Se connecter
Le blog de Maitre NITOT
jean-loup.nitot
Accueil
Blog
A propos
Dernières publications
vente d'objet d'art, nullité, conséquences: condamnation des experts au remboursement
GIACOMETTI suite et fin
Louis XVI / SESOSTRIS III: une rencontre fortuite provoquée par M. et Mme PINAULT
contrefaçon et surmoulage à propose de GIACOMETTI
La Cour d'Appel de PARIS se rebelle contre la Cour de Cassation
propriété des plaques de lithographie
Revendication des objets d'art volés
statut des plaques lithographiques
Marché de l'art
Loi du 9 février 1895 sur les fraudes en matière artistique
Derniers commentaires
RE: Commentaire de l'arrêt
sur
droit d'auteur, convention de Berne
Commentaire de l'arrêt
sur
droit d'auteur, convention de Berne
Loi du 9/02/1895
sur
Loi du 9 février 1895 sur les fraudes en matière artistique
droit d'auteur et droit à l'information
sur
doit d'auteur et droit à l'information
Arrêt censuré
sur
droit d'auteur, convention de Berne
Administré par
jean-loup.nitot
Réseau :
blogosphere
Popularité (haute)
Activité (aucune)
+ d'infos
Créé le
Publications :
17
Commentaires :
5
- d'infos
Publications
Commentaires
Informations judiciaires sur la propriété intellectuelle, et le droit du marché de l'art
Mots-clés
alea
convention de berne
droit d'auteur
droit de citation d'oeuvres graphiques
erreur inexcusable
nullité
photographie
responsabilité de l'expert
restauration
vente d'objet d'art
Conditions d'utilisation
|
Powered by affinitiz
Connexion
Création d'un membre
Création d'un espace
Inscription à une communauté
Derniers commentaires