janv.
29

Droit Pénal

  • Par michael.santelli le
    (mis à jour le )
  • Dernier commentaire ajouté

La mission de l'Avocat en la matière consiste à assister le client lors des procédures suivantes


- Tribunal de Police

- Tribunal Correctionnel

- Audience de comparution sur reconnaissance Préalable de Culpabilité

- Procédure d'Instruction

- Cour d'Assises

- Procédure Juge d'Application des Peines

- Procédure Juge des Enfants


Le droit pénal a pour but la sanction des infractions déteminées par la loi et classifiées en 3 catégories: crimes, délits et contraventions.


Il s'immisce dans toutes sortes d'activités telles que, notamment le droit du travail, le droit économique ou le droit de la concurrence...


Le droit pénal peut ainsi concerner toute personne (morale ou physique) en tant qu'auteur d'une infraction, mais également victime de celle-ci.


Dans chaque cas, nous sommes habilités à vous conseiller dans la défense de vos intérêts et vous assister lors de l'audience pénale.


1 commentaire

victimes de 8, 7 et 5 ans : sang, bleus, pleurs... mort ?

  • Par Pascal le

Bonjour,

Les faits :

- Maxime 8 ans a : saigné du nez et de la bouche (photos et témoignages), eu la lèvre éclatée, des griffures et des bleus (certificats médicaux)...

- Thomas 5 ans a eu la tête et le torse couvert de bleus (certificats médicaux de 5 lignes !)...

- Guillaume 7 ans a peur d'elle tant elle tape ses frères, il a aussi ses raclées, fin juin 2008, il avait une brûlure sur le bras...

- Les appels téléphoniques entre nous sont enregistrés : ils demandent mon aide, ils sont frappés par leur mère qui crie aussi dessus, ils pleurent et disent qu'ils ont peur et que m'entendre leur donne du courage pour vivre... Ils ont été retranscrits et donner à la justice.

- Les voisins de la mère témoignent de ses violences, des pleurs et des cris des enfants, attestations données à la Justice.

Le 119 dit de collectionner les certificats médicaux...

La mère refuse d'avoir une ligne fixe et de leur prêter son portable. Maxime a donc demandé à Noël 2007, un téléphone portable pour m'appeler. Je lui ai offert, mais elle lui prend toutes les semaines pour l'empêcher de l'utiliser.


Mes enfants ont témoigné des violences de leur mère aux : directeur et maîtresses (6 personnes), psy et pédopsy (5), policiers (3), assistant(e)s sociaux (4), médecins de ville et UMJ et urgentistes (7), famille et amis. Ils disent que c'est au JAF d'agir et puisqu'elle a laissé les enfants à la mère, c'est que le père et les 3 enfants mentent. La mère leur dit que je les manipule en 3 jours par mois (1WE/2) bien qu'ils vivent avec elle depuis 10 mois. Une maîtresse a osé dire que les enfants n'ont jamais eu de marques aux services sociaux. La mère après avoir dit qu'elle ne les frappait jamais, avoue maintenant qu'elle les frappe car ils seraient menteurs et tyranniques (à 8, 7 et 5 ans !).


Maxime s'est enfui (plusieurs fois) pour venir chez moi. Mes voisins ont appelé la mère et l'ont aidée à tirer sur les mains de Maxime qui s'agrippait à mon portail en pleurant... lui enlevant doigt après doigt. J'ai dû dire à mon fils d'arrêter de s'enfuir car c'était dangereux (voitures, personnes malfaisantes) et que la police le ramènerait chez sa mère. Il m'a dit : "Papa, si je peux te voir même un instant, ça m'aide à vivre".


Maxime aura 9 ans dans 4 mois et il sera en CM1 dans une semaine... A partir de quel âge, la justice estime qu'un enfant est capable de comprendre si c'est sa mère ou pas qui le frappe ? De plus, les 3 disent la même chose : maman nous frappe et surtout Maxime car il aime papa.


Juin 2008, elle a voulu qu'ils témoignent contre moi. Au commissariat, ils ont dit la vérité et la plainte de la mère a été classée sans suite. Mes enfants maintiennent tous leurs témoignages depuis un an. Elle continue à les frapper pour qu'ils disent qu'elle ne les frappe pas et que je suis un mauvais père. Dans de telles conditions, ils m'adorent, voire m'idéalisent.


Mes enfants ont supplié la juge des enfants. Sous prétexte qu'ils m'aiment et qu'ils sont jeunes, a laissé les enfants à la mère en mettant une AEMO pendant un an. 2 femmes qui depuis décembre 2007 sont venus une fois à mon domicile (le 15 juillet 2008) pour demander si je savais faire la cuisine et si j'avais des aventures avec d'autres femmes... et 2 fois chez la mère. Elles refusent d'écouter les enfants. Rien ne change.


Leur mère invente qu'on ne partait jamais en vacances, que les enfants n'avaient pas de jouets, qu'ils ne pouvaient pas se laver... Alors que j'ai des centaines de photos (datées) et des films (bandes) qui prouvent le contraire. Et pourtant les juges la croient ! Comment faire comprendre à la JAF que ce n'est pas parce mes enfants m'adorent que la mère ne fait rien contre moi et contre eux ? Au contraire, ceux sont ses violences qui ne font qu'augmenter leur amour pour moi qui les aime et qui est tendre et respectueux depuis qu'ils sont nés.


Que faire pour que mes enfants soient entendus ? Maxime et Guillaume disent que s'ils ne vivent pas avec moi, ils préfèrent vivre chez des inconnus qui ne les frappent pas qu'avec leur mère qui leur fait du mal ! Aujourd'hui, je n'arrive toujours pas à les sauver. Quand je leur dit pardon, ils me disent qu'il ne faut pas, car je les aime et que ce n'est pas de ma faute et que je fais ce que je peux...


Ai-je eu tort de croire :

- Que les preuves suffiraient à les sauver.

- Que la justice ne regardait pas le niveau social et les influences pour juger.

- Que des personnes adultes et responsables ne se laisseraient pas aussi facilement manipulées et dans le doute regarderaient les preuves.

- Que le témoignage des enfants, qui n'ont rien à gagner à témoigner contre leur mère chez qui ils vivent et qui serait "normale", serait capital.

- Que la police enquête pour obtenir des preuves et que les Juges s'informent avant de prendre une décision aussi grave ?


Mes enfants souffrent dans l'indifférence générale. Je veux montrer à mes enfants que la justice existe. Eux disent que dans "Star Wars" les gentils gagnent à la fin, même s'il faut beaucoup de temps et de souffrance ! Il s'agit de 3 enfants formidables et surtout très gentils, que la mère détruit à coups de poings et de menaces. Mes enfants doivent garder l'illusion qu'il existe une justice pour défendre, une police pour protéger, des lois pour rassurer, que tant qu'on ne fait que du bien, la société aussi nous aide, surtout quand on n'a pas encore 9 ans.


Avant que le fait divers sur un de mes enfants arrive et soit médiatisé et qu'on entend encore : "la mère était connue des services de police, des tribunaux, de l'école et de l'entourage,..."


On parle de millions de femmes battues en France, sans que les gens les aident. Et combien de millions d'enfants alors ?! Dans le cas de mes fils, aidés par leur père, personne ne bouge, comme si ça gênait de signaler qu'une mère maltraite ses enfants...


Que me conseillez vous ? Quelle serait la preuve suffisante ? En existe-t-il une ?


Elle leur a marché sur la tête, serré la tête entre les jambes...

Mais il est vrai qu'elle ne les brûle pas avec une cigarette (elle ne fume pas) ou au chalumeau, et ne leur a pas cassé d'os depuis un an, ne tripote pas leur zizi...


Quelle preuve sera suffisante ?


Qu'espère la justice sachant que les enfants sont au domicile de la mère, qu'elle refuse que j'y rentre ou que j'y aille, qu'elle les empêche de m'appeler ?


Si ni mes enfants ni moi avons les moyens de prouver à cause de la JAF, faut-il attendre le fait divers : suicide volontaire ou involontaire, brutal ou lent, d'un de mes enfants dans quelques années ou demain en traversant une route trop vite pour se sauver d'elle ?


Guillaume s'est déjà mis (à 6 ans) au milieu d'un carrefour de rues en criant "écrasez-moi, écrasez-moi" tellement il n'en pouvait plus que sa mère les frappe ! La mère a avoué l'événement à la police et le procureur refuse de transmettre les auditions à mon avocat. Comment l'obliger à les transmettre ?


Quel parent (père ou mère) ou quel homme (homme ou femme) peut laisser faire et penser "adviendra ce que pourra" ?! Faut-il attendre la mort de l'un d'eux ?

Guillaume parle régulièrement de suicide...

Maxime m'a dit en juin "Si je me tue ils sauront que je ne mentais pas." Je lui ai dit : "Surtout ne fait pas ça, car tes frères et moi serons malheureux à vie et ils seront capables de dire que c'est seulement de ta faute !"


Vos avis et conseils sont les bienvenus et attendus.


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