août 2010 (16)

août
31

RPVA: le drapeau rouge!

  • Par jean.devalon le
Je ne parle pas du drapeau rouge révolutionnaire, mais de celui qui, sur les plages, interdit la baignade. Comme une alerte en cas de danger, de tempête, de pollution, de requin. Avouons-le, il a fallu rentrer de la plage et retrouver la douceur ludique de nos cabinets. Et puisque j'ai évoqué le drapeau rouge et une alerte ; quelques jours encore et nous allons savoir. Nous ne saurons évidemment pas l'arrêt que rendra le Conseil ...
août
28

Les nomades.

  • Par jean.devalon le
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Autrefois, dans les villages, ils étaient les romanichels. Peu aimés, parce que l'étranger est peu aimé, mais aussi à cause de quelques rapines. Il y a comme cela des haines ataviques enfouies dans l'inconscient des peuples et qu'il est irresponsable d'attiser. Ce serait comme faire boire un alcoolique. Ce sont aujourd'hui les roms, et la haine inconsciente est toujours là, et aussi les rapines de ce temps ...
août
27

Fugaces amours.

  • Par jean.devalon le
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J'ai un vague souvenir de « l'homme pressé » de Paul Morand. Un homme qui gâche sa vie, et celle des autres, en précipitant le temps, semblant ne le prendre jamais, pour finir, de mémoire, d'un arrêt cardiaque prématuré. Il en est un qui me le rappelle. J'ai lu ce matin dans le quotidien local que le président Sarkozy s'arrêtait quelques heures à Sisteron pour, ensuite, filer sur Fréjus. Ce qui est une caractéristique des déplacements présidentiels, en ...
août
26

Vieux c...!

  • Par jean.devalon le
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Je ne vise, en utilisant ce qualificatif que vous aurez deviné, personne d'autre que moi-même. Il m'a bien fallu observer, tout à l'heure, que mon logiciel de penser flirtait avec l'archaïsme. Notre cabinet et avait un certain nombre de dossiers enrôlés pour l'audience de référé du tribunal d'instance de cet après-midi. Par chance, vers 14 heures 40, tout était terminé. Cependant la greffière d'appeler aux alentours de 16 heures pour indiquer que, ...
août
26

Rupture d'égalité!

  • Par jean.devalon le
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La réalité d'aujourd'hui est l'utopie d'hier. Les grands principes, qui font sourire ceux qui se disent pragmatiques, sont en fait le socle de la société des hommes. L'égalité entre les citoyens fait partie des principes qui permettent à la société de fonctionner en harmonie. La rupture d'égalité crée de l'acrimonie, d'une part, et d'autre part ne peut qu'être sanctionnée en justice. Si les professions libérales ont été, s'agissant de la CET (ancienne taxe ...
août
23

Absence n'est pas perte.

  • Par jean.devalon le
Le locataire, au visa de l'article 15 de la loi du 6 juillet 1989 peut donner congé avec un délai de préavis réduit de trois à un mois dans plusieurs cas. L'un de ces cas est la perte d'emploi. Par un arrêt du 24 mars 2010, la Cour de Cassation précise que l'absence d'emploi ne permet pas au locataire de bénéficier du délai de préavis réduit. Le fait de produire une attestation des ASSEDIC indiquant que le locataire est indemnisé depuis plusieurs semaines à la date à laquelle il a ...
août
23

RPVA: le Conseil d'Etat est saisi!

  • Par jean.devalon le
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C'est donc, aujourd'hui, la rentrée. Et si l'on reparlait un peu du RPVA, D'abord, il me faut vous dire que j'ai été victime d'une tentative de meurtre manifeste. Pas d'électricité dans les parties communes de l'immeuble et un câble électrique placé subrepticement juste devant la porte de mon cabinet de manière à provoquer ma chute. Mais j'ai survécu. Le RPVA... Il ne faut pas croire que dans les chaleurs de l'été la ...
août
16

Ne jetez pas la pierre...

  • Par jean.devalon le
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Ainsi, un couple a été lapidé pour cause d'adultère par les talibans en Afghanistan, et une femme vient d'être condamnée en Iran à cette peine. Jésus, en son temps, de dire que celui qui n'avait jamais pécher avait seul qualité pour jeter la pierre; et le Prophète lui-même paraît n'avoir guère aimé cette peine barbare. Devant cette horreur, le bon Georges montre le gouffre qui existe entre nous, qui sourions, et eux qui lapident. Ne jetez pas la ...
août
14

Un pin's

  • Par jean.devalon le
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Mais quelles sont donc les conditions d'attribution de la légion d'honneur? Dans la magistrature, elle parait être attribuée automatiquement aux chefs de juridiction et, au barreau les bátonniers des grands barreaux se la voient décerner Mais pour quel mérite particulier sinon une sage carrière? Serait-elle devenue un colifichet marquant la réussite professionnelle ou économique, ou la fidélité au pouvoir? Ce qui est en cause et que reflète l'actualité, ce n'est pas tant le cas de tel copain de ministre ...
août
11

Connecté.

  • Par jean.devalon le
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Ben, voilà , on est connecté, c'est ainsi. Il y a toujours le client, en connaissance de sa position dominante, qui enverra un gentil courriel vous souhaitant de bonnes vacances , mais interrogeant , en toute urgence, sur tel ou tel dossier... C'est ainsi. Et puis les questions saugrenues: a-t-on, oui ou non, payé cette p... De facture? Mais, peu a peu, les préoccupations changent; la centrale du jour est de tenir le coup en canoë , sous le regard des enfants . Le regard des enfants , ça vous vaut celui ...
août
9

Dénonçons !

  • Par jean.devalon le
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La suite au prochain numéro parait dire juge des référés en retenant l'application de l'article 47 du CPC dans la procédure engagée à l'encontre de Navista appuyé par le  CNB. Pour dire vrai , dans cette histoire, il est temps d'impliquer la  Chancellerie qui a fait signer au ministre une drôle de convention avec le CNB. Il est temps que Marseille aussi fasse preuve de prudence en dénonçant la convention locale avec le Tribunal. Ces messieurs alors s'intéresseront au rapport Hattab. Si Marseille ...
août
7

Sur une odeur

  • Par jean.devalon le
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La haine est toujours là, celle de l'arabe ou du juif ici ; de l'arménien là; du copte ailleurs; du noir... Il y a toujours quelqu'un à haïr , puis à massacrer. A Grenoble, comme ailleurs la police manque de moyens, d'essence même , c'est désolant. C'est là qu'à été relancée cette histoire de déchéance de nationalité. Thème conçu par la fine équipe de l'Elysée après la débâcle des régionale. Il ne s'agit pas de résoudre un problème sérieux mais de gagner une élection. Il vaut mieux donner de l'essence aux ...
août
6

Avant de partir.

  • Par jean.devalon le
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Je pars ce soir en vacances pour quinze jours. Je ne vais pas vous chanter le couplet de l'avocat qui prend peu de vacances, car, après tout, cela est la résultante de choix de structure professionnelle, voire du goût que l'on peut éprouver pour son métier. Un dernier rendez-vous avant de partir, un de ces typiques rendez-vous d'été. Chaque été, en effet apparaît une ou deux ruptures de couple dont on a le sentiment qu'elles participent de la chaleur et de ...
août
5

Pensée paternelle

  • Par jean.devalon le
"La grande affaire est de donner à l'enfant une haute idée de sa puissance, et de la soutenir par des victoires ; mais il n'est pas moins important que ces victoires soient pénibles, et remportées sans aucun secours étranger." ...
août
4

Une bonne question?

  • Par jean.devalon le
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Je sais bien, amis lecteurs, que vous vous dites que l'on n'entend plus guère parler, sur ce blog, du RPVA. Rassurez-vous, ce n'est que partie remise, pour l'instant... tout le monde dort. Nous aurons, la semaine prochaine, l'ordonnance que rendra le juge des référés dans l'instance introduite à l'encontre de la société Navista. C'est un premier pas d'été. Mais, tout à l'heure, j'étais à la banque. Il y avait là un avocat bien connu sur ...
août
2

Petits rappels.

  • Par jean.devalon le
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« Le peuple français proclame solennellement son attachement aux Droits de l'homme et aux principes de la souveraineté nationale tels qu'ils ont été définis par la Déclaration de 1789, confirmée et complétée par le préambule de la Constitution de 1946, ainsi qu'aux droits et devoirs définis dans la Charte de l'environnement de 2004. En vertu de ces principes et de celui de la libre détermination des peuples, la République offre aux territoires d'Outre-Mer qui manifestent la volonté ...
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