin et ses problématiques.
c'est grave, Docteur... N'est ce pas KNOCK?
en allemand, das auto est neutre, ils auraient mieux fait de le rester !

RE: Le lien vers le résumé...

je m'en occupe désolé

Le lien vers le résumé...

... donne cela : "Il s'agit d'un Hub privé nécessitant une invitation de la part de son responsable ou de ses adhérents". Impossible d'accéder !
Une étiquette Une canette

J'ai bien votre style...

Et je me suis permis de mettre un lien sur ma page d'accueil vers vos dessins que j'apprécie.
Très intéressant comme évolution. J'ai à traiter d'un cas concret dans la meme thématique. Pourriez-vous me donner votre avis. Une union commerciale propose aux consommateurs le "jeu" suivant : durant toute l'année chaque achat effectué dans une boutique du centre permet de recevoir un ticket tamponé du commerçant qui prouve l'achat. Le consommateur qui a collecté ainsi et déposé dans une urne le plus de tickets a gagné une voiture. Le compte des tickets est effectué par un huissier. Il n'y a pas à ...

vos tableaux

On perçoit bien que vos tableaux sont chargés de sens. Ils n'en demeurent pas moins mystérieux.

Une année riche...

  • Par Cassou le
  • sur Voeux 2010
...en créations artistiques entre autres!
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