Le blog de Maitre CATHIARD

Les 28 et 29 septembre 2011, l'ESCP Europe, le Centre de Recherche Sorbonne Affaires de l'Université de Paris I Panthéon Sorbonne et l'Institut Européen des Fusions Acquisitions ont organisé un colloque "L'Europe et les opérations transfrontalières de rapprochement et de mobilité des sociétés" qui s'est déroulé à l'ESCP Europe sous la présidence de Michel MENJUCQ, Professeur à l'Université de Paris I Panthéon Sorbonne et de Jean-Pierre BERTREL, Professeur de droit des affaires à ESCP Europe.

Les sujets suivants ont été abordés :

Les opérations transfrontalières de rapprochement et de mobilité à l'épreuve de la diversité des droits nationaux

par Michel MENJUCQ, Professeur à l'Université de Paris I Panthéon Sorbonne - (durée : 41'00)

L'état des opérations de rapprochement et de mobilité réalisées par le recours à la SE

par Catherine CATHIARD, Avocat à la Cour, Jeantet Associés - (durée : 36'20)

Etude comparative des différentes modalités de rapprochement transfrontalier

par Didier MARTIN, Avocat à la Cour, Bredin Prat. - (durée : 29'17)

Les scissions internationales

par Stéphane TORCK, Professeur à l'Université de Paris II Panthéon Assas et Luc ATHLAN, Responsable du département droit des sociétés chez France Telecom, Administrateur et co-animateur de la commission "droit des sociétés, droit financier et boursier, ingénierie financière" de l'AFJE - (durée : 40'14)

Les difficultés pratiques d'ordre juridique et fiscal des opérations de fusions transfrontalières

par Stéphane GELIN et Benoit PROVOST, Avocats, CMS-Bureau Francis Lefebvre - (durée : 34'39)

Le projet de 14ème directive sur les transferts transfrontaliers des sièges sociaux

par Anne OUTIN-ADAM, Directeur du pôle de politique législative et juridique de la CCIP - (durée : 34'24)

Vous pouvez suivre ce colloque en ligne par le lien suivant:

http://www.salondesfusionsacquisitions.com/index.php?item=colloques

La publication de ces travaux interviendra dans le numéro de novembre-décembre des Cahiers de droit de l'entreprise, qui sortira en décembre.