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Pollution de rivière
Par arrêt du 28 avril 2009, la cour d'appel d'Angers a confirmé le jugement du 16 octobre 2008.
Je rappelle qu'il s'agissait d'une condamnation pénale à la suite d'une pollution de rivière. La condamnation de l'industriel est confirmée.
La société prestataire de la sation d'épuration voit sa relaxe confirmée.
cf l'article du 16 octobre 2008
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