janv.
5
meilleurs voeux
Taille : 36 Ko
Droit de la plaisance et du nautisme
cap-tout-droit
- Avarie dans les ports (suite)
- Assurance et vigilance, choix tactiques de course et faute grave.
- meilleurs voeux
- SITE WEB
- AVARIE DANS LES PORTS. QUELQUES PRINCIPES DE RESPONSABILITE
- Immatriculation des navires de plaisance : résumé de la nouvelle législation.
- Protection des Droits de l'Homme, piraterie, Loi du pavillon.
- Vente d'un navire à l'étranger: Quel tribunal saisir, quelles conséquences ?
- Achat d'un bateau neuf dans la communauté européenne et dans les DOM : Aspects relatifs à la TVA
- « L'affaire Laura Dekker ». A propos d'une décision du Tribunal pour enfant d'Utrecht du 28 aout 2009
Derniers commentaires