décembre 2009 (62)
Comme il va être l'heure de partir, bientôt, fêter comme il se doit l'année qui vient, entre chaleur humaine, fruits de la mer et de la vigne, et comme il se peut que demain le sommeil soit plus exigeant qu'à l'accoutumée, je laisse donc d'ores et déjà, ici, mes voeux les plus sincères pour 2010. Ami lecteur, connu ou inconnu, souriant ou grognon, merci d'aider l'auteur de ces pages à combattre sa douce paresse, pour se former (10000 signes=3 heures) apprendre, rire , s'indigner et découvrir jour ...
Avant de terminer l'année en explosant les bulles, parlons droit du travail. D'abord la prime : Somme versée au salarié, qui s'ajoute à son salaire de base. La prime constitue un accessoire du salaire. Elle peut résulter du contrat de travail, de la convention collective, d'un usage ou d'un engagement unilatéral de l'employeur. Il existe différents types de primes : - les primes de sujétion (prime d'insalubrité, prime de risques, ...) - les primes ayant la nature ...
Le bon roi Dagobert a que des soucis. On peut l'appeler d'un autre petit nom. Heureusement; il y a saint Eloi. Plein de bon Conseil . Comme c'est doux à ...
Donc, nous apprenons à nos enfants la gentillesse, mais à l'age adulte, dans le monde professionnel, considérons celle-ci comme une faiblesse. Il parait que la gentillesse, c'est bon pour la santé. Alors, pour 2010, je vous souhaite, je me souhaite, d'être gentil. Non point certes, béat, mais bienveillant. Par exemple dire, certes, quelques désagréableries, (néologisme) mais avec bienveillance. Dire ce que l'on pense avec empathie, en un mot. C'est bon pour le moral et la santé. ...
C'est vrai que pour cette période dite 'bout d'an' entre Noël et le jour de l'an, je me sens un peu boudin, lourd. Les réunions de famille, avec ce cercle où les absents sont encore là, mais où désormais, les vieux, c'est nous, face aux enfants adultes qui nous regardent avec une attention d'anthropologue. Ils ont de quoi faire ! Ce temps où l'homme sage se rappelle que l'essentiel n'est pas dans les vaines chicanes professionnelles, mais se trouve du coté de sa famille, ses amis, de la vie. On ...
La taxe carbone est donc annulée par la Conseil constitutionnel. Avec le système concocté en vue des élections régionales, pour flatter le peuple moutonnier, 93% des émissions d'origine industrielle, hors carburant, n'étaient pas taxées. Et les exemptions vidait le projet de son sens, à supposer qu'il en ait un, au demeurant. Ce sont donc les mêmes, le ventre mou mais rentable de la classe moyenne, qui auraient payé, au delà de la contrepartie chichement accordée. Le gouvernement présentera ...
Je ne m'étais pas interrogé, je ne m'interroge plus, sur l'honnêteté intellectuelle de nos gouvernants, sur leur travail bâclé à visée électoraliste en matière de réforme fiscale, notamment de taxe professionnelle. J'avais observé que le sort qui était fait à mon cabinet, moins de cinq salarié et CA inférieur à 500.000 € (oui, j'avoue) n'entraînait aucune réforme sauf une petite réduction quand bien même ce régime était injuste. La réforme, comme d'habitude, méprisait de ...
Roms ici, hmongs ailleurs; juifs ici, chrétiens ailleurs... La liste est longues de ces boucs émissaires sur lesquels les sociétés comptent pour assurer l'homogénéité du groupe. A décrypter A combattre.
La télévision, c'est le gouvernement dans la salle à manger de chaque Français. (Alain Peyrefitte) un précurseur, cet homme là!
Un derviche à l'esprit conformiste, membre d'une communauté dévote à la règle austère, longeait la berge d'un fleuve, absorbé dans des réflexions moralisatrices et scolastiques : c'est la forme qu'avait pris l'enseignement soufi dans sa communauté. Pour tout dire, notre homme assimilait la recherche de la Vérité absolue à la religion émotionnelle. Le fil de ses pensées fut soudainement rompu par un cri. Quelqu'un lançait l'invocation rituelle. “Son ...
Le petit endroit Vous qui venez ici dans une humble posture De vos flancs alourdis décharger le fardeau Veuillez quand vous aurez soulagé la nature Et déposé dans l'urne un modeste cadeau Epancher dans l'amphore un courant d'onde pure Et sur l'autel fumant placer pour chapiteau Le couvercle arrondi dont l'auguste jointure Aux parfums indiscrets doit servir de tombeau Alfred de Musset Si l'on peut d'un pot de chambre, faire un poême il reste à le ...
La main verte, ce n'est pas la main du jardinier. Mais celle qui montre du doigt l'heure d'assumer. Un jeu, une main en plastique qui tourne et qui pointe du doigt celui qui doit faire le tour de la table en robot, ou le poirier contre le mur, ou courir en liant les lacets des deux chaussures, se rouler sur le sol en criant, imiter le son d'un pet sur le dos de la main d'un joueur, faire semblant d'être un vampire. Ou dire s'il se lave toujours les mains après être ...
Un quart des britanniques ont, cette année, puisé dans les économies de leurs enfants pour payer des factures. Entre 220 à 550 euros. Ainsi, non seulement notre génération fera payer les remboursement de ses dettes par celle d'après, mais, déjà, par nécessité commence à lui piquer ses économies...Tout un symbole.
C'est au travers de la finesse de nos mots, à défaut de la magie de notre verbe, que nous gagnons, avocats, les combats de l'humain que nous avons à mener. Il est juste de leur rendre hommage. les mots
Une chose qui ne changera jamais. Une de ces choses banales que tous les parents connaissent, en général dans des circonstances inadéquates. De celles, par exemple qui supposent, dans une assemblée, des places assises conquises de haute lutte. Et puis, alors, une de ces voix que l'on dit innocentes, j'ai un doute :Papa, j'ai envie de faire pipi ! Après, chacun réécrira son histoire familiale...Ce combat pour trouver ce lieu salvateur qui parait, bien sûr, avoir soudain disparu de la surface de la ...
'Penser sans cesse à la mort de tant de médecins qui avaient eux-mêmes si souvent froncé le sourcil au lit des malades, de tant d'astrologues mathématiciens qui avaient cru faire merveille en pronostiquant la mort des autres ; de tant de philosophes qui avaient composé tant de dissertations sans fin sur la mort et l'immortalité ; de tant de guerriers qui avaient tué tant de monde ; de tant de tyrans qui, avec une férocité hautaine, avaient usé du droit de vie et de mort comme s'ils eussent été eux-mêmes ...
'Noël n'est pas un jour ni une saison, c'est un état d'esprit.' (Calvin Coolidge) Je vous souhaite donc un Joyeux Noël toute l'année!
Tino Rossi est de circonstance. (Il a un petit coté Mitterrand)
Ce matin, un dossier avait été perdu. Impossible de le trouver. J'avais demandé que l'on fasse, un à un, tous les rayonnages. En vain. Parallèlement, des opérations d'archivage étaient intervenues. L'hypothèse horrible que le dossier soit parti, ou ait été glissé dans un autre, voire détruit, existait. J'avoue avoir de la vie une vision eschatologique. Chaque jour, et même chaque heure, peut être la dernière. Aussi, j'ai appelé la société cliente en exposant le problème. En ...
Il y a une logique. Noël arrive, je suis de culture et tradition catholique . Formé par les jésuites, qui n'ont jamais fait que développer une sensibilité. Parfois, on me dit que je suis franc comme âne qui recule , ou que je marche en crabe Mais non! Il s'agit de respecter la pensée en création de l'autre. Bon! Ce sont les séquelles d'un monde ancien. Et comme Noël pardonne tout, je donne la parole aux jésuites, dont personne ne contestera la finesse de la pensée. Et ...
Un mot, sur une carte de Noël, qui dit une histoire familiale. Un histoire de mer, une histoire de mort. Cette amie enterrée, ce jour premier de l'hiver, qui fut femme et mère de pêcheur, et qui ne semblait pas aimer cette mer , même méditerranée,. Comme une autre voix pour dire la mer. La mer, certes celle qui danse le long des golfes clairs, mais aussi celle qui prend les vies. Oceano Nox Oh ! combien de marins, combien de capitaines Qui sont ...
Tu m'as demandé, amie de Bretagne, de faire revenir du temps passé, ton ami, celui qui a écrit les textes et la musique de :"J't'attends". Le voici: Paul Boissard Le temps n'existe pas, l'amour l'annihile.
Il faut doucement commencer à s'imprégner de l'esprit de Noël, retrouver l'innocence et le sourire et ne pas penser à ce dossier que les assistantes, mutines, ne retrouvent pas. Le dossier disparu, c'est le drame de l'avocat que probablement la numérisation atténuera. Mais revenons à Noël. J'avais ce matin un souvenir d'enfance, dont j'ai voulu faire profiter un auditoire passionné. Je disais que j'avais le souvenir de fêtes de Noël, à Montgenèvre, où mon grand-père achetait, de Verdun, je ...
Entre ta belle-mère et ta mère, si tu les possèdes toutes deux à la fois, tu n'hésites pas ; tu as des soins pour la première ; mais c'est cependant à ta mère que ton coeur revient sans cesse. Eh bien ! c'est là ce que sont pour toi la cour et la philosophie. Reviens souvent à la dernière ; et cherches-y ton repos ; car c'est elle qui te rend supportable ce que tu vois à la cour, et c'est elle aussi qui est cause que tu t'y fais supporter toi-même. ...
Les vacances arrivent. Il est donc naturel que ce soit le moment choisi par le réseau informatique pour présenter, me semble-t-il, comme une sournoise instabilité. Les vacances arrivent, l'informaticien a donc disparu, corps et biens. Et âme, si les informaticiens ont une âme. Il faut donc télécharger la mise à jour de l'antivirus. Comme le serveur a un mois, il est a part, l'antivirus expire dans 330 jours, quelque choses comme ça. J'ai suspendu mon doigt à ...
Le tramway de Marseille est repassé sous la sphère publique. Il est en grève, cadeau de Noël pour les marseillais. Mais les traminots désespèrent. Il paraît que personne ne s'aperçoit de la grève. Il semble que le tramway prévu pour accueillir 120 000 passagers par jour en accueille péniblement 55 000. Il avait été critiqué dans la mesure où ses lignes paraissaient faire doublon, notamment avec le métro. C'est idiot, une grève dont on ne s'aperçoit pas, de quoi désespérer un ...
"L'usufruitier ne peut, sans le concours du nu-propriétaire, donner à bail un fonds rural ou un immeuble à usage commercial, industriel ou artisanal" nous dit l'article 595 du code civil. Mais, en revanche, l'usufruitier peut refuser seul le renouvellement d'un bail commercial. (Cass. 9 déc. 2009, 08-512). Est-ce bien ...
"Dans une monarchie bien réglée, les sujets sont comme des poissons dans un grand filet, ils se croient libres et pourtant ils sont pris" (Montesquieu) Extrait des Cahiers Baron, dans une république monarchique, il en est de même, et aux citoyens , en pâture, on jette des ...
Ce matin, audience de contestation de créances, avec l'anticipation d'une question de procédure permettant de sauver le créancier. En début d'après-midi, dans un village des alentours de Marseille, sous une pluie de circonstance, un enterrement. Au retour, la secrétaire qui dit : « c'était mort ! » Puis, le téléphone, le référé urgent qui arrive, le mémoire introductif d'une procédure en renouvellement de bail commercial à établir. La pluie qui tombe. Le spectacle ...
Quand j'étais tout petit, mon grand-père maternel, qui était facétieux, aimait nous passer des films de Charlot et de Laurel et Hardy. Allez, une petite danse ! Pour nous réchauffer.
L'inscription ‘ Arbeit macht frei' disparaît de l'entrée du camp d'Auschwitz, Le pape Pie XII est en voie de béatification. L'histoire grince. Elle ne dit pas que ce pape fut suppôt du nazisme. Elle dit qu'il a eu peur des conséquences d'une dénonciation plus forte qui aurait entraîné, pensait-il, plus de morts. Il n'était pas, c'est sûr Kolbe Il était finalement un homme. Pusillanime ? Et si nul ne sait vraiment, au-delà de ...
J'en ai encore froid aux oreilles ! J'ai voulu aller chercher, pour ma douce, ce parfum qu'elle aime. Il a fallu longtemps pour qu'une vendeuse s'occupe de moi, et en vain, car de parfum, point. Je pressens l'horreur d'une interminable quête. Mais, ma douce n'a nul besoin de parfum, tant elle exhale la pureté et la douceur. Je dirai bien qu'elle est en odeur de sainteté, mais c'est l'odeur suave que le corps de certains saints exhalerait après la mort. Et elle est, doux Jésus, bien ...
Il fait gris et froid. Ce matin, devant substituer un confrère parisien, l'attente a été longue aux référés, et je n'aurais pas peut-être formulé de simples protestations et réserves, si je n'en avais reçu mandat. Un désistement dans un de mes dossiers, sorti de la bonne route juridique. Une bonne demi-heure avec Secibon, au téléphone, parce qu'un document scanné, intégré au logiciel, puis transféré par courriel apparaissait illisible à son destinataire. Assistance impeccable, ...
Par un arrêt du 8 décembre 2009 ( N° de pourvoi: 08-16495 08-17406) , la Cour de Cassation censure une cour d'appel qui était entrée en voie de condamnation d'un notaire en estimant que dans le cadre d'une opération de succession le notaire se devait d'avertir des héritiers, compte tenu de la composition de leur portefeuille titres constitué pour l'essentiel de produits financiers relevant des marchés boursiers, du risque pouvant découler de leur volatilité sur l'exécution de leur engagement ; qu'en ...
Hier comme nous approchons de Noël, ma belle-mère adorée a fait sa crèche. Pour cela elle a pris, dans ses mains menues, une magnifique et ancienne soupière de Moustiers pour la retirer du buffet où elle trônait. Par prudence, ma fillotte chérie s'est penchée. Mais, voulant peut-être sportivement faire une tête, s'est redressée au mauvais moment et a pulvérisé la soupière. C'est une histoire banale, dont le gendre que je suis entendra parler pendant de longues décennies. C'est pourquoi, ...
Tout à l'heure, je me suis surpris en pleine conception juridique surannée dans un dossier. Ca fait mal de se sentir plus trop au goût du jour Vais-je bientôt (enfin, dans longtemps) chanter avec Jean Gabin ?
La demande du bailleur tendant à voir constater l'acquisition de la clause résolutoire du bail en suite d'un commandement doit être rejetée lorsque le commandement a été délivré de mauvaise foi. (Cass 25 novembre 2009, 08-21384 ). Et cela même si des sommes sont dues, le principe de loyauté doit présider à l'action en justice ...
Sholem Schwartzbard est né en Bessarabie en 1886 dans une famille juive Il prend part à la révolution russe de 1905. Il trouve refuge en France en 1910, , il s'engage dans la Légion étrangère le 24 août 1914, peu après le début de la Première Guerre mondiale. Au sein du 363e régiment d'infanterie, il est blessé et à ce titre décoré de la Croix de guerre est de nouveau blessé lors d'une patrouille, par un souffle de grenade en mars 1916. En août 1917, Schwartzbard est démobilisé et, le mois ...
Me voilà donc devenu avocat conseil, avocat-conseil.fr, plus exactement. Ça y est, le modernisme a envahi mon être. On le sait, la création d'une liaison informatique nationale entre les avocats et les tribunaux, très bonne idée s'il en est, donne lieu à une mise en place rencontrant des difficultés, des questionnements, somme toute normaux. Nous, on a voulu être parisiens. C'est-à-dire pouvoir se connecter au réseau e-barreau avec une simple clé cryptée. Dans son infinie sagesse, le CNB, ...
Il y a des jours qui ressemblent à un bug permanent. Bug de l"ordinateur. Bug de la banque qui prélève un crédit sur un mauvais compte. Bug de la poste qui menace de fermer une boîte postale car un contrat n'avait pas été renvoyé alors que le personnel avait dit de ne surtout rien faire. Bug! Heureusement un peu de beauté grâce aux photos de JB DAGRON (encore que je me demande si les légendes n'ont pas été mangées par le bug tout puissant.) Marseille, toujours ...
« Chaque génération, sans doute, se croit vouée à refaire le monde. La mienne sait pourtant qu'elle ne le refera pas. Mais sa tâche est peut-être plus grande. Elle consiste à empêcher que le monde ne se défasse. Héritière d'une histoire corrompue où se mêlent les révolutions déchues, les techniques devenues folles, les dieux morts et les idéologies exténuées, où de médiocres pouvoirs peuvent aujourd'hui tout détruire, mais ne savent plus convaincre, où l'intelligence s'est abaissée jusqu'à se faire ...
Trois ans. Et la même détestation, car derrière France telecom et autres Renault, combien de souffrances dans l'anonymat des provinces.
Quelques belles photos de Marseille, avec l'aimable autorisation de leur auteur, JB DAGRON. Marseille, dans sa diversité, la mer, le vent, les mouettes, la nuit, la ville, et bien sûr le feu, ce mauvais compagnon. (dix, parce que la bécane pemet dix après quelques plantages...)
C'est l'histoire d'un juré sanctionné pour ne s'être pas présenté comme juré à la session de la Cour d'Assises pour laquelle il avait été tiré au sort. Pourtant, il était présent. Comme accusé, puis condamné. On peut quand même pas tout ...
Dans notre beau pays de France, devenu parfaitement dépressif, tout est donc sujet à polémique, c'est comme ça, nous sommes si intelligents. L'une des dernières en date est l'enseignement de l'histoire en classe terminale des filières scientifiques qui serait redéployé en première. Tout de suite, je dis que je n'ai pas d'avis tranché. Ce qui est bien, c'est que l'on cherche à revaloriser les filières littéraires, car seul l'élève de classe S se voit promis ...
Je ne suis pas, je le crains, admirateur de Johnny Halliday, simplement parce que mes références sont un peu figées et s'arrêtent à Brassens, Brel, Ferrat, Annie Cordy. Mais il fait partie des chanteurs populaires et il faut lui souhaiter, et nous souhaiter , qu'il chante encore longtemps. Parce que sinon, ils veulent prendre sa place, les autres! Courage ...
Il existe une tendance lourde de l'esprit humain, peut-être par peur du néant, de croire que la vie a un sens, l'histoire aussi... et que les gouvernants savent où ils vont. Il paraît acquis que l'univers est en expansion et que cette expansion s'accélère ce qui pourrait expliquer, par analogie, l'accélération que paraît subir, en Occident, nos pauvres petites vies quotidiennes. À part ça, je me demande parfois s'il ne faut pas, en fait, considérer l'absurdité des choses comme la seule réalité, ...
J'aime bien mon banquier, il est plein de surprises. J'ai, ce matin, mis mon beau chapeau pour aller le voir. Le chapeau atténue la souffrance née de la calvitie. J'ai croisé mon confrère Bernard J. qui en portait un. Nous les avons comparés, bref, nous avons parlé chiffons. Donc, je disais que dans le froid, je suis allé voir mon banquier. Il y a deux jours j'avais déposé un chèque étranger qu'il m'avait rendu, pour une histoire de tampon. J'en avais déposé un, il m'en avait rendu deux. ...
Je ne vais pas vous chanter la traditionnelle antienne selon laquelle les petits sont condamnés, vous savez, les petits cabinets d'avocats... En revanche, ce qui est probablement condamné, c'est le contrat de collaboration conclu entre un avocat et un avocat collaborateur. Traditionnellement, avant que les normes comptables, la rentabilité et le stress ne président au management des cabinets d'avocats, le collaborateur pouvait tout à la fois travailler pour un patron de stage, se former et ...
J'ai, sur ce blog, pendant quelque temps, été un obsédé du RPVA. Si, si, vous pouvez le dire. À tel point d'ailleurs qu'une très vieille avocate d'un barreau reculé de province m'a spécifié que je devenais obsessionnel. Vous aurez remarqué que depuis de très nombreux jours, je n'ai plus abordé le sujet. (Vous savez, le boîtier). Donc, le barreau de Marseille, barreau expérimental, (il est vrai que tout marseillais est une expérience), va mettre en place un RPVA sans boîtier au ...
En matière de bail commercial renouvelé, il peut être de l'intérêt du bailleur de se fonder sur la monovalence du local pour que le prix du bail renouvelé soit déterminé à la valeur locative sans qu'il y ait lieu de rechercher une éventuelle modification des facteurs locaux de commencer. Si deux activités économiques sont exercées dans les lieux, il est nécessaire pour que la monovalence puisse être retenue que soient justifié du caractère indivisible des activités distinctes dont l'une doit être ...
Parfois, je me dis, écoutant bien les leçons que doit ânonner le gentil citoyen, qu'il faut que je sauve la planète à moi tout seul parce que je suis un méchant et que je dois me sentir coupable. Oui, oui, je sais, prendre une douche plutôt qu'un bain, ne pas laisser couler l'eau, mettre des panneaux photovoltaïques dans son salon, faire bien attention à ne pas émettre de gaz à effet de serre, y compris en cas d'embarras de digestion et autres choses à la mode écologique... Et puis apporter dans ...
Paradoxe, finalement, que la transparence. Dans la sphère publique, grâce aux NTIC, elle aide au développement, ou à la préservation de la démocratie, en fonctionnant comme un contre-pouvoir empêchant les puissants d'abuser de leurs privilèges. Mais, le corollaire en est aussi que la sphère privée se voit également soumise à une exigence de transparence, apparaissant là comme le soleil du désert, sans les oasis de l'ombre de l'intime, ce qui est une forme de régression de la liberté ...
Je suis un homme d'ordre. Je ne parle pas de la notion d'ordre dans la société. Il y a probablement autant de désespérance dans la société rurale et collective, que dans la société citadine individualiste. On se suicide en campagne comme en ville, la solitude intérieure est la même. Non, je parle de l'ordre quand il s'agit de ranger les choses. Je peste souvent contre ma douce associée quand je vois des piles de dossiers par terre ! Ce n'est pas la place des dossiers. Il ...
« Le médecin voit l'homme dans toute sa faiblesse ; le juriste le voit dans toute sa méchanceté ; le théologien dans toute sa bêtise ». (Arthur Schopenhauer) C'est vrai que les avocats sont confrontés à la méchanceté humaine, vivent avec et, il est vrai, en vivent aussi. Pour autant, afin de ne pas désespérer du monde et, par voie de contagion se désespérer eux-mêmes, ils ont à l'esprit que « Toute méchanceté a sa source dans la faiblesse » (Sénèque), ce qui ...
J'ai l'esprit de l'escalier, au temps des ascenseurs, mais j'ai réfléchi tantôt, sur ce drame national qu'a été la main de Thierry Henry, effleurant sensuellement ce ballon devenu célèbre, altérant, en cela, le destin de l'équipe irlandaise et aussi, cela va sans dire, l'esprit français ( cocorico !). En fait, il s'agit d'un geste d'amour selon un célèbre philosophe du sport car : « Le ballon, c'est comme une femme, il aime les caresses ». [Eric Cantona]. C'était finalement un geste simple et ...
Un propriétaire indivis peut user librement d'un immeuble sans le consentement de ses coindivisaires. La Cour de cassation par un arrêt du 25 novembre 2009 (08-15090) casse un arrêt de Cour d'appel qui, pour ordonner l'expulsion d'un coindivisaire après avoir, par motifs propres et adoptés, retenu que ce dernier était coindivisaire de l'immeuble qu'il occupait et rappelé que, selon l'article 815-9 du code civil, chaque indivisaire peut user et jouir des biens indivis conformément à leur ...
Une belle image, ce matin, à l'audience des référés du Tribunal de Grande Instance. L'audience est tenue par un magistrat, apprécié de tous, qui va cesser ses fonctions. Assis dans la salle, un calepin à la main, le magistrat qui, parmi d'autres, tiendra l'audience des référés à compter du mois de janvier. Il est là, présent, presque anonyme, pour prendre le pouls de cette audience qu'il aura bientôt à assurer. C'est un geste modeste, et c'est bien quand les gens de justice, magistrats ou ...
Même si les machines à écrire ne sont plus à boules, ou à chariot, pour avoir été remplacées par un clavier, l'erreur est possible. Entre celui qui dicte et celle qui frappe (le clavier) ou bien celle qui dicte et celui qui frappe (le clavier), il peut y avoir incompréhension. Il faut donc bien relire le courrier que l'on signe, au risque sinon de laisser partir une lettre comportant des expressions malheureuses. Ainsi, dans un dossier de divorce, un homme avait été victime de violences de la ...
Le tribunal administratif de Paris avait, à la demande de l'association Groupe Information Asiles, annulé une décision par laquelle le Préfet de police de Paris avait refusé de rendre effectif le droit d'accès à un avocat en l'inscrivant dans la charte d'accueil et de prise en charge des personnes conduites à l'infirmerie psychiatrique de la préfecture de police. Le Conseil d'Etat., par un arrêt rendu le 20 novembre 2009 (313598), sur recours du préfet, rappelle que l'admission et la rétention ...
Ma mère avait un sens aigu du raccourci de la pensée qui pouvait parfois donner l'impression qu'elle commettait de lourdes gaffes. Ainsi, voilà maintenant plusieurs décennies, au sortir de la messe, sur le parvis d'une petite église d'un village du Lot, dans la pleine chaleur du mois d'août, mes parents rencontrèrent un couple d'amis de leur connaissance, tout de noir vêtus, ce qui était en la circonstance inhabituel. Bien sûr, immédiatement, ma mère de prendre des nouvelles, et de s'entendre ...
Il ne suffit pas pour le bailleur d'obtenir une décision de justice ordonnant l'expulsion d'un locataire, il faut encore parvenir à réaliser cette expulsion. Si l'huissier chargé de celle-ci rencontre des difficultés, il requiert la force publique et la responsabilité de l'État peut être engagée en cas de refus d'accorder celle-ci. Un juge des référés du tribunal administratif avait condamné l'État à verser une provision en réparation du préjudice résultant pour un bailleur du refus du concours de ...