Vous pouvez consulter les ordonnances de renvoi devant le tribunal correctionnel de Jacques Chirac dans l'affaire des emplois fictifs de la Mairie de Paris sur le site de FrenchLeaks, site dédié à la diffusion de documents d'intérêt public récemment mis en ligne par Médiapart.

Ici -> L'ordonnance de renvoi du volet instruit à Paris

et là -> L'ordonnance de renvoi du volet instruit à Nanterre

Photo : Cédric Bonhomme. CC BY-SA 3.0

Sur le site NetPublic.fr :

Nouvelle édition 2011 du Guide du téléchargement gratuit et légal

"La nouvelle édition de cette ressource mise à jour par le Point Information Jeunesse et Espace Public Numérique de Chevigny-Saint-Sauveur (Côte d'Or) était attendue. Le Guide du téléchargement gratuit et légal 2010 (fichier pdf) propose une liste de sites et des informations utiles :

- une liste de sites disposant d'un contenu en téléchargement gratuit et légal dans sa version mise à jour 2011. Partagé en Creative Commons, le Guide du téléchargement gratuit et légal 2011 (en pdf) propose 30 pages d'adresses Internet commentés pour télécharger des fichiers légalement : musiques, vidéos, logiciels, livres et images. En complément, avec des indications colorées, s'affichent des propos tenus par les auteurs des sites, des avertissement liés à la sécurité et à la vigilance et également des particularités à noter ;

- une notice pédagogique associée au Guide (fichier pdf) : « Des indices pour reconnaitre ce qui est gratuit et légal » ! En 4 pages, l'essentiel de l'essentiel de questions à se poser : Quels sont les critères d'évaluation d'un site « légal » de téléchargement gratuit ? Que puis-je faire ou ne pas faire avec les fichiers téléchargés ? Comment différencier les critères d'utilisation légale des fichiers ? Ainsi qu'une présentation de types de licences de contenus partageables et/ou libres.

- une version modifiable du Guide du téléchargement gratuit et légal 2011 (au format odt).

L'ensemble de ces fichiers sont hébergés sur le portail de l'Information Jeunesse Bourgogne.

Sébastien Coustol, qui coordonne ce beau projet, invite les internautes et animateurs d'EPN à y contribuer activement. Il souligne l'objectif principal de cette ressource : « C'est surtout un listing de ressources alternatives aux pratiques illégales. Le but étant d'encourager le respect de la loi et le respect des artistes dans un esprit de partage ».

..."

Je vous conseille particulièrement le site de Framasoft , réseau de sites web collaboratifs à géométrie variable dont le dénominateur commun est le logiciel libre et son état d'esprit. Il vise à diffuser le logiciel libre et à le faire connaître auprès du plus large public. Il propose ainsi un vaste annuaire classé et commenté de plusieurs centaines de logiciels libres régulièrement mis à jour, mais également des tutoriels, des espaces de discussion et des articles de fond. Vous pourrez y télécharger notamment les applications bureautiques LibreOffice/OpenOffice/NeoOffice.

Le centre d'exposition de Savigny-sur-Orge qui était un ancien internat pénitentiaire, raconte l'histoire de ces enfants pris en charge par l'Éducation surveillée, puis la Protection judiciaire de la jeunesse.

À travers les 14 chambrettes d'enfants divisées en autant de thèmes : jugement, classement, punition... Savigny propose de revivre leurs parcours.

Le site « Enfants en Justice XIXe-XXe siècles » vise à promouvoir l'histoire de la Justice des mineurs en mettant à disposition des chercheurs et du grand public des outils documentaires et des corpus thématiques raisonnés. Il a également vocation à favoriser la diffusion de travaux historiques par des bibliographies mises à jour, la mise en ligne de documents et d'images.

Ce site vous propose un portail et une visite virtuelle sur les différents thèmes exposés au musée, le jugement, la condamnation, la rébellion, la rééducation, la prévention, la fiction, l'observation, la classification, le comptage, la réinsertion, la rédemption, l'évasion, la punition.

A voir aussi sur le site du Ministère de la justice, un article qui est aussi très joliment illustré sur l'histoire et l'évolution de la justice des mineurs depuis les colonies pénitentiaires du milieu du 19 ème siècle jusqu'à l'Ordonnance du 23 décembre 1958 relative à la protection de l'enfance et de l'adolescence en danger.

C'est ici : Histoire de la protection judiciaire de la jeunesse

http://youtu.be/P4Obv-xmnXI

O anime che giunte

siete a veder lo strazio disonesto

c'ha le mie fronde si da me disgiunte,

raccoglietele al piè del tristo cesto.

- Nanterre, une université (1970/2010), une prison(1990/2010) : quelles cohabitations ?

Colloque le 13 octobre 2010

Retour sur l'implantation et l'ouverture de la Maison d'Arrêt des Hauts de Seine, ainsi que sur le partenariat inédit qui lie l'université à la prison.

Il y a 20 ans était inaugurée la Maison d'arrêt des Hauts de Seine (MAHS), implantée sur le territoire de la ville de Nanterre, reliée au campus de l'Université Paris X par un pont surplombant l'autoroute A86.

L'ouverture de cet établissement fut conquise plus que plébiscitée. En effet, il fallut convaincre la municipalité de Nanterre; il fallut aussi mettre en oeuvre un nouveau mode de gestion d'un certain nombre d'établissements pénitentiaires impliquant une délégation à une entreprise privée de quelques unes des tâches effectuées en détention.

Comment se sont faites l'implantation et l'ouverture ? Qu'en est-il aujourd'hui après 20 années de fonctionnement ? Le maire de la ville de Nanterre, le responsable de l'entreprise partenaire, l'actuel directeur de la MAHS et une géographe, archéologue de cette naissance, répondront à ces questions.

Pas de prison sans divers acteurs judiciaires : procureurs, juges de l'application des peines et avocats viendront parler de leurs relations obligées avec la MAHS et de leurs pratiques du droit en détention.

Plus caractéristique encore de la MAHS est son voisinage avec son aînée de 20 ans, l'Université Paris Ouest Nanterre La Défense qui fête en 2010 les 40 ans de son ouverture. Un partenariat a été instauré entre la MAHS et le Centre de Droit Pénal et de Criminologie (CDPC) ainsi qu'avec le Master de Droit Pénal et de Procédure pénale. L'un des programmes de ce partenariat est à ce jour inédit en France : le «programme UMA» réunissant, à parité, étudiants et détenus pour des cours communs à l'intérieur de la MAHS ; ses principaux protagonistes viendront en rendre compte.

Enfin, le Théâtre des Amandiers, devenu emblématique de la ville de Nanterre, se devait d'être présent à ce colloque comme l'un des partenaires culturels de la MAHS. Un film inédit, tourné à l'intérieur de la Maison d'arrêt lors d'un atelier théâtre destiné à des détenus, sera projeté en clôture de cette journée.

C'est : ici

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- La Justice est-elle en danger ?

Serge Portelli, magistrat, vice-président au tribunal de grande instance de Paris, était l'invité d'un tchat sur Nouvelobs.com .

Des internautes s'interrogent sur l'avenir de la justice en France.

"Pour vous est-elle en danger ?" demande un internaute.

"Evidemment, la justice est en danger. Mais elle n'a pas le privilège du danger. Ce sont toutes nos institutions démocratiques qui sont en péril" ....

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- Sur Mission de recherche Droit et Justice

Les déterminants de la criminalité sexuelle (étude du viol)

Par Véronique LE GOAZIOU (Chercheuse associée au Cnrs-Cesdip) avec la collaboration de Laurent MUCCHIELLI (Directeur de recherche au Cnrs-Cesdip)

Centre de recherches sociologiques sur le droit et les institutions pénales CESDIP-CNRSI.

La recherche intitulée « Les déterminants de la criminalité sexuelle » s'est donné comme objet d'étudier le viol en tant que réalité sociale sous l'angle, riche mais aussi particulier et limité, des dossiers judiciaires c'est-à-dire de restituer et d'analyser la diversité des comportements et des problématiques du passage à l'acte impliquant des protagonistes (les auteurs et les victimes), eux aussi divers et pris dans des problématiques, des parcours, des situations et des circonstances permettant de donner sens au viol.

Plus concrètement, ce travail visait à répondre à 4 questions :

a) quelles réalités sociales (et, finalement et plus justement psychosociales) se donnent à voir derrière la catégorie juridique de viol ?

b) qui sont les protagonistes de ces crimes (les auteurs, les victimes, les relations, rapports ou liens entre eux) ?

c) quels sont les contextes et les circonstances de commission de ces crimes ? d) comment la justice a-t-elle été saisie de ces affaires et qu'en a-t-elle fait ?

Au final, nous sommes parvenus à apporter des réponses aux trois premières questions et, en partie seulement (pour des raisons développées plus loin) à la quatrième. Pour ce faire, nous avons utilisé deux types de sources : 1) des données statistiques policières, judiciaires et des données d'enquêtes en population générale (dont l'exploitation est présentée dans le chapitre 8 de ce rapport) ; 2) des dossiers judiciaires de viols jugés en cour d'assises (dont l'exploitation fait l'objet des 7 premiers chapitres de ce rapport).[....]

La synthèse du rapport est : là

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- Sur CVRIA , le site de la Cour de justice de l'Union européenne

N° 94/2010 : 30 septembre 2010 Arrêt de la Cour de justice dans l'affaire C-104/09 Roca Álvarez

Politique sociale

Les pères salariés ont droit à un congé dit «d'allaitement» indépendamment du statut professionnel de la mère de leur enfant.

En effet la Cour estime que les situations d'un travailleur masculin et d'un travailleur féminin, respectivement père et mère d'enfants en bas âge, sont comparables au regard de la nécessité dans laquelle ceux-ci peuvent se trouver d'avoir à réduire leur temps de travail journalier afin de s'occuper de cet enfant.

La réglementation espagnole, selon laquelle un père salarié ne peut bénéficier de ce congé à la place de la mère de son enfant que si celle-ci est salariée, instaure une discrimination non justifiée fondée sur le sexe ....

Le communiqué de presse et l 'arrêt

Via la-Croix.com

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- A propos de la décision du Conseil Constitutionnel n° 2010-613 DC du 07 octobre 2010 sur la :

Loi interdisant la dissimulation du visage dans l'espace public

Article 1er

Nul ne peut, dans l'espace public, porter une tenue destinée à dissimuler son visage.

Article 2

I.-Pour l'application de l'article1er, l'espace public est constitué des voies publiques ainsi que des lieux ouverts au public ou affectés à un service public.

II. - L'interdiction prévue à l'article 1er ne s'applique pas si la tenue est prescrite ou autorisée par des dispositions législatives ou réglementaires, si elle est justifiée par des raisons de santé ou des motifs professionnels, ou si elle s'inscrit dans le cadre de pratiques sportives, de fêtes ou de manifestations artistiques ou traditionnelles.

Article 3

La méconnaissance de l'interdiction édictée à l'article 1er est punie de l'amende prévue pour les contraventions de la deuxième classe.

L'obligation d'accomplir le stage de citoyenneté mentionné au 8° de l'article 131-16 du code pénal peut être prononcée en même temps ou à la place de la peine d'amende.

Article 4

Après la section 1 bis du chapitre V du titre II du livre II du code pénal, il est inséré une section 1 ter ainsi rédigée :

« Section 1 ter « De la dissimulation forcée du visage

« Art. 225-4-10. - Le fait pour toute personne d'imposer à une ou plusieurs autres personnes de dissimuler leur visage par menace, violence, contrainte, abus d'autorité ou abus de pouvoir, en raison de leur sexe, est puni d'un an d'emprisonnement et de 30 000 euros; d'amende.

« Lorsque le fait est commis au préjudice d'un mineur, les peines sont portées à deux ans d'emprisonnement et à 60 000 euros; d'amende. »

Article 5

Les articles 1er à 3 entrent en vigueur à l'expiration d'un délai de six mois à compter de la promulgation de la présente loi.

Article 6

La présente loi s'applique sur l'ensemble du territoire de la République.

Article 7

Le Gouvernement remet au Parlement un rapport sur l'application de la présente loi dix-huit mois après sa promulgation. Ce rapport dresse un bilan de la mise en oeuvre de la présente loi, des mesures d'accompagnement élaborées par les pouvoirs publics et des difficultés rencontrées.

Deux critiques de blogueurs :

- La constitutionnalité paresseuse de l'interdiction de la Burqa par Jules de Diner's room

[....] Parce qu'à ce compte là, il suffit désormais au législateur d'invoquer la sécurité et l'ordre public, ainsi que la liberté et l'égalité de la femme pour justifier toute mesure sans que le Conseil puisse y trouver à redire. A cet égard, je suggère, en guise de test à mes bons lecteurs de remplacer « la dissimulation du visage dans l'espace public » par « le port du parapluie par beau temps ». Voyez ce qu'il en est :

Considérant que les articles 1er et 2 de la loi déférée ont pour objet de répondre à l'apparition de pratiques, jusqu'alors exceptionnelles, consistant à porter un parapluie par beau temps ; que le législateur a estimé que de telles pratiques peuvent constituer un danger pour la sécurité publique et méconnaissent les exigences minimales de la vie en société ; qu'il a également estimé que les femmes portant parapluie par beau temps, volontairement ou non, se trouvent placées dans une situation d'exclusion et d'infériorité manifestement incompatible avec les principes constitutionnels de liberté et d'égalité ; qu'en adoptant les dispositions déférées, le législateur a ainsi complété et généralisé des règles jusque là réservées à des situations ponctuelles à des fins de protection de l'ordre public ;

C'est ridicule ? [....]

et

Burqa : Des Sages pas très sages par Gilles Devers, Actualités du droit

[....] On poursuit : « Le législateur a estimé que de telles pratiques peuvent constituer un danger pour la sécurité publique et méconnaissent les exigences minimales de la vie en société ». Ah bon, mais quel danger ? On joue à se faire peur, chez les Sages ? Et comment une juridiction digne de ce nom peut-elle ramener la croyance religieuse à une « pratique » ?

Invoquer de la sécurité publique... pauvre Conseil ! Si on interdit la burqa pour ce motif, alors il faut demain interdire l'alcool, qui est à la base d'une masse d'infractions. Prohibition totale est absolue du pinard dans l'espace public, soyons cohérent ! Et les voitures... Je pense à l'hécatombe des blessés et des morts. L'exigence de sécurité publique ne peut laisser un tel drame sous nos yeux. C'est du n'importe quoi. Faut-il faire la balance comparative des risques sociaux liés à l'alcool, à la voiture et à la burqa ? Ceux qui applaudissent ces conceptions envahissantes de l'ordre public ne voient pas que le Législateur mine les libertés les plus essentielles.

Y-a-t-il un seul élément, dans l'histoire de ces cinq dernières années qui établisse le début d'un indice d'atteinte à la sécurité publique à cause de la burqa ? Le Conseil constitutionnel ne prouve rien et accrédite les rumeurs, c'est grave. Ces femmes ne demandent que la tranquillité et le respect. Le seul danger qu'elles représentent, c'est la remise en cause du consensus aussi mou qu'illusoire sur le mythe franchouillard de la laïcité qui évite de réfléchir à ce qu'est la liberté des femmes au XXI° siècle et à ce qu'est la liberté de religion dans une société ouverte aux autres. [....]

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- Et toujours, sur Libertés surveillées :

Le feuilleton de l'été : l'affaire Dany Leprince, mais aussi celle du fichier des Roms

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- L'Analème de Paul Cousin

Une jolie animation, poétique d'un jeune lycéen talentueux de Loudun ...

Donc voilà, ce film, c'est mon film de bac. Je sort de terminale S et je l'ai présenté cette année en option facultative. J'ai, malgré le faible coef, décidé de faire de l'animation et d'y consacrer beaucoup beaucoup de temps. e sais pas trop quoi te dire sur l'histoire non plus en fait. Je crois qu'il faut la prendre comme on la comprends.

La vie... Un éternel recommencement... Toujours la même finalité... Pas de but... Juste pour la séparation, c'est comme tout le reste très métaphorique mais cette séparation qui rend l'amour impossible parce qu'ils vivent dans deux mondes trop différents ça peut vraiment représenter plein de trucs, d'actualité même. Entre les religions, le parents racistes et tout et tout... Et donc c'est de cette image qu'est partie le l'idée de l'histoire ...

Il a obtenu un 19/20 au bac bien mérité.

Via Écrans.fr et Cinéastes&Cinéma

http://www.youtube.com/watch?v=lTYaVh8yxM8&feature=player_embedded

...... à suivre .............

Ed ecco verso noi venir per nave

un vecchio, bianco per antico pelo,

gridando: «Guai a voi, anime prave!

au long de la semaine écoulée ......

- sur le site de l'AJM, association des jeunes magistrats, un billet d'humeur :

On dit « Monsieur », Monsieur le Procureur !

13h30, je monte à l'audience correctionnelle de mon tribunal.

Premières réquisitions du Procureur de la République. Jusque là, tout allait bien, l'audience n'était pas prévue pour être trop longue, la Présidente est sympa et surtout le chauffage fonctionnait, enfin. Quand soudain je n'en crois pas mes oreilles. Je m'hérisse sur mon fauteuil presque confortable de juge du siège : Le Procureur de la République vient juste d'appeler le prévenu uniquement par son nom de famille, sans le faire précéder ni de son prénom ni d'un « Monsieur » ! [....]

- sur :: S.I.Lex ::, au croisement du droit et des sciences de l'information

Public Domain Mark : la pièce manquante du puzzle ?

Dans la torpeur de l'été, la nouvelle est passée relativement inaperçue, mais Creative Commons a annoncé le lancement prochain d'un nouveau dispositif qui va venir compléter son jeu de licences pour permettre un « marquage » en ligne du domaine public. Cet outil, la Public Domain Mark, pourrait lever bien des difficultés actuelles et il revêt certainement un intérêt particulier pour les institutions culturelles - bibliothèques, archives, musées - qui mettent en ligne des fonds patrimoniaux.

Rappelons que le domaine public est constitué par l'ensemble des oeuvres de l'esprit pour lesquelles les droits d'auteur (ainsi que les droits voisins) ont expiré à l'issue d'une durée fixée par la loi. Cette dernière peut varier : vie de l'auteur plus 70 ans en principe en France et en Europe, mais on trouve des durée plus courtes (vie de l'auteur plus 50 ans au Canada) ou plus longues (vie de l'auteur plus... 95 ans au Mexique !). [....]

- sur culture visuelle

Petite typologie d'un effondrement visuel

[....] L'accumulation actuelle de ces photos insolites de Sarkozy, Woerth, etc. pour illustrer d'innombrables articles dans les médias électroniques est tout à fait remarquable. Il existe bien entendu des articles comportant des photos plus convenues, moins « chargées ». On assiste cependant très clairement à une concentration rarement vue de ces photos « insolites » qui sont souvent bien antérieures à l'événement qu'elles sont supposées illustrer. [....]

- j'ai aussi visité la grotte de Lascaux

A lire sans s'arrêter,

même si ça paraît bizarre !

Sleon une édtue de l'Uvinertisé de Cmabrigde, l'odrre

des ltters dnas un mot n'a pas d'ipmrotncae, ce qui

cmptoe, c'est que la pmeirère et la drenèire soeint

à la bnnoe pclae. Le rsete peut êrte dnas un dsérorde

ttoal et tu puex tujoruos lrie snas porblème. C'est

prace que le creaveu hmauin ne lit pas chuaqe ltetre

elle-mmêe, mias le mot cmome un tuot.

Bnone nvoeulle puor les eruerrs de farppe ....

- Et sur Libertés surveillées :

la suite du feuilleton de l'été : l'affaire Dany Leprince

...... à suivre .............