Le corpus de documents consacrés à l'affaire Dreyfus dans Gallica s'enrichit avec la mise en ligne récente d'un recueil de photographies prises lors du procès de Rennes en 1899.

Présentation sur le blog Gallica :

À la suite de la cassation de son premier jugement , Alfred Dreyfus revient en France après 5 années de bagne pour comparaître devant le Conseil de Guerre : ce procès est documenté dans un album contenant près de 200 photographies . Malgré de nouveaux éléments, Maître Labori , son avocat, dont les papiers manuscrits figurent également dans Gallica , ne parvient pas à le faire acquitter. Il faudra attendre 1906 pour que le capitaine Dreyfus soit réhabilité .

Notice complète

Titre : [Recueil. Procès d'Alfred Dreyfus. Rennes, août-sept. 1899]

Date d'édition : 1899

Sujet : Dreyfus, Affaire (1894-1906) -- Photographies

Type : image fixe

Langue : Français

Format : 1 recueil de photogr. ; in-4 obl.

Format : image/jpeg

Droits : domaine public

Identifiant : ark:/12148/btv1b84514961

Source : Bibliothèque nationale de France, département Estampes et photographie, PETFOL-QE-168

Relation : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb403597991

Provenance : bnf.fr

Autre liens :

Sur le site de l'assemblée Nationale

Site de ressources sur l'Affaire Dreyfus

Sur le site de ministre de la culture

Je vous propose aujourd'hui la traduction française du Code Justinien (ouvrage fort connu des étudiants de première année de droit, mais jamais lu).

Il s'agit d'un ouvrage manuscrit datant du XV° ou du XVI° qui vient tout juste d'être mis en ligne sur Gallica.

Certes, la lecture de ce texte est difficile. Ceux qui souhaitent accéder à une version plus lisible (mais sans enluminures) pourront consulter le Portail Numérique d'Histoire du Droit.

Notice complète

Titre : Justinien , Code , traduction en français

Titre : Justinien , Institutes , traduction en français

Titre : Justinien , Authentiques , traduction en français

Auteur : Justinien

Date d'édition : 1400-1500

Contributeur : Justinien

Type : manuscrit

Langue : Latin Français

Droits : domaine public

Identifiant : ark:/12148/btv1b8447870r

Source : Bibliothèque nationale de France, Département des Manuscrits, Français 22970

Description : c

Provenance : bnf.fr

Quand le premier Consul a promulgué les lois,

Elles ont force exécutoire,

Et l'on doit, en ce cas, obéir à leur voix,

Des Français dans le territoire ;

Elles auront leur exécution

Sur Chaque point de notre République,

Dès que la promulgation

En sera connue et publique.

Aujourd'hui, je vous présente un ouvrage fort curieux. Il s'agit de notre Code civil (du moins, son livre 1er), mis en vers (on remarquera que l'avis de l'éditeur, en première page, est lui même en vers).

Il s'agit d'un ouvrage en ligne sur Gallica.

Notice complète :

Titre : Code civil des français , mis en vers, avec le texte en regard... Par J.-H. F. R.

Auteur : Rochelle, Joseph-Henri Flacon (1781-1834)

Éditeur : T. Le Clerc jeune (Paris)

Date d'édition : 1805

Type : monographie imprimée

Langue : Français

Format : VIII-484 p. ; in-12

Format : application/pdf

Droits : domaine public

Identifiant : ark:/12148/bpt6k5686399p

Source : Bibliothèque nationale de France, département Droit, économie, politique, F-31630

Relation : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb312309270

Provenance : bnf.fr

Voir également sur le Blog Gallica :

- les Observations des tribunaux d'Appel sur le projet du Code civil

- le Recueil complet des discours prononcés lors de la présentation du Code civil par les divers orateurs du Conseil d'Etat et du Tribunat [...] avant la rédaction définitive de chaque projet de loi

- les quinze volumes des Travaux préparatoires du code civil par P-A Fenet.

- la première édition officielle.

Où trouver les années anciennes de certains recueils et revues juridiques parfois plus que centenaires ?

Telle est la question posée par Jean Stouff sur son blog biblioweb.

Bien Entendu, l'auteur nous donne la réponse, c'est-à-dire sur Gallica.

Plus précisément, il nous facilite la recherche en nous donnant une précieuse liste de liens vers des titres particulièrement recherchés (Bulletin de la Cour de cassation, Gazette du Palais etc.).

A consommer sans modération...

Vous devez rendre votre délibéré demain, mais vous n'avez pas ouvert le dossier.

Que faire ?

Vous n'avez aucune envie de lire des fastidieuses conclusions d'avocats et encore moins d'étudier les pièces.

Pas de panique !

Je vous présente ici un traité d'astrologie judiciaire qui vous permettra, grâce aux observations du ciel, de rendre un jugement empreint de sagesse et d'équité.

Ne me remerciez pas, c'est Gallica qui vient de mettre en ligne ce précieux document.

Notice :

Titre : Traité d'astrologie judiciaire

Auteur : Astrologie

Date d'édition : 1601-1700

Contributeur : Astrologie judiciaire

Sujet : Astrologie judiciaire

Sujet : Astrologie

Type : manuscrit

Langue : Français

Format : Papier

Droits : domaine public

Identifiant : ark:/12148/btv1b90589891

Source : Bibliothèque nationale de France, Département des manuscrits, Français 2016

Description : Commençant par « Les douze signes du zodiac, leurs noms et figures. Aries... » et finissant par «... Et ainsy en est il de tous les autres poinctz et planettes »

Provenance : bnf.fr

Merci à Gallica pour avoir mis en ligne cet ouvrage de Jules Moinaux, père de Georges Courteline.

Notice :

Date d'édition : 1881

Contributeur : Noriac, Jules (1827-1882). Préfacier

Type : monographie imprimée

Langue : Français

Format : In-18

Format : application/pdf

Droits : domaine public

Identifiant : ark:/12148/bpt6k5718390w

Source : Bibliothèque nationale de France, département Droit, économie, politique, 8-F-2065

Relation : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb30185581m

Provenance : bnf.fr

Il n'y a pas grand chose, sur Wikipedia au sujet d'Eugène Cottin.

Merci à Gallica qui a mis en ligne ces drôleries (pas si drôles, mais c'est un témoignage sur la justice du XIX°).

Notice :

Éditeur : Plon (Paris)

Date d'édition : 1900

Sujet : Justice -- Caricatures et dessins humoristiques -- 1870-1914

Sujet : France -- Moeurs et coutumes -- 1870-1914

Type : monographie imprimée

Langue : Français

Format : 1 vol. (209 p.) : in-16

Format : application/pdf

Droits : domaine public

Identifiant : ark:/12148/bpt6k5804487g

Source : Bibliothèque nationale de France, département Droit, économie, politique, 8-F-12771

Relation : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb40362385r

Provenance : bnf.fr

La préfecture est priée de remédier d'urgence et de manière radicale à cette situation scandaleuse.

C'est la Feldkommandantur qui le dit...

Voir l'image (et l'article qui l'accompagne) sur http://prisons-cherche-midi-mauzac.com

Inspections de la Feldkommandantur d'Angoulême au camp de nomades des Alliers

Un document rare.

En ligne sur Gallica, un Plan de la ville d'Aix, du nouveau palais et des prisons, au XVIIIé siècle.

« Le Doux » est en réalité Claude Nicolas Ledoux.

Il s'agit en réalité du pâle reflet de l'un des projets de Ledoux (le dernier en date est ici ).

N'hésitez pas à regarder mon petit diaporama sur l'évolution de ce palais au fils du temps.

Note : mon cabinet est situé entres les chiffres 18 et 19 (les bâtiments n'ont pas bougés) c'est-à-dire, à l'intersection de la rue du Pont Moreau (actuellement rue Thiers) et de la rue de la Plateforme (actuellement rue Emeric David)

Notice complète :

Titre : Plan de la ville d'Aix, du nouveau palais et des prisons qu'on construit / d'après les projets de M. Le Doux, arch. du roi

Auteur : Le Doux, Nicolas (17..-17..? ; architecte). Cartographe

Éditeur : [s.n.]

Date d'édition : 17..

Sujet : Aix-en-Provence

Type : document cartographique, document cartographique manuscrit, image fixe

Langue : Français

Format : 1 flle : ms. ; 21 x 25 cm

Format : image/jpeg

Droits : domaine public

Identifiant : ark:/12148/btv1b8441566z

Source : Bibliothèque nationale de France, GED-2730

Relation : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb40718222p

Couverture : France - Provence-Alpes-Côte d'Azur - Bouches-du-Rhône

Provenance : bnf.fr

Et les textes reglementaires.

Encore merci à Gallica.

Si vous ne connaissez pas l'histoire de René Nicolas de Maupeou, en voici un petit extrait :

Pour mettre un terme à la guerre ouverte menée par les Parlements au pouvoir royal, Maupeou réalise, en 1771, un spectaculaire coup de force pour reprendre en main le pouvoir judiciaire . Les parlementaires parisiens furent arrêtés et exilés (arrêt du Conseil du 20 janvier 1771), leurs charges confisquées puis rachetées par l'État (édit d'avril 1771). L'immense ressort du Parlement de Paris fut divisé en six circonscriptions avec au sein de chacune un Conseil supérieur, nouvelle juridiction souveraine, le Parlement de Paris subsistant mais à la tête d'une circonscription plus réduite (édit du 23 février 1771). Pour ces nouvelles juridictions, la vénalité des offices est abolie, les magistrats étant désignés par le Roi, mais inamovibles, et rétribués par l'État.

C'est en septembre 1771 que le parlement de Provence fut supprimé par un Édit que je vous présente aujourd'hui.

Ce document rare vient d'être mis en ligne sur GALLICA.

Comme Wikipédia l'indique, ces offices furent rétablis « dans leur état antérieurs », en 1774.

Mais en août 1775, une pierre de l'édifice se détache et blesse un passant. En, mars le Parlement de Provence délibéra d'abandonner ce palais « en ruine » et transfère ses séances dans le couvent des dominicains. Celles du tribunal de la sénéchaussée déménage au collège BOURBON (l'actuel collège Mignet)

L'histoire a retenu que ces magistrats voulaient-il fuir ces lieux par haine du parlement Maupeou. Et c'est cette haine qui a conduit à un désastre architectural dont je vous ai déjà parlé.

Encore merci à Gallica.

Merci à Gallica.

... ou Principes du droit politique, par J. J. Rousseau (édition de 1762)

Gallica vient de mettre en ligne des photos de l'agence Meurisse illustrant le procès de Landru.

A l'époque, la presse était donc autorisée à prendre des photos lors d'un procès d'assises...

Des images rares qui sont en ligne ici :

http://bit.ly/j6MxgW

(Jugement de Louis XVI).

Les votes commencent à la Page 176.

Page 196 : Robespierre, Danton, Marat, Fabre d'Eglantine... Page 177, L.P. Egalité (Louis Philippe d'Orléans).

Et c'est :

ICI

(Pour feuilleter, il faut cliquer sur les coins de pages).

Merci aux archives de l'assemblée Nationale.

La plaidoirie de Raymond de Sèze en faveur de Louis XVI, le 26 décembre 1792 est intégralement reproduite dans Causes célèbres de tous les peuples d'Armand Fouquier, 1858 (ci-dessous, en accès libre avec Google livre, elle commence à la fin de la page 23).

Extrait de la fin "Citoyens, je n'achève pas... Je m'arrête devant l'histoire : Songez qu'elle jugera votre jugement, et que le sien sera celui des siècles".

Je vous livre ici quelques photos trouvées sur le site des archives départementales (*).

Il s'agit de photos prises lors des fouilles archéologiques, suite à la destruction de l'intérieur de l'ancienne prison, qui est aujourd'hui le Palais Monclar (Cour d'assises des Bouches du Rhône et Cour d'appel d'Aix-en-Provence).

Ce qui est intéressant, c'est la superposition de vestiges. Romaines (une voie romaine traversait ce palais en diagonale), puis moyenâgeuses (on voit une noria qui a été restaurée et qui est actuellement visible, dans la Cour) et enfin, XIX° siècle (Un des projets de Palais de Ledoux avait été commencé ; les fondations sous la forme de petits murets perpendiculaires sont encore visibles aujourd'hui).

Vous pouvez voir quelques saisies d'écran d'une reconstitution historique, en 3 D ICI .

(Ce diaporama est également en ligne sur mon blog Images d'Aix).

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* Je fais un usage non commercial de ces photos, dans l'unique but de montrer aux internautes des images très difficiles d'accès, et ce pour le bien de tous. Je pense que si on ne les utilise pas, elles tomberont dans l'oubli, ce qui serait dommage. Toutefois je suis disposé à retirer immédiatement ces photos, sur simple demande de l'auteur.