octobre 2008 (2)
Dans un précédent billet consacré au décryptage d'un jugement , j'évoquais l'exécution provisoire. Il est temps d'y revenir. Pour expliquer de quoi il s'agit, il faut faire un petit détour par les voies de recours qui sont offertes au justiciable. Autrement dit, lorsque le justiciable dispose d'une décision de première instance (Tribunal d'Instance ou de Grande Instance, Tribunal de commerce, conseil des prud'hommes...) il peut considérer ...
Et voilà, ceci est mon centième message. Pour fêter dignement ce (non)événement, j'aurais pu écrire un article long et documenté sur, disons, la responsabilité des constructeurs ou les beautés du référé prud'homal... Eh bien non. Il s'agira d'une anecdote, un tout petit rien amusant qui m'est arrivé récemment. Je me rendais à une expertise très conflictuelle où, lors de la précédente réunion, l'épouse du maître d'ouvrage, lui-même avocat, s'était montrée ...
