Se connecter
Le blog de Maitre PEUCH-LESTRADE
frederique.peuch-lestrade
Accueil
Blog
A propos
Dernières publications
PROPRIETE INTELLECTUELLE : A QUI APPARTIENT CE LOGICIEL?
la sonnerie de portable : insupportable pour l'auteur de l'oeuvre musicale
E-MAILS ET SMS: MOYENS PROCEDURAUX DE PREUVE AU SEIN DE L'ENTREPRISE
Derniers commentaires
nous attentons la suite
sur
E-MAILS ET SMS: MOYENS PROCEDURAUX DE PREUVE AU SEIN DE L'ENTREPRISE
Bonne analyse
sur
E-MAILS ET SMS: MOYENS PROCEDURAUX DE PREUVE AU SEIN DE L'ENTREPRISE
Remerciements
sur
E-MAILS ET SMS: MOYENS PROCEDURAUX DE PREUVE AU SEIN DE L'ENTREPRISE
Administré par
frederique.peuch-lestrade
Réseau :
blogosphere
Popularité (basse)
Activité (aucune)
+ d'infos
Créé le
Publications :
3
Commentaires :
3
- d'infos
Publications
Commentaires
Mots-clés
atteinte droit moral
e-mails
employeur
entreprise
lien : logiciel - employé - stagiaire - action en contrefaçon - originalité de l'oeuvre(07-09/2009)
moyens de preuve
numérisation oeuvre musicale
salarié.
sms
sonnerie de portable
Conditions d'utilisation
|
Powered by affinitiz
Connexion
Création d'un membre
Création d'un espace
Inscription à une communauté
Le blog de Maitre PEUCH-LESTRADE
Derniers commentaires