"Seul l'Esprit, s'il souffle sur la glaise, peut créer l'Homme."
Terre des hommes, Antoine de Saint-Exupéry
Jérôme BOUQUET-ELKAÏM
Avocat Spécialiste en Droit de l'environnement
Savoir conseiller et défendre dans un monde en mutation:
Le rapport à l'environnement, l'accès à la terre, les conditions d'utilisation de gestion et de conservation des espaces et ressources naturels sont le cadre de tout épanouissement individuel, de toute activité humaine, de tout développement collectif.
L'évolution de nos sociétés, la croissance exponentielle de la démographie planétaire ont conduit à réduire l'espace, à accroître la pression sur l'environnement, à bouleverser les équilibres de la biosphère et à multiplier les conflits d'usages de la terre et des ressources qu'elle recèle.
Ce qui pour tout être humain est un enjeu en terme de survie et de bien être, devient également un enjeu économique et parfois de pouvoir; interactions complexes auxquelles se mêle la nécessaire adaptation de chaque acteur aux changements environnementaux globaux.
De ce rapport de force, le point d'équilibre se situe où commence le développement durable qui pour ne point être dévoyé, s'entend d'une forme de développement intégrée, respectueuse de l'environnement, de l'humain et surtout d'une forme de développement qui ne compromette en rien les droits des générations futures.
La protection des droits de l'homme et des libertés fondamentales devient ainsi, peu à peu, et à bien des égards, également tributaire des problématiques émergentes que régissent le droit de l'environnement, mais aussi le droit foncier et le droit de l'aménagement du territoire.
Savoir vous conseiller et vous défendre de manière efficace et pertinente, suppose pour un avocat spécialiste en droit de l'environnement, d'être à l'écoute de ces mutations et d'être à même d'analyser avec lucidité la réelle nature de ces interactions. Mettre toujours le droit au service des humains, c'est aussi ce à quoi je cherche à oeuvrer dans ma pratique professionnelle.
Pouvoir intervenir sur toutes problématiques liées à l'environnement et au développement humain:
J'interviens essentiellement pour les particuliers, les associations et les petites et moyennes entreprises et les Communes, dans les domaines du droit de l'environnement, du droit de l'urbanisme et de l'aménagement du territoire, du droit foncier et des droits de l'homme.
Environnement:
Depuis plusieurs années, je m'attache à développer une activité en droit de l'environnement, que ce soit dans le domaine du contentieux, du conseil, de l'audit et de la planification, ou encore dans le domaine de la médiation et de la négociation. Cela m'a amené à m'adapter aux évolutions et aux problématiques nouvelles, en développant mon expertise dans les domaines suivants :
Droit de l'eau,
Droit de l'air,
Droit des sols,
Droit des déchets,
Droit des mines et carrières,
Droit des installations classées industrielles et agricoles,
Droit des énergies renouvelables,
Droit de la protection de la nature,
Droit de la pêche et de la chasse,
Droit de l'aquaculture et de la pisciculture,
Droit des pollutions terrestres et marines,
Droit civil de l'environnement,
Droit des enquêtes publiques et des études d'impact
Droit de l'urbanisme et de l'aménagement du territoire
Loi littoral
Droit international et communautaire de l'environnement,
Constitution, Droits de l'homme et environnement
Dans le cadre de ma pratique j'ai ainsi été amené à aborder des thématiques variées :
- création, fonctionnement, cessation des installations classées pour la protection de l'environnement notamment dans les domaines de l'élevage, des mines (Projet Goro Nickel-Nouvelle-Calédonie), des carrières, du traitement et du stockage des déchets, de l'industrie agro-alimentaire, etc.
- pollutions de toute nature affectant l'eau, le sol, la mer (dossier de l'Erika)... ;
- réalisation des installations, ouvrages, travaux et aménagements affectant la ressource en eau (stations d'épuration, ports...) ;
- adoption de Déclarations d'Utilité Publique et indemnisation des servitudes de protection de captages d'eau potable;
- installation d'éoliennes,
- édiction d'arrêtés municipaux « anti-OGM »,
-lignes à haute tension et très haute tension,
- troubles du voisinage liés à des antennes relais de téléphonie mobile, etc.
Environnement, Droits de l'homme et responsabilité sociale des entreprises:
Depuis la Conférence de Stockholm de 1972 et la Conférence de Rio de 1992 la dimension interdépendante de l'Homme et de la Terre a été clairement appréhendée par le droit.
La garantie des conditions d'épanouissement de l'être humain, à titre individuel et collectif, est également au coeur de mes préoccupations et de mon activité.
Fort, d'un doctorat en droit international public consacré au droit à la terre et à l'environnement des peuples autochtones, j'ai également développé mon activité à l'international et dans les DOM-TOM, notamment pour le compte de différentes communautés autochtones (Namibie, Guatemala, Nouvelle-Calédonie, Canada, Niger).
J'ai dans ce cadre acquis une expertise dans les domaines suivants:
- Environnement et droits de l'homme dans le cadre de projets d'aménagement, de grands projets industriels ou extractifs, sur des questions d'accès aux ressources naturelles;
- Responsabilité environnementale et sociétale des entreprises;
Ces domaines émergeants couvrent des activités aussi variées que:
- négociation et rédaction d'actes dans le domaine de la cogestion participative et de la compensation des impacts sociaux et environnementaux de grands projets notamment dans le domaine de l'industrie extractive (mines de Nickel en Nouvelle-Calédonie),
-analyse de la compatibilité de projets avec les grands principes de développement durable, la réglementation environnementale, les normes de droit de l'homme (étude d'impact droits de l'homme),
- audits sur la réglementation et la législation environnementale de pays émergeants
- actions de formation...
Ces activités m'amènent également à pratiquer le contentieux international des droits de l'homme (Cour Européenne des Droits de l'Homme, Comité des Droits de l'Homme des Nations Unies, Commission Interaméricaine des Droits de l'Homme, etc.)
Enfin, les projets d'aménagement ou de développement peuvent avoir un impact sur le droit de propriété, ce qui me conduit également à intervenir dans le domaine des droits fonciers et du droit de l'expropriation.
Formation:
-certificat de spécialisation en droit de l'environnement
-doctorat en droit public (droit international)
-Diplôme d'etudes supérieures spécialisées droit des activités maritimes
-Diplôme d'etudes supérieures spécialisées droit de l'environnement et de l'aménagement du territoire
-Diplôme universitaire pollutions et nuisances
Langues:
-Anglais
-Allemand
-Russe
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