Jean de VALON, caustique petit blog d'un autoproclamé excellent Avocat de Marseille.

Là tout à l'heure, au retour de l'école, où j'ai laissé fillotte, je croise une brave femme et son chien. Le chien a les pattes emmaillotées dans du papier plastique. Pour ne pas marcher dans les crottes de chiens, probablement. Bizarrerie du lundi, un début.

Hier, nous avions des amis à la maison. Ca va, j'ai pas trop mal à la tête. La manière dont se crée le lien, désormais, intègre les NTIC. Ainsi, l'un de ces amis m'a retrouvé via facebook. Nous nous connaissions, il y a trente ans, dans le Lot. Moi avec un Peugeot 103, lui avec un 102, vert caca d'oie, genre grande vadrouille. Une amie, aussi rencontrée via facebook, collègue du docteur House, sans la barbe. On a été raisonnables, il y avait deux juges de l'ordre administratif. ...

" On ne peut donner que deux choses à ses enfants : des racines et des ailes "

Je suis, à cet instant, un peu désabusé, pour éprouver ce sentiment de l'impuissance face à l'absurde. Désabusé devant un dossier qui date maintenant de l'année 1997 traitant de la succession d'un Corse. Je passe sur les péripéties procédurales pour relever seulement la part inéluctable de l'irrationnel. Je sais plus combien d'avocats ont représenté, successivement, mes adversaires depuis le début de la procédure, quatre ou cinq. Une fois, nous avons été tout près d'un accord, mais ...

J'aime bien les gaffes, surtout quand ce n'est pas moi qui les commet. Expertise ce matin en matière d'indemnité d'éviction. Je suis le conseil du gentil propriétaire. L'un de mes confrères, éminent en la matière, celui de la méchante société locataire. Comme nous étions dans un magasin d'optique, nous parlons lunettes, donc remboursement donc age, donc pénibilité du travail. Et mon confrère de dire : 'de Valon a un femme qui travaille beaucoup' Avec un air narquois. Je ...

L'assignation en référé est donc délivrée pour le 2 juin. Après tout, je la publie, le débat, chez nous, est transparent ! Vous la trouverez au pied de cet article en la téléchargeant. Elle est intéressante pour sa relation des faits et la révélation du sort misérable fait au barreau de Marseille par les instances nationales de cette profession. Sur l'argumentaire juridique, je ne commenterai évidemment pas, tout sera affiné comme bon fromage. Il ...

C'est parti, les amis. L'assignation est en cours de délivrance et je sais que mon huissier, cet après-midi, a traîné ses guêtres du côté de l'Ordre des avocats car il m'a bien fallu assigner mon ordre. Il paraît qu'il y en a, là haut, (je ne parle pas du monsieur dans sa maison dans le ciel avec des ballons), mais du côté de la capitale, qui s'étonnent que l'on trouve tant d'informations sur les blogs. C'est vrai, mais c'est comme cela que l'on fait le buzz, et c'est comme cela que la ...

Allez, je peux dire ici un mot d'humour innocent, à défaut d'être léger, que j'ai commis cette après midi devant la juridiction. Un dossier, peut importe, mais un dossier où une lettre d'un monsieur Zizi était fondatrice de mon argumentaire. J'ai, je l'avoue, comme une difficulté à résister à un bon mot (enfin bon...), comme un édile de Tulle. Et j'ai donc terminé mes explications en précisant au juge qu'il fallait prêter attention à a lettre de monsieur Zizi et que monsieur Zizi avait toujours ...

Un justiciable demandait demande à ce qu'il soit ordonné au maire de sa commune de résidence de procéder à la démolition du mur édifié pour empêcher toute entrée dans l'appartement dont il est propriétaire, afin qu'il puisse accéder à son bien et y réaliser les travaux nécessaires à sa remise en location. Le Conseil d'Etat estime que, si le maire se prévaut d'un arrêté de péril ordinaire pris sur le fondement de l'article L. 511-1 du Code de la construction et de l'habitation mettant en demeure ...

Nous allons donc, à Marseille engager cette procédure inévitable devant la carence de nos édiles. Certes, l'action sera propre à la situation particulière de notre barreau. Nous publierons l'assignation. Mais, après tout, des conclusions d'intervention d'avocats d'autres villes pour demander, je ne sais pas moi, la publication du rapport Hattab, ça doit pouvoir se faire, non? moi je fais l'avocat de ceux qui veulent. ...

Ce matin encore, par la vilenie des hiérarques de cette profession, je suis privé d'accès au RPVA. Ces gens-là, entre courbettes et pirouettes, ont entre les mains depuis le 12 mai un rapport d'expertise, établi par monsieur Nathan Hattab, expert incontestable, qui avait pour mission d'examiner, sur le plan technique et sur le plan économique, les solutions proposées par le CNB, le barreau de Paris et le barreau de Marseille pour l'avenir du réseau virtuel de la profession. ...

Roselyne Bachelot, la ministre de la Santé, est favorable à une dispense pour les infirmiers salariés de l'obligation d'adhérer à l'ordre infirmier, structure créée par le Parlement en 2006. Elle soutient la proposition de loi du député Yves Bur, « afin que ne soient obligés d'adhérer à l'ordre que les infirmiers libéraux auxquels il est très utile ». Bon, donc c'est la question de l'utilité qui prime. Alors, est-ce que MAM va nous dire, à nous les avocats, la ...

Une de mes nièces a pendu la crémaillère. Pas au sens propre, je n'ai pas vu de cheminée dans son duplex moderne. En y réfléchissant, elle doit aborder la trentaine et donc sa mère, ma soeur, bientôt ...Boudiou ! Nous dansâmes donc ; il y a sur facebook des vidéos en téléchargement où je verrai, je pense, le regard narquois de mon fils devant ces déhanchements paternels inconvenants, mais qu'il ose dire un mot et, moi, je lui parlerai de ses études et de ces sommets que l'on veut ...

Au fond la colère est belle quand elle est juste: dies irae

Bernard Kuchukian attend que l'Esprit Saint descende sur nos édiles pendant ce temps de pentecôte. Je doute fortement et puis ça pourrait leur brûler la cervelle. La peur, peut-être ? Bernard Kuchukian se propose d'assigner l'Ordre, qui par action récursoire assignerait nos instances pantelantes pour qu'elles viennent s'expliquer un peu. L'ordre est locataire, de cnb.com du boîtier miraculeux qui est donc désactivé illicitement par Navista la terrible ce qui plonge les avocats de ...

« Il faut agir tout de suite : libérer la croissance et éliminer la mauvaise dette. Il ne faut pas de plan de rigueur, c'est dépassé. Il faut un plan catastrophe. Avec une réduction de 50 milliards d'euros, en deux ans, de l'écart entre recettes et dépenses publiques par une hausse des recettes et une baisse des dépenses en touchant à plusieurs tabous : la TVA doit augmenter, les transferts sociaux doivent baisser. » Jacques Attali A part ça, bon week end ...

Chacun aura compris que la colère est à son comble parmi les avocats marseillais et qu'elle gagne, dans le pays, le peuple des avocats. Ce n'est pas la colère diffuse du peuple de France face à ses dirigeants, celle-là est floue, indistincte, encore soumise. Non, c'est une colère d'hommes et de femmes debout, d'avocats empreints de liberté, que les insuffisants élus de cette profession insultent de leur mépris silencieux. Derrière cette pantalonnade du RPVA le déshonneur ...

C'est agréable de se former un vendredi après-midi. Formation à la villa Eugénie, aujourd'hui appelé le palais du Pharo. C'est ce château offert par Napoléon III à son épouse. Espérons seulement qu'il ne vienne pas l'idée à Nicolas d'en offrir un de la même eau à Carla. Formation sur la question prioritaire de constitutionnalité avec les explications de monsieur. Jean-Louis Debré président du conseil constitutionnel. Il y a une constante dans ces formations du ...

S'il est une chose qui caractérise la classe dirigeante française et qui enfonce le pays dans le déclin, c'est bien la lâcheté. Les dirigeants ont pris le parti depuis longtemps de ne pas dire la vérité, d'adoucir les propos, de les aseptiser et d'utiliser une langue de bois destinée en fait à les protéger eux plus qu'à ne faire avancer la nation. Probablement cette attitude est-elle contagieuse car enfin le président de la Conférence des Bâtonniers avait bien assuré qu'il rendrait public ...

Il y a des jours, comme cela, qui ne sont pas couleur d'orange mais plutôt couleur peau de banane, ou vieille pelure racornie. Les jours où le juge de l'exécution nous regarde avec les yeux revolver pour ne visiblement pas apprécier qu'une société bailleresse condamnée sous astreinte une première fois, croit utile de devoir se faire à nouveau condamner neuf mois après pour n'avoir pas respecté les obligations qui étaient les siennes dans une précédente décision Les jours ou un agent immobilier, ...

Je ne sais si je dois, en l'espèce, me sentir flatté ou bien vexé. Une invitation pour un colloque organisé par une importante société cliente en matière immobilière est en soi flatteuse. Mais une invitation par télécopie la veille pour le lendemain peut laisser supposer aussi un oubli (criminel) où la nécessité de remplir une salle. Suis-je flatté ou bien vexé ? De toute façon, outre son intérêt, la qualité de la puissance invitante me laissera le temps du colloque pour le ...

Je vous le dis, les amis : je me languis. Je ne me languis pas d'amour, puisque ma belle et douce illumine chaque instant de mon existence. Mais je me languis du président Pouchelon. Il a de la chance cet homme-là. D'abord il habite le pays du cassoulet, et le cassoulet c'est bon. Ensuite il est en possession du rapport de monsieur Hattab C'est ce qu'il avait déclaré à Actuel le 12 mai, en indiquant alors vouloir attendre... Aujourd'hui, il indique que le rapport final sera rendu ...

C'est demain, en principe, que le rapport Hattab sera connu, qui nous parlera, par delà les rumeurs, du RPVA. Mais gageons que les fougueux amants, la belle Navista et le fort CNB, dans la chaleur de leur hymen, doivent nous concocter une belle chanson d'amour. Ah, vivement demain!

Par une sorte d'incompréhensible malédiction, le temps, ces dernières semaines, s'est déréglé. De sorte qu'il ne m'est pas possible, entre pluie et mistral, d'effectuer le week-end ces travaux de bricolage nécessitant l'ouverture des portes fenêtres. Avec un regret que l'on peut deviner, j'ai donc, ce dimanche, lu. Je ne suis pas descendu sous le port acclamer les footballeurs, ce qui m'a évité d'entendre monsieur Gaudin expliquer qu'il y avait plus de monde qu'à la libération de ...

J'entendais hier ce bon monsieur Chatel, le redoutable porte-parole du gouvernement, expliquer qu'il n'était pas possible de baisser la rémunération des ministres car, sinon, il faudrait baisser celles des hauts fonctionnaires, puis des autres et que, cela le gouvernement s'y refusait. C'est donc par solidarité qu'il ne faut pas toucher au traitement des ministres. Bien sûr, la baisse éventuelle en question serait symbolique, sans plus. Mais derrière elle, en fait, se profilerait le début d'un ...

La réforme de la procédure pénale, une fois de plus, est renvoyée aux calendes grecques, Dès le départ, elle était viciée par cette idée saugrenue de supprimer le juge d'instruction sans rendre, en contrepartie, parquet indépendant. Et une fois de plus le résultat en est l'immobilisme bien pratique. Mauvaise gouvernance du caprice. Pour la burqa, il en est de même, une loi va être votée qui ne tient compte ni de la Constitution, ni des engagement européens du pays, ce qui peut conduire à ...

Voilà, ce sera donc le 18 mai que nous saurons! C'est le Bâtonnier qui le dit! Nous nous languissons grandement... Plus de rumeurs, du concret, du tangible

La justice est parfois désespérante. D'un côté, les avocats se préparent à la dématérialisation à venir, à la communication électronique des conclusions et des pièces et également des déclarations d'appel. D'un autre côté le vieux monde n'est pas mort. Ainsi, par un arrêt du 6 mai 2010 (09 - 66523) la Cour de Cassation rappelle que la déclaration d'appel est remise au greffe en autant d'exemplaires qu'il y a d'intimés plus deux. Une personne avait interjeté appel par ...

Cinq cent avocats de Marseille sont privés de la liaison au RPVA en raison d'une voie de fait de la société Navista avec la 'complicité' du CNB. Il était invoqué une question de sécurité. À la demande du président de la conférence des bâtonniers un expert a été désigné, monsieur Hattab, afin d'examiner les systèmes existants, celui de la société Navista, celui du barreau de Paris et celui du barreau de Marseille. L'expert Hattab a déposé son rapport entre les mains du président de la ...

Nous l'attendons ce rapport sur le RPVA déposé entre les mains du Président de la Conférence des Batonniers. Nous l'attendons... Une rumeur court à Marseille qu'un SMS me dit. Le rapport dirait que la seule architecture vraiment sécurisée serait celle choisie par le barreau de Marseille, pas celle de nos amis parisiens et... pas celle de nos amis de Perpignan, ceux de Navista. Et que dès lors, le rapport Hattab ne serait pas rendu public! Gloup! C'est une rumeur folle, il aurait mieux ...

D'où vient que toute exécution nous navre plus qu'un meurtre ? De la froideur des juges, des préparatifs du supplice, de l'idée qu'il y a ici un homme dont on se sert comme d'un moyen pour effrayer les autres. Car la faute n'est pas punie même si faute il y avait : celle-ci se trouve chez les éducateurs, les parents, le milieu, elle est en nous, pas dans le meurtrier, les circonstances déterminantes, veux-je dire. Laxiste finalement ce Nietzsche, non? Ou un esprit ...

« Les avocats d'un criminel sont rarement assez artistes pour utiliser, au profit du coupable, la beauté terrible de son acte. » (Friedrich Nietzsche) Mais en même temps, cela serait-il vraiment efficace ?

Il faut donc tout faire pour diminuer les dépenses publiques. Je constate que ma douce associée s'y attache avec vigilance et talent. L'article 37 de la loi du 10 juillet 1991 permet à l'avocat du bénéficiaire de l'aide juridictionnelle de renoncer au bénéfice de cette aide en demandant la condamnation de la partie tenue aux dépens ou qui perd son procès et non bénéficiaire de l'aide juridictionnelle à une somme au titre des frais que le bénéficiaire de l'aide aurait exposé s'il ne l'avait ...

Je viens de remettre, avec retard, les bulletins de salaire. Avec retard, parce qu'il y a une grève de la poste, de manière exceptionnelle, et que le parcours entre le cabinet de l'expert-comptable et le mien a été et apparemment difficile. Les salaires nets sont en baisse du fait d'une cotisation sociale supplémentaire ! Si j'étais l'État, j'endetterais le cabinet, pour consentir des augmentations substantielles de salaires. Mais je ne suis pas l'État, je gère avec rigueur, C'est un ...

La question du nom, en matière d'adoption simple est une vraie difficulté. En effet il est de principe aux termes de l'article 363 du Code civil que l'adoption simple confère le nom de l'adoptant à l'adopté en ajoutant au nom de ce dernier, le tribunal pouvant seulement décider que l'adopté ne porterait que le seul nom de l'adoptant. Il n'est donc pas possible à l'adopté de conserver son nom et, même, un débat existe sur la possibilité de faire que le nom de l'adoptant soit placé avant celui de ...

Il m'a semblé entendre dire, comme cela, que l'heure était aux économies. Le temps de la grasse Europe est devenu celui des vaches maigres. Enfin, apparemment, il y a des progrès à faire dans la profession. Certains, héritiers d'un passé révolu, estimeraient que les articles à visée juridiques (celui-ci n'en est pas un) sur les blogs ne pourraient être validés à titre de formation, car un blog n'est pas un site internet. Mais partir un week-end à Lisbonne, dormir dans un hôtel de luxe ...

C'est lundi matin, le week-end est fini. Il a fait d'ailleurs un froid de canard auquel nous ne sommes guère habitués. La chaleur revient avec le travail, ce qui est excellent. C'est donc jeudi que l'expert déposera son rapport dans le feuilleton du RPVA. Je rappelle que Marseille est de manière volontaire privé d'accès par la société Navista avec la complaisance du CNB au motif qu'il y aurait un risque de sécurité. Supposons un instant, et le propos est vous vous en ...

Rigueur est un beau mot. Il sonne bien mieux que faillite. Pour ma part je m'efforce d'être rigoureux. Et ce matin donc, comme tous les samedis d'aller à la poste. Pourquoi personne ne m'a-t-il prévenu que le 8 mai c'était fermé. C'est vraiment trop ...

La preuve d'un mandat apparent de l'épouse à son mari ne peut pas résulter de la seule attitude passive de celle-ci lors de négociations ayant précédé et suivi la signature de l'acte de vente d'un terrain constituant un bien commun. En conséquence il appartient à une société immobilière qui signe un protocole d'accord avec le mari concernant la vente d'un bien commun de s'assurer de l'accord de l'épouse, si elle ne veut pas encourir la nullité de la convention. C'est ce que rappelle la ...

Figurez-vous qu'hier soir ma douce associée est rentrée nuitamment au domicile conjugal. J'avais déjà donné le bain et préparé le repas. Elle m'a expliqué que sur le coup de 19 heures la télécopie avait craché des conclusions en matière prud'homale pour un dossier devant se plaider ce vendredi matin à 9 heures. Elle a eu, à l'égard du cabinet d'avocats adverse, des mots que je ne peux répéter, puisque nous faisons profession de finesse et de délicatesse. Bref, la ...

Il fait froid, le temps est pluvieux, les factures se reproduisent par génération spontanée et les clients paraissent quelquefois avoir perdu leur chéquier. Heureusement, j'ai un avoué qui a le sens de l'humour. Involontaire peut-être. Il a donc signifié des conclusions, (que j'avais cependant préparées), visant à déclarer irrecevable un appel interjeté d'un jugement d'orientation ayant ordonné une vente sur saisie immobilière ; l'appelant ayant quelque peu omis de respecter les ...

L'OM est donc champion. J'avoue que le foot me laisse un peu indifférent, mais pas la joie d'une ville. L'un de mes enfants, sur son profil Facebook, a mis un joueur de foot de cette équipe. Un autre était au match. Ma douce voulait aller sur la Canebière fêter ça. Mais il aurait fallu abandonner une petite fille à la maison et puis, la dernière fois que l'un de mes enfants est allé sur la Canebière il s'est fait frapper, mais c'est une autre histoire. Marseille est une ville ...

J'ai voulu tout à l'heure, avocat soumis à la volonté de la société NAVISTA aller à la CARPA me brancher à e-barreau, puisque notre connexion a été coupée avec l'aval implicite du CNB. Cela ne marchait pas. Mais, il paraît qu'à Paris non plus cela ne marche pas. Mais, il paraît que dans la France entière cela ne marche pas. Tous les avocats de France n'ont donc pas la possibilité, pour des raisons indéterminées d'accéder au RPVA. Il paraît que la connexion sera rétablie au plus tôt. ...

Quand j'étais jeune avocat, et je vous parle d'un temps que les moins de vingt ans connaissent bien, j'avais entre les mains un barème indicatif établi par l'ordre des avocats permettant de déterminer le coût moyen d'une procédure. C'était un élément d'information, pour les professionnels, et au bénéfice des consommateurs. Mais le barreau de Marseille a été condamné pour cette distorsion de la concurrence. Soit Aujourd'hui, les fonctionnaires de la chancellerie vont donc pondre un tarif en ...

« Si, au lieu de gagner beaucoup d'argent pour vivre, nous tâchions de vivre avec peu d'argent ? » (Jules Renard) C'est une sage idée et, en plus, à voir l'endettement et le taux de croissance de la zone euro, on peut même se dire que c'est prémonitoire.... Le monde va nous mettre au régime!

Il arrive que les copropriétaires ne soient pas satisfaits de leur syndic de copropriété. Il faut quand même reconnaître que le métier de syndic est difficile et nécessite d'avoir les nerfs solides. J'en connais qui ont les yeux bien cernés... Mais, parmi les multiples griefs qui sont articulés à leur encontre, il en est un qui revient régulièrement : le syndic n'a pas exécuté une décision d'assemblée générale. C'est, pourtant, une obligation qui est la sienne ainsi que le rappelle ...

« Dans tous les cas, mariez-vous. Si vous tombez sur une bonne épouse, vous serez heureux ; et si vous tombez sur une mauvaise, vous deviendrez philosophe, ce qui est excellent pour l'homme. » (Socrate) Faut-il en déduire qu'un homme heureux en mariage ne peut être philosophe ...

Un pauvre homme était nu chez lui. Semble-t-il une jeune fille, démarchant à son domicile, le vit au travers d'une glace dépolie. Elle en fut tout remuée. Ellt fila au commissariat. Et le vicieux de se retrouver en garde à vue... Mais, dites, ne faudrait-il pas, alors, imposer à tous, hommes et femmes, sans discrimination, le port de la burqa à son domicile ...