Jean de VALON, caustique petit blog d'un autoproclamé excellent Avocat de Marseille.

Voici une espèce particulière, et le mot convient, en termes d'administration de la preuve.

Un employeur licencie un salarié pour faute grave.

Il apparaît qu'un salarié, engagé en qualité d'éducateur spécialisé, a pris l'initiative de tourner un film le mettant en scène, ainsi qu'une collègue et des pensionnaires du foyer où il était salarié.

Dans le film il apparaissait en femme et, apparemment, a été filmé un entretien d'une éducatrice avec une pensionnaire sur le modèle d'une émission de télévision.

L'employeur estimant que les valeurs de l'établissement avaient été transgressées le licencie. Mais le film avait été transmis par l'employeur au parquet et une procédure de classement sans suite était intervenue.

La Cour d'appel avait estimé en conséquence le licenciement intervenu sans cause réelle et sérieuse l'employeur ne pouvant produire le film et ne justifiant pas du grief d'indécence par lui allégué.

Mais la Cour de Cassation censure l'arrêt intervenu au motif qu'aucune carence dans l'administration de la preuve ne pouvait être reprochée à l'employeur qui avait, comme il avait pu être constaté, vainement tenté de récupérer le film transmis au parquet.

La Cour remarque que la cour d'appel pouvait elle-même en demander la restitution et que, en ne faisant pas, et en méconnaissant ainsi son office, elle n'avait pas permis à la Cour de Cassation d'exercer son contrôle.

C'est une décision réconfortante en ce qu'elle invite le juge, lorsqu'il évoque la carence d'une partie à s'interroger éventuellement lui-même sur la sienne propre.

(Cour de cassation, chambre sociale , 23 juin 2010 , 08-45604)

précisons que si, dans certains pays, traiter son patron de fils de P... paraîtrait avoir été jugé comme n'étant pas une cause de licenciement, il ne semble cependant pas opportun de conseiller aux salariés, même victime d'un stress professionnel, de s'adresser ainsi à un patron français.

mais personne n'aurait envie de traiter un patron, quand bien même parlerait-il de mode du suicide en entreprise, de telle manière

n'est-ce pas?

Une juste révolte mise en chanson

Un renvoi d'audience est une mesure d'administration judiciaire qui peut intervenir sans formalités.

Pourtant, au conseil des prud'hommes de Marseille, le Conseil se retire pour délibérer, délibère et rend un jugement de renvoi.

Au delà du gaspillage de papier, pourquoi, mais pourquuoi donc cette manière de faire?

Il y a actuellement comme un dangereux mélange des genres.

Le rapporteur de la loi HADOPI estime qu'une autorité administrative est équivalente à une juridiction pour sanctionner, oubliant en cela la séparation des pouvoirs.

Le ministre de l'éducation se demande si les enseignants ne pourraient pas devenir officiers de police judiciaire...

Monsieur Frédéric Lefebvre., celui qui teste à l'UMP, les idées explosives voudrait maintenant que les salariés en congé maladie puissent travailler...

Sur la base du volontariat, mais il faudra bien que l'on m'explique comment conjuguer de manière tout à fait saine volontariat et lien de subordination.

Au train où ça va, il va bientôt nous dire que les morts dans les cimetières pourraient aussi avoir leur utilité et qu'ils sont sous employées, si peu rentables ...

Il faut y penser, monsieur Lefebvre, surtout qu'ils sont par nature volontaires, enfin, ils ne diront jamais le contraire.

Il n'est pas exact de dire que l'age qui vient endurcit le cuir et rend insensible.

La crise qui arrive, c'est un peu comme l'eau qui monte après la rupture d'une digue et qui inonde peu à peu les étages de la maison.

Il est clair que les plus faibles sont noyés en premier, mais, ces semaines-ci, j'ai observé, au cabinet, combien patrons ou cadres dirigeants se voyaient aussi éjectés et jetés dans la noyade organisée.

J'avoue même maintenant comme une appréhension quand on me passe au téléphone un ami dont j'étais sans nouvelles depuis quelque temps car les informations sont toujours mauvaises.

Alors, ces imbéciles à la télé qui s'excusent de tout, mais surtout s'excusent eux-mêmes de leur incommensurable insuffisance, feraient mieux de nous les présenter, à nous, Les excuses.

Pour donner un spectacle grotesque.

Et puis cette loi Hadopi dont on savait que l'Europe ne voulait pas et cela est confirmé, fleure bon aussi un triste amateurisme, en ces circonstances, indigne.

Inexusable, simplement inexusable.

Scrogneugneu !

La crise économique frappe tout le monde, y compris les avocats, car la prudence des particuliers comme des entreprises les conduit à reporter projets et procédures.

Je sais des gens qui voudraient bien divorcer mais que la crise fait reculer.

Benoit XVI en frétillerait, bal au Vatican !

En tout cas, un grand merci à Ségolène Royal qui, elle, fait travailler notre profession et n'hésite pas, pour ce faire à aller jusqu'en cassation.

Il vaut mieux, madame le président, vous avez raison, payer des avocats plutôt que son personnel.

Belle exemplaritude!

Des chercheurs en économie et psychologie de d'une université britannique ont observé qu'une promotion professionnelle engendre plus de stress dans 10% des cas, et réduit de 20% le temps consacré à aller voir un docteur.

Une promotion au travail peut, selon eux, s'avérer mauvaise pour la santé.

Ils travaillaient pourtant sur l'hypothèse qu'une amélioration du statut professionnel entraînait une amélioration de la santé, conséquence d'une meilleure estime de soi.

Utilisant des données collectées en Grande Bretagne sur un millier d'individus promus dans leur travail entre 1991 et 2005, ils n'ont pas constaté une telle amélioration. Ils ont contraire observé un plus grande pression psychologique chez leurs cobayes.

Il n'y a pas de signe d'une amélioration de la santé (...) autre qu'une baisse de la fréquentation des cabinets des généralistes, selon eux.

Vous me direz que cela est bon pour diminuer le déficit de la sécurité sociale, mais cela n'est pas certain si les pathologies nées du stress entraînent des lésions coûteuses. ;

Vous me direz aussi qu'il n'est pas besoin d'être scientifique pour avoir trouvé cette conclusion sublime, financée, peut être par un syndicat de médecins généralistes.

Je ne sais pas, mais le stress au travail, je sais, et la crise aussi.

Dans la semaine qui vient de s'écouler :

- Un de mes amis patrons ne l'est plus-

- Un autre ami appelle hier, fier de son premier malaise au travail (c'est pas sa faute, il est devenu un peu parisien)

- Un autre, ingénieur informaticien va connaître le chômage, il ne veut pas être mangé par les chinois.

Ils sont trop forts, ces anglais !

Je m'interrogeais l'autre jour, en plaisantant, sur la nécessité de créer pour les avocats une cellule psychologique.

En fait, sur l'écart qui se créait entre « ceux du privé » et « ceux du public » avec des mentalités qui ont du mal à converger.

Et, par un mouvement dialectique de l'histoire, ce sont finalement aujourd'hui ceux du public qui ont des salaires supérieurs aux salaires du privé avec, de surcroît, une sécurité de l'emploi.

Et il est vrai que, pour un professionnel libéral, par exemple choisi au hasard, le contact avec les impôts ou l'URSSAF paraît parfois ubuesque.

L'URSSAF des Bouches-du-Rhône est donc ma bête noire qui retient l'argent de cotisants à la suite d'erreurs internes, sans un mot d'excuse, avec finalement une forme de mépris qui ressemble à celui qu'avait pu avoir, en d'autres temps, la noblesse française avant la révolution.

Mais je dois dire que cet organisme a parfaitement compris et a réagi avec une rapidité stupéfiante à mon interrogation sur la création de la cellule.

La lettre recommandée avec accusé de réception qui lui a été adressée, précédant la sommation de payer et précédant la procédure de référé a été parfaitement reçue.

Par la « cellule image ».

Je suis très content que la mise en demeure ait été reçue par la cellule image. Je trouve ça moderne et performant.

C'est même, comment dit-on ? Proactif.

Et le chèque ?

Alors la ... Je vais interroger la cellule divination.

Cette année encore, le Conseil National des Barreaux a organisé une semaine de communication de la profession.

Une semaine pendant laquelle la profession, plus encore qu'à l'accoutumée, prête attention aux besoins du public, mais aussi cherche à se faire connaître et comprendre.

S'il est difficile, à l'évidence, de répondre de manière détaillée et approfondie par voie téléphonique ou par courriels, à des questions précises, des préoccupations générales peuvent cependant être abordées Il en est une qui est manifeste, celle de l'honoraire.

Ainsi, combien de personnes téléphonent-elles à des cabinets d'avocats, trouvant naturel que du temps leur soit accordé, des réponses données, de manière gratuite, alors qu'un cabinet d'avocats est une structure professionnelle vendant, osons le dire, ses prestations intellectuelles et son temps.

L'histoire explique ce processus, car il fut un temps, bien lointain où l'honoraire était un cadeau fait par le client. Il fut un temps, moins lointain, où le poids fiscal était symbolique qui permettait aux avocats de gérer leurs cabinets de manière fantaisiste.

Sur le plan fiscal, la période giscardienne a mis de l'ordre imposant aux avocats de se comporter, en manière de gestion, comme les acteurs de la vie économique qu'ils sont.

Puis la profession a été soumise à la TVA et, de ce fait, encore plus contrôlée.

Puis, le nombre toujours accru des professionnels a inscrit les cabinets d'avocats dans une concurrence parfois exacerbée.

De tout cela en est ressortie la nécessité absolue de bien gérer son entreprise, car à défaut le cabinet d'avocats peut être placé en redressement judiciaire comme tout un chacun. Et la vérité oblige à dire que la chose devient fréquente.

De ce fait, l'avocat n'a plus les moyens économiques de ne pas respecter les règles de facturation qui lui sont imposées, tant par la législation, que par la nécessité de rentabilité économique.

Car à défaut, il connaîtra le découvert bancaire, toujours plus grand et dans la période actuelle où les robinets sont fermés, mettra en péril son entreprise.

C'est pourquoi tout naturellement, la profession d'avocat respecte de plus en plus des règles de facturation fondée sur un taux horaire, calculé selon la structure du cabinet, ses charges, son chiffre d'affaires. Ce taux horaire oscille selon les cabinets, par exemple celui de notre cabinet, provincial, est de 180 euros hors taxes.

Ce souci de transparence et de bonne gestion est conforme à l'intérêt du justiciable car celui-ci aura devant lui un professionnel en bonne santé économique qui ne pratiquera pas un « dumping » de mauvais aloi générant, de toute façon des pratiques professionnelles peu fiables, y compris sur le plan intellectuel.

C'est pourquoi le temps n'est plus, et c'est peut-être dommage, où l'avocat ne se faisait pas rémunérer, car il ne le peut plus, tout simplement.

Mais je me souviens, c'était hier, de ma vieille professeur d'allemand me demandant les noms d'avocats à Marseille qui ne faisait pas payer les clients.

Il y en avait. Mais, pour être honnête, leur personnel n'était souvent pas déclaré, leur comptabilité était symbolique et quant à leur déclaration fiscale, elle relevait du poème à la Prévert.

Chacun y trouvait son intérêt. C'était il y a 30 ans.

Un autre siècle !

Hier, au cabinet, un expert maritime venu prendre quelques renseignements... sur son futur licenciement. Il paraîtrait que le trafic du port de Marseille chuterait là, à l'instant, de quelques 40%, en raison de son incurable conflictualité, mais bien sûr, de la crise économique.

Alors, notre homme d'anticiper ce qui s'annonce pour lui.

A part ça, le G 20 se réunit.

C'est sûr, nos éminences vont sauver le monde !

Que disait Louis XIII ? Ah, oui :

'Les privilèges des grands hommes est de donner des secousses à leur siècle. La secousse donnée, sauve qui peut. '

Amusant, non ?

J'ai un ami qui siège au conseil des prud'hommes.

Il m'en parle avec passion, parce qu'il aime ce qu'il y fait, mais, aussi, parce qu'il déteste l'atmosphère qui y règne. Il paraît que, pendant les délibérés, les conseillers salariés n'ouvrent que le dossier de l'avocat du salarié et les conseillers employeurs que le dossier de l'avocat de l'employeur...

Charmant !

Bref, le droit cède devant les options syndicales.

Je n'aime guère cette juridiction.

Ma chance, c'est que mon adorable associée, aime la matière et, ma foi, y excelle.

Elle va donc, de droite et de gauche, gambader dans les divers conseils du département, fraiche et douce gazelle du droit social.

L'autre jour, elle est revenue en me disant avoir rencontré un « ami » confrère beaucoup plus vieux que moi.

Il y en a encore.

Comme je suis un homme, j'écoute à moitié, c'est normal.

J'entendais donc vaguement une adorable musique parlant d'employeurs, de salariés et de maître Untel.

La musique m'évoquait : gentil, sympathique. Mais à un moment il m'a semblé entendre sonner les trompettes d'Aïda : « les amis de Bernadette Soubirous ».

Cette espèce de créature du mal, avait fait croire à mon ange que j'avais, il y a quelques années, créé une association s'appelant : Les amis de Bernadette Soubirous.

L'enfoiré ! J'aime bien Bernadette Soubirous, même si l'on peut envisager que son cas relève aussi de la médecine, mais jamais, au grand jamais, l'idée ne m'est venue de créer une association.

Et je soupçonne fort ce confrère odieux, oscillant entre incube et succube, d'avoir abusé de l'innocence de mon adorable associée dans un but que je n'ose envisager, au saint nom de la décence.

La prochaine fois, lui donnera-t-il des bonbons, ce germe de vieillard ?

Croyez-le, je saurai me venger !

Mais, c'est encore une raison supplémentaire pour laquelle on devrait envisager de supprimer les conseils des prud'hommes : c'est que l'on y rencontre des avocats pervers.

Un repas hier soir, comme un reflet sociétal, entre gens du même âge, sauf moi qui suis beaucoup plus jeune ...

Un commissaire de police, sympa et portant beau. : À la retraite.

Un cadre dirigeant d'une grande société de promotion immobilière d'origine marseillaise. : Au placard.

Un type sympa, au look étudiant, syndicaliste CGT à la SNCM. Il ne travaille plus. Mais nous assure n'avoir rien demandé, c'est le patronat !

Un psychiatre, plus vieux, il a 59 ans. À la retraite, c'est évident.

Un patron de PME qui flirte parfois avec le Lexomyl. Sa femme préfère le Lexomyl que la secrétaire.

Heureusement, un prof de philo.

Mais au train où ça va, n'y aura-t-il pas un jour un plan social pour la philosophie ?

Et l'avocat me direz-vous ? : D'une part il est en formation continue, d'autre part il fait son marché.

La morale de cette histoire ? Où avez-vous vu qu'il y ait une morale ?

Diriger un cabinet d'avocats moyen, en province, c'est parfois comme pour un débutant faire du rafting par jour de crue.

C'est duraille !

En tout cas, bien sûr, on adopte une stratégie commerciale, une réflexion profonde, parce que, faut pas croire, on est une entreprise !

À titre personnel, mais peut-être à tort, j'ai un doute sur le mouvement de création de grandes structures.

J'ai un copain, dans la finance (j'espère qu'il ne s'est pas suicidé) qui m'expliquait qu'au niveau mondial ce qui marchait c'était ce qui était petit et justement pas ce qui était grand.

Ça tombe bien.

Donc au départ, en individuel, les clients écrivait à Me Jean de Valon

Puis, au terme d'une réflexion stratégique profonde nous avons, avec Catherine, créé le cabinet Valon & Pontier.

Je vous dispense du bla-bla sur la notion de synergie.

Donc nous recevons du courrier. (Vive la privatisation de la poste, d'ailleurs)

Il y a ceux qui ont compris et qui adressent à Valon & Pontier.

Il y a ceux qui adressent à Valon du Pontier.

Il y a ceux qui adressent à Pontier du Valon

Mais, je viens de recevoir une lettre d'une société cliente adressée à Me Jean Pontier.

Il va falloir que je prenne un coach et que je calcule mes trimestres...

Au téléphone, cet après midi, la pédégère (féminisons) d'une société de nettoyage.

Son interlocutrice, en général, est plutôt ma charmante associée de toutes les heures, mais elle était au téléphone. Il y avait donc le temps de prendre racine...

Donc la pédégère de me dire que ma femme étant occupée, je pourrais peut être la renseigner.

Elle était convoquée à la gendarmerie pour une histoire de harcèlement. Elle était fort mécontente car elle ne connaissait pas la salariée dont s'agit et ne comprenait pas ce qu'on lui voulait.

Elle avait déjà avec le pandore eu des mots.

C'est un fort caractère.

Bref, on discute et elle lâche : « Enfin, maître, dites-moi, ce gendarme, qu'est-ce qu'il a de plus que moi ? »

Pas pu m'empêcher : « je ne peux pas décemment vous le dire, madame. »

Elle a beaucoup ri.

Mais, mea culpa, ce n'était guère fin.

Heureusement, le week end est là !

Voilà donc 20 ans que Pierre Desproges est mort.

C'est bien sûr l'occasion de se rappeler son humour mordant, mais c'est aussi l'occasion de poser un regard sur le rôle de l'humour dans l'exercice de notre profession et de la réception de la clientèle.

J'ai un ami huissier (pourquoi pas ?) qui explique que quand il procède à des expulsions, il prend le soin d'abord de faire sortir les enfants, et ensuite de détendre l'atmosphère par des plaisanteries.

Cela peut paraître étrange, mais au fond l'humour est le pansement de l'âme.

Et c'est une satisfaction, quand on voit entrer dans son bureau une personne en détresse, de la voir ressortir, nantie certes d'un renseignement juridique, d'une solution où d'une ébauche de solution, mais surtout avec le sourire.

Faire rire son client, c'est lui apporter ce petit plus d'humanité qui fonde notre vieille profession.

Comme on tend la main, on peut tendre l'esprit.

Allez, un petit coup de Pierre Desproges.

Pendant les vacances, ou pendant les fins de semaine, chacun est libre de se livrer à son activité favorite. Le sport a sa place, mais encore la lecture, ou bien, activité très en vogue, le bricolage.

Et quelle activité plus ludique peut-on imaginer que de rénover sa guillotine personnelle ?

Les vacances sont finies et il faut donc reprendre le harnais.

Sur le bureau, les dossiers accumulés n'ont rien à voir avec les vagues dansantes, mais plutôt avec le mur de Berlin.

C'est à ce moment qu'il faut aller rechercher en soi la sagesse qui permet de ressentir ou de recréer l'enthousiasme, ou à défaut la sérénité.

Je ne crois pas, pour ma part, que les écoles de sagesse orientales soient supérieures aux écoles de sagesse occidentales.

Mais pour céder peut-être à la mode, ou parce qu'on aimerait actuellement l'entendre un peu plus s'exprimer, je vous livre quelques pensées de la sagesse chinoise.

Peut-être d'ailleurs passera-t-elle au Tibet comme la flamme olympique ?