Le cabinet est dédié aux activités des entrepreneurs et des créateurs du monde de la musique, de l'audiovisuel, des médias, de la communication, des nouvelles technologies, de la danse, du graphisme et de la photographie, de l'édition littéraire et de l'art.
Notre engagement: apporter à nos clients une réponse rapide, circonstanciée et sans équivoque, respecter les délais préalablement définis ensemble et offrir une politique tarifaire transparente.
Dans ce cadre, nous prenons en charge la rédaction et la négociation des contrats nécessaires au développement et à la sécurité de l'exploitation des créations et productions intellectuelles de nos clients.
Nous assistons également nos clients dans le cadre plus général de la vie des affaires, notamment pour toutes les questions relevant du droit commercial, du droit des sociétés et du droit du travail.
Enfin, nous intervenons pour le compte de nos clients dans le cadre de la résolution amiable des litiges lorsque celle-ci est possible. Lorsque le contentieux est inévitable, nous représentons nos clients devant les tribunaux dans le cadre d'actions en contrefaçon ou fondées sur le parasitisme ou plus généralement sur l'inexécution contractuelle ou encore dans le cadre de la diffamation ou d'atteintes respect de la vie privée et du droit à l'image. Nous assistons également nos clients dans le cadre de tout litige devant le Conseil de Prud'hommes.
MUSIQUE
Nous prenons en charge pour le compte de nos clients la rédaction et la négociation de contrats d'enregistrement en exclusivité, contrats de licence, contrats de distribution, contrats de coproduction relatifs aux phonogrammes ou aux spectacles vivants, contrats de cessions de droits graphiques, contrats de captation, contrats de coproduction de vidéomusiques, contrats de production exécutive, contrats de réalisateur artistiques et réalisateur de vidéomusiques, contrats de partenariats avec des marques, contrats relatifs aux exploitations digitales, pactes de préférence éditoriale, contrats de cession et d'édition d'oeuvres musicales, contrats de commandes pour la publicité, contrats de synchronisation, contrats relatifs aux bandes originales de films.
Nous prenons également en charge la gestion éditoriale des catalogue de nos clients.
CINEMA
Nous intervenons principalement dans la rédaction et la négociation de contrats de coproduction, de production déléguée, de comédien, d'auteur réalisateur.
PRODUCTION TELEVISUELLE
Nous conseillons nos clients dans l'élaboration de leurs contrats de coproduction, de production exécutive, d'achat de droits et de partenariat ainsi que dans la protection de leurs concepts d'émission.
INTERNET ET NOUVELLES TECHNOLOGIES
Nos clients nous consultent dans le cadre de l'élaboration de sites internet notamment pour la protection de noms de domaines, la mise en place de contrats de cession de droits avec les divers contributeurs, la rédaction des conditions générales de ventes, la rédaction de règlement de jeux concours et le respect de la loi informatiques et libertés.
PRESSE ET EDITION
Nous assistons les auteurs et les éditeurs dans la rédaction et la négociation de contrats de préférence éditoriale, de contrats d'édition et de cession du droit d'adaptation audiovisuelle, de contrats de commande et de cession de droits.
En matière de presse, nous intervenons principalement dans le cadre du contentieux qui lui est spécifique: diffamation, injures, atteintes au respect de la vie privée et au droit à l'image.
