Pourquoi est-il utile de faire appel à un architecte?
Dernièrement je visitais une maison fraîchement acquise par des amis. Ceux-ci m'indiquent qu'ils vont faire d'importants travaux, comprenant notamment l'abattage de murs et le percement du sol du rez-de-chaussée pour créer un escalier d'accès au sous-sol.
Aussi, je leur demande s'ils ont sollicité les services d'un architecte pour ces travaux qui vont probablement toucher la structure de la maison.
Réponse : « l'architecte, c'est nous ! »
Je peux certes comprendre que nombre de particuliers ne souhaitent pas investir dans les services d'un architecte, souvent perçu comme onéreux et inutile lorsqu'il ne s'agit pas de déposer de Permis de Construire.
Pourtant... il me semble plus judicieux de recourir à un tel Maître d'oeuvre lorsque les travaux dépassent la simple décoration intérieure.
En effet, la présence de l'architecte offre des avantages tant pendant les travaux qu'après.
Pendant les travaux
Tout simplement, la présence de l'architecte permet d'être raisonnablement certain que les travaux seront bien faits. En effet, même s'il n'a pas vocation à être constamment sur le dos des entrepreneurs (il est censé venir sur place une ou deux fois par semaine) il dirige le chantier, vérifie ce qui est fait et fait refaire ce qui est mal fait.
Il a pour cela un bon moyen de pression puisque c'est lui qui dit au Maître d'Ouvrage ce qu'il peut payer à l'entrepreneur, en fonction des travaux réalisés. En cas de malfaçons, il va tout simplement conseiller au Maître d'Ouvrage de ne pas payer tant que le travail n'est pas satisfaisant.
En outre, en amont, en principe, il conçoit les travaux ce qui est une garantie de qualité.
Dans mon exemple, il pourra s'assurer qu'il n'y a pas de danger à abattre des murs et s'assurera, notamment, qu'il ne s'agit pas de murs porteurs dont la disparition mettrait en danger la structure. Idem pour le percement de la trémie d'escalier.
Alors, évidemment, à l'issue d'un chantier où tout s'est bien passé, le Maître d'Ouvrage aurait tendance à dire que l'architecte n'a servi à rien. Mais peut être que tout s'est bien passé notamment parce que l'architecte était là...
A la fin des travaux
Outre sa mission de direction pendant le chantier, l'architecte doit assister le Maître d'Ouvrage pour la réception des travaux, dont il est souhaitable qu'elle intervienne dès que les travaux sont achevés.
L'architecte doit notamment aider le Maître d'Ouvrage à lister toutes les réserves à la réception et les indiquer sur le procès verbal de réception.
Il assiste donc le Maître d'Ouvrage pour toutes les finitions des travaux, et doit intervenir auprès des entreprises pour qu'elles reprennent les éventuelles réserves.
L'architecte offre ainsi une assistance pour la bonne fin des travaux, ce qui est parfois difficile à faire soi même.
En outre, comme je l'indiquais plus haut, il assiste également le Maître d'Ouvrage pour le règlement des entreprises, en ce qu'il vérifie que les sommes demandées correspondent bien à des travaux convenablement effectués.
En cas de problème avec ou sans réception des travaux
Il faut savoir que parfois, l'architecte est, en cas de problème, le seul recours qui pourra effectivement permettre de résoudre les éventuels désordres affectant les travaux, que la réception soit intervenue ou non (surtout si elle n'est pas intervenue, puisque les assureurs n'assurent qu'après réception).
Il est redevable d'une responsabilité étendue tant en termes de réalisation des travaux que de conseil. En outre il est généralement très correctement assuré (ne pas oublier de lui demander son attestation d'assurance avant de signer avec lui).
De la sorte, si, par exemple, la réception n'est pas intervenue et que l'entreprise est défaillante, c'est l'assureur de l'architecte qui prendra finalement en charge la réparation des dommages.
Donc, en synthèse, avoir un architecte offre non seulement la compétence de ce dernier pour les travaux, mais une garantie supplémentaire en cas de problème. C'est pourquoi il me semble que cela constitue un investissement opportun.
Photographie par Split Rock Lighthouse
Licence Creative Commons
9 commentaires
assurance architecte en cas de dommages avant réception
Bonjour,
Je lis l'ensemble de votre blog, chapitre "construction" et cet article en particulier avec beaucoup d'intérêt. En effet, mon mari et moi même faisons construire une maison avec un architecte et sommes confrontés à des dommages importants avant même la réception de la maison (sous sol non étanche et partie de l'étage en ossature bois non de niveau). Le deuxième problème a été détecté plus récemment mais le premier perdure depuis le mois de mai et l'architecte ne proposait aucune solution ni l'entrepreneur ayant réalisé le terrassement et la maçonnerie du sous sol. Tous deux maintenaient que tout avait été fait dans les régles de l'art, pas d'explication donc à l'humidité puis l'inondation du sous sol mi-juin (qui rendent inhabitable la maison car l'électricité ne peut être mise en route, alors que rdc et étage sont au stade des peintures). Quelques recherches sur internet nous ont vite permis de voir que l'architecte n'avait pas tenu compte de la nature du terrain argileux (nous avions fait une étude de sol et la lui avions transmise dès le début), et omis de prescrire un remblaiement adéquat, ainsi qu'un exutoire approprié pour nos eaux de drainage autour du sous sol, et que cela pouvait être qualifié de vice de conception. Nous avons alors demandé qu'il fasse fonctionner son assurance mais nous a répondu que son assurance ne pouvait intervenir en pareil cas. Quant au maçon terrassier, nous avons eu des doutes dès le mois de mars sur la qualité de l'étanchéité qi'il avait réalisée mais lui se défend en disant qu'il n'a fait que ce que l'architecte a préconisé. Je suis donc étonnée de lire ici qu'une assurance d'architecte peut même prendre en charge les dommages d'une entreprise défaillante ! Excédés par ce déni de problème et l'absence de proposition de solution de la part de ces deux "professionnels", nous avons alors rompu le contrat avec l'architecte (pour défaut de surveillance du chantier, ayant de nombreuses doléances sur ce point depuis des mois), suspendu tout paiement à l'entreprise de terrassement- maçonnerie (qui n'a rien réalisé correctement), et commandé une expertise indépendante qui a diagnostiqué à la fois des erreurs de conception (non prise en compte de la nature du sol) et de réalisation (étanchéité insuffisante, coupure de capillarité insuffisante entre les fondations et la dalle sous sol...), et préconisé de tout refaire (étanchéité, drainage, remblaiement, puits d'infiltration) pour environ 20 à 25000 euros TTC.
Nous attendons par ailleurs le résultat de la deuxième expertise ; nous nous attendons au diagnostic de défaut de conception de certains plots de fondations, expliquant le mouvement d'une partie de l'étage, et à des préconisations de reprises en sous oeuvre extrêmement coûteuses.
Aujourd'hui, le contrat étant rompu et la maison non réceptionnée, l'architecte est-il malgré tout responsable de ces erreurs de conception ? Peut-il encore faire fonctionner son assurance ? Nous souhaiterions lui présenter le résultat de ces deux expertises (via une saisie de l'ordre des architectes) et lui faire comprendre qu'il vaut mieux qu'il reconnaisse ses erreurs et déclare un sinistre plutôt que d'avoir un procès, seule issue à priori pour nous si aucun accord ne peut être trouvé pour financer ces travaux de reprise.
Merci pour votre éclairage.
PS : j'ajoute que nous n'avons pas de DO...
Assurance Architecte.
Contrairement aux entreprises, les architectes sont généralement assurés en responsabilité professionnelle. Ce qui indique que des désordres apparus avant réception peuvent être couvert. Suivant l'exposé de votre dossier, le risque est d'avoir rompu la mission avec votre architecte avant d'avoir déclaré le sinistre à l'assurance. Ce sera plus difficile à faire aboutir que si le contrat avec l'architecte était toujours valide. Vous pouvez tenter de saisir directement l'assurance de l'architecte le n° de contrat et la compagnie étant nécessairement cités dans le contrat de maîtrise d'oeuvre.
Cordialement,
Eiffel.
RE: Assurance Architecte.
merci pour cette réponse. Puis-je demander comme cela une copie du contrat d'assurance de mon architecte pour voir ce à quoi il a souscrit (base ou plus) ? ou dois-je déclarer directement un sinistre (des mois après) ? néanmoins, à la lumière de ces informations, je pense redemander une dernière fois à cet architecte d'essayer de faire fonctionner son assurance avant de prendre les devants...
Contenu contrat architecte.
Bonjour,
La plus part des architectes sont affiliés à la MAF qui ne propose qu'un seul type de contrat. Les options servent pour des procédés expérimentaux, des missions particulières, le recouvrement des impayés. La garantie apportée est très bonne ce qui est pour moi la raison de la condamnation fréquente in solidum des architectes.
Cordialement, FL.
RE: Contenu contrat architecte.
Merci Eiffel, je n'aurais pas dit mieux. Je pense effectivement que la meilleure solution est de tenter de mettre en jeu l'assurance de l'architecte. Si ce dernier ne veut pas intervenir, malheureusement, vous ne vous dispenserez pas d'une procédure, probablement avec un expert judiciaire.
responsabilité
Bonjour
le fait de confier des travaux de rénovation à une entreprise sans avoir fait appel à un Maître d'Oeuvre, limite-t-il la responsabilité de l'entreprise en cas d'étude technique insuffisante ou inexistante de sa part ? Autrement dit peut il y avoir un partage de responsabilité ?
RE: responsabilité
typiquement, une entreprise est censée être un exécutant, non un concepteur. Si elle est seule intervenante, néanmoins, il ne peut y avoir partage de responsabilité et il y a de bonnes chances qu'elle en prenne 100%. En revanche, l'absence de maître d'oeuvre diminue les chances de règlement final, ce qui était l'objet de mon billet.
Question de timing
Bonjour,
Un corps d'état X peut il réceptionner (à la place du maitre d'ouvrage) les travaux du corps d'état Y ? Par exemple en commencant à travailler sur un support fait par une autre entreprise que la sienne et sans que les travaux de cette entreprise n'aient encore été réceptionnés par le maître d'ouvrage ?
Cordialement,
RE: Question de timing
Bonjour,
La réception des travaux est une faculté du maître d'ouvrage (art 1792-6 du code civil).
Aussi, une entreprise ne peut pas réceptionner un lot en lieu et place du maître d'ouvrage.
Ensuite, si l'entreprise Y est sous-traitante de l'entreprise X, cette dernière peut réceptionner son travail dans la mesure où elle est le donneur d'ordre de son co-contractant. En revanche, l'entreprise X demeure responsable des éventuelles défaillances de son sous-traitant.
Cordialement.