Le blog de Maitre MOULIN-CALMES

Le medium Internet qui sert à véhiculer du contenu ou à proposer l'achat en ligne d'objets ou de prestations n'est plus l'affaire exclusive des acteurs dits "professionnels".

De la Holding multi disciplinaire, en passant par la PME familiale, c'est désormais le particulier, qui à l'aide de son bureau virtuel, créée, diffuse ou encore transige.

Un schéma économique et informationnel innovant dans lequel l'individu reprend pleinement sa place d'acteur pour délaisser celle du seul consommateur passif.

Pour autant, ce web master amateur, titulaire a minima d'un blog, n'échappe pas aux règles juridiques en vigueur, même si lors de la création de son blog ou de son site, cette question, et on le comprend parfois, ne lui effleurera l'esprit qu'un quart de dizième de seconde.

Et pourtant, le simple nom du contenu destiné à être diffusé doit prendre en compte des paramètres règlementaires intangibles.

Ainsi avant toute création ou du moins en parallèle de celle-ci, il conviendra de se poser une série de questions telles que :

- les déclarations ou formalités à réaliser préalablement à la mise en ligne ;

- le contenu du site : ses textes, ses photos, ses images ;

- le respect des droits antérieurs (noms, marques, dessins etc)

- les droits acquis sur le site ou le blog

- le statut fiscal du web master ; etc.

Par la suite, les obligations spécifiques devront être respectées selon l'activité dominante décrite ou gérée par le blog.

Ainsi, il en sera différemment que l'on soit amateur de bio ou de médecine, de musique ou de cinéma, de conseil ou de vente en ligne...

Vous l'aurez compris, le Net est un vivier, un carrefour de textes législatifs et règlementaires.

A nous de vous le rendre accessible et pourquoi pas attractif par la diffusion d'articles et dossiers spécifiques à venir.

A bientôt.

carole moulin-calmes