Jean de VALON, caustique petit blog d'un autoproclamé excellent Avocat de Marseille.

A la lecture des gazettes, il semblerait que nous vivions la crise du siècle, un peu comme ces inondations ou ces tempêtes centennales qui laissent dans le paysage de tristes traces destinées à l'édification des générations futures.

Certes, il est possible, pour s'extraire de ce triste environnement climatique, de se plonger dans la ludique lecture de la Gazette du Palais.

Posons cependant ce mutin journal et affrontons les vents mauvais.

Quand la crise est là, les chiffres d'affaires sont à marée basse et la conduite d'un cabinet d'avocats nécessite une attention soutenue.

C'est pourtant dans ce moment-là que l'agitation et l'affolement des gouvernants compliquent la tâche des professionnels.

Rappelez-vous la réforme de la carte judiciaire, nécessaire dans le principe, mais appliquée dans une ambiance d'agitation criarde que ne dissimulaient aucunement, bien au contraire les robes de madame Dati, qui est allée heureusement depuis exhiber son téléphone portable au Parlement européen.

Pour la profession d'avocat, la communication électronique avec les juridictions est un progrès souhaitable, mais ses modalités techniques sont aberrantes, maltraitées par le caporalisme du Conseil National des Barreaux qui paraît avoir été inspiré par les fumées des grandes idées plutôt que par les besoins réels des cabinets d'avocats et de leur gestion quotidienne.

Cela crée du désordre.

La procédure d'appel électronique a été mise en place alors que rien n'est prêt, ce qui conduit à cette situation grotesque ou la Chancellerie se lance dans une masturbation prétendument intellectuelle pour savoir comment apposer un timbre matériel sur la procédure électronique !

Peut-être aurait-on pu attendre que tout soit prêt matériellement avant que de mettre en place une procédure qui ne peut que générer de grandes difficultés en état de cette impréparation manifeste ?

Et si l'on peut parfaitement concevoir la suppression des avoués, la brutalité avec laquelle elle est intervenue conduit à taxer le contribuable à hauteur de 150 € par partie en appel fragilisant de facto le droit de faire appel, mais qu'importe, n'est-ce pas ?

Ceci est une iniquité, tout cela pour rentrer dans le moule copié de l'agitation du mari de Carla, pour pouvoir dire que la réforme a été faite, peu important son coût pour le pays comme les difficultés qu'elle génère pour les professionnels, dont il n'est pas inutile de rappeler ici que ce sont des employeurs.

Et voilà que cette agitation structurelle est devenue aujourd'hui de l'affolement à trois mois des élections.

Il nous est donc reparlé de la TVA sociale, enterrée en 2007 et exhumée à l'heure du probable prochain un enterrement du Pouvoir.

Elle sent la mort.

Bien sûr que les charges salariales sont devenues proportionnellement trop importantes par rapport au salaire net, ce qui conduit à un coût du travail élevé et à des salaires nets insuffisants.

Bien sûr, quand les chiffres d'affaires flageolent, les salariés, à un moment ou un autre sont impactés et il faut les protéger.

Essayer de réduire les charges est une nécessité quand on voit les trésoreries des PME et TPE

Mais lancer cette idée affolée à trois mois des élections, c'est la certitude que cette réforme n'aboutira jamais, et la certitude que, si elle aboutit, elle générera un rejet tel qu'elle sera aussitôt abrogée par le nouveau Prince.

Autrement dit cette idée qui peut être intéressante n'est utilisée que trop tard, à des fins électorales, et au mépris glacé des perturbations à venir que cela peut créer dans la gestion des entreprises et donc des cabinets d'avocats.

Ainsi, au soir de ce règne peu glorieux, l'agitation structurelle est devenu affolement.

Nous sommes gouvernés par des affolés !

Et chaque jour qui va passer désormais donnera sa folie, comme poule qui pond son oeuf.

Retournons à la lecture de la Gazette du Palais !

Assez !

C'est une chanson de Nougaro que j'aime parce que la rocaille de l'accent s'allie avec la tendresse du coeur.

Les timbrés, ce sont nous, les avocats judiciaires qui devrons sur nos actes introductifs apposer un timbre, à ce jour à lécher.

Les cinglés (j'assume) ce sont ceux de la Chancellerie capable de pondre cette circulaire dont je donne l'extrait suivant :

D - LA CONSERVATION DES TIMBRES PAR LE GREFFE

Les timbres mobiles, accolés sur les premières conclusions (ou la partie retournée par les parties sur l'imprimé adressé aux fins de régularisation), ou le justificatif d'acquittement par timbres dématérialisés doivent être conservés en original au dossier et suivent le même régime que les pièces du dossier auquel ils se rattachent.

Il convient de décoller les timbres mobiles accolés sur les premières conclusions et de les joindre à la minute de la décision.

Le justificatif d'acquittement de timbres dématérialisés est également annexé à la minute.

Le greffe est donc tenu d'assurer la conservation de ces timbres pour permettre à toute instance comptable d'exercer son contrôle sur le nombre de timbres acquittés en regard du nombre d'affaires concernées sur la même période.

En conséquence, il est impératif de s'assurer que les timbres, dans toutes les instances où ils sont dus, sont conservés dans le dossier, quel que soit l'acte sur lequel ils sont apposés. Il convient donc avant de restituer, le cas échéant, leurs pièces aux parties de veiller à ce que les timbres n'y figurent pas.

Les timbres dématérialisés vont suivre le même régime que celui de l'archivage

électronique des actes et pièces de procédure. »

Bon les greffiers, à défaut d'être linguistes auront bonne salive !

Mais combien cette usine à gaz a-t-elle coûté au contribuable ?

J'espère pas trop de RTT aux fonctionnaires de la place Vendôme nos bijoux, mais d'une famille autre.

Lisez, si vous le voulez la circulaire complète au bas de cet article : Ca fait peur tant cette folie est déconnecté de la vie réelle, tant la Chancellerie est devenue une Bastille avec un régent à sa tête

Assez ! Si je traduis Nougaro, c'est le cri de l'avocat face au Conseil National des Barreaux qui ne nous défend pas et se comporte comme une pollution des esprits !

Circulaire Orwellienne

Je ne me rappelle plus quel est ce film de science-fiction où, dans un lointain vaisseau spatial, l'ordinateur central était devenu fou.

Je crains qu'il n'en soit ainsi de l'ordinateur d'e- barreau peut-être contaminé par le virus Navista.

Car enfin d'abord, la Cour d'appel m'envoie un message électronique pour confirmer mon inscription à la communication éponyme, mais quand je veux aller plus avant, l'ordinateur me dis que je ne suis pas inscrit et m'invite à prendre contact avec le greffe, celui-là même qui m'a écrit que je l'étais, et auquel il faut que j'écrive pour dire que je ne le suis pas.

Devant le Tribunal de grande instance où je suis inscrit depuis une année j'ai voulu bénéficier des largesses logicielles et donc consulter un dossier dans lequel je n'étais pas procéduralement constitué.

En fait l'acte de constitution a été signifié voilà plus d'un mois et demi mais il est envisageable que la consoeur ait omis de le déposer au greffe...

Comme elle m'avait donné le numéro d'enrôlement j'ai voulu procéder à une vérification.

La page d'accueil nous dit que nous pouvons consulter les dossiers où nous sommes constitués mais également ceux où nous ne le sommes pas.

J'ai donc entré le numéro d'enrôlement figurant sur un soit transmis en ma possession dans la rubrique : consultations des dossiers de l'avocat non constitué.

Sur la réponse que vous pourrez voir au bas de ce billet énervé il est mentionné : ‘ vous n'êtes pas constitué dans ce dossier'.

Je le sais, crétin, puisque je suis allé effectuer une recherche dans la consultation des dossiers de l'avocat non constitué.

Sauf à ce que cela signifie que cette rubrique doive être consultées pour vérifier que l'on n'est pas constitué dans un dossier, il me paraît qu'elle est aléatoire.

Tout cela n'est visiblement pas au point, mais c'est nous qui allons payer les pots cassés par les autres.

C'est charmant.

Voilà, ça y est : je suis un sinistré du boîtier.

Il faut que je vous dise, cela n'a rien à voir, que j'ai utilisé dimanche un appareil à fondue datant de l'année 1983, au look de Minitel et que ce boîtier qu'on nous impose bêtement ne dénote donc pas dans l'ensemble de ma psyché.

Dans un premier temps, alors que j'utilise la plate-forme e-barreau depuis un grand nombre de mois, la Cour d'appel a indiqué que je n'étais pas inscrit et qu'il fallait que je me rapproche du tribunal et de mon Ordre.

Je ne reviens pas sur la politique actuelle de l'Ordre des avocats au barreau de Marseille qui nous envoie une circulaire insistant, en quelque sorte sur les incidents possibles. (Pièce 1 téléchargée)

Positivez les gars !

Il me semble d'ailleurs que dire que tous les actes liés à la postulation devant la cour devront être faits exclusivement par ce système électronique va au-delà des textes actuels et n'est peut-être pas adéquat eu égard aux faiblesses du système.

Passer en force n'est pas donné à tout le monde, n'est pas Napoléon qui veut, ni Sarkozy le petit.

En tout cas l'Ordre m'a indiqué que j'étais bien inscrit et, par sécurité, m'a désinscrit pour me réinscrire.

Je sais, c'est comme ça.

J'ai donc reçu un message de la Cour d'appel confirmant mon inscription !

Orgasme intellectuel !

J'ai voulu consulter quelques dossiers en tant qu'avocat non constitué et un message s'affiche : vous n'êtes pas inscrit !

Gloup !

J'ai voulu, fictivement, interjeter appel contre toute la bêtise du monde et le message indique : une erreur est survenue lors de la recherche de l'adresse d'envoi de la déclaration d'appel ! (Pièce 2 téléchargée)

Oups !

Donc la Cour d'appel est en mesure de repérer mon adresse pour envoyer un message mais n'est pas en mesure d'en recevoir, en quelque sorte.

Et le Tribunal, lui, le peut depuis des mois.

Je vais demander à l'Ordre s'il m'est possible d'utiliser mon appareil à fondue de 1983 pour me connecter à la Cour, à mon avis ça marchera aussi bien.

En attendant je vais continuer mon chemin de croix.

Tiens, je vais saisir le référent de l'ordre, le gars qui se bat pour nous.

C'est Noël, enfin demain très tard, à minuit.

Je voulais, féal, faire un cadeau à mon Bâtonnier et aux membres de son conseil de l'ordre qui se dévouent, sans désemparer, sacrificiels, pour le bien de tous.

C'est trop beau !

Mais je ne savais quoi offrir.

Monsieur le Bâtonnier, je vous écris...

Ça a son côté Boris Vian...

Il faut dire, s'agissant du RPVA, que nous avons reçu aujourd'hui un courriel de l'ordre, rappelant qu'à compter du 1er janvier, les avocats seront en charge directement des procédures d'appel, à condition d'être abonnés à e-barreau. (RPVA)

Cette circulaire, ampoulée, insiste sur la responsabilité des avocats.

Ennuyeuse à emmerder même un notaire.

On a l'impression que nos dirigeants professionnels copient les notaires .

Bientôt les croques-mort?

Il est parlé de l'ensemble des bâtonniers de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, et des magistrats, qui ont tenté de définir la cause étrangère en cas de défaillance des systèmes d'information, quand l'appel électronique bugge

On appelle un peu ça, chez nous, un truc à la mord moi le ... (censure)

Il faut dire aussi, non pas que je suis rentré dans le rang, mais que je suis sorti du régiment.

C'est-à-dire qu'il est manifeste que le système mis en place est un mauvais système sur le plan technique et qu'il n'est maintenu que pour des raisons diverses et variées, sur lequel je ne reviens pas aujourd'hui.

Donc, le schmilblick, on l'a pris, considérant qu'ils étaient capables, ces gens-là, de maintenir la réforme de la procédure d'appel à compter du 1er janvier , nonobstant les catastrophes annoncées.

Ils l'ont fait.

Droits dans leurs bottes.

Une, deux, les petits pois.

Nous avons donc fait un mot à la cour. pour dire qu'on étaient bien gentils et bien obéisssants.

C'était le 16 décembre.

Il y a un tampon d'accusé réception du 19, et dès le 20, il nous a été répondu 'qu'aucune demande d'inscription n'a été transmis ce jour', et nous sommes donc renvoyés vers l'Odre des avocats de notre juridiction pour demander une inscription auprès du TGI et de la cour d'appel.

Ben, on est inscrit auprès du TGV, pardon TGI, pourtant.

Donc, le même jour, nous recevons de notre ordre un courriel administratif nous rappelant nos obligations, et de l'autre, de la Cour, un courrier nous indiquant qu'il fallait que l'Ordre fasse quelque chose, semble-t-il pas, fait à 10 jours de l'échéance !

Bachibouzou!

Ma belle associée, toujours trop douce, a appelé le référent de l'Ordre, un brave garçon chargé de tout cela.

Il ne l'a pas pris au téléphone et lui a fait souhaiter joyeux Noël par son secrétariat si j'ai bien compris.

Galopin, Va !

Discourtois, cependant, si l'on est pointilleux.

On l'est.

Alors j'ai trouvé mon cadeau de Noël : c'est ce joli courrier adressé au Bâtonnier par lequel je me suis permis d'attirer l'attention sur la responsabilité de l'Ordre des avocats.

Si Ignace Loyola m'a appris que le destin de Don Quichotte n'était pas forcément enviable, un petit coup de lance un 23 décembre a quelque chose de réjouissant.

Mais cette circulaire de Noël y est pour quelque chose.

Joyeux Noël, Monsieur le Bâtonnier.

Joyeux Noël, aussi, Monsieur le Bâtonnier Mattei

Pace et Salute

Faisons chabrot!

Lisez la prose si cela vous amuse, moi ça me désole.

A été publiée au Journal officiel du 29 octobre 2011 la décision, datée du 5 octobre 2011, portant réforme du règlement intérieur national (RIN) de la profession d'avocat.

On lit notamment l'articel 15:

" Art. 15. - Domicile professionnel.

" Cabinet principal.

" 15.1. L'avocat inscrit au tableau de l'ordre doit disposer dans le ressort de son barreau d'un cabinet conforme aux usages et permettant l'exercice professionnel dans le respect des principes essentiels de la profession. Il doit aussi veiller au strict respect du secret professionnel et justifier d'une adresse électronique.

" Le conseil de l'ordre peut autoriser à titre temporaire, et pour la durée qu'il fixe, l'avocat à se domicilier soit au sein de locaux affectés par l'ordre, soit dans les locaux du cabinet d'un autre avocat dans le ressort du même barreau. La convention écrite relative à une telle domiciliation fixe les modalités de la mise à disposition de locaux et les conditions de transmission des courriers et communications destinés à l'avocat. Elle doit être préalablement approuvée par le conseil de l'ordre.

" L'avocat domicilié doit communiquer au conseil de l'ordre l'adresse de son domicile privé.

....

Je vais immédiatement dénoncer à l'Ordre ceux des confrères et consoeurs que je connais qui n'ont toujours pas d'adresse électronique !

(En général, il faut reconnaître, qu'il n'y a pas parmi eux de consoeurs dont nous souhaiterions connaître le domicile privé.)

Cela sent vraiment la marche forcée vers la communication électronique, quelque peu inévitable au demeurant

Le titre de l'Expansion ce mois-ci, c'est : la fin d'un monde; mais la fin du monde est une meilleure accroche.

Ce qui est heureux c'est que la fin d'un monde ne signifie pas forcément la fin du monde.

Mais simplement la fin du petit monde où l'on vit.

Parallèlement je reçois des services de l'Ordre des Avocats au barreau de Marseille la communication de la date de l'élection du dauphin, ce mammifère qui se transforme en bâtonnier.

Nous allons donc bientôt recevoir les professions de foi, je veux dire les engagements électoraux.

Seront-ils à la hauteur de ce changement de monde ?

Dans le passé, on pouvait parler du soutien aux jeunes avocats, de la crèche, de la grandeur de la profession, du bien que l'irremplaçable élu apporterait à celle-ci et ainsi de suite.

Pour tout dire rien de bien crédible.

Nous aurons donc, pour ces élections, celui qui s'est déclaré très tôt et compte, naïf, sur sa méthodologie ; bien sûr le Corse, et, encore bien sûr, la représentante du sexe faible (je dis faible parce que ça m'amuse de le dire).

Il y aura aussi le confrère qui se présente à toutes les élections et assigne à répétition nos instances qui le méritent parfois.

En fait, il nous faudrait un Churchill du barreau.

Ou un de Gaulle.

On sait combien De Gaulle avant-guerre avait attiré l'attention sur l'inadéquation de l'armée française.

Le Churchill du barreau, ou le de Gaulle pourrait aussi contribuer à renverser le vieux monde des instances de l'avocature

J'attends avec attention ce que les candidats nous diront sur la communication électronique car la méthodologie proposée par la gouvernance actuelle de la profession correspond finalement à l'ancien monde, celui où l'on dépensait sans compter alors que ce qui a été fait par Marseille ne coûtait pas un sou et portait l'avenir.

Inestimable en ces temps de disette.

Au fait, qu'ont dit les candidats au sujet du déplacement du tribunal d'instance dans la caserne du troisième arrondissement ?

Qui a gueulé ?

De toute façon, si je ne suis pas satisfait de ce que diront les candidats, alors je voterai Bernard Kuchukian.

Vraiment, il nous faut Churchill ou de Gaulle.

Ou alors pour l'égalité des sexes Golda Meir.

Elle a écrit : "Ne pas être belle fut une bénédiction. Cela m'a obligée à développer d'autres ressources intérieures. Une jolie fille a un handicap à surmonter".

Ca me plait ça, savoir aimer son destin.

Bon, je vote Kuchu ?

Les avoués ont donc été supprimés avec l'idée sous-jacente que la communication électronique permettra aux avocats de les remplacer aisément.

Nous sommes à quelques mois de l'échéance fatale et, visiblement, les choses ne sont pas prêtes.

Très certainement un report sera-t-il encore institué.

C'est l'occasion d'évoquer ici le RPVA et de rappeler combien les choses auraient pu être plus aisées si le concept de modularité avait été compris par les représentants de la profession.

Le but d'un système de communication est, c'est banalité que de le dire, que la communication s'établisse entre les avocats et les juridictions et entre les avocats entre eux.

Un cahier des charges déterminant les normes de sécurité nécessaires et laissant ensuite aux avocats, et aux ordres, le choix de la technique et des prestataires aurait assuré un succès immédiat.

Je suis convaincu que compte tenu de la structure représentative de la profession, ceux qui ont été conduits à prendre les décisions ne pratiquent guère l'informatique et ont avec leur ordinateur des rapports distanciés

Bien sûr, cela fonctionne.

La télévision analogique aussi, mais elle a été remplacée par le numérique.

Pour que la communication électronique rencontre un réel succès, il suffit que les avocats soient en mesure d'utiliser le mode de connexion qu'ils souhaitent sous le contrôle de la profession.

Si le succès n'est pas en rendez-vous, c'est que le temps n'est plus aux lourdeurs administratives et techniques, mais aussi politiques du passé.

Modulaires, il nous faut être modulaires.

Pas notaires.

Il y a, dans le CNB, quelque chose de Madame MERKEL.

Ce n'est pas un, a priori évident, encore que l'un et l'autre soient aussi séducteurs.

Mais si on regarde l'Europe, il est permis de constater que l'euro est faible pour l'Allemagne et bien trop fort pour les pays du Sud, asséchant alors le pouvoir d'achat.

Pourtant il est de bon ton d'imposer et de soutenir, pour tous les pays, la politique de l'euro fort même, si la pertinence économique peut être interrogée.

Et les gouvernants des pays souffrant de cette situation vont pourtant vanter cette monnaie dont il est possible qu'elle appauvrisse leurs peuples.

Au moins, la question peut être posée.

J'écoutais l'autre jour des bâtonniers provinciaux, membres du CNB, exposer les défis de la profession et les besoins des grandes firmes anglo-saxonnes s'implantant dans notre pays, comme ceux des grands cabinets parisiens.

Parfois, j'ai le sentiment que la représentation nationale, confrontée, il est vrai, aux puissances financières agit comme ceux qui vantent l'euro fort et veut soumettre la profession entière à un régime mortifère pour certains.

Au fond, il y a une question inconvenante : l'idée d'une profession unique du droit est-elle vraiment bonne ? Et l'idée d'absorber les uns et les autres sous le même vocable d'avocat est-elle pertinente ?

On pressent bien que la zone euro ne pourra pas tenir dans son état actuel et se divisera peut-être.

Et, chez nous, les avocats la question peut se poser de savoir si la profession de proximité est la même que celle exercée dans les grandes firmes.

Et si la représentation nationale ne se trompe pas de politique en voulant marier la carpe et le lapin.

Pour les beaux yeux de madame Merkel, en quelque sorte.

L'avocat se doit à sa clientèle.

Il doit rendre le service le plus performant possible et c'est pour cela que c'est avec enthousiasme que je remplis mon obligation de formation continue.

Ainsi pendant que beaucoup s'en vont étaler leurs formes grasses sur les plages je me suis rendu à quelques conférences de formation dénommées 'les estivales de la formation.'

Je ne dirai pas ce que je pense profondément de la manière dont l'obligation de formation est imposée aux avocats, l'obligation existe, c'est ainsi.

Je me rappelle avoir été quelque peu étonné quand les grands penseurs du Conseil National des Barreaux avaient estimé que les articles juridiques diffusés sur les blogs ne pouvaient être comptabilisés au titre de la formation alors qu'ils étaient comptabilisés dans un site Internet, un blog n'étant pas un site, selon eux.

Peut être un bock.

Mais il fait chaud et il y a tant de vieilles personnes qui ne savent pas allumer un ordinateur que l'on peut bien manifester quelque mansuétude pour les arguties bâtonnières.

Une conférence sur le droit pénal avec le procureur de la république de Marseille exprimant clairement que le statut actuel du parquet est intenable.

Révélation!

Une conférence sur le droit de la famille où il m'a semblé que le sort fait aux hommes n'était pas des plus heureux.

Je rappelle quand même que 25 % des conjoints battus sont les hommes et que la jurisprudence a dit qu'une femme qui trompe son mari et se fait engrosser par ailleurs a droit quand même à la prestation compensatoire, ce qui me laisse, vieille chose du temps jadis, quelque peu perplexe.

Une conférence sur les modifications professionnelles avec la suppression des avoués, la communication électronique et les mérites du prestataire de confiance du conseil national des barreaux (oui je sais, il fait très chaud et j'ai besoin de repos)

Et puis la procédure participative à venir avec cette volonté de nos instances d'accompagner un mouvement et de pallier le manque de moyens de la justice en incitant finalement à des procédures plus contractuelles.

Une question, philosophie : est-il raisonnable de dépouiller le juge de ses sphères d'activités et ne conviendrait-il pas plutôt de prêcher la révolte ?

Une question pratique : la procédure participative paraît venir d'outre-atlantique et la question se pose du nombre d'années qu'il sera nécessaire pour qu'elle rencontre l'adhésion du justiciable français.

L'acte d'avocat, ensuite, dont il est bien sûr trop tôt pour dire l'importance qu'il prendra mais qui peut, comme la QPC être un vrai succès car la réactivité des avocats coïncide plus avec le rythme de la vie quotidienne que la méthodologie de travail de certaines études notariales.

Il y a probablement une large place à un acte apportant une sécurité juridique accrue sans la lourdeur de nos amis les notaires auquel j'apporte ici un salut fraternel.

En même temps la volonté du Conseil National des Barreaux d'accompagner ce mouvement, j'allais dire capitalistique, en faveur, qu'on le veuille ou non des grandes structures professionnelles et au préjudice peut-être au préjudice de la branche sur laquelle est assise traditionnellement la profession.

L'avenir le dira.

Au fond, c'est comme pour l'euro.

L'autre jour, un de mes articles a été censuré.

J'ai reçu un courriel m'informant qu'il pouvait être contraire à telle ou telle notion juridique.

Et il a été d'office rendu invisible.

À sa relecture, j'ai observé que l'on pouvait effectivement considérer qu'une imputation formée à l'encontre d'un homme politique était quelque peu limite.

Je n'ai donc rien dit, il a été retiré, c'était sur Le Post.

En revanche, sur la blogosphère des avocats, où je l'avais mis en ligne, il a été maintenu.

Les avocats sont plus soucieux de la liberté d'expression.

D'ailleurs depuis que j'ai ouvert ce blog, en 2007, certains des billets que j'ai commis ont pu d'être teintés d'une certaine outrance.

Mais pas de censure.

Jusqu'à il y a, une semaine ou 15 jours, où j'ai, comme beaucoup d'autres, reçu un courriel rappelant une charte et annonçant qu'un article était supprimé.

Je l'ai relu, c'était un peu du pipi de chat.

Il traitait, bien évidemment, de la communication électronique des avocats, du Conseil National des Barreaux, et, de mémoire, des liens qui pouvaient exister avec une petite société de Perpignan.

C'est vrai que les articles traitant de la communication électronique de la profession d'avocat n'apparaissent plus dans le bandeau annonçant les trois derniers articles publiés.

Pourquoi ?

Apparemment la démarche est devenue encore plus incisive visant maintenant à aller plus loin pour éduquer la pensée des avocats.

Oui, monsieur le bâtonnier Bénichou, il y a bien ce que l'on peut qualifier de censure car les propos supprimés ne le sont pas tant en raison d'une éventuelle outrance que du sujet qu'ils traitent.

Je vais peut-être faire de la peine à mes amis marseillais mais j'ai le sentiment que la première bataille du RPVA est perdue.

Même le dernier barreau d'un village gaulois parait s'incliner.

Le matériel vendu par la société de Perpignan va être donc être diffusé.

Mais c'est une apparence de victoire car chacun sait désormais que ce matériel est inadéquat et que, dans un an peut-être, d'autres solutions s'ouvriront.

La question sera alors posée aux responsables actuels des raisons de la rigidité de leur attitude.

Et ceux qui ont incité en connaissance de cause les barreaux à s'équiper et les avocats à signer des contrats les engageant longuement devront rendre des comptes.

Pauvres bâtonniers !

Aujourd'hui, on demande même des comptes aux dictateurs renversés; alors...

Bref, cette censure est choquante chez les avocats, mais surtout idiote.

Il n'est pas impossible que mon caractère soit parfois un peu trop tranché.

En matière de RPVA, cependant moins que les célèbres JJ et BK.

Néanmoins je reçois de mon bâtonnier un courrier urticant revenant sur la situation marseillaise.

Il évoque une décision du conseil de l'ordre qui n'a pas été communiquée au bon peuple.

C'est un peu comme si on évoquait une loi sans vouloir la communiquer.

Il va dire que le système marseillais a été abandonné dès la fin de l'année 2010.

À ma connaissance, cela n'a pas été le cas, mais le bâtonnier Mattei et son Conseil de l'ordre se sont trouvés devant un fait accompli combattu en justice.

Tu parles d'un abandon !

Si l'on traduit de manière politique, dire que le système a été abandonné dès l'année 2010 revient pour le nouveau bâtonnier à dire : « c'est pas moi, j'y suis pour rien »

Puis il nous est donc expliqué et que l'on peut continuer à avoir accès au RPVA par le biais d'un ordinateur mis à la disposition à la bibliothèque de l'ordre sans avoir à intégrer un schmilblick au cabinet.

Mais il est également précisé que le partage la même boîtier - schmilblick entre plusieurs avocats, collaborateurs ou non est tout à fait possible, la seule condition étant que les titulaires s'entendent sur la personne physique ou morale qui devra souscrire l'abonnement.

Simple et juridiquement évident !

En fait c'est un courrier mièvrement incitatif.

Ce qui va être amusant à gérer est la notion de partage d'un même boîtier entre plusieurs avocats.

Je vais proposer au bâtonnier, dont le cabinet est à l'étage au-dessus du mien d'opter pour le RPVA, le boîtier étant dans mon cabinet.

Je suis sûr qu'il sera d'accord pour mettre en application une vision aussi pertinente.

Sinon, l'eau tiède n'a jamais fait mal à personne.

J'ai lu, il y a quelques jours, un article de la tribune rappelant, qu'en 2010, 44 % des TPE avaient eu des difficultés de trésorerie.

Une TPE est une entreprise de moins de 20 salariés.

Je suppose que la majorité des cabinets d'avocats rentre dans cette catégorie.

La réduction des coûts est, pour une entreprise quelconque, une nécessité en l'état de l'augmentation des charges contraintes et de la difficulté d'assurer l'augmentation régulière du chiffre d'affaires permettant de la couvrir.

À cet égard, la numérisation des données et des transmissions fait partie des nécessités absolues qui permettent de limiter les coûts postaux et de fournitures diverses.

À la condition, bien sûr, que la numérisation soit conçue de telle manière qu'elle soit performante et au meilleur coût.

Une fois cette entame pertinente affirmée, j'en reviens, insidieusement, au RPVA.

Conçu, ici, comme outil économique.

La critique portée contre le système vendu était son coût, son inadaptation aux données actuelles de la science informatique, la nécessité éventuelle d'un intervenant tiers dans le réseau informatique des entreprises et, surtout, l'implantation d'un modem et d'une clé USB complètement dépassés à l'heure où, par exemple, le Barreau de Paris renonce au deux !

En ce sens, l'opposition à ce système est économiquement et politiquement fondée.

Ce sont là des banalités.

Dans la profession d'avocat, le fait que ces banalités ne puissent permettre de parvenir à une solution et génèrent un conflit montre que le mode de gouvernance est inadéquat.

On sait que le prestataire du Conseil National des Barreaux a, semble-t-il, assuré la mise en place de la CARPA des avocats au barreau de Bordeaux, référence absolue, mais il n'en reste pas moins vrai que le système mis en place par ses soins n'a pas été jugé indispensable par l'expert informatique mandaté par la Conférence des bâtonniers.

Coûteux et inutile.

C'est la raison pour laquelle le Barreau de Marseille était rentré en résistance.

Il y a quelques jours, un communiqué de l'Ordre des avocats au Barreau de Marseille paraissait dire que l'Ordre de Marseille rentrait dans le rang.

Il semblerait en fait que ce ne soit pas vraiment le cas, que les procédures engagées perdurent (d'ailleurs quelques avocats sont nommément demandeurs) et que l'Ordre a voulu seulement régler une situation particulière née du refus de livraison du Conseil National des Barreaux. Ce refus entraînant des sinistres déclarés par certains avocats du fait du dysfonctionnement existant, puisque le tribunal considérait les avocats comme destinataires des messages électroniques, alors même qu'ils ne les recevaient pas.

D'où des absences aux audiences !

Merci, le CNB !

Donc, nous n'aurions pas compris !

Ce qui est rassurant, si tout cela est exact, c'est que les lendemains sont préservés.

Car après tout, quand l'avocat communique avec sa banque, c'est simplement avec un code. Demain l'avocat de Paris communiquera avec les juridictions de la même manière.

Il faut quand même être sacrément arriéré dans sa tête pour croire que l'on va pouvoir longtemps imposer aux avocats de province un système différent générant une fracture numérique !

En revanche, le béotien se dit que tout cela manque sacrément de transparence.

Pas d'appel d'offres, on le sait, pour le choix du système.

Au Conseil National des Barreaux, un processus de décision opaque et une association, constituée pour gérer le système, dont même les socialistes marseillais se méfieraient.

Ajoutons que la baisse du coût du système vendu aux avocats paraît être compensée par l'augmentation des cotisations payées par ailleurs, et on a un tableau regrettable.

Et sur ce tableau on verrait un avocat benêt.

Force est de reconnaître que, du côté des avocats marseillais, celui qui a lu le dernier communiqué ne pouvait que comprendre que le bâtonnier précédent était désavoué, ce qui serait donc inexact.

Sous toutes réserves, dont acte !

On ne sait trop les doux murmures qui ont pu être susurrés en coulisses, mais l'avocat de base aurait tendance à estimer que les malentendus n'existeraient pas si les réunions des Conseils de l'Ordre étaient publiques et si les décisions prises par eux étaient communiquées aux avocats.

Il n'y aurait pas à lire un communiqué, mais à lire une décision.

L'avocat, il sait lire !

Et oui, je suis un dangereux révolutionnaire.

En tout cas, la saga continue.

En fait, c'est une course de vitesse entre ceux qui veulent absolument imposer un système condamné avant de partir et ceux qui veulent résister à l'imposition de ce système avant qu'il ne soit enfin abandonné.

Je me demande si je puis remplacer le schmilblick que veut me vendre le Conseil National des Barreaux par un joli poste de TSF que j'ai dans ma cave.

En tout cas, s'agissant de la communication, électronique ou pas, il y a des progrès à faire.

A Marseille comme ailleurs !

La situation des avocats de Marseille vis-à-vis de la communication électronique avec les juridictions pose donc problème.

Il avait été testé un système de connexion utilisant une clé, genre USB, mais ne nécessitant pas dans l'installation informatique de chaque cabinet, l'implantation d'une sorte de modem.

C'est en cet état que plus de 400 avocats avaient commandé le système de connexion proposé alors par l'Ordre des Avocats.

Je suis pour ma part persuadé, qu'immanquablement, dans les mois qui viennent, la communication électronique se fera d'ailleurs sans clé et sans modem d'un monde parallèle, comme on communique avec sa banque.

C'est tellement évident.

Donc, la position de l'Ordre des Avocats de refuser un système que l'on sait peu pertinent était, sous la direction du bâtonnier Mattei, fondée et, à mon sens, l'est encore, pour qui regarde les blogs informatiques.

Le système actuel en effet ne satisfait personne, sauf peut-être ceux qui n'en mesurent pas les extrêmes limites.

Les autorités politiques de la profession veulent néanmoins maintenir son installation, plus probablement pour ne pas avoir à se déjuger que pour autre chose.

Curieusement, l'Ordre des Avocats au barreau de Marseille, sous l'égide d'un bâtonnier qui avait pourtant assuré qu'il maintiendrait la politique de son prédécesseur, a fait volte-face et a adressé aux avocats un courriel informant qu'il allait commander les modems, semble-t-il pour tous les cabinets. !

Parlons clair :

Si l'Ordre estimait qu'il y avait difficulté à laisser les cabinets d'avocats dans la situation actuelle, née d'ailleurs d'un déficit de communication par écrit; ce qu'il eût fallut faire, pour rester dans la mode subjonctive, semble assez simple :

Il eût fallu adresser aux avocats détenteurs des fameuses clés un courrier indiquant, qu'en l'état actuel, la communication électronique, eu égard à la position prise par le Conseil National des Barreaux, ne pouvait se faire:

- qu'avec la clé seule, dans la bibliothèque de l'Ordre des avocats, utilisant le système collectif institué, conforme aux textes, et admis même par le Conseil National des Barreaux.

- ou alors avec le modem qu'il convenait de commander individuellement

Mais qu'en revanche l'Ordre maintenait sa position, ce que son communiqué paraît curieusement dire, quand il se prétend force de proposition au visa du fameux rapport Hattab.

Et qu'il maintenait bien sûr les initiatives prises par lui.

Après celà, chaque avocat pouvait alors prendre sa décision en toute liberté.

Si c'était ce discours qui avait été tenu, les épaules du costume n'auraient pas trop rétréci, car cela pouvait intellectuellement parfaitement se concevoir.

Mais venir dire aux avocats, semble-t-il, qu'on ne leur laissait pas le choix, et que ceux qui étaient titulaires des clés allaient devoir opter ,dans leurs cabinets, pour le modem est une chose totalement différente, puisque chaque avocat, à ce stade est parfaitement libre d'attendre jusqu'au dernier moment, dans la mesure où les failles du système finiront bien par entraîner son abandon, et que les délais en termes de procédure ont été reportés, comme chacun sait, mais oublie peut-être de le dire.

Parce que là, on est dans une logique différente, il ne s'agit pas de modifier un peu la taille du costume, mais bien de baisser le pantalon, ce qui est inutile en ces temps de froidure, et parfois douloureux, dit-on.

C'est, quelque part, passer dans le 'camp adverse' au milieu du combat, position qui en général n'est jamais justifiable.

Et de plus, à l'évidence, inefficace, car il y a fort à parier que personne n'ira se précipiter pour obéir, le doigt sur la couture du pantalon.

La seule chose qui aura transpiré, c'est un sentiment de précipitation détestable, très imprudent au demeurant.

Et cela se ressentira aux prochaines élections, pour les candidats au poste de bâtonnier désigné, ou candidates, qui se feront interpeller sur leur attitude quant à la fiabilité que l'on peut accorder à leur parole.

Y ont-ils suffisamment réfléchi ?

Parce qu'avocat averti en vaut deux, voyez-vous.

Je suis allé, voilà quelques mois, en famille, au Marineland d'Antibes.

Grand plaisir pour les enfants que de voir évoluer dans leur bassin les orques, dauphins et autres otaries.

Belles circonvolutions de ces animaux sous la direction bien sûr, de leurs dresseurs pour plaire au bon peuple.

Il fut un temps où celui qui aspirait à être bâtonnier s'appelait dauphin. Il me semble que maintenant on dit vice bâtonnier, sans aucun mauvais esprit, s'agissant du terme de vice.

Au mois de novembre, je crois, les avocats de Marseille vont donc élire leur désormais vice bâtonnier, anciennement dauphin.

Et, métaphoriquement, les circonvolutions ont déjà commencé.

Une belle lettre reçue, sur papier glacé, d'un confrère qui, comme à chaque fois, explique tout le bien qu'il va faire au barreau qui n'attend que lui.

Sous la surface de l'eau, d'autres commencent à se mouvoir, orques, dauphins et même dit-on, otarie.

Cela étant ; si l'on change de théâtre d'ombres, on peut aussi penser à César assassiné se tournant vers Brutus et déclamant : 'tu quoque, mi fili !'

Il y a un peu de ça, actuellement, dans la vie du barreau de Marseille. ..

On peut alors se demander, mutin, ce que nos sympathiques animaux dans ce théâtre là, où les circonvolutions sont souvent bien moins belles et bien moins agréables, auront à dire ,pour savoir s'ils seront applaudis par le peuple ou si les pouces se retourneront cruellement vers le bas.

On peut.

Orques, dauphins ou otaries vivent des applaudissements et, il est vrai, des petits poissons que l'on leur donne.

Mais il serait quand même inadéquat de donner à des candidats de petites sardines crues.

Ou de simples arêtes...

Pardon ? Des requins ? Chez les avocats ! Allons donc !

Je reçois de l'ordre des avocats, via Internet, un communiqué confirmant la volte-face du barreau de Marseille que j'ai déjà relatée.

Je relève que la décision a été prise d'obtenir la délivrance des boîtiers destinés à être installé au sein des cabinets.

Les confrères recevront individuellement les informations leur permettant d'obtenir la délivrance des boîtiers.

Est-ce à dire que le Conseil de l'Ordre envisage de supprimer ce qui existe actuellement, c'est-à-dire la possibilité donnée aux avocats, conformément aux textes signés, de se rendre à la bibliothèque des avocats, avec leurs célèbres clefs, pour accéder à leur communication électronique ?

Pour ma part, je suis convaincu que nonobstant la volonté toute sarkozyste d'imposer ce fameux système, celui-ci est à terme condamné et je continuerai, très simplement, à me rendre servilement à l'Ordre des avocats ne voulant pas altérer la sécurité informatique de mon cabinet.

L'esprit de Benghazi est en moi !

Je ne commanderai donc aucun boîtier, destiné à disparaître comme la clé elle-même, et je ne sache pas que l'Ordre ait qualité juridique à le faire ma place, comme je ne sache pas qu'il puisse supprimer ce qui existe.

Les 400 avocats qui ont commandé les clefs n'ont pas entendu commander des boîtiers Navista !

Rappelons que pendant plusieurs mois les avocats de Marseille se sont connectés au site e- barreau sans aucun boîtier et c'est la raison pour laquelle les clefs ont été commandées par eux.

Si le Conseil de l'Ordre et son bâtonnier veulent imposer des boîtiers qui n'ont pas été commandés par les avocats, ils risquent de se trouver avec un tas de cartons à l'Ordre des Avocats.

C'est une sorte de vente forcée, non ?

Enfin, moi, ce que j'en dis.

Revenons un instant sur les péripéties, quelque peu pagnolesques, du RPVA marseillais.

Par sur l'aspect technique, tout a été dit.

Il existe une méthodologie mise en place par le CNB qui, techniquement, ne correspond pas à l'état actuel de la science informatique, pour imposer un appareillage de conception ancienne et posant des problèmes de sécurité.

Le rapport de l'expert Hattab l'a dit, en son temps, qui parait comme tout rapport avoir été enterré

Le Barreau de Paris suit une autre voie qui pourrait, paraît-il, dans quelques semaines, présenter une avancée encore plus notoire.

Autrement dit, le Conseil de l'Ordre des avocats au barreau de Marseille a choisi d'opter pour le système du CNB ce qui représente, à terme, une erreur technique, le choix étant intervenu pour des raisons qu'il explicitera.

Aucune communication n'étant à ce jour intervenue.

Mais, en fait, c'est l'occasion de s'interroger sur la gouvernance des Ordres.

À Marseille, le bâtonnier actuellement en fonction, depuis deux mois est le successeur d'un bâtonnier qui avait pris, avec son Conseil de l'Ordre une orientation claire.

L'actuel bâtonnier s'est fait élire en affirmant qu'il continuerait cette politique.

Il suffit de se souvenir, à Marseille, de la revue du barreau du 18 juin pour savoir, à l'applaudimètre, que telle était la volonté des avocats.

Un Conseil de l'Ordre intervient où la donne est brutalement changée, sous l'autorité du bâtonnier, en fonction depuis deux petits mois, avec le vote des nouveaux élus, dont on peut penser, comme dans toute association ou assemblée, qu'ils suivent le chef.

La réelle question posée est celle de la légitimité du comportement.

On peut dire : je suis le Bâtonnier, je fais voter mon Conseil, et vous obéissez.

On peut aussi dire que sur un sujet de cette importance, la forme ne suffit pas qui est celle du silence et de l'absence de communication.

L'Ordre des Avocats disposant des adresses Internet, la transparence et la modernité n'auraient-il pas appelé une consultation, même informelle, des avocats ?

À ce stade, le procédé choisi va simplement générer, certainement des contestations judiciaires, mais surtout un sentiment de non respect de la parole donnée, une perte de légitimité, en fait.

Dans tout système démocratique, la parole appartient au peuple.

Et dans le cas d'espèce, celui-ci n'a pas été consulté.

Or, l'exercice du pouvoir dans les sociétés modernes devient transversal et interactif, c'est inéluctable.

C'est dommage, finalement que des avocats jeunes ne se soient pas posé la question de savoir si leur action était, dans l'esprit des choses, légitime, et ne relevait pas du maintien de pratiques de pouvoir aujourd'hui dépassées, même dans les pays émergents ; et si avant de prendre quelque décision que ce soit ; un courriel adressé à tous les avocats pour poser le problème et les consulter n'était pas l'évidence morale

J'avoue pour ma part avoir le sentiment profond d'avoir été 'trahi' par quelqu'un en qui j'avais confiance.

J'avais.

Cela étant un membre du Conseil de l'Ordre de l'actuelle majorité, ce matin, de me dire que je n'avais qu'à me présenter aux élections.

Je ne sais pas pourquoi, mais les élections et moi, de manière générale nous entendons fort mal.

Ma douce épouse me dit que, pour qui ne me connaît pas, je suis un être glacial, et il y a beaucoup de gens qui ne me connaissent pas. Quant à ceux qui ne connaissent, je ne les vois en général pas, pour penser à autre chose.

Jean de la Lune...

Et aussi, s'agissant des instances ordinales, il existe un principe de cooptation qui consiste, quand même, à préférer les courbes aux arêtes.

Bref, on n'a pas fini d'entendre parler de Marseille.

Tout simplement, parce qu'à un moment ou un autre, l'évidence technique s'imposera.

En revanche il est évident qu'il faudra bien en venir, un jour à la publicité des débats des Conseils de l'Ordre.

Après tout, personne n'a rien à cacher.

Rang hiérarchique, élevé, bas, social.

Rang tricoté.

Rangs serrés, superposés.

Rang d'impératrice, d'officier.

Rang de perles.

Rang de sièges, de fauteuils, de loges.

Rang de policiers, de spectateurs, de soldats.

Rangs de salade.

Rang d'un dignitaire, d'un fonctionnaire.

Rang d'un cortège, d'une manifestation.

Rangs d'une armée, d'un régiment.

Rangs d'une grande école.

Rang à l'endroit, à l'envers.

Rangs dans un concours.

Rang qui se marque par les nombres cardinaux.

Premier, dernier, haut rang.

Dix heures de rang.

Distinctions de rang.

Journaliste de second rang.

Spectateurs du deuxième rang.

Gagnants du premier, deuxième rang (au loto).

Officier, noble d'un certain rang.

Collier à trois rangs de perles.

Silence dans les rangs !

À vos rangs, fixe !

Dans les rangs.

En rang.

En rangs d'oignons

Il parait que le conseil de l'ordre des avocats au barreau de Marseille

sur la demande du bâtonnier Gavaudan, a décidé de rentrer dans le rang

et a voté pour ...le boitier Naivsta

A part ça Brandao est en garde à vue, mais c'est la mode, à Marseille.