un blog consacré aux aspects juridiques du monde équestre
Manuel CARIUS, avocat au barreau de Poitiers, docteur en droit
6, rue René Savatier
86000 POITIERS
T 05 49 88 71 51
F 05 49 58 57 11
La "plus belle conquête de l'homme" est, depuis la nuit des temps, un objet de droit. Le droit des contrats (vente, prêt...), de la responsabilité, et même le droit administratif ou fiscal ont connu des avancées importantes grâce (ou à cause) de problèmes juridiques posés par des chevaux.
Actuellement, la France compte 1 million de chevaux sur son territoire. Cette "population" d'équidés suscite toujours de la réglementation et des contentieux. Les choses ont cependant beaucoup évolué depuis que le cheval a été remplacé, dans le monde économique, par le "cheval-vapeur". Si les questions ne sont plus de la même nature, elles n'en demeurent pas moins nombreuses.
Ce blog présente la plupart des règles juridiques que rencontrent le acteurs du monde hippique (propriétaires, élveurs, cavaliers, centres équestres...). On y trouvera notammant des exemples tirés de la jurisprudence récente et toutes sortes d'information pour ceux qui aiment les chevaux mais savent que "nul n'est censé ignorer la loi".
Maître Manuel CARIUS est avocat à la Cour et maître de conférences à l'Université de Poitiers.
Consacré à l'ensemble des problèmes juridiques liés aux activités équestres, le cabinet intervient dans toute la France dans les domaines suivants :
-vente
-contrat de dressage ou d'entraînement
-contrat de pension
-bail rural
-responsabilité civile des centres équestres ou des éleveurs
...
Maître CARIUS est l'auteur de nombreuses publications en droit équin, dont le droit du cheval et de l'équitation (Ed. France agricole 2005).
l'ouvrage est disponible sur le lien suivant :
http://www.amazon.fr/droit-du-cheval-l%C3%A9quitation/dp/2855571278
Il est également cavalier de compétition et juge National 1 en concours complet d'équitation.
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