Le blog de Maitre TEBOUL MAYER
Un ex-époux peut-il former un recours en révision partielle de la convention de divorce en invoquant par exemple la fraude de son ex-conjoint ou une circonstance nouvelle?
Tel avait été le cas en l'espèce, mais la Cour de cassation ne l'a pas admis.
Ce recours est rejeté au nom de l'indissociabilité de la convention de divorce : l'accord porte sur tous les points, on ne peut pas y revenir.
Une décision classique à laquelle est attachée la Cour de cassation.
« que le divorce de M. X... et de Mme Y... ayant été prononcé, sur leur demande conjointe, par un jugement homologuant leur convention définitive portant règlement des effets du divorce, Mme Y... a formé un recours en révision contre ce jugement en ce qu'il avait homologué la convention des parties ;
que Mme Y... fait grief à l'arrêt attaqué (Angers, 28 février 2007) d'avoir déclaré irrecevable son recours en révision partielle, alors, selon le moyen, que si la révision n'est justifiée que contre un chef de jugement, ce chef seul est révisé ; que la révision limitée à la convention définitive de divorce sur requête conjointe est possible ; qu'en déclarant irrecevable la demande en révision partielle de Mme Y... du jugement de divorce sur requête conjointe du chef de l'homologation de la convention définitive, la cour d'appel a violé les articles 593 et 602 du code de procédure civile ;
Mais attendu qu'ayant retenu à bon droit que le prononcé du divorce et l'homologation de la convention définitive ont un caractère indissociable, la cour d'appel en a exactement déduit l'irrecevabilité du recours en révision partielle du jugement prononçant le divorce sur requête conjointe en ses seules dispositions relatives au partage des biens ;
D'où il suit que le moyen n'est pas fondé ».
(Cass Civ1 5 nov 2008 pourvoi: 07-14439 , sera publié au Bulletin).
RE: recours divorce consentement mutuel
par Maya
RE: recours divorce consentement mutuel
par laurence.teboulmayer
RE: recours divorce consentement mutuel
par maya
RE: recours divorce consentement mutuel
par laurence.teboulmayer
RE: recours divorce consentement mutuel
par maya
RE: recours divorce consentement mutuel
par laurence.teboulmayer
RE: recours divorce consentement mutuel
par maya
RE: recours divorce consentement mutuel
par laurence.teboulmayer
RE: divorce à l'amiable, peut on bloquer les decisions approuvées par le juge ?
par laurence.teboulmayer
RE: divorce à l'amiable, peut on bloquer les decisions approuvées par le juge ?
par LP
RE: divorce à l'amiable, peut on bloquer les decisions approuvées par le juge ?
par laurence.teboulmayer
RE: divorce à l'amiable, peut on bloquer les decisions approuvées par le juge ?
par maya
RE: divorce à l'amiable, peut on bloquer les decisions approuvées par le juge ?
par laurence.teboulmayer
RE: divorce à l'amiable, peut on bloquer les decisions approuvées par le juge ?
par maya
RE: divorce à l'amiable, peut on bloquer les decisions approuvées par le juge ?
par laurence.teboulmayer
RE: divorce à l'amiable, peut on bloquer les decisions approuvées par le juge ?
par maya
RE: Après un divorce par consentement mutuel
par laurence.teboulmayer
RE: revision convention amiable
par laurence.teboulmayer
bjr maitre
j ai 46 ans et j ai eu un coup de folie pour un jeune de 20 ans en tunisie avec lequel je me suis mariee la bas il ya 9 mois .depuis 3 mois il est en france et j ai realise mon enorme erreur car c est tout ce qui l interessait.je veux divorcer .que dois je faire? merci de votre reponse
le mieux serait de consulter un avocat pour envisager le divorce, ou même peut-être une annulation de mariage.
Maître,
Voici la situation : Madame N. et Monsieur N. ont divorcé en France par consentement mutuel le 02/10/2006 ; or Monsieur N. a appris récemment qu'il avait été trompé par madame N. avant la prononciation du divorce et il peut fournir des preuves INDISCUTABLES (multiples mails + une lettre manuscrite de son ex-femme adressée à son amant indiquant qu'elle avait commis une "faute" ; l'amant souhaite d'ailleurs témoigner en la faveur de Monsieur N.). Une précision, avant le divorce elle n'a jamais signalé son changement de situation par une main courante.
Le divorce ayant été prononcé par consentement mutuel ; Monsieur N. peut-il demander une révision du divorce à la vue des éléments "solides" portés enfin à sa connaissance et demander une pension à Madame N. qui en définitive aurait dû être verser à Monsieur N.
Merci par avance pour votre aide.
R. C.
Nullement, le divorce par consentement mutuel est définitif.
Laurence Teboul Mayer
bonsoir,
je viens pour la première fois sur ce blog. La question du recours après un divorce par consentement mutuel m'interpelle. En effet, je suis divorcé par consentement mutuel avec un avocat commun.
La convention a été homologuée par le juge qui a prononcé le divorce.
L'ex époux peut -il se pourvoir en cassation (ce que j'ai lu sur divers site) pour annuler la convention ? Dans quel cas peut-il le faire ?
L'autre partie doit elle en être avertie? Par qui ?
De plus, Je n'a aucun exemplaire de la convention que nous avons signée chez l'avocat. Celui-ci refuse de me la donner sous prétexte qu'il n'a pas le droit de le faire et qu'il faut attendre le jugement définitif (qui peut prendre des mois).
Or, mon ex m'a affirmé être détenteur de ladite convention.
Je ne sais plus qui croire , sachant que la communication est impossible entre nous.
Merci énormément de vos commentaires.
Un recours en cassation suite à un divorce par consentement mutuel n'a quasiment aucune chance d'aboutir.
Quant à la convention de divorce, votre avocat doit vous en donner une copie, puisqu'elle a été entérinée par le juge et qu'elle fait partie de votre jugement de divorce qui a été prononcé.
Des mois pour obtenir le jugement, je reste sceptique.
Laurence Teboul Mayer
Bonjour Maitre,
Merci pour vos réponses. La convention a subi une modification lors du passage devant le juge (montant éronné) que le juge a corrigé au vu de l'acte de dissolution de communauté et homologué celle ci, en même temps qu'il ait prononcé le divorce.
Quant au délai, l'avocat m'a dit qu'il fallait ensuite que la convention passe par les "impots" et que le délai total pour arrêter un jugement définitif est d'envion deux mois.
Je ne comprends toujurs pas pourquoi il refuse de m'en donné un exemplaire.
Merci encore.
Merci encore pour vos réponses
Le divorce a été prononcé lorque le Juge a homologué la convention.
Ce délai de 2 mois n'existe pas, vous n'avez pas bien dû comprendre.
Laurence Teboul Mayer
bonjour,
Je pense m'être mal exprimée. L'avocat a dit que la délai entre le passage devant le juge et la réception u du jugement définitif variait entre 15 jours et deux mois.
A ce jour et cela fait maintenant près de 2 mois que je JAF a prononcé le divorce, je n'ai tjs rien reçu.
et l'avocat m'appelle tjs par mon nom d'épouse précisant que tant que le document n'est pas reçu je reste Mme... J'en perds mon latin.
Le mieux serait de voir avec votre avocat, il vous doit une réponse.
Laurence Teboul Mayer
bonjour,
J'ai demandé une réponse à mon avocat, ami de la famille de mon ex, par lettre recomandé avec AR il y a 10 jours, sans aucune nouvelle de sa part. Je l'ai appelé hier et il m'a raccroché au nez.
A partir de quand le jugement de divorce est définitif ? on me donne des réponses différentes et j'avoue que je suis perdue.
L'acte de dissolution précise que j'ai 1 mois pour verser la soulte à monsieur à partir de la date à laquelle le jugement sera rendu définitif. Mon ex menace de faire jouer la clause de pénalité.
L'un me dit que c'est 10 jours après le passage devant le JAF , l'autre me dit que c'est à partir du moment où le paiement aux impots est fait...et que cela repasse à l'avocat.....
Pour rappel, je n'ai aucun document sauf l'attestation faite par l'avocat.
Pas de copie de la convention de divorce , ni autre chose.
Aidez moi SVP.
Il n'est pas normal qu'un avocat vous raccroche au nez et ne vous tienne pas informée.
Ecrivez à son bâtonnier.
Laurence Teboul Mayer
Bonjour Maitre,
Je viens de passer devant le JAF pour prononcé mon divorce le 18 décembre. Nous avons pris un seul avocat et avons signé une requete conjointe à l'amiable.
Mon ex mari a demandé à notre avocate à la sortie du tribunal le blocage de la somme que nous avons convenu à l'amiable dans la requete sous pretexte que j'aurais des effets personnel à lui (bijoux, etc). Hors rien n'est stipulé dans la requete. J'ai quitté le domicile conjugale il y a maintenant 10 mois et la convention à été signé 3 mois après mon départ. L'avocat a t il le droit de faire cela sur simple demande de mon ex mari ? si oui alors puis je revenir sur ce que nous avons convenu ? comment puis je fiare pour récuperer cette somme rapidement sachant que nous avions fait pour cette somme il a y 5 ans une reconnaissance de dette, payable au plus tard 30 jours après la séparation de coprs ?
Merci pour votre aide.
LP
Il aurait mieux valu en parler au Juge avant qu'il ne prononce le divorce et régler ce problème , soit par un ajout dans la convention, soit en renvoyant l'affaire à une autre audience.
Rien ne peut maintenant bloquer le divorce, sauf un pourvoi en cassation, mais aucune chance d'aboutir et beaucoup de frais.
Laurence Teboul Mayer
Je suis tout à fait d'accord que tout cela aurait du etre fait avant l'audiance. Je me suis retrouvée devant le fait accompli. J'ai fait appel au batonier de ma ville, qui me dit ne rein pouvoir faire. Il me conseil ce qui suit : "Je ne peux m'ériger en juge de votre protocole d'accord.
Si le protocole d'accord n'est pas exécuté, il vous appartient de prendre les mesures procédurales qui s'imposent.
Maître XXXX qui est intervenue pour Monsieur XXXX et pour vous-même ne peut pas prendre partie dans ce litige.
Il vous appartient sans doute de faire appel à un nouvel avocat puisqu'une difficulté existe entre vous."
Je viens de payer plus de 1000 euros cette avocat pour avoir un dicorve a l'amiable, pour qu'une décision de justice soir rendu, en l'occurence, prononcer mon divorcer et obliger mon ex mari à me rembourser l'argnet que je lui ai prété pour payer son appartement. A ce jour, je suis sans revenue puisqu'il y a 1 an j'ai du quitter mon CDI où je gagné 2700 euros burt par mois que j'avias depuis 9 ans pour suivre mon mari pour son travail (mutation). quand a mon ex mari lui gagne aujourd'hui 8000 euros par mois net !!!!
Pour information je n'ai rien demandé à mon ex mari (pension, ni interet sur l'argent preté) car l'avocate m'a dit que cela faciliteré le divorce !!!
aujourd'hui je suis dans l'accapaciter financière de prendre un avocat. Toutes mes economies étant en possession de mon ex mari.
Coyez vous que je pourrai un jour revoir mon argent ? où c'est peine perdu ?
Je suis vraiement désepérée et choquée par l'attitude de mon avocate.
Comment l'avocat a t elle le droit de bloquer le paiement ? quel aurait du etre son atitude ? payer et demadner à mon ex mari de lancer une autre procédure ?
Merci beaucoup pour les information que vous me fournissez.
Cordialement.
LP
Le mieux , si le divorce est définitif, serait d'en demander l'exécution à votre ex-mari, au besoin en passant par un huissier de justice.
En tout cas, je partage l'avis de votre bâtonnier.
Laurence Teboul Mayer
bonjour,
Qu'appelle t-on "mesure procédurale" dans ce cas.? Est ce le pourvoi en cassation ?
ds la convention de divorce en consentement mutuel, j'ai la garde des enfants et une pension alimentaire pour eux, avec un droit de visite et d'hébergement libre pour mon ex.
Nous avons convenu ensemble et pour satisfaire les désirs des enfants, de faire une semaine sur deux chez l'un et l'autre (je rappelle que les enfants sont demandeurs). Nous avons refusé de le préciser une garde alternée sur la convention pour des questions purement économiques.
Aujourd'hui , le discours tenu par mon ex est que ce n'est pas normal de payer la pension si les enfants sont a sa charge une fois sur deux,
Question : Quel recours a mon ex % situation.
Que dois je craindre ( mon ex a un discours menaçant qu'il monte un dossier...) . Peut-on jouer sur le fait d'avoir les enfants une fois / deux de façon régulière ? Dois-je appliquer absolument la convention?? au risque de décevoir mes enfants ?
Je suis réellement perdue.
Merci de vos réponses
Votre mari semble vouloir gagner sur tous les tableaux.
Les pensions sont déductibles fiscalement.
Ne changez rien, pour ne pas décevoir les enfants. les pensions il vous les doit. S'il n'est pas content, il n'a qu'a saisir le juge pour modification.
Laurence Teboul Mayer
bonjour
Est-il possible de faire un recours sur les informations déclarées dans la convention qui a été entérinée par le juge ?
en effet, un écart non négligeable a été constaté il y a peu entre les revenus déclarés et inscrits dans la convention et les revenus réels.
Je pense que la réponse est non, mais je préfère avoir votre avis d'expert.
Merci
Si les informations étaient loyales, non.
Laurence Teboul Mayer
la partie "adverse" a donné un montant inférieur et était au fait des revenus en hausse. J'ai fait confiance à l'époque.
J'ai eu l'information de la différence seulement lorsque j'ai reçu la déclaration d'impot il y a peu.
J'avais demandé les bulletins de salaire après la signature de la convention en consentement mutuel, mais la partie n'a pas voulu me les transmettre.
Ai-je un recours ? sachant que le jugement définitif n'est pas encore entre nos mains.
Merci
Bonjour,
Nous avons mon ex épouse et moi même divorcé par consentement mutuel. Sur la convention de divorce, hormis le fait que nous devons effectuer une déclaration commune jusqu'à la date de notre séparation et une séparée ensuite, rien n'est stipulé quant à la part que chacun doit assumer. J'ai assuré seul le paiement des mensualités jusqu'à ce jour.
Mon ex épouse prétend payer au prorata de ce que nous avons gagné, elle a par contre accepté de diviser nos avoir communs en parts égales.
Quelle est le jurisprudence en pareil cas. Quels seraient les recours légaux si elle persistait dans son refus de payer les 50% qui lui incombent selon moi?
Merci par avance
Maître,
Suite à assignation du 13/09/10 de mon ex-épouse avec qui j'ai divorcé il y a deux ans et demi, le 27/03/08.
Ses motivations à ce jour sont :
Revendication d'une indivision sur un fonds de commerce, pour un bâtiment à usage d'habitation et de café-hôtel restaurant qui m'a été attribué par liquidation partage en toute propriété, avec droit aux revenus dont le bien est productif, dans un divorce par consentement mutuel.
Son avocat invoque l'article 892 du code civil.
Ce commerce n'était pas loué à la date du divorce suite à une vacance de six mois. Après le divorce, j'ai mis le bien en location gérance.
J'ai accepté ce divorce par consentement mutuelle sur les bases de l'ensemble de nos conventions, en aucun cas, je n'aurais accepté de renoncer à une demande de prestation compensatoire, (Art 271 code civil) si mon ex-épouse aurait été propriétaire en indivision d'une partie d'un bien qui m'a été attribué dans notre liquidation partage
La demande de mon ex-épouse est-elle fondée ?
Merci, Maître de votre réponse.
j'ai lu votre message ( maya ), qui remonte a quelques mois, j'espère que vous reçu votre jugement définitif.
mainetanant je m'adresse a cette pseudo avocate, qui fait semblant d'informer les gens sur ce blog, alors qu'en vérité, elle se fous de la gueule de tout le monde et au lieu de répondre aux questions, elle nous fait tourner en bourrique, permettez moi de vous dire, maitre TEBOUL MAYER, que vous êtes nulle de chez nulle, il y avait MAYA, qui s'efforçait a vous faire comprendre que tout ce qu'elle voulait savoir etait juste le délai entre la date de l'audience et la récéption du jugement final. et ses messages etaient plus que clairs. et au lieu de lui de répondre normalement ou de lui dire carrément" je ne sais pas", vous vous amusiez a lui dire des âneries
Bonsoir Maître,
J'ai divorcé en décembre 2009. Nous avons pris un seul avocat et avons signé une requete conjointe à l'amiable qui indique que je viens chercher les enfants 4 et 7 ans chaque soir d'école chez leur père.
Lors du divorce, notre avocate a fixé le montant de la pension de leur père à 300€ par mois (pas du tout basé sur ses revenus) pour les 2 enfants, car il devait leur donner le dîner ces soirs-là, mais ce n'est pas écrit dans la convention, l'avocate nous l'avais dit oralement.
Aujourd'hui, il le nie et les nourrit mal et certains soirs plus du tout et je les reprends vers 19h30 - 20h et il est bien tard pour dîner pour de jeunes enfants. Que puis-je faire ? C'est le pb majeur, mais il pose beaucoup de pb dans notre quotidien.
Quels recours ai-je ?
Pour le soir, je pense prendre qqn à la sortie de l'école qui les emmènerai chez moi et les ferait dîner, mais je souhaiterai que la pension soit augmentée en conséquence pour couvrir ces frais.
Peut-on passer de nouveau devant un juge pour des soucis qui concernent les enfants ? Et faire écrire ou ré-écrire une partie du jugement qui les concerne pour leur bien être ?
Je vous remercie pour votre réponse.
Cdlt
Il faudrait saisir à nouveau le Juge aux affaires familiales, en faisant valoir l'existence d'un élément nouveau, par exemple de nouveaux faits, qui n'existaient pas lors du prononcé du divorce.
Laurence Teboul Mayer
Cher Maitre,
nous avons divorcé à l'amiable il y a 6 ans. pour solder la communauté de bien, nous avons en particulier estimé deux maisons à la meme valeur (l'habitation pple qui m'est revenue et la résidence secondaire attribuée à mon ex epouse). depuis, chacun de nous a vendu son bien mais à des prix de marché tres différents (sachant que dans mon habitation j'ai procédé à des travaux augmentant la surface du bien de pres de 35%). Mon ex epouse se dit laisée, argue que j'ai abusé de sa naiveté lors de la valorisations de actifs/passifs de communauté et veut etre dédomagée. peut elle intenter une action - si oui suis en risque juridique ? (je n'ai pas conservé de trace des estimations de bien faites à l'époque par des agences qui nous ont conduit à une valorisation égale dans la convention)
La convention ne me paraît pas révisable, telle que vous l'énoncez.
Laurence Teboul Mayer
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