L'AVEU
L'AVOCAT DU DIABLE
« Mais, Maître, Comment faites-vous pour défendre un monstre pareil ? »
Tous les avocats ont, un jour, été interrogés sur leur implication dans les procédures difficiles et leur absence d'état d'âme à défendre le prévenu ou l'accusé quelque soit la gravité des faits reprochés.
Nous avons tous une réponse appropriée fondée sur le respect de la règle du contradictoire, les principes sacrés des droits de la défense, de la présomption d'innocence et le droit à chacun à prétendre un procès équitable.
J'ajoute souvent, puisqu'il faut répondre à la question , que l'exercice le plus difficile, le plus périlleux, le plus prenant et le plus angoissant pour un avocat est sans nul doute de défendre l'individu dont il sait l'innocence.
Comment la chose est-elle possible ?
La responsabilité pénale n'est appréciée par un Tribunal qu'au terme d'un long processus d'enquête contrôlée par le parquet et parfois le Juge d'Instruction.
La chose arrive cependant.
Elle arrive notamment lorsque l'innocent s'accuse, lorsqu'il « avoue ».
LA GARDE A VUE
J'ai toujours été étonnée de la facilité avec laquelle l'OPJ obtenait les informations qu'il souhaitait, par le simple placement en garde à vue.
Magistrats et avocats ont une vision très professionnelle de la garde à vue ; 24 heures – 48 heures et plus si affinités, cela ne semble pas bien méchant et ne représente pas une pression insurmontable pour un individu moyennement impressionnable.
Pour le gardé à vue cependant, c'est un plongeon dans un monde différent et particulièrement hostile.
Pendant ce délai où les minutes deviennent des heures et les heures des jours, le gardé à vue n'a qu'une idée en tête qu'il ressasse comme une obsession : rentrer à la maison.
« La chose est possible » lui explique-t-on, « si vous vous mettez d'accord avec l'OPJ ! ».
Et l'OPJ devient le « maître des clefs », celui par qui tout peut arriver, le meilleur comme le pire.
Il se noue alors une relation très particulière entre le gardé à vue et l'enquêteur, basée sur la notion de besoin réciproque : L'OPJ a besoin d'informations, le gardé à vue a besoin d'aide.
Aussi incompréhensible que cela soit et alors même qu'il devrait considérer son interlocuteur qui le retient contre son gré comme l'adeversaire, le gardé à vue recherche auprès de lui de la pitié ou du secours.
C'est la raison sans doute pour laquelle, dès les premiers instants de l'entretien, le gardé à vue abat l'ensemble de ses cartes et révèle ses points les plus faibles : » je dois rechercher mes enfants à la sortie de l'école. Je ne veux pas que vous parliez de çà à ma famille, cela tuerait mes parents.Si vous me retenez , je vais perdre mon travail.... »
Grave erreur, et comme elle sera exploitée par l'OPJ pour obtenir ce qu'il veut !
Il va se créer entre les deux personnages une opération mercantile de marchandage.
L'OPJ va formuler des offres, des menaces ou des promesses. Le gardé à vue va lever l'option ;
« si vous ne parlez pas, vous allez être incarcéré, vos enfants vont être placés à la DASS, vous allez perdre votre emploi, tout le monde va vous tourner le dos.
Si vous dites ce que j'attends de vous, vous êtes libre dans l'heure qui suit et pour le reste , on prendra un accord avec le procureur. »
Peut-être parce que l'OPJ a su affirmer son autorité, peut-être parce qu'il représente sa seule chance de sortie, le gardé à vue va croire tout ce qu'on lui raconte, du plus fantaisiste au plus sordide.
Et pourquoi ne le croirait-t-il pas ? N'a –t-il pas vu à la télé comment cela se passe ?
Les arrangements ou accord avec le Procureur, ne sont-ils pas usuels dans la série Les Experts – Portés disparus – Brigade criminelle...
Certains verront dans ce texte une critique du travail des enquêteurs ( ne suis-je pas dans mon rôle d'avocat?) Je salue surtout leur redoutable efficacité.
La présence de l'avocat dès la 1ère heure de garde à vue n'y change rien car il ne joue pas à arme égale avec l'OPJ.
L'OPJ est celui qui peut ouvrir la cage..... il l'a dit et parfois promis !
L'avocat n'a pour arme que son code de procédure pénale, texte indigeste qui peut difficilement rivaliser avec les séries américaines.
L'AVEU
Quelle valeur donner à l'aveu ?
L'opinion publique souffle la réponse : « S'il avait été innocent, il n'aurait jamais avoué ! »
Cette opinion publique sait-elle que j'ai, un jour, vu un gardé à vue, s'accuser pour satisfaire aux demandes de l'OPJ et faire cesser sa rétention aux fins de réceptionner ses enfants à la sortie des classes, un autre, aux fins que ses animaux ne soient pas placés à la SPA, ou ne souffrent pas de la faim ...
Au contraire de la flagrance, l'aveu n'a jamais été la reine des preuves. Il ne vaut rien sans éléments objectifs complémentaires.
Aussi, si un prévenu revient sur ses déclarations, à l'audience du Tribunal, il mérite d'être entendu et bien souvent d'être cru.
Laurence LERAILLE

3 commentaires
Peut-on revenir sur un aveu ?
s'il est facile de revenir sur son aveu en cours d'instruction ou lors de l'audience, bien souvent, les tribunaux ont du mal à l'admettre. Ils estiment même qu'il s'agit d'un volte-face incompréhensible. Et pourtant .....je me souviens de cette affaire de stupéfiant qui passait en comparution immédiate. Le tribunal ne comprenait pas pourquoi l'avocat s'acharnait à démontrer que son client n'était pas une "balance". La réponse est fort simple. il suffisait de connaître la destinée de ceux, même suspectés d'avoir dit un mot de trop, lorsqu'ils sont incarcérés avec leur chef. La société humaine a ses raisons que la raison de certains semble ignorer.
Revenir sur un aveu : la nécessité de prendre des précautions
Bien souvent en cours d'audience, nous avons notre justiciable qui nie les faits pour lesquels il est poursuivi. A celà, il lui est répondu : "Mais Monsieur (ou Madame), c'est bien vous qui avez signé au bs de ce procès-verbal ? On ne vous a pas obligé à signer ni maltraité. Si tel avait été le cas, vous ou votre Avocat pouviez porter plainte." C'est alors que pris dans la spirale infernale d'une lutte du pouvoir et non, de la recherche de la vérité, notre justiciable part dans une spirale infernale.
il s'avère que bien souvent les conditions de la garde à vue sont des plus inhumaines. Sachez que vous pouvez selon les cas rester en garde a vue jusqu'à 72 heures selon les cas et ce n'est pas forcément .........le "club méd". Dans cette situation, n'importe qui peut faire n'importe quoi pour partir le plus rapidement le croit-il.
Mais ce qui est signé est signé, ce qui est reconnu est reconnu, ce qui est avoué même sous la contrainte ou en cas d'épuisement physique, moral, psychologique , ......est avoué.
Si effectivement, le justiciable vous prouve ou, si encore l'Avocat à l'intime conviction que son Client n'est pas le bon prévenu, l'Avocat ne doit pas hésiter à monter au créneau par le biais du "donner acte", voire à avoir sous le coude des "conclusions de donner acte". Le greffier d'audience n'a pas d'ordre à recevoir de son magistrat de la nécessité ou non du "donner acte".
Par ce procédé qui dérange, vous pourrez ainsi expliquer au magistrat que "si un jour, la vérité venait à faire face, l'Avocat vous avait prévenu."
La seule différence entre la garde à vue
et le club méd, c'est que peut vous couter plus cher que l'autre .....