accompagnement iso 14001 et ohsas 18001 (2)

juin
7

Mes interventions au mois de juin 2010

  • Par marie le

17 juin 2010 " les obligations réglementaires pour les entrepôts"

intervention pour le CNPP

La mise en place du 3ème régime ICPE va considérablement modifier la réglementation en matière d'entrepôts logistiques: la création d'une nouvelle rubrique ICPE 1511, l'intégration du régime de l'enregistrement pour les rubriques 1510, 1530, 2662, 2663 et la publication des arrêtés régissant les entrepôts soumis à enregistrement, autant ne nouveautés sur lesquelles il convient de faire un point.....


22 juin 2010 " le nouveau régime d'enregistrement ICPE : en quoi êtes vous concerné?"

petit déjeuner Huglo-Lepage & Tauw France

Ce petit déjeuner est organisé au Cabinet Huglo-Lepage avec le bureau d'étude Tauw France

La création du 3ème régime ICPE pose de nombreuses questions aux industriels : quel sera le contenu d'un dossier d'enregistrement, quelle procédure sera suivie, quels sont les risques contentieux pour les industriels, quels impacts concrets de ce nouveau régime sur les installations existantes et sur les installations en cours de création .... autant de questions auxquelles nous tenterons de répondre en alliant des compétences à la fois techniques et juridiques


29 juin 2010 " la mise en place d'une veille juridique environnementale"

formation dispensée dans le cadre de EFE

Les entreprises sont confrontées à une inflation de la réglementation environnementale. Pour éviter l'engagement de leur responsabilité, les entreprises doivent se conformer au droit de l'environnement. Pour leur certification ISO 14001, pour réaliser des actions de lobbing.... elles doivent mettre en place une veille juridique environnementale.

Responsable du service Recherche & Veille juridique, mon équipe réalise pour nos clients des veilles personnalisées.

Lors de cette formation, j'aide les stagiaires à mettre en place une méthodologie pour réaliser leur propre veille environnementale.....


30 juin 2010 "Actualité Santé Sécurité Environnement"

Panorama de l'actualité juridique pour Elegia

Il s'agira de faire le point sur les conséquences du Grenelle I et II pour les entreprises, de faire le panorama des dernières évolutions textuelles et jurisprudentielles en droit des ICPE et des sols pollués

Il sera également fait une part belle au droit des déchets en pleine mutation avec la transposition de la directive cadre déchet, les projets de révision des directives Rohs et DEEE..... et au droit des énergies renouvelables






janv.
12

Marie Pierre MAITRE CV

  • Par marie le
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Avocate associée au cabinet Huglo Lepage & Associés Conseil

Docteur en droit

Ancien chargée d'enseignement à l'Université de Paris VIII

Ancien Professeur eu CNAM

Responsable du service Recherche & Veille Juridique

40, rue de Monceau

75008 Paris

Tél : 01 56 59 29 57

Fax : 01 56 59 29 39

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