La banque n'est tenue d'aucune obligation de mise en garde lors de la conclusion d'opérations non spéculatives, soit des placements simples, comportant néanmoins un aléa lié à l'évolution des bourses. Il suffit que le client ait été informé des risques y attachés par une information claire, complète, loyale et exacte.

En revanche, la banque est tenue de mettre en garde son client, non averti, des risques encourus par lui dans les opérations spéculatives qu'il effectue sur les marchés à terme. En ne l'éclairant pas, la banque fait perdre à son client la chance d'échapper, par des opérations plus judicieuses, au risque de perte qui s'est réalisé. C'est cette perte de chance qui doit être indemnisée (Cass. com., 12 févr. 2008, no 06-20.835, no 251 FS - P + B, Chênefront c/ Sté Dubus).

Il incombe à la banque de prouver qu'elle a mis en garde son client sur les risques afférents aux opérations spéculatives qu'il envisageait d'effectuer ou qu'il était suffisamment averti de ces risques. Une simple information ne vaut pas mise en garde ( Cass. com., 13 juill. 2010, no 09-69.638, Bayle c/ Sté Caisse d'épargne et de prévoyance d'Auvergne et du Limousin).

En cas de difficulté, la banque doit pouvoir démontrer soit que la charge de remboursement du prêt était adaptée aux capacités financières de son client, soit que celui-ci était un emprunteur averti, soit qu'elle l'a mis en garde au regard des charges du prêt, de ses capacités financières et du risque de l'endettement né de l'octroi du prêt ( Cass. 1re civ., 6 janv. 2011, no 09-70.651, Guillot c/ Sté BNP Paribas Cass. com., 18 janv. 2011, no 09-17.425, Sté Banque Palatine c/ Il Vicolo et a.).

Cette mise en garde doit avoir lieu lors de la conclusion du contrat de prêt. Le seul fait d'avoir attiré l'attention du client sur les charges du prêt ne constitue pas une mise en garde suffisante ( Cass. 1re civ., 24 sept. 2009, no 08-16.345, no 883 FS - P + B, Baux c/ Sté GE Money Bank).