Bonjour,
Je lis l'ensemble de votre blog, chapitre "construction" et cet article en particulier avec beaucoup d'intérêt. En effet, mon mari et moi même faisons construire une maison avec un architecte et sommes confrontés à des dommages importants avant même la réception de la maison (sous sol non étanche et partie de l'étage en ossature bois non de niveau). Le deuxième problème a été détecté plus récemment mais le premier perdure depuis le mois de mai et l'architecte ne proposait aucune solution ni l'entrepreneur ayant réalisé le terrassement et la maçonnerie du sous sol. Tous deux maintenaient que tout avait été fait dans les régles de l'art, pas d'explication donc à l'humidité puis l'inondation du sous sol mi-juin (qui rendent inhabitable la maison car l'électricité ne peut être mise en route, alors que rdc et étage sont au stade des peintures). Quelques recherches sur internet nous ont vite permis de voir que l'architecte n'avait pas tenu compte de la nature du terrain argileux (nous avions fait une étude de sol et la lui avions transmise dès le début), et omis de prescrire un remblaiement adéquat, ainsi qu'un exutoire approprié pour nos eaux de drainage autour du sous sol, et que cela pouvait être qualifié de vice de conception. Nous avons alors demandé qu'il fasse fonctionner son assurance mais nous a répondu que son assurance ne pouvait intervenir en pareil cas. Quant au maçon terrassier, nous avons eu des doutes dès le mois de mars sur la qualité de l'étanchéité qi'il avait réalisée mais lui se défend en disant qu'il n'a fait que ce que l'architecte a préconisé. Je suis donc étonnée de lire ici qu'une assurance d'architecte peut même prendre en charge les dommages d'une entreprise défaillante ! Excédés par ce déni de problème et l'absence de proposition de solution de la part de ces deux "professionnels", nous avons alors rompu le contrat avec l'architecte (pour défaut de surveillance du chantier, ayant de nombreuses doléances sur ce point depuis des mois), suspendu tout paiement à l'entreprise de terrassement- maçonnerie (qui n'a rien réalisé correctement), et commandé une expertise indépendante qui a diagnostiqué à la fois des erreurs de conception (non prise en compte de la nature du sol) et de réalisation (étanchéité insuffisante, coupure de capillarité insuffisante entre les fondations et la dalle sous sol...), et préconisé de tout refaire (étanchéité, drainage, remblaiement, puits d'infiltration) pour environ 20 à 25000 euros TTC.
Nous attendons par ailleurs le résultat de la deuxième expertise ; nous nous attendons au diagnostic de défaut de conception de certains plots de fondations, expliquant le mouvement d'une partie de l'étage, et à des préconisations de reprises en sous oeuvre extrêmement coûteuses.
Aujourd'hui, le contrat étant rompu et la maison non réceptionnée, l'architecte est-il malgré tout responsable de ces erreurs de conception ? Peut-il encore faire fonctionner son assurance ? Nous souhaiterions lui présenter le résultat de ces deux expertises (via une saisie de l'ordre des architectes) et lui faire comprendre qu'il vaut mieux qu'il reconnaisse ses erreurs et déclare un sinistre plutôt que d'avoir un procès, seule issue à priori pour nous si aucun accord ne peut être trouvé pour financer ces travaux de reprise.
Merci pour votre éclairage.
PS : j'ajoute que nous n'avons pas de DO...
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