mars
18

Etrangers titulaires d'une carte de résident dans un autre pays européen : la carte de séjour est possible en France

  • Par cabinet.apelbaum le
  • Dernier commentaire ajouté

En application du CESEDA (L313-4-1 et R.313-34-1), la délivrance d'une carte de séjour temporaire en France est possible.


L'étranger titulaire de la carte de résident de longue durée-CE dans un autre Etat membre de l'Union européenne qui sollicite la délivrance d'une carte de séjour temporaire en application de l'article L. 313-4-1 doit présenter les pièces suivantes :


1. La carte de résident de longue durée-CE en cours de validité délivrée par l'Etat membre de l'Union

européenne qui lui a accordé ce statut sur son territoire ;


2. La justification qu'il dispose de ressources propres, stables et régulières, suffisant à son entretien et, le

cas échéant, à celui de son conjoint et de ses enfants mentionnés aux I et II de l'article L. 313-11-1, indépendamment des prestations familiales et des allocations mentionnées au septième alinéa de

l'article L. 313-4-1 ; les ressources mensuelles du demandeur et, le cas échéant, de son conjoint doivent

atteindre un montant total au moins égal au SMIC apprécié à la date du dépôt de la demande ;


L'article précise que lorsque le niveau des ressources du demandeur n'atteint pas cette somme, une décision favorable peut être prise s'il justifie être propriétaire de son logement ou en jouir à titre gratuit ;


3. La justification qu'il dispose d'un logement approprié, qui peut notamment être apportée par tout

document attestant sa qualité de propriétaire ou de locataire du logement ;


4. La justification qu'il bénéficie d'une assurance maladie (il faut donc éviter la CMU comme justificatif car elle est appréciée comme un signe de dépendance vis-à-vis de l'Etat).


5. Les pièces exigées aux articles R. 313-6, R. 313-7, R. 313-8 (2o), R. 313-11, R. 313-14 et R. 313-16,

selon le motif invoqué de son séjour en France et la catégorie de carte de séjour temporaire qu'il sollicite.



152 commentaires

CARTE DE RESIDENT EN ESPAGNE

  • Par abdel le

Bonjour, je suis un algérien titulaire d'une carte de résidence longue durée espagnole; je voudrais m'installer en france et je me suis renseigné auprès du consulat de france en espagne ainsi que des préfectures en france malheureusement toujours mal informé voir même refusé.

Veuillez m'appoerter plus d'infos et toutes les démarches à faire pour obtenir une autorisation de travail en france SVP


SALUTATIONS ET MERCI


RE: CARTE DE RESIDENT EN ESPAGNE

  • Par mounia le

BONJOUR, JE SUIS MAROCAINE, J-A UNE RESIDENSE ESPAGNOLE DE LONGUE DUREE, J-AI DEUX FILLES, QUI ONT LA NATIONALITE ESPAGNOLE. J-AIMERAI BIEN M-INSTALLER EN FRANCE POUR VIVRE ET TRAVAILLER.

VEUILLEZ M-INFORMER SUR LES PIECES QUI ME FAUT POUR AVOIR LA CARTE DE SEJOUR FRANCAISE.


SALUTATION.


RE: CARTE DE RESIDENT EN ESPAGNE

  • Par yassine le

Bonjour, je souhaiterais avoir des informations.en effet ,je recherche un organisme qui aiderait dans leurs démarches des marocains souhaitant travailler en espagne.

Pourriez vous m'aider svp ,car c 'est pour mon frere qui veut travailler et arrive pas a trouver au maroc.Merci de votre reponse sur :

y.morisse@live.fr

merci bcp d'avance pour votre aide.

Cordialement.Y.


RE: CARTE DE RESIDENT EN ESPAGNE

  • Par mohmed yassine le

Bonjour,je suis marocain titulaire d'une carte de résidence longue duree espagnol,je voudrai travailler en France régulièrement,


RE: CARTE DE RESIDENT EN ESPAGNE

RE: CARTE DE RESIDENT EN ESPAGNE

maintenent je suis en france -bobigny-je ne sait pas qu-es que fair


RE: CARTE DE RESIDENT EN ESPAGNE

  • Par nassim le

la pieces a fournir

zabi


RE: CARTE DE RESIDENT EN ESPAGNE

  • Par arevalo le

bonjour je cherche une femme qui veut travailler en france en echange de logement nourriture etc pour socouper de trois anfants et une maison. un peut dargent de poche.


RE: CARTE DE RESIDENT EN ESPAGNE

  • Par TRAORE BAMORY le

bonjour ma compagne a un titre de sejour espagnole de longue durée elle est interessée vous pouvez nous contacter au 0605640274 MERCI


RE: CARTE DE RESIDENT EN ESPAGNE

  • Par ouahiba le

bonjour,je suis algerienne je suis prete a travailler ches vous je s ait cuisinier meme faire tout le menage de la maison je suis disponible .


RE: CARTE DE RESIDENT EN ESPAGNE

  • Par titaou ali le

JE SUIS RESIDENT EN ESPAGNE IL YA 11 ANS ET J ETUDIE LA LANGUE FRANÇAISE 14 ANS ET SI LA LANGUE PREFEREE ET QUE J AIME LA PRATIQUEE UN TEMPS DE MA VIE AINSI QUE J AIME VIVRE SOUS SON DRAPEAU LEGALITE LIBERTE FRATERNRTE


RE: CARTE DE RESIDENT EN ESPAGNE

  • Par frederic le

liberté egalite fraternité sa existe plus depuis bien lontemp en france courage


RE: CARTE DE RESIDENT EN ESPAGNE

  • Par miloud le

ruah takhdam fi la3taya nahwiwak w na23tiwk carte sejour 10 ans


RE: CARTE DE RESIDENT EN ESPAGNE

  • Par kador le

valah famok al 3mar


CARTE DE SEJOURS AU SENEGAL

  • Par AA le

LAISSER LA FRANCE ET ALLER AU SENEGAL.ON Y DELIVRE DES CARTES DE SEJOURS A DUREE INDETERMINEE.


CARTE DE RESIDENT EN ESPAGNE

  • Par chao nazha le

Bonjour,je suis une marocaine titulaire d'une carte de résidence longue durée espagnole; je voudrais m'installer en france.

veuillez m'apporter plus d'infos et les démarches à faire pour obtenir une autorisation de travail en france.

salutation.merci


RE: CARTE DE RESIDENT EN ESPAGNE

  • Par lynda le

bjr

je voudrais savoir si tu a eu des info concernant ta situation car j ai une personne de ma famille ki souhaite vivre en france et ki est d espagne ossi si cela ne t embete pa pe tu me donner des info merci


RE: CARTE DE RESIDENT EN ESPAGNE

  • Par romo le

ressortissant étranger avec un titre de séjour des pays européens.... vous n'avez le droit que de circuler en France... pendant une durée de 3 mois, uniquement.


RE: CARTE DE RESIDENT EN ESPAGNE

  • Par bakli le



il faut avoir 10 ans d`ilegal pour etre ligal uniquement pour les algeriens . il y a une communaute qui venge des algeriens.


RE: CARTE DE RESIDENT EN ESPAGNE

  • Par hamada le

salut moi j ai le meme cas j ai une carte de residence espagnole de long duree de (5ans) et je suis maintenant en france a la recherche d un boulot il m en di que j ai le droit de travailler et installer en france mais j ai besoin d un contrat cdi contrat de duree indeterminer c tout. alors si tu peu l avoire sa sera tres facile d obtenir la carte de sejour française,si tu as d autre question je peut t aider je te laisse mon msn hamada136@hotmail.com adios


RE: CARTE DE RESIDENT EN ESPAGNE

  • Par soufian le

slm bghtek tsa3dni kifach ndir bach nbadel la carte espagnol jawabni kindir


RE: CARTE DE RESIDENT EN ESPAGNE

  • Par samir le

jawabni a si hamada 3la sou al dyali


RE: CARTE DE RESIDENT EN ESPAGNE

  • Par sousou le

bjr je voudra savoir si votre votre de residence espagnole dite larga duracion es ce que il y avait le signe CE juste a cote ou pas car moi nn


RE: CARTE DE RESIDENT EN ESPAGNE

  • Par mohamed yassine le

RE: CARTE DE RESIDENT EN ESPAGNE

  • Par albert le

pour les filles c est facile de travaillé en France les marocaines fontes la prostitution elles gagnes plus de l argent que les hommes jusqu a 300 euros pars jours pour quoi donc aller cherche un travail si on trouve l argent facilement.


RE: CARTE DE RESIDENT EN ESPAGNE

  • Par particulier le

Encore un qui a raté une occasion de se taire .....ou un frustré dans son couple


regrepment

  • Par adil le

salut je suis marocain j ai la premier carte residance en france de 1 ans c f un mois je v savoir les pieces qui demande pour le regrepment" de ma femme" il f que installer 1 ans ou travailler 1 ans.....?svp et merci bcp bcp


cart de sejoure d italie

  • Par fathi le

Bonjour,

Je suis un citoyen marocain vivant en Italie depuis 1998, titulaire de la carte de séjour de longue durée CE en Italie.

Je suis actuellement en France, avec un travail, et je voudrais avoir les démarches nécessaires pour avoir la carte de séjour temporaire française afin de travailler.

Je suis partis dans 3 différentes préfectures, mais aucune n'a répondu clairement à ma demande même en leur prouvant mon droit avec le Décret n°2007-373 du 21 mars 2007, cependant personne n'est au courant de cette article et des démarches nécessaires afin d'obtenir cette carte de séjour.

Dans l'attente d'une réponse, je vous remercie de votre compréhension.


RE: cart de sejoure d italie

  • Par mme le

bonjour

j aurai voulu savoir si vous avez trouvez la solution car j ai le meme problème j ai déja trouver un employé qui est pré a m embaucher


AAAA.SSSS.COM

  • Par BERRAHAL le

RE: cart de sejoure d italie

  • Par fati le

pourais-v laissr un coup de cntacte erci msn ..yahoo


carte ce

  • Par youssef le

je suis citoyen marocain resident en espagne titulaire dune carte residance ce j ai le mème probleme que vous pas de reponsse claire des autoritè francais


RE: carte ce

  • Par Sarah le

C'est possible d'avoir le changement en france car vous etes titulaire d'une carte de sejour longue durée ce je me suis renseigner par contre j'aimerai savoir c'est quoi une carte de sejour longue durée CE merci


RE: carte ce

  • Par mor le

c ets une carte de 5 ans


MAROCAINS

  • Par AA le

PUTIN! LA FRANCE SE MAROCANISE.RESTEZ CHEZZ VOUS


titre de sejour ce

  • Par sofi le

bonjour,

je suis un algerien titulaire d'une carte de sejour mention vie privè et familiale ce en italie.je suis mariè avec une europeène en italie.

je voudrait m'anstaler en france avec ma femme.j'ai un contrat de travail.

vuillez m'apporter plus d'infos et les dèmarches pour obtenir une carte de sejour mention vie privè et familiale.merci


RE: titre de sejour ce

  • Par mohammad le

phiphi2311@aol.com

  • Par descarpentries philippe le

ma compagne bosniaque est titulaire d'un titre de sejour permanent delivré par la république tchèque membre de l'u.e,

nous avons sollicité un T.S en france en justifiant de ressources largement supérieures au smic,d'un logement approprié et d'une couverture sociale et d'une mutuelle complémentaire....réponse: arrété préfectoral de refus de délivrance de T.S avec obligation de reconduite à la frontière!!!!!!!!

nous avons saisi le T.A..sans avocat..

lors de l'audience comment convaincre les juges de la légalité de notre demande?




RE: phiphi2311@aol.com

  • Par REZZAI le

BONJOUR.JAI UNE CARTE DE SIJOUR EN POLOGNE D.1AN ET C.EST MA 2EME CARTE CHAQUE ANNEE UNE CARTE ECEQUE C.EST UNE CARTE LONGUE DUREE?ET MERCI DE ME REPONDRE


a ce que j ai le droit a la mutualle

  • Par NANA le

je suis marocaine j ai la carte sé jour d italie 2 ans; et j ai la carte ourepien d d aserance des malades,en belgeque j ai la declaration de marieage date nom fixé,j aimerai bien savoir c est j ai le drois a la mutualle en belgeque


marocain marié avec 1 espagnole, possible travailler en France ?

  • Par Ayman le

Bonjour, je suis un marocain marié avec une espagnole depuis 9 mois et j'ai une carte de résidence esepsagnole de 5 ans, j'ai une promesse de travail verbal et je veux savoir comment je pourrai avoir une autorisation de travail en France ? Merci


RE: marocain marié avec 1 espagnole, possible travailler en France ?

  • Par aouatif le

bonjour,je suis un marocain marié avec une espangole et j'ai une carte de résidence esepangole de 5 ane, je veux savoir commentje pourrai avoir une autorisation de travail en france? MERCI


que faire aprés une annulation de mariage

  • Par dounia le

un ami c est marié, en 2004, suite au regrouprement famillial, arrivé en france en juillet 2005 avec un visa, son ex femme a damnder l annulation du mariage, il n était pas au courrant, il a vucu sur le territoire avec le peur d etre espulser, mais vue qu il ne connait pas les loi,il voudrais, actuellement regulariser sa sitution, je veux l aider, mais on ne sait pas bien ou se renseigner, pouvez vous me dire les demarche a suivre, merci.


RE: que faire aprés une annulation de mariage

  • Par mekki le

il faut prendre un avocat avec specialité droit de étrangers allah naourek


RE: que faire aprés une annulation de mariage

  • Par fatiha le

bonjour

pour votre ami, vous n avais pas précisé après combien de temps madame a demandé l annulation du mariage? Est ce qu'il y a des enfants nés du couple? De quelle nationalité il est?

Je vais essayer de te répondre et à toi de voir laquelle des réponses correspond le mieux:

la durée du mariage:

si elle est inférieur à 4 ans , votre ami n'a aucune chance de régularise sa situation sauf si des enfants sont nés de son mariage avec madame et si lui les prends en charge matériellement même si c'est la femme qui a la garde.


Si la durée est supérieur à 4 ans, votre ami doit avoir un titre de séjour.


le titre de séjour lié au regroupement familial ou à un mariage, dés qu'il y a une discorde du couple, il est remis en cause et il y a impossibilité de l'avoir, sauf si on peut justifier:

1- qu'on a eu des enfants de ce mariage et qu'on les assume malgré le

divorce

2-qu'on a été victime de violence conjugale prouvé par des attestations

médicales et un dépôt de plainte et que le divorce a été prononcé au

tord de la personne qui a été violente.


vous dites qu'il n a pas été au courant de la demande d'annulation de mariage faite par sa femme, je ne suis pas étonné ,car beaucoup de femmes l'ont fait à leur mari une fois arrivée en France et qu'il vit avec elle. D'ailleurs certaines, à peine le monsieur arrivée près d'elle, qu'elles font la demande de divorce ou d'annulation.....Le mariage est une relation entre deux êtres, elle doit être sincère et non calculée. Je suis stupéfaite à mes permanences quand des hommes ou même des femmes sont victimes d'abus du conjoint qui les a ramené dans le cadre du regroupement familial ou du mariage. Certains hommes ou certaines femmes refusent même d'accompagner leur moitié aux préfecture pour leur demande de titre de séjour alors que c'est important.

Parmi les personnes sont venus dans le cadre du mariage se sont retrouvées sans papiers sans comprendre pourquoi, et parmi elles beaucoup ont laissé tombé leur travail, leur étude... au pays et qu'il n'ont aucune possibilité de le reprendre, et cela parce qu'elles ont cru les belles paroles de l'amour et ont cru sans conditions à leur histoire d'amour qui n'était pas sincère de l'autre coté de la méditerranée.


Pour votre ami, s'il veut régulariser sa situation en dehors du mariage,

-il lui faut un contrat de travail CDI et à temps complet et voir avec une association d'aide aux migrants comment il peut introduire une demande de salarié au près de la préfecture de sa résidence.

Info: la circulaire Besson, concernant la régularisation par le travail, ne concerne pas les algériens et les tunisiens


j'espère avoir répondu à ta question


mes salutations


Votre demande d'avis

  • Par Me Apelbaum le

Merci de nous contacter au 06 50 94 98 88 pour toute demande personnelle.

L'équipe du cabinet APELBAUM


RE: Votre demande d'avis

  • Par louisa le

joli reponse maitre

a qoui bon de poser les questions sur le blog ?????!!!!


RE: Votre demande d'avis

  • Par Me Apelbaum le

Bonsoir,

Ce blog ou site internet permet à de nombreux internautes d'obtenir des informations juridiques gratuites sur l'actualité du droit de l'immigration. Je ne peux malheureusement répondre gracieusement à toutes les demandes personnelles. Pour différentes raisons liées au temps nécessaire à chaque réponse, au besoin d'information complémentaire pour vous donner une réponse adaptée à votre situation et aussi en raison de la confidentialité de chaque dossier.

Je vous remercie pour votre compréhension,

Me Apelbaum


demande de rensegnement

  • Par mokrane le

bonjour voila jai une carte de cejour espagnole langue duree ce et je suis actuelment en france et je travaille dans une societe d batiment jai un contrat de travaille cdi je suis declarait et jai un numero de secritez sociale provisoire je voudrez savoire esque jai le droit de demandez une carte de sejour francaise ala prefecture

dans l atente de votre repense merci


titre residance longue dureè (permanent) CE

  • Par amed le

je suis algerien titulaire de cette piece Espagnol et je travaille actuallement que puis -je faire pour changer mon status


RE: titre residance longue dureè (permanent) CE

  • Par saida le

si bon lkadia 3ndk sahla rir z3m waji


mariage

  • Par denice le

bonjour/salam


voila mon futur mari a les papiers d'espagne ( je sais pas pour la durer)

on aimerai nous marier, et j'aimerai savoir pour le changement de papiers et les demarche , j'aimerai savoir aussi s'il y'aura des complication, moi je suis d'origine marocaine et je suis de nationnalité française



RE: mariage

  • Par hanane le

j'ai le mm probleme et j'aimerais avoir une reponse au sujet des justificatifs a fournir et complications si ya.. . merci pour votre reponse si qlq1 sais pouvez vous me repondre c tjrs mal expliqué a la prefecture et en plus c pas sur qu'ils puissent me repondre.. merci d'avance.


DEMANDE

  • Par AWALAMINE@LIBERO.IT le

MON MARI EST DIPLOME EN MEDECINE EN RUSSIE , PUIS DIPLOME EN INFIRMIER PROFESSIONNEL EN iTALIE Où,IL TRAVAILLE COMME INFIRMIER DEPUIS UN AN.NOUS SOMMES TITULAIRES D'UN SEJOUR ITALIEN AVEC NOS TROIS ENFANTS TOUS NES EN ITALIE,COMMENT FAIRE POUR VIVRE ET TRAVAILLER EN FRANCE


residence

  • Par halime le

bonne jours j'aimerais me renseignais a ce que qlq1 qui vie en algerie a eu une résidence espagnole peu aller a l'espagne sans avoir une visa ?et c le contraire quelle est la procedeur qui suit pour avoir sans visa merci.


demande d'un permis de travail en france

  • Par hentir le

bonjour , je suis algérien résident permanent en république tchèque .j'ai une proposition d'embauche en France . Alors que je puis faire ?


RE: demande d'un permis de travail en france

  • Par Sulie le

Il vous suffit de venir en France. Si vous avez une proposition d'embauche, vous veneze avec, et aller voir a la préf si il y a un posibilité de vous régulariser ici.


demande d'information

  • Par sid ali le

bonjour,

je suis un etranger avec une carte de residence espagnole, car ma femme est espagnole.ma carte n'est pas CE. on a trouver du boulot tout les deux en france. est-ce-que moi j'ai le droit de travailler labas ou je dois passer par une procedure de visa??


RE: demande d'information

  • Par afkir le

il vous faut une visa pour votre demande


CARTE DE RESIDENT EN ESPAGNE

  • Par AB8SM le

Bonjour, je suis un MAROCAIN titulaire d'une carte de résidence longue durée espagnole;ma carte n'est pas CE je voudrais m'installer en France avec mes parentes mon pere a de la nationalité française , mes parents sont tre malade ils sont besoin de moi et moi aussi , et je me suis renseigné auprès du consulat de France en Espagne ainsi que des préfectures en France malheureusement toujours mal informé voir même refusé.je suis actuelment en France.je suis technicien en électromécanique et électricité batimant et industriel j ai besio d un contra .



Veuillez m'apporter plus d'infos et toutes les démarches à faire pour obtenir une autorisation de travail en France SVP

sur zaza_niort@hotmail.fr _ zaza_niort@hotmail.fr


merci infiniment



SALUTATIONS ET MERCI




RE: CARTE DE RESIDENT EN ESPAGNE

  • Par tot soit vian le

DEMANDE D AIDE

  • Par medan AB8SM le

Bonjour, je suis un MAROCAIN titulaire d'une carte de résidence longue durée espagnole;ma carte n'est pas CE je voudrais m'installer en France avec mes parentes mon pére a de la nationalité française , mes parents sont trés malade ils sont besoin de moi et moi aussi , et je me suis renseigné auprès du consulat de France en Espagne ainsi que des préfectures en France malheureusement toujours mal informé voir même refusé.je suis actuelment en France.je suis technicien en électromécanique et électricité batimant et industriel j ai besion d un contra .

Veuillez m'apporter plus d'infos et toutes les démarches à faire pour obtenir une autorisation de travail en France ou pou avoir une carte de séjour en france SVP


zaza_niort@hotmail.fr


merci infiniment


SALUTATIONS ET MERCI




carte de residance d espage

  • Par abderrahim le

je suis un marocain titulair d une carte de residance de 2 ans etj ai mes parents ont de la nationalite française et ils son proprietair d un maison en france et ils pouvent engager de moi et je veudrais bient m installer en france et j ai un contrat du travaille vuillez m aporter plus infos et tous les demarches a fair pour obtenir une autorisation de travaille en france j ai un diplom de technicien en hotelri merci


s il vous plais aider moi

  • Par medan le

Bonjour, je suis un MAROCAIN titulaire d'une carte de résidence longue durée espagnole;ma carte n'est pas CE je voudrais m'installer en France avec mes parentes mon pére a de la nationalité française , mes parents sont trés malade ils sont besoin de moi et moi aussi , et je me suis renseigné auprès du consulat de France en Espagne ainsi que des préfectures en France malheureusement toujours mal informé voir même refusé.je suis actuelment en France.je suis technicien en électromécanique et électricité batimant et industriel j ai besion d un contra .

Veuillez m'apporter plus d'infos et toutes les démarches à faire pour obtenir une autorisation de travail en France ou pou avoir une carte de séjour en france SVP

zaza_niort@hotmail.fr

merci infiniment


SALUTATIONS ET MERCI







question

  • Par yassine le

Bonjour, je suis un Étudiant marocain titulaire d´une carte de résidence pour les études en Espagne, je veux aller terminer mes études en France. est ce que pourrais-je avoir la carte séjour française sans nécessité de demander un visa.

marruecos2012@gmail.com


merci



carte sejours en france

  • Par sanaa le

je suis une fille marocainne residente en espagne jai la carte de residence longue durée CE je voudrais m'installer en france je veux savoir que je peux faire .

veuillez m'apporter plus d'informations et toutes les démarches á faire pour obtenir une autorisation de travail en france ou pour avoir une carte de séjour svp.

merci


RE: carte sejours en france

  • Par RRRRRR le

ALORS IL FAUT UN CONTRAT TRAVAIL CDI ET PRESENTER VOTRE DOSIER A LA PREFECTURE


RE: carte sejours en france

  • Par mary le

le contra de travail ont fait le tour de paris ont vas a des nombreux entretien au debout ils ont besoin ont peu commencée a partir de demain mais le problème est que quand ont montre le papier donne par la préfecture pour le contra la il y a tout qui bloque et il dise en fait c pas possible...... comment flair ou cherche ?


RE: carte sejours en france

  • Par fatiha le

il faut un contra de 1 an


RE: carte sejours en france

  • Par fatima le

pourais-vs laisser une ligi de contate msn skype...pour plus info.


RE: carte sejours en france

  • Par fatiha le

bonjour comment ca vas pour votre demande il vous faut une contra de traville au si ta ton mari en france si est travaille il peut vous fairs le demande pour la carte de sejour c est facilment bon chance


RE: carte sejours en france

  • Par yahya le

avec une carte de sejour longue duré espanol vous n avez aucun droit en france.sauf le droit de circulé et se déplacé libriement sur le teritoir europienne .parcontre si vous rencontré un patron aui peus s invéstir et vous emboche possible que vous changé votre cart et vs pouvé une cart de séjoure francaise d un ans renouvlable pour une periode de 5ans apres vs pouvez benificier d une carte de 10ans


la reponce

  • Par M le

il n ya ocune possibilité pour avoir une contra toujours il ya des obstacle chaque foit il ya un nouveaux problème c est ca la verite


question

  • Par tunisien22 le

j ai une carte sejoure polonaise une annee et j ai degoter un contrat de travaille en france est ce que ca passe et qu doi je faire exactment svp une repense sera le tres bien venue


Conjoint d"un ressortissant UE

  • Par kakashisan le

Bonjour Maitre,


je suis citoyen Algérien rentré en France en Oct 2004 avec un visa etudiant, et ayant un titre de séjour d'étudiant jusqu'en 2006 puis j'ai fait un changement de statut de commercant en 2007 puis je n'ai pu renouvellé mon titre de séjour.


je vis en couple avec une ressortissant tchèque que j'ai épousé en mai 2010.


elle exerce une activité professionnelle (CDI depuis Dec 2010).


sur quelles lois ou cas de jurisprudence (ayant connaissance de l'article L.121-3, R 121-14 et R 621 - 2) pourrais-je 'appuyer une demande de titre de séjour vie privée et familliale. Est ce qu'il il y a une probabilié d'un refus de délivrance du titre séjour car tout est possible avec la prefecture.


merci d'avance de votre réponse.


mes salutations respectueuses.



carte resedent permenent de travail CE de espan

  • Par hamed le

bounjor

je tetulers de carte du resedente permanent de travail CE de espan

si poseble travail en france avic permeso du resedente de travail CE de espan

ecout , lacestion, merci

telepho,0034696216336


RE: carte resedent permenent de travail CE de espan

  • Par ABdel le

C'est une réponse pour toutes les personnes qui ont des doutes concernant la carte de séjour de longue durée .


La première chose à savoir c'est que les personnes qui portent une carte de séjour d'un pays membres de la EEE avec la mention exacte Carte Séjour longue durée-CE ils ont la libéré de circulation dans tous les pays membres si la durée est moins de 3 mois , mais pour une durée supérieur à 90 jours il faut suivre les critères fixé dans la directive : 2003/109/CE

Directive 2003/109/CE du Conseil, du 25 novembre 2003, relative au statut des ressortissants de pays tiers résidents de longue durée.


SYNTHÈSE


Avec la création d'un statut uniforme pour les ressortissants de pays tiers résidents de longue durée, la présente directive rapproche les législations des États membres et assure un traitement équitable dans tout le territoire européen, quel que soit l'État membre de résidence.


Au sens de la directive on entend par:


ressortissant de pays tiers: toute personne n'ayant pas la citoyenneté d'un des États membres de la Communauté européenne;

résident de longue durée: tout ressortissant d'un pays tiers disposant du statut prévu par la présente directive;

premier État membre: l'État qui a délivré le statut de résident de longue durée;

deuxième État membre: tout État membre autre que celui qui a délivré le statut de longue durée et dans lequel le résident exerce son droit de séjour;

membre de la famille: les personnes définies comme membres de la famille par la directive relative au regroupement familial;

réfugié: toute personne bénéficiant du statut de réfugié défini par la convention de Genève;

permis de séjour de résident de longue durée: le titre délivré par un État membre à l'occasion de l'acquisition du statut de résident de longue durée.

La directive est applicable à tout ressortissant d'un pays tiers qui réside légalement sur le territoire d'un État membre. Certaines catégories de personnes sont exclues du champ d'application en raison de la précarité de leur situation ou de la brièveté de leur séjour (réfugiés, demandeurs d'asile en attente de décision, travailleurs saisonniers ou détachés afin de fournir des services transfrontaliers, personnes titulaires d'une protection temporaire ou d'une forme subsidiaire de protection, résidents aux fins d'études ou de formation professionnelle).


Les États membres devront appliquer la directive dans le respect du principe de non-discrimination conformément à l'article 13 du traité établissant la CE et de l'article 21 de la Charte des droits fondamentaux de l'Union européenne.


Statut de résident de longue durée


Les États membres doivent reconnaître le statut de résident de longue durée après cinq années de résidence légale et ininterrompue. Les absences du territoire de l'État membre, pour des périodes non supérieures à six mois consécutifs (et ne totalisant pas plus de dix mois dans les cinq ans) ou pour des raisons spécifiques prévues par la législation de chaque État membre (par exemple obligations militaires, détachement pour raison de travail, maladie grave, maternité, réalisation de recherches ou d'études) ne sont pas comptabilisées dans le calcul de la durée de résidence.


Afin d'obtenir le statut de résident de longue durée, le ressortissant de pays tiers doit fournir la preuve qu'il dispose, pour lui et pour sa famille (si elle est à sa charge):


de ressources stables et suffisantes pour subvenir à ses besoins sans recourir au système d'aide social de l'État membre;

d'une assurance maladie.

Les États membres peuvent exiger des ressortissants de pays tiers qu'ils satisfassent à des conditions d'intégration supplémentaires (tels que la maîtrise suffisante d'une langue nationale de l'État membre concerné).


Les États membres peuvent refuser la délivrance du statut pour des raisons d'ordre public ou de sécurité publique.


L'autorité compétente doit décider de la demande de délivrance du statut de résident de longue durée dans un délai de six mois à partir de la date du dépôt de la demande. Toute décision de rejet de la demande doit être motivée, notifiée par écrit à la personne intéressée conformément aux procédures du droit national et doit indiquer les voies de recours ainsi que le délai durant lequel l'intéressé pourra réagir. Le résident de longue durée reçoit un permis de séjour, standard pour tous les États membres, permanent et automatiquement renouvelable.


Les raisons justifiant le retrait du statut sont limitées et spécifiées par la présente directive (absence du territoire de la Communauté européenne pour plus de douze mois consécutifs, acquisition frauduleuse du statut, adoption contre le résident d'une mesure d'éloignement).


Une fois acquis le statut de résident de longue durée, la personne intéressée a le droit à toute une série de prestations aux même conditions que les nationaux, notamment en matière de:


conditions d'accès à un emploi salarié et à une activité non salariée ainsi que conditions d'emploi et de travail (repos hebdomadaire, normes d'hygiène, congés annuels, salaire, conditions de licenciement);

éducation et formation professionnelle, reconnaissance de diplômes et bourses;

protection sociale (allocations familiales, pensions de retraite...) et soins de santé;

assistance sociale (revenu minimum, pensions minimales, aide médicale gratuite..);

avantages sociaux et fiscaux, accès aux biens et aux services;

liberté d'association et d'affiliation et engagement dans une organisation de travailleurs ou d'employeurs;

libre accès à l'ensemble du territoire de l'État membre concerné.

Dans certains cas, un État peut restreindre l'égalité de traitement en matière d'accès au travail et à l'éducation (par exemple, en demandant la preuve d'une connaissance appropriée de la langue). En matière d'aide et de protection sociale, les États membres peuvent limiter l'égalité de traitement aux prestations essentielles. Les États membres sont de toute façon libres d'élargir la liste des domaines dans lesquels accorder une égalité de traitement ou la liste des prestations à fournir à ses ressortissants.


La personne disposant d'un statut de résident de longue durée est protégée de façon renforcée à l'encontre de toute décision d'éloignement. Le comportement justifiant une décision d'éloignement doit constituer une menace actuelle et suffisamment grave pour l'ordre public ou la sécurité publique. En aucun cas, des raisons économiques ne pourront justifier une telle décision. Les États membres s'engagent à prendre en considération des éléments spécifiques avant de prendre une décision d'éloignement contre une personne résidente de longue durée (âge de la personne, durée de la résidence...).


Les dispositions de la présente directive sont applicables sans préjudice de la possibilité pour un État membre de délivrer un titre de séjour permanent, à des conditions plus favorables que celles prévues par la directive. Néanmoins, ces titres de séjour ne donnent pas accès au droit de séjour dans les autres États membres.


Droits de séjour dans les autres États membres


Le résident de longue durée peut exercer un droit de séjour dans un État membre différent de celui qui lui a délivré le statut, pour une période supérieure à trois mois, en respectant certaines conditions fixées par la proposition, notamment:


exercer une activité économique en tant que salarié ou indépendant ou;

suivre des études ou une formation professionnelle ou;

à d'autres fins.

Cependant, les États membres, dans le cas où leur droit en vigueur au moment de l'adoption de la présente directive prévoit des limitations à l'admission des ressortissants des pays tiers, peuvent limiter le nombre de permis de séjour. En même temps, en ce qui concerne la politique du marché de l'emploi, les États membres ont le droit d'accorder la préférence aux citoyens de l'Union.


Les conditions susmentionnées ne concernent pas les travailleurs détachés dans le cadre d'une prestation transfrontalière, ni les prestataires de services transfrontaliers.


Lors du dépôt de la demande du titre de séjour, les autorités compétentes du deuxième État membre peuvent demander la présentation de certains documents (notamment permis de séjour de résident de longue durée, document d'identité, contrat de travail, documents relatifs à un logement approprié,...) et de fournir les preuves concernant la disponibilité de ressources stables et régulières et d'une assurance maladie.


Les membres de la famille du résident de longue durée peuvent le rejoindre ou l'accompagner dans le deuxième État membre à condition qu'ils aient déjà formé une famille dans le premier État membre. Dans le cas contraire, la directive 2003/86/CE sur le droit à la réunification familiale s'applique.


Le deuxième État membre peut refuser le séjour uniquement en présence d'une menace pour l'ordre public, la sécurité publique ou la santé publique. Dans ce dernier cas, la directive prévoit la possibilité, pour un État membre, d'exiger un examen médical pour s'assurer que les ressortissants ne souffrent pas des maladies qui font partie, dans le même pays d'accueil, de dispositions de protection. En outre, la présente directive prévoit une série de garanties concernant la procédure telles que: le délai pour l'examen de la demande du titre de séjour, les modalités de la notification, les voies de recours, les conditions pour l'éloignement.


Dès son admission dans le deuxième État membre, le résident de longue durée bénéficie de toutes les prestations dont il bénéficiait dans le premier État membre, aux mêmes conditions que les nationaux.


Le résident de longue durée, séjournant dans le deuxième État membre, conserve son statut dans le premier État membre jusqu'à ce qu'il a acquis le même statut dans le deuxième pays membre. Après cinq années de résidence régulière sur le territoire du deuxième État membre, s'il le souhaite, il pourra introduire une demande afin d'être considéré comme résident de longue durée dans cet État membre.


En règle générale, le premier État membre est obligé de réadmettre le résident de longue durée auquel le deuxième État membre a retiré le titre de séjour, ainsi que les membres de sa famille.


Dispositions finales.


Les États membres doivent adopter les dispositions nécessaires à la mise en oeuvre de la présente directive au plus tard le 23 janvier 2006. Cinq ans après au plus tard, la Commission présentera un rapport au Parlement européen et au Conseil, en proposant des modifications, le cas échéant.


La présente directive entre en vigueur le jour de sa publication au Journal officiel.


Contexte historique


À l'occasion du Conseil européen de Tampere (15-16 octobre 1999), les États membres soulignaient la nécessité de garantir un traitement équitable aux ressortissants des pays membres résidant légalement dans l'Union européenne. En particulier, tout ressortissant de pays tiers résidant durablement dans un État membre devrait se voir reconnaître un ensemble de droits uniformes aussi proches que possible de ceux qui sont reconnus aux citoyens de l'Union européenne (point 21 des conclusions de Tampere). De plus, la présente directive vise à assurer l'application de l'article 63 paragraphe 4 du traité instituant la Communauté européenne (TCE) en définissant les droits des ressortissants des pays tiers en situation de séjour régulier dans un État membre, de séjourner dans les autres États membres.


RÉFÉRENCES


Acte Entrée en vigueur - Date d'expiration Délai de transposition dans les États membres Journal Officiel

Directive 2003/109/CE [adoption: consultation CNS/2001/0074] 12.2.2004 23.1.2006 JO L 16 du 23.1.2004


RE: carte resedent permenent de travail CE de espan

  • Par ahmed ghernati le

bonjour

monsiuer

veuilez m`pporter plus d`infos et toute les demarches a foire pour obtenir une outorisation de travaille en france ,,

man email´´aghernati@gmail.com

tle´´0034666719169.ahmed ghernati

merci dàvance monsiuer.


RE: carte resedent permenent de travail CE de espan

  • Par ghernati ahmed le

bonjour


je suis algerien resede en espagne ,,avec carte resedence de 5ans ,est je veux savoir si avec cette carte j`ai le droi de travaille et de vivre en france .


est je voudriat viver en france esttravailler comment je doit faire ,merci de voter comprension cordialement.


merci d´avance


man email´´aghernati@gmail.com


tle´´0034666719169.


ahmed ghernati


me


démarche a prendre pour avoir le statut de résident

  • Par bendbiche le

bonjour , ayant achété récemment dans le sud de lafrance une propriété de 160m2 en R+1 3 studio 1 t3 et un local commercial je souhaiterais avoir des renseignements sur la procédure aprendre pour établir ma carte de résidence ou titre de séjour étant donné que j'étais en visite touristique en france et comme mon visa arrive a rxpiration je suis retourné en algerie merci de bien m'eclaircir SVP


aide pour changer ma residence en france avec une carte de sejour long duree

  • Par hamtami redouane le

Bonjour,

je suis marocains réside en grece avec une carte de résidence long duree je veux savoir si avec cette carte j ai le droit de travailler et de vivre en france , je suis marie et j ai des enfants j ai pose ma situation pour savoir que dois faire et savoir est ce que ma carte de résidence est une carte CE?

Mon Email:rhizlane_karfa@hotmail.com


demande de cate de sejour francaise

  • Par Achouri le

bonjour je vie en espagne et j ai une carte de sejour espagnol je voudrait vivre en france et travailler comment je doit faire merci de voter comprension cordialement


aide pour avoir une residence française avec une residence permanente espagnole.

  • Par hammouani le

bonjour,

je suis d'origine algérienne qui a vécu en Espagne j'ai ma carte de séjour permanente (5ans) pour la 2éme fois consécutive,ma femme aussi elle a la même carte en cour de validité jusqu'à juin 2013, j'ai eu ma carte européenne en 2009 et les autorités espagnoles m'ont assurées que je pourrais travailler avec cette carte dans n'importe quel pays de UE, nous somme arrivés en France en 2008 nous avons un petit garçon né le 29mars2008 et une petite fille le 21 février 2010, j'ai eu mon 1er cdi en aout 2009 a temps complé avec plus de 1300 euros par mois (mon patron m'a envoyé en formation deja pour CQP en 2009) et un 2éme cdi à temps partiel en décembre 2010 avec plus de 300 euros par mois j'ai déclaré mes impôts pour la 2éme fois et je suis en location(F3) via une agence immobilière avec un bail de 3ans mon fils est scolarisé pour sa 2éme année a la maternelle avec tout ceci pourriez vous s'il vous plait me dire si je pourrais avoir un titre de séjour français car je ne vois pas notre vie ailleurs aussi car mes enfants n'ont pas de titre de voyage ni de circulation surtout que leurs mami au pays sont toute deux maladent et les reclameent sans cesse merci de me repondre.

cordialement H. M.


RE: aide pour avoir une residence française avec une residence permanente espagnole.

  • Par suzy le

Si tu vis en France et que tu as un contrat de travail avec ta carte de séjour espagnole tu peux demander une carte de sejour française avec ton contrat de travail français .


carte ce

  • Par abdou le

Bonjour

je suis d'origine du maroc je vis depuis 23 ans en italie j'ai obtenu la carte de sejour a longue duree ce et je voudrai me transferer en france afin de m'installer moi et ma famille et trouver un travail j'ai entendu parler d'une nouvelle loi qui me permettra de travailler en france avec cette carte ce et je voudrai que quelqu'un m'explique les demarches a suivre et de quoi j'en aurait besoin vous me rendrez un grand service

merci d'avance


RE: carte ce

  • Par lyes le

bonjour

essayes de venire deja en france , trouves toi un travail apres cherche une maison uns fois quand tu es stable en france ca veut dire tu as un travail et une maison , la tu pourras rammener ta femme et tes enfants boncourage


RE: carte ce

  • Par amina le

j ai le même que vous je suis marocaine j ai une carte de séjour à longue durée ce et aussi je suis maman d'un citoyen italien mineur je voudrai m installer en France et trouver du travail .je voudrai que quelqu'un m'explique les démarches à suivre .

merci

amina


chanche les papeis en france

  • Par ahmed le

bonjour

je suis algerien resede en espagne ,,avec carte resedence de 5ans ,est je veux savoir si avec cette carte j`ai le droi de travaille et de vivre en france .

est je voudriat viver en france esttravailler comment je doit faire ,merci de voter comprension cordialement.

merci d´avance

man email´´aghernati@gmail.com

tle´´0034666719169.

ahmed ghernati

merci


CHERCHE a faire des papiers italien ou espagnol

  • Par BEN le

bjr qui sait comment je peux faire un titre de sejour en espagne ou en italie j habite en france actuel merci de me contacter sur email

jocker18@hotmail.com


RE: CHERCHE a faire des papiers italien ou espagnol

  • Par dia le

notte ton numero ici


comment optenir un contrat cdi

  • Par musyapha le

moi citoyen algerien avec une residence longue duree ce j`'ai un logement comme locataire je cherche mtn un contrat cdi est que je peux acceder a ANPE pour chercer du boulout merci d'avance


comment changer carde de residance communitaire esagnole pour carde séjour et travaille en Francce

  • Par mustapha le

Bonjour! je suis marocain, j'ai la carde séjour communitaire espagnol de 5 ans obtenu atravers de mon pére qu' est nationalisé espagnol, j'aimerai savoir les tramites a suivre pour changer la carde mentioné pour une carde séjour et travaille française, le type de contrat CDD ou CDI etc.. Merci d'avant!


comment changer carde de séjour communitaire espagnol pour une de séjour et travaille française

  • Par mustapha le

mon mail : macmus@hotmail.com toutes les apotations seront bienvenues!!!


demande d information

  • Par ababacar kane le

bonjour cher amis je voulais quelque information en ce moment je vie en italie depuis 03 ans et 05 mois j ai le permis de sejour italien je peux aller ou je veux dans l union

mais j avais une copine en france qui me propose de l èpousè et je voulais savoir es ce que j ai la possiblitè de le faire tout en ayant un boulot la bas en france

en un mot es ce que c est possible

que me conseiller vous

je vous redonne mon msn kanekhalifa@hotmail.fr


Mariage d'une Franco Marocaine et d'un MRE Espagnol

  • Par Esma le

Bonsoir,


Moi et mon fiancé envisageont de nous marier, je suis francaise d'origine marocaine et lui est marocain vivant en espagne.


Il est titulaire d'une carte de séjour délivré par les auhoritées espagnoles valable 1an qu'il a déjà renouvelé plusieurs fois mais qui lui engendre des frais il va demander en renouvellement seulement un visa shen gen.

L'obtention de ce visa aura t il des répercutions sur notre mariage à venir?

A savoir que je voulais me marier au Maroc mais je vois que je suis obligé de me marier avec lui en France, j'ai une double nationalité , vaut il mieux que je me marie en consulat au Maroc ou est ce vraiment une obligation le mariage en Maire en France?

De plus la délivrance d'un titre de séjour pour vie privée et familliale dans le cadre du mariage nécessite la justification au minimum d'une vie commune égale à 6mois, est ce possible avec ce fameux visa Shen gen?


Je vous remercie de l'attention portée à ma requête,


Cordialement,


Esma


RE: Mariage d'une Franco Marocaine et d'un MRE Espagnol

  • Par ahlam le

bonjour esma,

pour le mariage il ne change pas grand chose que ca soit ici ou au Maroc sauf qu'il ne doit pas être en France au moments de demander le regroupement familial,


RE: Mariage d'une Franco Marocaine et d'un MRE Espagnol

  • Par david le

salam

il fo que tu passe par le consulat de france au maroc et que tu fasse un CCM (certificat de capacité a mariage) ( durée un mois si dossier complet)apres que tu es recu se papier tu peu faire ton acte adoulaire,une fois que tu a ton acte adoulaire tu demandela transcription de ton mariage au ministère des affaire etrangère a nantes( un mois pour avoir ton livret de famille) et une fois ke tu a ton livret de famille francais tu peu demander et tu aurra sans problème (3 semaines a 1 mois ) un titre de sejour conjoint francais pour ton mari. et voilà


RE: Mariage d'une Franco Marocaine et d'un MRE Espagnol

  • Par kk le

salme vous ette toujour marier


ayant carte espagnol

  • Par ahlam le

..pour eux qui souhaitent résider en France ayant des cartes de résidences espagnoles,il faut tout d'abord commencer par chercher un emploi,un contrat CDI avec un salaire supérieur au SMIC,pour celà il faut que l'emboucheur dépose une demande au pôle emploi d'abord et s'il ne trouve pas de salariés avec les critères qu'il exige à ce moment il demande d'enbaucher un travailleur étranger (c'est vous),donc comme vous avez le droit de venir en france pour un période inferieur à 3 mois vous pouvez cherchez et dés que vous trouvez ce fameux contrat,c est l'employeur qui fait toutes les démarches et dépose la demande et vous n'avez qu'attendre,alors que la carte de séjour espagnole en elle meme ne change pas grand chose soit en regroupement familial soit en demandeur d'emploi


RE: ayant carte espagnol

  • Par Esma le

Bonsoir Ahlam, merci de m'avoir répondu, pour régulariser sa situation il est obligé d'avoir un CDI? parce que avec les temps qui courent ces durs de trouver un emploi et surtout en CDI


RE: ayant carte espagnol

  • Par ahlam le

si non il peut rester en espagne,et toi tu vas à ofii tu demande le dossier de regroupement,il faut commencer par le mariage c'est la premiere etape,si tu as la nationalité française tu prends un rv à la mairie et lui il te rejoinds ici il a le droit de rester 3 mois,vous vous mariez et il retourne avant que tu depose le dossier de regroupement à l' ofii.voilà je suis à ta disposition si tu as autres quetions,j'espere t'avoir répondu.

salam o alaikum


RE: ayant carte espagnol

  • Par Esma le

Bonsoir Ahlam,

merci beaucoup pour ta réponse, désolé j'ai pas pu me connecter avant, concernant le travail il est obligé d etre en cdi si il passe par l'ofi? en espagne ou en france?

merci biz


RE: ayant carte espagnol

  • Par ahlam le

je ne sais pas si j'ai bien compris ta question,si tu parles de lui,non il n'est pas obligé d'avoir un travail ni en cdi ni cdd,si tu parles de toi meme,oui il faut avoir un travail mais pas obligatoire le cdi,il faut justifier les ressources pour pouvoir faire venir une personne chez toi et bien sur il faut avoir un logement qui respecte la surface exigée par l'etat.


temps de duree legal entre une personne francaise et l hautre etranger

  • Par laurent le

pouvez vous m espliquez de combien de temps il faudait pour que la dite personne puisse avoie droit a la natoinnalitee francaise sachant qu il y a eu un enfant desire nee sur le territoire francais depuit 14mois merci



Carte de résident espagnol et logement en France

  • Par Kuldip le

Bonjour,

Je suis propriétaire d'un logement que je loue à une personne de nationalité indienne mais qui m'a présenté une carte de résident Espagnol, ni passeport, ni carte de séjour. Il vit ici en France avec sa femme et ses enfants durant toute l'année. Peut-il effectivement vivre et travailler en permance en France sans demander de carte de séjour ou autre document. Peut il toujours se déclarer résident en Espagne ? Ou puis je me renseigner. Merci pour votre réponses. Cordialement


TRAVA1ILLER EN FRANCE

  • Par LOULOU le

MON FRERE origine marocaine A UNE CARTE RESIDENT LONGUE DUREE CE ITALIENNE IL a trouve un cdi en france s.v.p quelles sont les demarches pour s,installer en france merci d,avance


az

  • Par yocef le

salut j ai une carte sejour espanole CE et un contra de travail et j ai avec me parans comman faire pour avoire le titre sejour f


demande des information sur la carte residence

  • Par sail ryma le

je suis une femme algerienne déversé avec un immégré d'espagne en 2007 j'amerais bien savoir si je peut avoir ma carte résidence?; il ma fais mes papier en espagne et j'ai eu ok comment je fait pour avoir cette carte j'attend votre réponse et merci


rensignement

  • Par aide moi le

bonjour , je voudrai de rensigment cest il ya qq slv . mon cas est :je suis marocain

jai la carte de regime comunitaire , je suis marie avec une espagnol .

je voudrai minnstaller en france quel sont les demarche pour cette changement

merci beucoup


bonjour

  • Par ahmed le

slt tous..je sius tunisenne je sius marier avec une polonaise et jai un bebe avec elle et jai un carte sejour 1 ans alore est que je peut travaille en france?????


change ma resedance en france aid moi svp

  • Par abderrazzak le

Bonjour



je suis d'origine du maroc je vis depuis 34 ans en espagne j'ai obtenu la carte de sejour a longue duree ce et je voudrai me transferer en france afin de m'installer moi et ma famille et trouver un travail j'ai entendu parler d'une nouvelle loi qui me permettra de travailler en france avec cette carte ce et je voudrai que quelqu'un m'explique les demarches a suivre et de quoi j'en aurait besoin vous me rendrez un grand service mon tel 0034605630391



merci d'avance





RE: change ma resedance en france aid moi svp

  • Par ahlam le

a ma connaissance il n'y a aucune nouvelle loi qui permet de s'installer en france plus de 3 mois avec une carte de résidence espagnole.

alors la seule chose qu'il faut faire c'est de trouver quelqu'un qui peut vous faire un contrat de travail mais ce contrat de travail n'est pas comme les autres;j'explique,il faut qu'il dépose sa demande auprés de "pôle emploi" et si cet agence ne trouve aucune personne répondant aux critéres qu'il demande, dans ce cas il va leur dire qu'il connait quelqu'un à l'etranger (espagne) et qu'il souhaite le faire venir,ils vont remplir le dossier et fournir les piéces néssecaires, vous les trouvez ci joint http://www.sos-net.eu.org/etrangers/interne/embauche.htm.

alors que vous,le résidant espagnol vous restez en espagne par ce que ca ne change rien de venir ici,jusqu'à obtenir l'accord d'embauche,je qouhaite vous avoir répondu.


RE: change ma resedance en france aid moi svp

  • Par KM71 le

la loi europeene dit que toous personne ayant le permis de sejour a duree illimitee peuvent travailler y avec dans la zone CE,mais en france ca depend des prefectures,je m'explique:chaque prefecture a mis une liste de metiers avec les quelles on peut convertire le permis du sejour CE en celui francais de salarie.

moi aussi je souhaite s'il y a qlq qui peut m'aider en nous disant s'il sait qlq choses a se sujet,ou les prefectures qui sont moins regides .

fait moi savoir si tu as autres nouvelles et moi aussi du ma part je te ferais savoir tous ce que j'ai pu savoir .

bonne chance a tous.


recherche avocat

  • Par ahlam le

je cherche un avocat qui parle l'arabe ou le français sur madrid,spécialité extranjeros.

merci


permis de sejours italien

  • Par cherif le

je possede un permis de sejours italien je veux l echanger en belgique car ma seour a une nationnalité belge merci de me repondre sur e mail cho.sebastien@hotmail.fr


permis de sejours italien

  • Par cho.sebastien@hotmail.fr le

bonjour je suis un Algérien,je possède un permis de séjours italien avec une période de validité 3ans et 4 mois et je veux l échanger en France car j ai trouver du travail et un hébergement et aussi qui peux me prendre en charge.pendant un plus qu'un an.merci de me répondre

cordialement


demande carte residence

  • Par abedel kader le

je suis algerien jais residence portuguaise ma femme elle es portuguaise trvaille en france je suis avec elle jais pas conpri commen je vai faire jaiter au prefecture mon dit fau un visa et aussi jaiter au hotre prefecture mon dit votre residence ces pas comme la france jais pas combnpri du tout je sai il ya vai la loi mais il ya vais uen solution je peux pas laisser ma femme seul meme je suis cuisinier je veux travailler


demande carte reside ounce titre sejour

  • Par abdel kader le

bonsoir jais unpeux defuculter jais pas conpri chaque prefecture ils ont les demarche comment mais moi simple jais ma femme depuis 4mois elle as commencer trvailler deja elle as une maison je suis arraiver dans 2 semaine je veux faire mon dosier de carte residence pour travailler car je suis cuisinier jais une residence de 5ans portuguaise je veux savoir qui va me aider a de cette situation meme les avoca jesper me conprendre me dit uen chose merci a tousse jesper a tousse les demarche a eux ouvrirte incha alah merci dieux


RE: demande carte reside ounce titre sejour

  • Par ahlam le

bonsoir abdel

il faut aller a l'OFII (http://www.ofii.fr/),il faut suivre les démarches d'un regroupement familiales,ca ne change rien le fait d'avoir une carte de résidence portigaise,il faut que votre femme furnisse toutes les pieces pour le regroupement;logement,ressources..et pour vous il faut donner l'adresse de résidence en portugal,ils vont vous contactez labas pour rechercher un visa et à l'arrivée en france vous allez chercher la carte de séjour à la préfecture,si vous n'avez pas compris je peux vous expliquer en arabe.

salam alaikum


demande carte sejour ou residence ou autorisation

  • Par abdel kader le

bonjour

je sui aller a se adresse de l'OFII (http://www.ofii.fr/ il mon dit que non en fai sa que algerien avec une algerien marocain avce marocain toi non tu es avce portuguaise jais pas conpri


demande carte residence ou carte sejour ou autorisation

  • Par abdel kader le

je suis Algerien jais du carte residence portuguailma femme travaille en france et du Nationaliter portuguaise elle et en france je suis elle parce que je peux a laisser seule nous somme aller voir se adresse de l'OFII (http://www.ofii.fr/ pour renseignier ils ons dit que sof que les entrangere pas avec une auropeene jais pas conpri encor




RE: demande carte residence ou carte sejour ou autorisation

  • Par ahlam le

salam

il faut aller donc directement a la prefecture et demander un dossier pour demande d'une carte de séjour UE membre de famille





Partenaire du citoyen européen


Le partenaire, avec lequel le citoyen européen a une relation attestée et durable, peut se voir délivrer une carte de séjour UE - membre de famille - toutes activités professionnelles.


La relation peut être issue :


du mariage conclu à l'étranger entre personnes du même sexe,



d'un partenariat civil de solidarité (Pacs) ou de l'équivalent étranger,



d'un concubinage attesté par un certificat et des justificatifs de vie commune.



La durée minimum de vie en commun exigée (en France et/ou dans un autre pays) est, sauf exceptions :


d'un an pour les partenaires liés par un mariage conclu à l'étranger entre personnes du même sexe,



d'un an pour les partenaires liés par un Pacs ou un partenariat étranger,



et de 5 ans pour les concubins.



http://vosdroits.service-public.fr/particuliers/F21830.xhtml


m'instaler en france

  • Par nabil le

bonjour,


j'ai une carte de sejour espagnole de 5 ans,je voudrais m'installer en france avec

ma copine,elle est d'origine roumaine,elle vient de s'installer,on va se marier plus tot,est ce que j'ai le droit d'avoir une carte de sejour française?

Merci

mon email nabil81@gmail.com.



RE: m'instaler en france

  • Par shahzad le

no,romen illsont pas de droit de reste et travallier en france jusq 31 dec 2013


se marier en France avec une personne qui la carte de séjour espagnol

  • Par sarah le

bonjour à tous

voila, j'aimerai me marier avec mon fiancé qui réside en Espagne et qui a la carte de séjour longue durée espagnol.

ma question est de savoir si c'est possible qu'on se marie en france, sachant que moi même j'ai une carte de séjour francaise de 10 ans, et qu'elles sont les démarches a effectuer pour son changement de papiers.

merci d'avance


CHERCHE CONTRAT DE TRAVAIL

  • Par OTMAN le

Bonjour a tous,




J'espère que vous m'accordée un contrat de travail pour salarie immigrant,




je vous informe que je suis un jeune marocain agée de 24 ans habite au maroc titulaire d'un diplôme technicien frigoriste obtenu à une institut public , j'ai une expérience d'un an dans l'installation, la maintenance préventive et le dépannage d'installations frigorifiques et électriques et je prépare un diplôme technicien en électricité de maintenance industrielle .




Rigoureux, autonome, j''ai une bonne relation avec les clients. Je possède le permis B;C.EC.




En espérant que ma candidature retiendra votre attention, je vous prie d'agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes sincères salutations.











residanse en espania

  • Par noreddine le

J´ai l´honneur de solliciter de votre haute bienveillance de vouloir m´accorder

ma de monde de residanse en espania

Je porte à votre connaissance que je suis un jeune de algerien j'ai 49ans,ayant

Dans l´attente d´une réponse favorable veuillez agréer Monsieur le Directeur Mes salutations les plus distinguées email farid.300@hotmail.com


demande carte residence

  • Par noreddine le



J´ai l´honneur de solliciter de votre haute bienveillance de vouloir m´accorder


ma de monde de residanse en espania


Je porte à votre connaissance que je suis un jeune de algerien j'ai 49ans,ayant


Dans l´attente d´une réponse favorable veuillez agréer Monsieur le Directeur Mes salutations les plus distinguées email farid.300@hotmail.com


carte sejour

  • Par benlhbib le

js marocain est je entrer en france l'annee dernière avec une visa chengen de 6 moi et pour et apere la fin de visa j'ai ete aller à l'assotione la simade et me dit que tu trouver un promis d'amboche ou contra sidi tu tanter ta chanche et j'ai trouver le promise d'ambouche avec aun contra sdi mais le probelme le mesieu qui donner le contra il avais peur parce que le mesieu de la simade il dit que il fau aller la l'anspection de tarvaille avec le patron si non ses pas la pin de pose le dosier a la prefrcture et je sais pas comment faire merci bpq quand tu trouver une soltione repond moi svp


cs

  • Par benlhbib le

voila mon email aziz262@hotmail.fr


demande d'aide

  • Par samna le

bonjour, voila j'ai un titre de sejour italien valable 2ans et je suis actuellement en france , je voudrai savoir si il y a possibilité d'optenir un titre de sejour francais.

ps: merci de bien vouloir me repondre


carte jejour

  • Par mohamed le

La paix, je suis un algérien résidant en Espagne et la mise en place d'une normale cinq ans et je voudrais travailler dans n'importe quel pays européen et en particulier la France, car il n'a rien gardé pour moi nous ne sommes pas des étrangers ni les Espagnols veulent travailler main dans la France vous pouvez pétrir merci


sejour

  • Par mohamed le

Bienvenue a Araft lorsque l'état comment passer un long séjour à établir un temporaire de cinq ans européen, mais il est impossible Aschrajha Nira me Mttalibat


echanger une carte ce italienne en carte de sejour francaise

  • Par abdeslam le

Bonjour je m'apelle abdeslam j'ai vécu en italie pendant 10 ans ,mariée avec 2 enfants,je posséde la carte CE MOI et ma famille.Maintenant je suis en france il ya un mois pour essayer de trouver une solution.Et je voudrauis savoir comment je pourrais régulariser ma situation en france et quesqu'il faut faire pour pouvoir obtenir une carte de séjour francaise et comment trouver ce fameux contrat de travail?est ce que j'ai une chance de trouver un employeur qui peut m'aider dans les démarches?je suis ouvrier dans les batiments.comment postuler et expliquer la situation a l'employeur?est ce qu'il ya des employeurs qui aident les gens sachant que j'ai aucune connaissance ici en france qui peut m'embaucher.

SVP j'attends vos réponses,vos temoyanages,c'est pas facile la situation ,Cordialment

mon email c'est nadwa85@hotmail.com


JAIS UNE CARTE DE SEJOUR ITALIENNE CE

  • Par KIKO le

BONJOUR JE SUIS EN FRANCE DEPUIT 6mois jais une promesse d'embouche compet euro assurance maladie hebergemnt ect au niveau de la perfecture le dossier es comple es jais obtenus un recipesse ....apres un mois je recoit une lettre de la direction regional de consomation es du travail du rhone

ils dise ce qui concernant l'employeur

-il doit persente une demande d'autorisation de travail

-il postule la demande au pole emploi au apc

-kbis une redevance a l'office d'immigration pour 1366.05 EURO

-une attestation de pole emploi pourkoi tu embouche cet personne

-une attestation pourkoi personne na repondu a cette offer

-indication le poste es l'echellon de se mitie precaise .......ectttttttttt

- se qui conserne moi

- des foto,un cv avec chaque emploi une dernier fiche de paie es traduire tous les document si sont en longue etrangaire ,est recipesse au titre de sejours CE en cour de validite

-


demande renseingements pour travailler en france

  • Par ayoub le



Bonjour, je suis marocain titulaire d'une carte de résidence longue durée de 5 ans espagnole mais pas (ce ); je voudrais m'installer en france et je me suis renseigné auprès du consulat de france en espagne ainsi que des préfectures en france malheureusement toujours mal informé voir même refusé.


Veuillez m'appoerter plus d'infos et toutes les démarches à faire pour obtenir une autorisation de travail en france SVP




SALUTATIONS ET MERCI


obtenir un contra de travail en france

  • Par aoudache le

je suis un algerien et je cherche un travail en france comme electricien de batiment mais je sache pas qu'ils ont les document à fournir .

SVP j'attend s vos reponses,cordialment mon email c'est sml-15@live.fr


carte sejour ce n est pas valable c koi le valable

  • Par alebo le

je comprend pas a koi sere ce union europenne seulement pour la misère deja bcp de pays vont au misere e peut etre meme la france pourquoi ya racisme dans union europenne?pq ils annonces que la loi disent que avec carte sejour ce longue tu peux travailler e etudier e quand tu va a un autre pays disent le contraire?poue cela toujours la crise e toujours e toujours la misére?quelqu un peux m expliquer sa svp.si c un racisme ou ugnerant ou koi sa e on parle de dimocratie je comprend pas c koi la democratie quiand tu peux parler e tu peut pas vivre dans le pays que tu veux car t as juste carte sejour european e ceux qui font mariage blanc dans un mois il peux deja travailler e apres un ans prend le chomage c beau sa e qui as passer 15 ans en europe n as le droit car n as pas la nationalitee ,avec carte sa marche pas e mieux qui change se nom carta igienica mieux que carte sejour


RE: carte sejour ce n est pas valable c koi le valable

  • Par eleyadi@hotmail.it le

tu a raison mon ami je suis d,a<ccord avec toi tout ce que vous avez dis est vrainous aussi en allemagne surtout a berlin il nous adit portes votre document car nous avons illmite c.e nous avons contrat de travaille illimite assurance nous avons tout document q,uifaut en fin ils disent non car il servent seulememt les roumain et boulgarie car il sont pas mousulman je crois le moment au tu part a la prefecture il vous demande votre nationalite si marocain ou algerien tunisien lareponce toujour non c,est honteux si romaine ou boulgarien si nous en travaille on volle pas et ca le vrai rassisme


On dirait l'auberge espagnole

  • Par Deçu le

Bonjour Maître


Cest bien dommage que vous ne fassiez pas de ménage, sur les commentaires de cet article. C'est un ramassis de complaintes inutiles.


REFUS D'AUTORISATION DE TRAVAIL

  • Par kiko le

BONJOUR MAITRE

JAIME BIEN AVOIR UN AIDE DE VOTRE PART VOILAS

LA DDDTE ELLE MA REFUSE CETTE AUTORISATION DE TRAVAIL FAUTE:

-VU LES DISPOSTION DE L'ACCORD FRANCO-ALGERIEN DU 1968

-VU notamment les articl.L 5221-5.R5221-6. 15et R 20 suivant du code du travail du 10octobre 2007 fixant la liste des pieces pour l'autorisation de travail.

Vu ma demande en date du 27-12-2012 Transmise a la DDDTE . Considerant l'autorisation de travaile est notament assujettie en compte des elemnts d'appreciation suivant.R5221-20 PLUS la situation de l'emploi es la zone geographique dans la demande est formule

-CONSIDERANT

en matiere de situation de l'emploi code rome D1101

ECT...... vue que je suis algerien resident italien avec une carte de sejour italienne longue duree es un recispes de trois mois

comment je puise faire apres ce refus de cete demanded'autorisation de travail


question

  • Par lilou le

bonjour, j ai une petite qustion, est ce qu' une personne d origine etrangere, residant avec un titre provisoire de sejour aux pays-bas, et enceinte d une français et peut venir s installer en france?


Un site vraiment génial

  • Par carte espagne le

Merci pour toutes ces informations. Par contre il y en a qui ne prennent pas la peine de lire car ils posent des questions dont les réponses se trouvent dans l'article ou dans d'autres commentaires ! Bref en tout cas merci pour cette mine d'or d'info moi qui suis espagnol j'avais besoin d'en savoir plus.

Juan


carte de sejour espagnol de 2ans

  • Par traore bamory le

je veux savoir s'il ya possibilite de travailler avec ce titre de sejour,qu'est ce qu'il me faut .


carte de séjour de 5ans

  • Par ABDEL le

je veux savoir si je peu changer ma carte de séjour espagnol par celle de france, je tiens à vous informer que pour avoir la carte de séjour en espagne de 5 ans, il faut d'abord avoir la 1ére de 1an, la 2éme de 2 ans, et la 3éme de 2 ans, donc je réside en éspagne depuis 10ans; en plus mes ariéres grand parents matérnel son de nationnalité française ils sont morts fraàais, mes grands parents matérnelles sont de nationnalité française ils sont morts françai ainssi qe ma mére est enregisté à bordo française car je demande son acte de naissance de dordeau. si vous pouvez me renseigner ça sera trés aimable de votres part mérci


demande carte residence

je suis algerien marier avec portuguaise je suis en france ma femme travaille en france moi aussi nous somme fait tousse les demarche de les document parce que moi je rejoindre ma femme ces 3 emme foit que jais fai tousse les document qui son dit pas encor jai recu aucune lettre aucune repence jai le numiro de sociale jais les fiche de paye que jais travailler pandon 1 ans et ils on pas reboursser aussi ni medicamen et nous somme au 2013 et moi jais fait les demarche au 2012 et ces la prefecture de mulun et jai rien repence


RE: demande carte residence

  • Par yacine07 le

je sui resident permanent canadien dorigine algerien veut instalé en france


demande carte sejour ou uen paier que je sui la avec mon epouse portuguaise

  • Par aissaoui le

bonjour je suis algerien marier avec portuguaise je suis en france ma femme travaille en france moi aussi nous somme fait tousse les demarche de les document parce que moi je rejoindre ma femme ces 3 emme foit que jais fai tousse les document qui son dit pas encor jai recu aucune lettre aucune repence jai le numiro de sociale jais les fiche de paye que jais travailler pandon 1 ans et ils on pas reboursser aussi ni medicamen et nous somme au 2013 et moi jais fait les demarche au 2012 et ces la prefecture de mulun et jai rien de repence riend paier que je sui la en france


demande carte residence

  • Par khadija le

A donné naissance à un fils en France et j'ai des papiers de résidence en Espagne Can moi et mon fils pour obtenir des titres de séjour en France et comment et grâce.


J'ai besoin de votre pour ma cousine qui est en danger.

  • Par Fitahia le

Ma cousine a rencontré un Belge à Madagascar, il l'a fait venir il y a un mois et demi.

Finalement, elle se rend compte de la réalité. Il est chomeur alors qu'il nous a dit qu'il travaillait, il boit beaucoup et a un problème d'alcool. Il est très violent. Bref, il est invivable. Suite à une violente dispute hier, il a jeté ses affaires dehors et il l'a virée de chez lui. Elle est actuellement logé chez une connaissance qui ne peut pas la garder longtemps. Je suis prête à l'acceullir en France. Est ce qu'elle peut s'installer en France avec sa carte de séjour belge de 5 ans sachant qu'elle sera hebergée chez moi? J'aurais besoin des conseils, dans sa situation, est ce que je pourrais facilement l'aider à s'en sortir si je lui trouve un travail?

Merci


cherche un travail en france

  • Par Ali le

je suis un tunisien et j'ai la nationalité italienne j'aimerais bien s'installer en france et j'en sais pas comment je vais faire sachant que je cherche un metier dans le domaine de batiment et j'ai pas aucune idée comment ca marche , j'attend un aide de vos parts svp Merçi


EASE OF OBTAINING VISA:SCHENGEN,AMERICA AND OTHERS/ FACILITE D'OBTENTION DE VISA SCHENGEN,AMERIQUE ET AUTRES

  • Par Michael le

EASE OF OBTAINING VISA:SCHENGEN,AMERICA AND OTHERS/ FACILITE D'OBTENTION DE VISA SCHENGEN,AMERIQUE ET AUTRES

EASE OF OBTAINING VISA:

SCHENGEN AREA, AMERICA AND OTHER ...

FOR MORE INFORMATIONS PLEASE CONTACT ME ANYTIME VIA

YAHOO MESSENGER, MAIL OR PHONE

YAHOO ID: satisfy.michael

MAIL : satisfy.michael@yahoo.co.uk

TEL : +447031923890/+23772589958


FACILITE D'OBTENTION DE VISA :

ZONE SCHENGEN, AMERIQUE ET AUTRES...

VEUILLEZ ME CONTACTER POUR

PLUS AMPLES INFORMATIONS

A N'IMPORTE QUEL HEURE PAR

YAHOO MESSENGER, MAIL OU TELPHONE

ID YAHOO M: satisfy.michael

MAIL: satisfy.michael@yahoo.co.uk

TEL: +447031923890/+23772589958


Connexion
Création d'un membre
Création d'un espace
Inscription à une communauté
Partage d'une publication
Modification d'une publication
Suppression d'une publication
Suivi des modifications d'une publication
Suivi des modifications d'un commentaire
Ajout d'un commentaire
Réponse à un commentaire