Avocat Bordeaux BAUER avocat à bordeaux contrat de travail, divorce ,travail,bail,licenciement, pénal,nouvelles technologies
J'ai publié beaucoup de billets sur le harcèlement moral ICI, LA et encore ICI...
Une difficulté revient toujours pour le salarié: comment prouver le harcèlement moral ?
Très souvent, des salariés viennent me consulter et m'indique qu'ils sont harcelés. Je leur demande des preuves du harcèlement : peuvent-ils avoir des témoignages ? Existe-t-il des lettres ou notes de l'employeur qui prouvent que des responsabilités ou des moyens matériels lui ont été retirés ?
Très souvent, les salariés ne peuvent pas obtenir des attestations d'autres membres de l'entreprise qui ne souhaitent pas témoigner de peur d'être licencié... pour ce qui est des notes ou lettres de l'employeur, elles n'existent pas puisqu'un employeur harceleur est astucieux, il ne laissera aucune trace !
Que reste-t-il aux salariés pour prouver le harcèlement ?
La maladie, la dépression, le certificat médical qui constate une dégradation de leur santé...
Malheureusement, en produisant ce certificat, rien n'est prouvé ou plutôt seules les conséquences du harcèlement sont prouvées et rien d'autre et cela ne suffit pas.
Ci-dessous, un arrêt de la Cour d'appel de Lyon, extraits Bulletin de la Cour de cassation
Le salarié qui allègue d'un harcèlement moral doit établir la matérialité des éléments de fait précis et concordants laissant supposer l'existence du harcèlement.
Ne rapporte pas la preuve qu'il a été victime d'un harcèlement moral, au sens de l'article L. 122-49 du code du travail, le salarié qui prétend tirer la preuve des faits laissant présumer l'existence d'un harcèlement de ses propres écrits qui ne sont corroborés par aucun élément extrinsèque pertinent.
En effet, la décompensation dépressive susceptible d'être la conséquence du harcèlement ne peut en même temps en constituer la preuve, dès lors que le médecin traitant ne dispose d'aucune source d'information pour vérifier les dires de son patient quant à l'origine de la pathologie traitée. (...)
CA Lyon (ch. soc.), 11 février 2008 - RG n° 06/08353.
M. Joly, Pt. - Mmes Guigue et Collin-Jelensperger, conseillères.
Contact: cabinet@michelebaueravocate.com 33 Cours Pasteur- 33 000 BORDEAUX tél 05 47 74 51 50
RE: archarnement harcelement moral
par chanchan
RE: harcelement chez les pompiers
par vincent
RE: harcelement
par blanc
Si, on peut "matérialiser" par exemple....
Le courrier, mail, note interne, certes en fonction du poste tenu....les entretiens d'appréciation annuels....etc
Je ne vais pas tout énumérer mais pour chaque fonction...on peut.....ET JE SAIS DE QUOI JE PARLE !
Le droit social a toujours été ma passion (note 18..aux différents examens )..je ne veux rien dire de plus.....
je viens d'écrire un livre "sapeur pompier volontaire passion et désillusion" éditions amalthée qui parle de harcélement avec les preuves et les répétitions des actes de ce chef de centre.
je viens de découvrir ces commentaires et je ne peu rester sans me manifester.
je suis sapeur pompier dans la caserne que parle mr blanc dans son livre et je peu vous certifier que tous est vrai dans ce récit pour avoir vécu c'est évènements tragiques.
malgré le départ forcé de ce chef de centre, le harcèlement perdure par les disciples de cet ex chef tout cela devant les yeux des autorités départemental du 76 qui sont dépassés et ne réagissent pas une fois de plus, bonjour l'incompétence.
Bonjour & merci de ce forum, besoin de discuter,
Ma Femme travail dans une grande chaine de chaussure,
Janvier de l'an passé elle a reçu un appel à 21h sur son répondeur l'accusant de vol, heureusement c'était un message sur répondeur donc autorisé, j'ai donc pris une copie car la responsable ne pouvai prouver que c'était elle car elle avait fini à 16h la caisse avait été comptée et était bonne.. RAR au siège copie de l'enregistrement etc...
Ils ont fait une descente en magasin en la prenant dans un coin "c'est inadmissible on fait pas de courrier au siège bla bla bla" puis plus rien pas d'avertissement rien.
Ensuite à chaque nouvelle saison elle se voit imposée l'achat d'une paire de chaussure de la gamme (mini 30€ meme avec les réductions salariées) car pour la vente en magasin faut porter des chaussures du magasin (on oubli là, la loi tenu imposé donc pris en charge) bref sa les arrangent bien...pas d'écrit bien sur...
Les heures sup pendant les soldes, on oubli, vous les rattraperez... tel jour à tel heure c'est pas au choix... 48 h par semaine c'est pas grave vous récupererez...
On a besoin d'une adjointe de magasin, si vous refusez on vous mutte à fontenay ou dans paris.. (on oubli bien sur de faire un avenant, pas d'augmentation, pas de titre sur le bulletin de paie) et quand le chiffre n'est pas bon par contre là c'est qui qui se fait déglinguer au télephone ?
C'est l'enfer je suis dans l'administratif et je suis lié, aucun moyen d'obtenir des écrits de tout ça...
Les temoignages de salariée partie sont-ils recevable ? qu'elle est le cout d'un prud'homme ? les plannings servent de preuve mais pour prouver le rattrapage forcé ? au lieu de payé des HS à +33% comment faire ? peut-on vraiment pas enregistré des conversations tél à leur inssu ? ma femme est au bout du rouleau
Elle doit appelé son chef à 21h ce soir il va la tué car les ventes ne sont pas bonne tout le monde est en vacance...
Elle n'est meme pas officiellement adjointe.. c'est une simple conseillere de vente,
On a une petite de 7 mois on est sur le point d'acheter une maison et ils vont tout détruire
Merci
Bonjour
je suis sapeur pompier volontaire, suite à une blessure en octobre 2009 de l'épaule j'ai du subir une opération importante de reconstruction en décembre 2009 nécessitant une rééducation importantes et intensives, j'ai pu revenir plus tôt que prévu
Seulement voila depuis juin 2010 plusieurs appelles m'ont été donné afin de savoir quand est ce que je reviendrais, jusque là rien de mal, seulement au mois d'aout on commence à me dire que je faisait de par mon absence involontaire parti d'un liste noir et que je risquais d'être viré alors que j'étais encore mm en rééducation! dur dur le moral déjà et pas besoin de cela en plus. Je répondis donc que je me sentais pas concerné car contrairement aux autres ce n'ais pas que je ne voulais pas mais que je ne pouvais pas reprendre tt de suite !
En septembre le médecin des pompiers me certifie enfin que je peu reprendre du service.
Cela fait maintenant environ presque un mois que je donne des disponibilités régulières, (en moyenne 3 à 4 fois 12h par semaine et tous les dimanches libres ex : lundi nuit / mercredi nuit / vendredi nuit/ samedi nuit et dimanche 24h)car je suis chef d'une jeunes entreprises et travailles du lundi aux samedi, on ne m'a mis qu'une seul astreinte en environ un mois !!!
Ensuite la semaine dernière on m'appelle pour me dire que l'on me mettrait aucune garde cette semaine car il fallait que je donne des dispos + la journée, et qu'une de mes collègues ne donner que un seul jour par semaine et que donc il la mettait plutôt que moi et que elle plus moi se serait d'après leur dire trop léger l'équipe! La dessus je réponds ok pas de soucis et que si il souhaite me mettre de garde le samedi la journée même ou celui venant qu'il n'hésitait pas et que tous les dimanches j'étais disponible 24h afin de manoeuvrer et d'avoir une remise à niveau suite à mon absence,
La discutions s'arrête donc la en me disant qu'ils voyaient ce qu'ils pouvaient faire et de le rappeler le lendemain avant la fin de journée.
Le lendemain j'appelle donc le concerné et lui laisse un message pour savoir si c'était ok pour le samedi? Et la aucune réponse, je lui laisse d'autres messages vocaux et mails, pas réponse.
Le lendemain je reçois un appel me demandant un rendez vous pour ce mercredi en me disant qu'il souhaitait me rencontrer et trouver un arrangement et que je parte en me proposant une mutation! La je leur ais dit que depuis le mois aout, juin ou j'ais eut plusieurs appels d'un jour à l'autre que c'était le l'acharnement et que c'était dégelasses et non justifiée et qu'il était hors de questions que je partes !!!! je suis écoeuré. Je n'ais pas souhaité mon absence et encore moins toutes ces galères. POURQUOI ME PUNIT- ON ?
De plus, 3 semaines avant un collègue à surpris une discutions à la caserne qui disant clairement qu'il souhaitait me punir de mon absence en ne me mettant que des astreintes voir rien ! Moralement c très dur car ils me punissent d'avoir été absent involontairement et qu'a chaque jour de rééducation passé je me disais que je pouvais revenir revivre normalement mes activités et ma passion.
Mais la vérité c qu'ils ne veulent pas comprendre car il souhaite viré certains ne prenant pas de parti dans ce qu'ils appellent leurs clans (ces clans se sont créer il y a environ un an lors d'un changement de chef de centre auxquels je n'ais pris aucun partis pour les 2 car je vit pas cette passion pour ce genre d'enfantillages détériorent les relations!), et pour justifier leur actent comme quoi ils veulent me je cite : dégagée, ils se permettent de dire que certaines personnes ne veulent plus travailler avec moi et par-dessus le tous remettent mes compétences en causes disant que je suis pas assez compétent pour cette caserne, qui est pour informations 100% volontaires mis a par le nouveau chef de centre qui est un professionnel.
Je suis déçu, blesser, écoeurer de tels comportement, je ne sais plus quoi faire et ressent bcp de dégouts le simple faite d'écrire cela m'en donne des larmes alors que je ne suis pas de nature à me plaindre, mais en plus de souci personnelle (pblme de santé ds ma famille grave) c la gouttes d'eaux injustifiable de leurs actes ! QUE FAIRE ?
Y a-t-il des cas similaires ? des textes de loi, que faire ? si vous savez qu'elle est la marche à suivre je vous écoute ?
MERCI POUR VOTRE AIDE ET CONSEILS...
Je vous comprend très bien et serais heureuse de vous aider mais mon fils ayant aussi un problème d'harcelement dans le milieu des pompiers je n'ai à ce jour pas de solution mais je ne baisse pas les bras pour autant . Mon fils aussi n'a pas pris partis pour leur clan, il a toujours été neutre et il le paye aujourd'hui. Bon courage
Je ne suis pas touchée directement mais mon fils oui. Sapeur pompier dans une petite caserne depuis même pas un ans il est harcelé par son chef de centre et ses alcooliques.Jeune sapeur pompier dans ce centre il a obtenu tous ces diplômes ,il était motivé et plein d'espoir mais son rêve à été anéanti par cette bande d'alcoolique, plus motivé donc plus envie d'aller à la caserne ni de monter ses gardes, il est en indisposition pendant six mois, mais reprendra-il apprêt j'en doute car rien n'aura changé. Personne ne lui vient en aide.Je suis une maman dégoûtée de voir ce qui se passe sans pouvoir rien faire je croyais les sapeur pompiers solidaire et un corps de métier formidable de pouvoir aider les autres. Maintenant je ne les verrai plus comme t-elle je suis profondément déçue et très en colère je vais essayer de me battre à ses côté mais si vous avez des solutions pour m'aider se serais formidable merci
Bonjour
je suis sapeur pompier professionnel, et vous suggère dans un premier temps de vous adresser au directeur départemental du SDIS en l'alertant sur les agissements de ce chef de centre. Vous devez également dire à votre fils de rencontrer le médecin chef du 3sm et enfin s'il existe des représentants du personnel dans le département (syndicat) rencontrez les....
Voila et bon courage surtout si les agissements reprochés au chef sont en rapport avec l'alcool....
J'oubliais le plus efficace rendre compte au président du conseil d'administration
Bonjour,je crois savoir qu'il existe une assocation qui permet au spv de se défendre face au harcélement .C'est un bon outil pour vous permettre de rencontrer des bonsconseillers sur vos droits.
savez vous ou est son siège social et les coordonnées de cette asso?
Mercii
Derniers commentaires