droit d'auteur (5)
Mi-mars 2009. Un colloque intitulé « L'idée du communisme » se tient à l'Université londonienne de Birkbek, dont Alain Badiou est un des instigateurs. Il est attendu des participants de démontrer la valeur positive et l'avenir du mot « communiste ». Parmi eux, figurent notamment l'italien Toni Negri, l'américain Michaël Hardt ou encore le slovène Slavoj Zizek, tous représentant peu ou prou la critique « post-marxiste ». L'entreprise qui ne dissimule pas son ambition a introduit une idée qui depuis plusieurs années, et bien avant les remises en cause du capitalisme sous l'effet de la crise systémique, anime les milieux de la critique radicale : les biens dits « communs » voulus accessibles à tous (médicaments, logiciels, transports ...) ne sont pas privatisables.
En défense de cette thèse, ces trois intellectuels se réfèrent, chacun à leur manière et à la lumière de leurs inclinaisons respectives, à la notion de « capitalisme cognitif » élaborée, développée, affirmée et répandue par l'économiste français Yann Moulier Boutang depuis plus d'une dizaine d'années dans le même temps que s'imposait le syntagme « société de l'information » pour désigner l'horizon techno-politique des nouvelles technologies de la communication et la transformation des process de production. La validité de ce concept alternatif aux prétentions hégémoniques appelle une interrogation à la hauteur de son succès.
La théorie du capitalisme dit « cognitif » qui trouve son origine dans les livres manifeste Empire et Multitude de Michael Hardt et Toni Negri, a rencontré une très grande audience dans les milieux altermondialistes en proposant un dérivé « marxien » analysant les transformations du travail et des luttes sociales à l'heure de l'économie informationnelle et des réseaux informatiques sous hégémonie américaine. L'intention du propos n'est rien moins que de proposer une « nouvelle théorie de l'exploitation » succédant à la théorie marxiste. À l'intersection de la pensée radicale et de l'économisme dans le champ intellectuel, elle se présente essentiellement sous les atours d'un discours théorique « non dépourvu de prophétisme » (1). La vitrine culturelle du « negrisme » comprend l'ensemble des outils de diffusion et structures sur lesquels une école de pensée peut trouver à s'appuyer parmi lesquels revues (Multitudes et La revue des livres inspirée de la New York Review of Books) et maison d'édition (Amsterdam). C'est dans cette constellation et ce sillage que s'inscrit « Le capitalisme cognitif ».
La lutte des places sur le marché des métaphores
Celui-ci s'installe dans un paysage qui paraît encombrer de métaphores et, de ce fait, participe d'une lutte autour de définitions, qui seraient autant d'« expressions d'intérêts sociaux divergents, d'imaginaires sociaux différents où se confrontent des projets de société hétérogènes » (2). À suivre Moulier Boutang, le recours au capitalisme cognitif se révèlerait bien moins limitée que la supposée « théorie officielle » de la « société de l'information » consacrée par le Sommet mondial de la société de l'information (SMSI) de Tunis en 2005. Cette notion-cadre à géométrie variable permet de regrouper des thématiques communes et autorise une définition a minima fondée sur le développement d'une infrastructure technique, le poids grandissant et le caractère prédominant et autocentré des activités informationnelles. Elle construit également en creux un foyer d'opposition entre d'une part, une société des réseaux autorégulée, a-hiérarchique, horizontale et coopérative sur le modèle organique et d'autre part, un l'État pyramidal archaïque.
Autre formule marquant une proximité sémantique : le « capitalisme informationnel » élaboré par Manuel Castells à la fin des années 1990 dans le premier tome de sa trilogie « La société en réseaux » avec pour ambition est de décrire « la révolution technique, centrée sur des procédés informationnels » et la « restructuration totale » du capitalisme autour de la mise en réseau d'entreprises hyper-flexibles (3). Dans l'avertissement à la seconde édition de son ouvrage maître Le capitalisme cognitif (Amsterdam, 2008), Moulier Boutang ajoute à titre justificatif que le terme « capitalisme cognitif » a pour mérite d'affiner le diagnostique, sans toutefois dessiner une société singulièrement différente de celles désignées par « la société de l'information » ou « le capitalisme informationnel ».
Il y a pourtant lieu de s'interroger sur son intérêt car c'est en définitive substituer à une formule plastique un concept dont la substance n'est pas moins vague. Ainsi, Bernard Stiegler la reprend à son compte pour la décliner ensuite dans les termes suivants : « cognitif », « créatif », « immatériel » ou encore « réticulaire » (4). Ce réseau de signifiants multipliant les occurrences du terme « réseau », signale une même économie de la contribution. Les nombreuses références à « l'intelligence collective » de Pierre Lévy (5), qui résulterait de l'interconnexion des cerveaux et des ordinateurs à l'échelle planétaire, confirme les emprunts conceptuels et le processus de recyclage de notions (6). De « l'intelligence collective », reprise et réinvestie par Moulier Boutang, au capitalisme cognitif le dénominateur commun réside dans cette analogie avec le vivant.
Ce « capitalisme cognitif » au centre duquel trônent les notions de circulation et de connectivité, demeure toutefois éloignée d'une théorie de la communication. Il s'agit bien plutôt de comprendre les nouveaux rapports de production à l'oeuvre alors que la naissance de ce « troisième capitalisme » inscrit dans la dérégulation des monopoles entend palier une perte du pouvoir explicatif des catégories de l'analyse marxiste classique (classe ouvrière, théorie de la valeur...). Stiegler propose en conséquence une « nouvelle critique de l'économie politique » à l'aune des nouvelles pratiques du travail et d'une « économie de la contribution qui relance le débat sur la propriété ». De son côté, Zizek ambitionne de réactiver une « perspective communiste » susceptible de neutraliser les mécanismes du marché en s'assignant pour tâcher de renouveler « l'économie politique de l'exploitation, par exemple des travailleurs "cognitifs" par leur entreprise » (7). La « coopération entre cerveaux » tend ainsi à se substituer aux rapports de domination chez les glosateurs du capitalisme cognitif. Selon Stiegler, le modèle industriel productiviste et consumériste « s'est proprement désintégré » tandis que les « prolétaires du système nerveux » seraient tout autant privés de « savoir » que ceux du « système musculaire ».
La dénonciation des « nouvelles enclosures »
La « coopération entre cerveaux » dont le mouvement du logiciel libre serait paradigmatique - « les codes de programmation sont toujours le fruit d'une collaboration » (8) - se heurterait toutefois, selon Moulier Boutang, à la « convention artificielle du droit » et à ses nouvelles « enclosures ». Le passage d'une économie de la rareté à celle de « l'abondance » qui accompagne la transition vers le capitalisme cognitif, butte encore sur l'« obstacle » de la propriété intellectuelle adoptant la forme de la clôture (enclosure) ou du péage de l'accès, tous deux violemment contestés car jugés inadaptés à la nouvelle économie. Le mouvement des enclosures, qui désigne l'appropriation des terres communales par les grands propriétaires fonciers en Angleterre partir de la fin du 15e siècle, est devenu, depuis son emploi par Moulier Boutang, une référence obligée au service de la dénonciation de la privatisation des connaissances et des savoirs (9). Tout en demeurant très critique à l'endroit des concepts « negristes », Daniel Bensaïd peut ainsi constater une « nouvelle vague d'enclosures » des biens intellectuels suscitant en retour de nouvelles formes d'oppositions des « sans » qui sont autant de « dépossédés » (10). Ainsi, l'antagonisme le plus crucial, selon Zizek, oppose inclus - parmi lesquels les détenteurs de droits de propriété intellectuelle - et exclus installés en position d'universalité. Partant, il considère dans cette perspective propriété privée et propriété intellectuelle incompatibles, la privatisation des « communs » étant considérée comme un « acte de violence [...] auquel il faut résister par des moyens violents, si nécessaires ». Cette position fait écho à la stratégie dite de « globalisation des luttes » chère aux diverses composantes du mouvement altermondialiste dont beaucoup ont fait de la contestation de la propriété intellectuelle englobée dans la lutte des « sans droits » un cheval de bataille.
Parfois renommée « communisme cognitif » par une méprise sans doute quelque peu entretenue, la notion n'en demeure pas moins fortement contestée au sein même de la gauche radicale
La contestation de la gauche radicale
L'économisme et les théorisations à l'oeuvre dans les écrits de Moulier Boutang ont rapidement essuyé des critiques sévères au sein des différentes familles de pensée de la gauche radicale.
Au confluent de la critique néo-situationniste et de la mouvance autonome, la revue Tiquun attentive à la dénonciation de la société spectaculaire et des théories cybernétiques de la communication sous les auspices de Debord, ne voit dans la « perspective negriste » qu'un perfectionnement du système et l'expression d'un antagoniste « au sein de la classe des gestionnaires, entre sa fraction progressive et sa fraction conservatrice » . Perspective en trompe l'oeil donc.
Mais ceux sont certainement les économistes marxistes qui portent le fer de la critique au coeur des élaborations conceptuelles. L'édification de ce nouveau « mode de production » convoquant toutes les catégories marxistes confondrait la connaissance avec la diffusion de l'information pour faire de l'intelligence le produit nécessairement émergent du rapprochement de cerveaux distants. Ainsi, les formes modernes de la marchandise, loin de conduire au dépassement de la loi de la valeur argué par les tenants du capitalisme cognitif, retrouveraient au contraire « la contradiction absolument classique entre la forme que prend le développement des forces productives (ici la diffusion gratuite potentielle) et les rapports de production capitalistes qui cherchent à reproduire le statut de marchandise, à rebours des potentialisations des nouvelles technologies » . La confusion entretenue entre valeur d'usage et valeur d'échange au mépris de leur différence irréductible, serait par ailleurs révélatrice d'une méconnaissance des distinctions intellectuelles fondatrices de l'économie politique . C'est encore le cas de la réduction de la force de travail marchande à la valeur monétaire ou de l'effacement supposé des lignes de partage entre travail et capital signant l'absence de fondement empirique et l'absolutisme de cette théorie . Michel Husson a synthétisé les méthodes retenues consistant à se vouloir novateur à tout prix et à monter en épingle tel aspect étudié dans un éclectisme mobilisant toutes les données et références sans craindre l'extravagance et l'outrance du propos. Un exemple topique réside dans la proclamation réitérée de la disparition du travail matériel alors que la coopération des « cerveaux en réseau » ne suffit pas à éclairer les concepts présentés tels que le « cognitariat ». Autant de critiques sur lesquelles Moulier Boutang ne s'attarde guère dans la seconde édition de son ouvrage sinon pour qualifier leurs auteurs d'« orthodoxes » (sic).
Au service de « l'économie de l'immatériel »
Dans cette seconde édition, afin de contrer des critiques épistémologiques virulentes, un grand nombre des discutants de Moulier Boutang, acquis à son analyse au sein du think thank de Philippe Lemoine (dirigeant de LaSer, « leader des services d'intermédiation et relation client »), ne ménagent pas leurs efforts pour la relier à la critique de l'économie politique de Marx, et établir une filiation tout en admettant que ce « capitalisme cognitif », quand bien même se voit-il qualifié de « post-marxiste », demeure bien dans l'enceinte du capitalisme. Or, dans le même temps, les références au marxisme sont dénoncées par d'autres de ses laudateurs comme Michel Henochsberg, qui y décerne non seulement une « tromperie » mais, pire encore, « le spectre de la critique de l'économie politique ». D'autres encore, dont les préoccupations relèvent directement de la sphère marchande comme André Rébiscoul, publicitaire chez Publicis, voient partiellement satisfait leur « besoin de concept ». Ce point de vue, loin de participer à la régénération de la critique marxiste, est à rapprocher des conclusions du rapport Jouyet-Lévy : « L'économie de l'immatériel et la croissance de demain » , commandé par Nicolas Sarkozy alors ministre de l'économie, auquel Moulier Boutang renvoi sans la moindre distance critique. Le postulat de ce rapport réside dans la liaison entre révolutions technique et socio-économique. Il prône, au terme d'une approche de la nouvelle « économie de l'immatériel » foncièrement « technico-financière », selon l'analyse de Pierre Musso, la marchandisation des savoirs et « connaissances » englobant tout à la fois et sans distinction l'innovation, la recherche, l'enseignement, le design, la créativité, la publicité et le marketing selon la règle implicite de l'équivalence généralisée (11). Parmi les nombreuses propositions du rapport, domine la volonté de déréguler (fréquences hertziennes, propriété intellectuelle ...), et libéraliser massivement pour « gagner la bataille de l'immatériel ». Enjeu qui suppose de « traiter économiquement le capital humain » devenu un « actif immatériel », et contredit par conséquent singulièrement les positions des adversaires d'une propriété intellectuelle « hégémonique » rangés sous la bannière du « capitalisme cognitif ».
Collaboratif, ce concept l'est certainement qui se nourrit des commentaires de ses promoteurs. Plastique et paradoxal, il l'est tout autant dès lors que son contenu reflète les intérêts matériels et stratégies de ses destinataires. Ici donc la théorie sans doute classée de manière hâtive autant qu'abusive dans le champ de la radicalité s'accouple à la sphère marchande et y apporte la légitimité d'un discours dont les prétentions savantes, critiques et subversives contribuent in fine à renforcer l'objet dont elle apparaît vouloir opérer l'analyse.
Quaderni , n°71, hiver 2009-2010
NOTES :
(1) Louis Pinto, « La pensée post- de Toni Negri » in, Bertrand Geay, Laurent Willemez (coord.), Pour une gauche de gauche, Bellecombe-en-Bauges, Éd. du Croquant, coll. Savoir/agir, 2008, p.197
(2) Serge Proulx, « Interroger la métaphore d'une société de l'information : horizon et limites d'une utopie », Communication & Langages, n°152, juin 2007, p.109
(3) Manuel Castells, La société en réseaux, tome 1, L'ère de l'information, Paris, Fayard, 1999, p.21 et 22 ; p.86-87
(4) Bernard Stiegler, Pour une nouvelle critique de l'économie politique, Paris, Galilée, coll. Débats, 2009, p.66
(5) Pierre Lévy, L'intelligence collective, Paris, La Découverte, Poche/Essais, 1997
(6) David Forest, « L'intelligence collective : anatomie d'un poncif », Questions de communication, n°15, 2009, p.55
(7) Slavoj Zizek, « Le léninisme aujourd'hui : comment commencer par le commencement », Contretemps, n°2/2009, p.141
(8) Michael Hardt, Toni Negri, Multitude, Paris, 10/18, coll. Fait et cause, 2006, p.347
(9) David Forest, « La citadelle du droit d'auteur : panorama de quelques idéologies contemporaines », Quaderni, hiver 2004-2005, n°56, p.11-12
(10) Daniel Bensaïd, Les dépossédés. Karl Marx, les voleurs de bois et le droit des pauvres, Paris, La Fabrique, 2007, p. 67 et 76
(11) Pierre Musso, " Une critique de l'économie de l'immatériel vue par le rapport Jouyet-Lévy », Quaderni, n°64, p.81 s.
A propos de : Christophe Tardieu, Internet et libertés , CNRS Éditions, 2010.
Etrange entreprise que l'é́dition de l'opuscule de Christophe Tardieu intitulé Internet et libertés sous l'égide du CNRS dans une collection destinée au plus large public. Si le genre dans lequel s'inscrit ce court texte à prétention pédagogique - en vérité bien plus proche de l'article que de l'essai -, explique sans doute l'absence de notes de bas de page et bibliographie, plus surprenant est celle de toute présentation de l'auteur en quatrième de couverture comme au sein de l'ouvrage. Qui est- il ? Et d'où parle-t-il ?
Un moteur de recherche semble seul à mê̂me d'apporter un élément de réponse. Inspecteur des finances, celui-ci a été directeur-adjoint du cabinet du ministre de la Culture Christine Albanel. Il a ainsi été étroitement impliqué dans la promotion du projet de loi « Création et Internet ».
« Internet et libertés », ce titre laisse présager d'une nouvelle étude sur le thème informatique et liberté voire sur la liberté d'expression sur Internet. Il n'en est rien. Après une longue introduction pavée de lieux communs sur la « mutation de civilisation », « la modification anthropologique », les menaces d'Internet à la hauteur de ses promesses, c'est de la réglementation du droit d'auteur que l'auteur entend traiter. Il est ici question plus précisément de la défense et de l'illustration de la très controversée HADOPI (Haute Autorité pour la Diffusion des Oeuvres et la Protection des Droits sur Internet), l'autorité administrative indépendante chargée de la riposte graduée dont la mise en branle coïncide avec la parution du livre.
Le même moteur de recherche apprendra encore au lecteur que Christophe Tardieu a été à l'origine d'une polémique virulente pour avoir signalé à TF1 le courrier d'un de ses salariés contestant auprès de son député, Françoise de Panafieu, la pertinence du dispositif de la loi « Création et Internet ». Ce salarié avait été en conséquence immédiatement licencié pour « divergence importante avec la stratégie de l'entreprise ». L'auteur y revient en préambule de façon allusive : « Toujours trop tard pour les regrets, un simple clic peut créer un grand choc ».
L'observation prend toute sa saveur lorsque, pour contester l'extension de la « licence légale » et stigmatiser ses conséquences économiques néfastes, Tardieu prend à témoin son lecteur dans les termes suivants : « Que faut-il dire à ces salariés [des industries culturelles] qui connaissent, les uns après les autres, le chômage ? »
« L'État ne pouvait rester sans réaction ». Si la position de l'auteur, farouchement hostile aux projets de « licence légale », mérite évidemment d'être entendue, celle-ci est hélas minée par ses imprécations contre l'opposition et le recours à des généralisations outrancières. Une « idéologie dominante laxiste », confondue sous sa plume avec la gratuité, serait à l'origine de tous les maux frappant la création. Or, les variables multiples de ce problème complexe ne s'accommodent guère de raccourcis et formules à l'emporte-pièce. Celui-ci semble ainsi ignorer que les études économiques ne sont pas unanimes sur la part du téléchargement illégal dans la chute des ventes de CD. « Dès 2006, tous les créateurs furent vent debout face à un système qui leur paraissait ubuesque et les condamner soit à la pauvreté, soit à la bureaucratisation». C'est encore passer sous silence l'approbation de la « licence légale » par de nombreux artistes et la division du monde de la création sur ce point.
La seule alternative résiderait dans le mécanisme de sanction mis en place par la nouvelle loi et longuement défendu par l'auteur. Pour s'étonner de l'amendement dit « Bono » du Parlement européen et de la décision du Conseil constitutionnel, qui avait considéré que la coupure de l'accès à Internet devait être décidée par un juge au regard de l'atteinte à la liberté de communication, Tardieu soutient que la HADOPI est « assimilable à une autorité judiciaire » car composée de magistrats professionnels. Que la composition d'une administration puisse déterminer sa nature a de quoi surprendre sous la plume d'un juriste. Tout aussi stupéfiante est l'équivalence posée entre une admi nistration et une juridiction et, ce faisant, le peu de considération témoignée au principe de séparation des pouvoirs tandis que les expériences administratives patinées de judiciaire se multiplient.
Que retenir au final de cette bien pâle copie de l'ouvrage de Denis Olivennes, La gratuité c'est le vol ? Sans doute que l'édition « scientifique » sert désormais sans ambages de véhicule à une communication gouvernementale dont les efforts de persuasion méritent davantage d'êtres salués que l'ambition du propos.
Terminal , n°106-107, 2010, p.190-191
Imaginaire(s) des technologies d'information et de communication , Amar Lakel, Françoise Massit-Folléa, Pascal Robert (dir.), Paris, coll. praTICs, Editions de la Maison des sciences de l'homme, 2009
Les représentations sociales des technologies de l'information et de la communication peuvent être considérées comme un arrière-fond de la question de la gouvernance de l'internet, puisqu'elles constituent le terreau des conditions d'acceptabilité de la technique.
La journée d'études organisée par le programme de recherche Vox Internet a visé moins une analyse conceptuelle du (ou des) imaginaire(s) des TIC qu'un questionnement méthodologique à même de proposer des alternatives et de nouvelles pistes de travail. En tentant de préciser à quelles sources s'abreuve la notion d'imaginaire des techniques, quels en sont les vecteurs, quels acteurs la mobilisent et pour quel type de justification, les articles successifs mettent en perspective le lien entre représentation sociale, discours et imaginaire des TIC, au fil d'une histoire qui semble parfois se répéter.
Cela conduit à explorer une épistémologie critique qui permette de justifier l'emploi du concept d'imaginaire(s) face aux concepts associés (utopie, mythe, idéologie ; etc.). Et qui invite, lorsque l'on étudie les discours sur l'internet, à les rapporter plus finement aux pratiques réelles et à changer de cadre d'analyse pour envisager de manière plus productive les relations entre technique, politique et société.
Disponible intégralement : http://editionsmsh.revues.org/72
Les relations entre droit d'auteur, sur le versant de la protection des droits, et le droit des données personnelles, ont été organisées par la loi Informatique et libertés à la faveur de la réforme du 6 août 2004. Cette rencontre placée sous le signe de la défiance a conduit à une alliance qui n'a pas dissipé la tension entre ces deux droits ni écarté une remise en question des équilibres internes de part et d'autre.
Et s'il était possible de trouver un cadre d'intelligibilité de la norme hors du droit, dans une représentation figurative de la loi (1) et, pour emprunter la formule de Mireille Delmas-Marty, y déceler « une forme imaginante du droit » (2). En 1997, Richard Stallman, écrit une nouvelle participant du genre anti-utopique intitulée « Le Droit de lire » afin de projeter dans le futur la vision du monde des militants du logiciel libre (3). Dans la société imaginée et décrite par la figure emblématique de ce mouvement, chaque morceau de musique, texte, film et logiciel se voit couplé à un « mouchard », c'est-à-dire un logiciel lié à l'oeuvre qui permet de la suivre à la trace. La « SPA », qui dans le récit est l'acronyme de « Software Publisher's Association », se comporte comme une force politique officielle, exerçant avec la « Centrale des licences » un contrôle implacable, encourageant la dénonciation de ceux dans lesquels le lecteur est invité à reconnaître les descendants à la fois proches et lointains des partisans-résistants du logiciel libre. Un « Big Brother » exerce une surveillance et une répression au nom de la propriété intellectuelle dont il est le gardien dévoué et l'oeil omniprésent. La traçabilité des logiciels, qui fait figure de solution technique et de remède pour les auteurs et créateurs, devient dans ce récit le cauchemar de l'enfermement technologique. Le recours à la technique se présente tout à la fois comme remède à l'utilisation frauduleuse des oeuvres et poison de la surveillance orwellienne, à l'instar du Pharmakon de Platon (4).
Aux États-Unis, le téléchargement d'oeuvres protégées a conduit à des poursuites judiciaires de grande ampleur initiées par la RIAA (Recording Industry Association of America) à l'encontre des utilisateurs de sites de partage P2P (Peer-to-peer). Cette démarche a vu s'opposer protection du copyright et règles de la privacy (5). La déclaration de son président Cary Sherman témoigne de la rigueur dont son organisation fait preuve : « Cette activité est illégale, vous n'êtes pas anonymes quand vous vous y adonnez » (6). Le DMCA (Digital Millenium Copyright Act) permet à un ayant droit d'obtenir d'un FAI (fournisseur d'accès à internet) des informations sur l'un de ses abonnés, au moyen d'une simple assignation (7). Pour autant, le refus des juges américains de contraindre l'opérateur de télécommunication Verizon (8) à divulguer le nom de ses abonnées soupçonnés de piratage a apporté une preuve renouvelée de l'attachement à la privacy. D'autres pays de common law sont particulièrement favorables aux titulaires de droits. Ainsi, le droit australien leur permet de déclancher temporairement des perquisitions et saisies sans en avertir la personne concernée (« Anton Piller Order » (9)), ce fut de cas pour la MIPI (Music Industry Piracy Investigations) à l'encontre de Sharman network, éditeur de Kaaza dans la cadre de sa plainte pour violation du copyright.
Cette offensive, devenue pour Jack Valenti, président de la Motion Picture Association of America (MPAA), une « guerre anti-terroriste personnelle », a atteint les rivages de l'Europe. En France, des poursuites judiciaires ponctuelles à l'encontre d'internautes (10), contestées par une large part de l'opinion, ont pris une tournure résolument polémique à mesure que le haut débit s'imposait dans les foyers. Surtout, elles se sont heurtées à des obstacles techniques dès lors que l'identité des utilisateurs « masquée par l'adresse IP » (11) n'était plus directement accessibles aux titulaires de droits, et pouvait bénéficier du filtre protecteur de la loi Informatique et libertés.
Cette contestation a connu son acmé lorsqu'une coalition d'artistes, politiques et intellectuels appelant en 2005 dans la presse à « libérer la musique », dénonçait une « politique répressive et disproportionnée » à l'encontre de « quelques boucs émissaires », et invitait à l'arrêt des poursuites engagées (12). Certains, parmi les juristes, estimaient que « La répression, quand bien même serait-elle clémente, lance un message clair : certaines industries culturelles ont déclaré une guerre ouverte à leurs propres clients » (13). Peines trop lourdes a-t-on lu et entendu (14) à l'encontre d'une contrefaçon présentée comme « à usage privé » par opposition à celle dite « commerciale ». Le droit d'auteur, de son côté, s'exercerait au détriment des droits du public et de « la demande sociale tendant à un accès large et facilité aux contenus culturels » (15).
Internet est apparu comme une « source de conflits de valeur » (16), notamment entre droit de propriété et celui au respect de la vie privée. Il rend complexe et délicat l'articulation de droits dont la valeur sociale est élevée, mais dont l'étendue respective est contestée (17). Le droit d'auteur « en crise », selon le terme d'Alexandra Bensamoun (18), se serait retourné en son contraire aux yeux de l'opinion pour Pierre Sirinelli (19). Alors que sa naissance s'inscrit dans l'idée du progrès de la liberté d'expression bridée par les privilèges d'édition, le voilà désormais instrument de prédation et de censure. Considéré comme le maître d'oeuvre d'une « publicisation de l'espace privé » (20), le droit d'auteur a été rangé nolens volens du côté de la transparence contre « le besoin d'intimité » sous la forme du secret, « cette loi commune de la sociabilité » selon Geny (21). Au sein de la galaxie des droits de la personnalité, la multiplication des régime spéciaux a répondu à de nouvelles applications et préoccupations. Le droit des « données à caractère personnel » (DP) y a pris une place de choix pour devenir l'expression privilégiée du pouvoir de maîtrise de ses relations avec autrui conféré à la vie privée (22), et son principal rameau. Pourtant, à croire les moteurs de recherche et réseaux sociaux, celle-ci serait une notion « obsolète » dont les jeunes générations ne partagent pas les présupposés et, à tout le moins, faudrait-il la relativiser (23).
La rencontre entre droit d'auteur et vie privée est moins récente qu'il y paraît. Si la doctrine française débat de longue date de la « conciliation » (24) entre la protection de l'intimité et celle accordée à l'oeuvre - la protection des lettres missives en fournit un exemple topique (25) -, c'est le plus souvent pour étudier les rapports entre respect de la vie privée et liberté de création de l'historien ou journaliste. Ces deux droits n'ont pas toujours été séparés ni antagonistes quand les atteintes à la vie privée étaient réparées par le biais du droit d'auteur (26). L'alliance inédite du droit d'auteur et des DP réalisée par la réforme du 6 août 2004, qui transpose la directive européenne 95/46/CE du 24 octobre 1995, revêt les atours d'un mariage « morganatique ».
Lire la suite dans la Revue Lamy droit de l'immatériel , mars 2011, p.80-90
En médaillon : Les Époux Arnolfini de Jan van Eyck, 1434 (National Gallery, Londres)
NOTES :
(1) Louis Marin, Utopiques : jeux d'espace, Paris, coll. Critique, Minuit, 1973, p.110.
(2) Allocution de Delmas-Marty M., « Internet, révélateur et producteur de règles », colloque Vox Internet II, 26-27 mars 2010. www.voxinternet.org/spip.php?article357.
(3) « Le droit de lire » in Blondeau O., Latrive F. (éd.), Libres enfants du savoir numérique, Paris, Éditions de L'éclat, 2000, p.59. http://www.gnu.org/philosophy/right-to-read.fr.html.
(4) Platon, Phèdre, Garnier-Flammarion, 1999. « cette "médecine", ce philtre, à la fois remède et poison, s'introduit déjà dans le corps avec toute son ambivalence. Ce charme, cette vertu de fascination, cette puissance d'envoûtement peuvent être - tour à tour ou simultanément - bénéfiques et maléfiques », Derrida J., La pharmacie de Platon, Paris, Seuil, 1972, p.264.
(5) Elle trouve son origine dans le 4e Amendement de la Constitution des États-Unis (« Les arrestations et perquisitions ne peuvent avoir lieu sans mandat »), dans son exégèse par le juge Thomas Cooley (1888) qui évoquait le « droit d'être laissé en paix » (the right to be let alone), et enfin dans l'article fondateur de Samuel Warren et Louis Brandeis « The Right to Privacy » (Harvard Law Review, vol. 4, n°5, 1890-1891, p.193-220,) dont le principe sous-jacent est celui de l'inviolabilité de la personnalité. Si Brandeis fait de ce droit la matrice de toutes les libertés, il s'abstient toutefois de le définir, et cette omission un siècle plus tard prend la forme d'une béance que les meilleurs esprits s'échinent à combler.
(6) « Peer-to-peer : les majors changent de tactique », 27 juin 2003. www.journaldunet.com.
(7) Copyright Law of the United States. 17 USC § Section 512 (h) : « Limitations on liability relating to material online » qui prévoit qu'un « titulaire du droit d'auteur ou une personne autorisée à agir en son nom et pour le compte du titulaire peut demander au clerc de tout tribunal d'instance des États-Unis d'émettre une injonction au fournisseur de service pour l'identification d'un contrefacteur presumé ». Voir Gaubiac Y., « Logiciels de distribution de musique peer to peer. Affaire Riaa c/Verizon », CCE, mars 2004, p.11 s.
(8) Riaa c/ Verizon. US Court of Appeals for the District of Columbia Circuit, 19 décembre 2003. Dans le même sens, voir également l'affaire Riaa c/ Charter Communication (US Court of Appeals, 8th Circuit, 4 janvier 2005).
(9) Anton Piller KG v. Manufacturing processes Limited (1976), Ch. 55.
(10) Voir par exemple TGI Paris, Sppf, Scpp, Sacem, Sev c/ B. D., 28 janvier 2004. De façon exceptionnelle, cet internaute contrefacteur récidiviste a été notamment condamné à 6 mois de prison ferme pour vente d'oeuvres téléchargées via des sites P2P.
(11) Pierre Sirinelli, « The graduated response and the role of intermediaries : avoiding the Apocalypse or a return to the sources ? » in Bently L., Sothersamen U., Torremans P. (éd.), Global Copyright. Three undred years since the Statute of Anne to Cyberspace, Edward Elgar Publishing Limited, Cheltenham, UK, 2010, p.481.
(12) Appel lancé dans Le Nouvel Observateur, 21 février 2005.
(13) Canevet S., Rojinsky C., article précité.
(14) Jean Cedras, Le téléchargement illicite d'oeuvres protégées par le droit d'auteur, Rapport au Ministre de la Culture et de la communication, avril 2007, p.12.
(15) CSPLA, avis n°2005-2 du 7 décembre 2005 sur la distribution des oeuvres en ligne.
(16) Delmas-Marty M., précité.
(17) « La question, jadis illégitime, vient de plus en plus souvent à l'esprit, estiment Sébastien Canevet et Cyril Rojinsky au mitan des années 2000 dans une tribune retentissante, car il subit aujourd'hui une extension très notable, quitte à parfois méconnaître le nécessaire équilibre entre le droit des auteurs et les droits du public ». « Et si le droit d'auteur allait trop loin, sur internet et ailleurs ? », D. 2005, n°13, p.849.
(18) Bensamoun A., « Portrait d'un droit d'auteur en crise », RIDA, avril 2010, n°224.
(19) Pierre Sirinelli, précité, p.486.
(20) Benabou V.-L., « Droit d'auteur versus vie privée (et vice-versa) », Propriétés intellectuelles, juillet 2005, n°16, p.271.
(21) François Geny, Des droits sur les lettres missives, t.1, Paris, Sirey, 1991.
(22) Robert J., Duffar J., Droits de l'homme et libertés fondamentales, Paris, 7e éd., Monchrétien, 1999, p.407
(23) Pour sacralisée qu'elle soit, la privacy n'en demeure pas moins discutée. Par le mouvement communautarien notamment qui, aux États-Unis, défend la thèse de l'intérêt supérieur de la communauté (Amitaï Etzioni, The Limits of Privacy, Basic Books, 1999). Selon le juriste Daniel Solove, le concept de privacy doit non seulement relativisé mais également pensé comme un perpetuum mobile (Understanding Privacy, Cambridge, Harvard University Press, 2008).
(24) Ambroise Soreau, Droit d'auteur et vie privée, Thèse, Nantes, 2000, p.13 et n°30.
(25) François Geny, précité, p.180.
(26) C'est en 1905 que les juges de la Cour suprême reconnaissent l'existence d'un « right of privacy » autonome, détaché d'une protection par le biais de l'appropriation des lois du copyright Pavesich v. New England Life insurance Co., 122 Ga, 190, 50 S.E. 68 (Ga 1905), 3 mars 1905. Voir Scoglio St., Transforming Privacy. A transpersonal philosophy of rights, Praeger Publishing, 1998.
Editions Gualino, Coll. Droit en action, 2010, 106 p.
HADOPI, contrefaçon, "test des 3 étapes", courte citation, licence légale, logiciel libre, gestion collective... autant de termes dont la compréhension est requise de tout intervenant et acteur de la création. Autant de termes au coeur de cet ouvrage consacré au droit d'auteur et aux droits voisins du droit d'auteur, communément désignés par l'expression « propriété littéraire et artistique ». L'équilibre entre les créateurs et les investisseurs, pour avoir toujours été précaire, a été particulièrement mis à mal au milieu des années 1990 avec la numérisation des oeuvres, la dématérialisation des supports, l'identité parfaite entre copie et original, Internet et la multiplication des moyens de diffusion, la mondialisation des flux et des échanges. Comment le droit répond-il à cette révolution permanente ?
Les droits d'auteur et les droits voisins constituent la matière première et l'enjeu central de la « société de l'information ». Cet ouvrage en livre une vision panoramique, précise et concrète à destination de tous : Praticiens de la matière (juristes d'entreprise, avocats, magistrats), étudiants qui ont besoin d'avoir une vision complète du sujet, non juristes concernés par le sujet.
Présentation
Cet ouvrage est consacré aux droit d'auteur et droits voisins du droit d'auteur, communément désignés par l'expression « propriété littéraire et artistique ».
De nouvelles formes d'oeuvres étrangères à l'art ou la littérature ont intégré le champ du droit d'auteur ce dont témoignent les logiciels ou dessins et modèles. Au droit d'auteur se sont ajoutés les droits voisins au profit des auxiliaires de la création, qui apparaissent le plus souvent comme une protection complémentaire aux yeux des tiers et autant de paiements à effectuer pour exploiter un même objet.
La philosophie qui guide le système français, depuis les lois révolutionnaires jusqu'aux dernières réformes, réside dans la recherche permanente, si ce n'est d'un point d'équilibre, à tout le moins d'une « balance des intérêts » entre les droits d'un auteur privilégié et les investissements des promoteurs de la création tout en prenant en considération l'intérêt général.
Cet équilibre, pour avoir toujours été précaire, a été particulièrement mis à mal au mitan des années 1990 avec la numérisation des oeuvres, la dématérialisation des supports, l'identité parfaite entre copie et original, la multiplication des moyens de diffusion, la mondialisation des flux et des échanges qui caractérisent la société de l'information.
D'une part, la réglementation de l'usage des contenus s'est heurtée à la complexité des questions soulevées par Internet auxquelles il est rapidement apparu illusoire de prétendre répondre essentiellement par le biais de solutions techniques. Les industries culturelles ont tardé à prendre la mesure de ces phénomènes et leurs répercussions. Ainsi, les offres légales en matière musicale, cinématographique, audiovisuelle et désormais de livre numérique, peinent encore largement à constituer un modèle économique viable et assurer la compatibilité des normes techniques.
D'autre part, l'accès sans entrave à la création a fait l'objet de revendications appuyées au nom du droit à la culture tandis que se développe une hostilité croissante au droit d'auteur perçu comme le principal obstacle aux promesses de la société de l'information.
Questionné, contesté, voire menacé, le droit de la propriété littéraire et artistique requiert une connaissance et une compréhension à la hauteur des enjeux de la création.
Consulter l'ouvrage
http://www.nxtbook.com/lextenso-editions/Gualino/978-2-297-01501-1/index.php?ap=1#/0
Se procurer l'ouvrage
http://www.lgdj.fr/manuels-precis-mementos/230584/droit-auteur-droits-voisins
Revue de presse :
« Vous souhaitez prendre connaissance d'une règle de droit liée à internet quelque peu oubliée ? Vous souhaitez la retrouver facilement, présentée de manière synthétique et dans un langage simple ? »
Michèle Battisti, www.adbs.fr
« il expose de manière synthétique mais complète les grandes lignes de cette matière complexe»
Expertises des systèmes d'information
« L'ouvrage est très structuré, synthétique, d'un abord facile et bénéficie d'une claire volonté pédagogique »
Bernard Lemaire, www.cio-online.com