octobre 2008 (8)
VENEZ NOMBREUX !
oct.
15
POLKA - Editions l'ECAILLER
« Polka, arrête tes conneries, tu sais que tu es sur la corde raide, un pas de travers et tu tombes ». Mais Polka n'est pas à un avertissement près... Car l'inspecteur Paul Casanova, alias Polka est un flic new-yorkais d'origine corse, une tête de mule du genre incassable qui prend des coups mais qui encaisse toujours, se relevant à chaque fois... Flanqué d'un dragonne de la police des polices, d'un nouvel équipier qui a viré Born Again Christian et chaperonné par un ...
oct.
14
TVA ET GRANDE REMISE
En France, selon l'article 279 b quater du Code général des impôts, le transport de personnes bénéficie du taux réduit de la TVA, et d'une manière générale le taux réduit s'applique aux mises à disposition, avec chauffeur, de véhicules conçus pour le transport de personnes, lorsque ces opérations s'analysent en de véritables contrats de transports. Cette qualification résulte des termes du contrat, notamment en ce qui concerne les stipulations relatives à l'assurance et à la ...
Selon le droit fiscal français, le taux des droits de succession en ligne collatérale (par exemple oncle et nièce) ou entre personne de la même famille est de 60 %. Ce taux d'imposition est très souvent mal perçu par les héritiers et certains tentent par tous moyens d'échapper au couperet de ce taux de 60 % considéré comme particulièrement inique. Très souvent un oncle ou une tante, qui n'a aucune descendance, va décider d'adopter selon la procédure d'adoption simple. En ...
Emile Zola ne s'était pas trompé quand il a écrit : « Dorénavant, rien n'existera qui n'aura d'abord été photographié. ... » Ces dernières années, nous assistons au « déclin » de la photographie argentique et à l'essor de la photographie numérique. Cet essor a permis le développement (sans mauvais jeu de mot) de nouveaux intervenants : des fabricants d'appareils numériques aux services de développement des photographies, en passant par les fabricants d'imprimantes, de ...
LA DONATION ET LE FISC Une petite note au sujet de l'arrêt de la Chambre Commerciale de la Cour de Cassation en date du 4 décembre 200 7. Selon Christine Arnothy « La donation est une montée vers la gloire par l'escalier de service ». Pourtant la donation est un moyen formidable pour transmettre son patrimoine. Rappelons en effet que la donation est un contrat par lequel une personne, le donateur, se dépouille irrévocablement, de son vivant, sans contrepartie et dans une ...
oct.
14
QU'EST-CE QUE LE RESCRIT FISCAL?
Tout d'abord un peu d'histoire : Un rescrit était un texte de l'autorité impériale sous l'Empire romain ayant force exécutoire, il se présentait sous la forme d'une réponse de l'empereur romain à une question de droit sur laquelle il était consulté. Quand il répondait à un particulier, le rescrit était transcrit au bas de la demande, sous forme de subscriptio, le document faisant donc l'objet d'une nouvelle écriture (ré-écrit d'où le nom). Le rescrit fiscal a été instauré ...
Voici la quatrième de couverture : « Polka, arrête tes conneries, tu sais que tu es sur la corde raide, un pas de travers et tu tombes ». Mais Polka n'est pas à un avertissement près... Car l'inspecteur Paul Casanova, alias Polka est un flic new-yorkais d'origine corse, une tête de mule du genre incassable qui prend des coups mais qui encaisse toujours, se relevant à chaque fois... Flanqué d'un dragonne de la police des polices, d'un nouvel équipier qui a viré Born Again Christian et chaperonné ...