juil.
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Nouvelle loi pour les sans-papiers, pas avant septembre 2012

  • Par bruno.bochnakian le
  • Dernier commentaire ajouté

Le monde des sans-papiers est en effervescence depuis plusieurs semaines, depuis que Manuel VALLS, Ministre de l'intérieur annonçait prochainement la venue d'une nouvelle circulaire établissant des critères clairs et précis de régularisation des sans-papiers.


J'ai déjà eu l'occasion de parler de ce projet lors de mon post précédent.


Il semble d'ailleurs que de nombreux étrangers se soient déjà précipités en préfecture pour faire des demandes de titres de séjour au lendemain de cette annonce, ce qui est une grave erreur.


Hier, le jeudi 12 juillet 2012, on nous annonçait enfin officiellement la sortie de cette circulaire.


Sa parution est prévue « dès le mois de septembre ».


En effet, le gouvernement souhaite profiter de la période estivale pour consulter les associations, les syndicats et les organisations concernées par ce sujet, a expliqué Monsieur VIDALIES, Ministre des relations avec le Parlement, lors de la séance des questions au gouvernement au Sénat.


Merci à Helene LIPIETZ, sénatrice de Seine-et-Marne, d'avoir posé cette question d'actualité au Sénat.


À cette occasion, il a été rappelé qu'il n'y aurait pas de régularisation massive.


Rappelons qu'au moment de la sortie de cette circulaire, il sera fortement recommandé aux étrangers de bien réfléchir avant d'aller déposer un dossier en Préfecture, et d'être bien conseillés au préalable car tout dépôt de demandes de titres de séjour, s'il peut aboutir favorablement, comporte aussi un risque d'échec...


Je me tiendrai à disposition du public, dès la parution de cette circulaire, pour organiser des consultations spécifiques à destination des étrangers intéressés par cette mesure.


Maître Bruno BOCHNAKIAN, avocat.


34 commentaires

a propos de la demande de regularisation

  • Par ESSAIDI MOURAD le

Bonjour Maître BOCHNAKIAN,


je vous remercie énormément pour vos efforts pour aider les gens sans papier , quant à moi je suis tunisien j'ai 29 ans , j'ai une maîtrise en informatique appliquée à la gestion en Tunisie depuis , j'ai souffert beaucoup du chômage , et j'ai maintenant un permis de séjour italien motif "études universitaires" , et je suis en France depuis 2010 avec ma famille ( père et mère ) , et bien sur je n'ai aucun droits de travailler ici , puisque j'ai pas le permis de séjour français , déjà j'ai perdu beaucoup d'occasions de travail à cause de ce problème


avez avez un conseil pour moi maître : quoi faire exactement ? , car vraiment ma situation est difficile sans travail de plus je suis encore sur la charge de mes parents sans travail malgré que j'ai le potentiel pour travailler mais à cause du permis de séjour je suis en chômage obligatoire sans aucun droit

voilà mon mail : essaidi_06@live.fr


en attente de votre réponse veuillez accepter Monsieur mes salutations distinguées .


ESSAIDI Mourad.


RE: a propos de la demande de regularisation

  • Par BA OUSMANE HAMADI le

je vous remercie maitre bochnakian pour aider sans papier j mouritanien merci


RE: a propos de la demande de regularisation

  • Par bruno.bochnakian le

Le mieux, dans votre cas, serait de se rencontrer pour voir si une perspective de régularisation existe pour vous.


RE: a propos de la demande de regularisation

  • Par kaci le

sans papier

  • Par ahmet le

m bouchnakian suis orgine de turk. je suis venu 2003 en alman apris je passer en france de puis 2003 je suis en france sans papier. dernier rejete 2012 mars quets que je peu faire montre moi une solitione stp merci.


RE: sans papier

  • Par bruno.bochnakian le

Il faut venir en consultation.


je suis son paîer

  • Par hadjouti le

bsr metre je suis marie avec une femme ella une carte de sejour de 10ans alors je posi un dossie il mon die arte du ruffie et qutie teritoirre france mintenon je une promesse don bouche é je un onfant .


sans papier

  • Par jawad le

Bonjour Monsieur bochnakian

d'abord je vous remercie énormément pour vos efforts

je voudrais savoir Monsieur Bouchnakian est ce que j'ai une possibilité de reguluealiser Ma situation en france sachant que je suis rentré en france le decembre 2005 par visa etudiant et ma carte de séjour est expiré en 2009

Merci pour votre réponce

Mes salutation destingué


RE: sans papier

  • Par bruno.bochnakian le

Tout dépend de votre situation. Il faut une consultation pour cela. Me Bochnakian


demande de regularisation

  • Par hafida le

je suis une marocaine agée de 30ans rentrée en france il ya que 6mois,je suis deja née en france mais a l'age de 8ans mon pere a decidé de rentrer definitivement au maroc et depuis nous sommes jamais rentrer en france que maintenant et toute seul mais je suis rentrée majeur.j'ai ici mes oncles ,tantes,et ma grand mere maternelle.je suis entrée avec un visas touristique de 3mois qui a expirer deja.

et a la prefecture on m'a dit meme si tu est née ici il faut la presence des parents ou d'enfants ici.donc quoi faire?mais d'apres un conseille d'un avocat il y aurra qlq chose dans la nouvelle droit de regularisation.y'a t il d'espoire maitre???


RE: demande de regularisation

  • Par bruno.bochnakian le

Cette circulaire n'est pas sortie... Patience...


sans papier

  • Par baguenane le

bonjour voila je me suis marie en algerie en 2009 ma femme a une carte de séjour de 10 je suis venue en France décembre 2009 avec ma femme en na eu une petite fille mars 2011 apres ca j déposer a la préfecture pour avoir mes papier qui mon étais refusé j du faire un recoure qui ma étais encore refusé mes qui ma quand même annulé l'interdiction de rentré en France de 1 ans la en voulais faire un recoure a Versailles je voulais savoir ci en avais une chance avec cette loi d'êtres régularisé a savoir que ma femme a son titres de séjour et que j un enfant née sur le territoire français merci pour votre renonce car je suis vraiment trés inquiet d'avoir a m'éloigner de ma famille merci


RE: sans papier

  • Par bruno.bochnakian le

!!!!!!!!!!!!!!!!! A LIRE SVP !!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!


CHERS INTERNAUTES,


Je prends plaisir à vous répondre dans le cadre de ce blog dans la mesure où les questions que vous posez ici seraient susceptibles d'intéresser le plus grand nombre.


En revanche, quand il s'agit de demandes pour des situations personnelles, je ne saurais trop vous recommander de ne pas écrire de message et de venir directement en consultation quand vous estimez que l'aide d'un avocat est nécessaire. Les Consultations se font également par téléphone si vous n'habitez pas à proximité de mon cabinet.


En effet, je ne peux donner de conseils de qualité que lorsque je recois mes clients en consultation, ce qui permet d'envisager toutes les hypothèses.


Quelques lignes de questions et de réponse sur un forum ne remplaceront jamais le contact humain et toute l'attention d'une consultation.


Bon courage et n'hésitez pas à consulter.


Maître BOCHNAKIAN


son papier

  • Par beldjilali fatima le

bonjour je suis algérienne avec mon mari et mes trois enfants nous somme en France de puis 6 ans , j ai reçu le refus moi et mon mari en 2010 ET LA je ne sais pas quoi faire je voudrai un conseille de votre part sur ma situation je voudrai ajouté que mes enfants son scolarisé et j ai le troisièmes enfant et née en France merci


RE: son papier

  • Par bruno.bochnakian le

Si vous etes mariée et que vous avez trois enfants, vous rentrez probablement dans les critères de la circulaire, surtout si vos enfants sont scolarisés depuis plus de 3 ans.


La circulaire recommande aux prefets de reexaminer leurs précédentes décisions de refus.


A priori vous pourriez donc représenter un dossier.


Venez me voir pour une confirmation.


Salutations


Maitre Bochnakian


sans paier

  • Par riadh le

bonj m bochnakian moi je 5 ans de preuve en france de l année de 2008 au au 2012 es avec une visa de l année 2006 sur l Autriche avec ticket de train vienne gare de nord es je suis propre je aucun probleleme avec la police je veux savoir es ce ke je peut poser mon dossier au préfecture ou non ......ou il faux prendre avec moi 8 moi de fiche de paix ,,merci de mais rependre au plus vite possible


RE: sans paier

  • Par bruno.bochnakian le

La circulaire n'exige pas seulement de demander 5 ans de présence, elle exige surtout la production de fiches de paie... ce qui sincerement se revèle particulièrement paradoxal !!


A défaut, le Ministre rappelle que l'employeur peut rétroactiveent éditer des fiches de paie... Personnellement, c'est du jamais vu dans une circulaire ! ...


Surtout, rien ne dit que l'employeur ne risque pas des poursuites si le dossier est finalement refusé...


Bref, tout cela est bien flou pour l'instant.


Je pense qu'il faudra un peu de recul pour avoir des réponses à ces questions.


Bon courage.


titre de sejour VPF

  • Par lysa le

Bonjour maître.

voila, je suis algérienne de 29 ans rentrée en France ( MARSEILLE) en avril 2008 avec un visa conjoint de français, apres des violences conjugale j'ai du quitté le domicile pour me réfugier chez des proche, j'ai deux certificat médicaux de 5 et 3 jours d'ITT .des plaintes et j'ai déposée des mains courante avant de quitter le domicile. tout sa c'était en 2008, mes plaintes on était classées sans suite pour recherche infructueuse. entre 2009 et 2009 j'ai eu deux récépissés et une carte de séjour d'un an mentionnée famille de français. et j'ai pu travailler plus d'un an avec un CDI. EN OCTOBRE 2009 la préfecture des rue des morillons 75015 a refusé de me renouvelée ma carte de séjour même avec mon dossier de femme battu et mon contrat de travail CDI.

Depuis 2009 je me suis installer avec un résidant algérien (carte de séjour de 10 ans) on a un enfant de deux ans et demi et je suis enceinte de 6 mois. on a des preuves de vie commune de plus de 3 ans (facture au dex noms et d'autre documents (md x chez mr x). je n'aie plus aucune attache en algerie mes parents et mon frère son décédés ( j'ai leurs certificats de décé). et mon compagnon et moi on n'ai pacsé.

En 2011 le JAF a Marseille a reconnu mon dossier de femme battu Mon divorce a était prononcé au tort exclusif de mon ex mari avec des dommages et intérêt.

-est ce possible d'obtenir un titre de séjour VPF?

Merci d'avance maître.


RE: titre de sejour VPF

  • Par bruno.bochnakian le

Dans votre cas, il me semble très important de me rencontrer en consultation.


A bientot.


Regularisation

  • Par mohssine le

Bonjour Maitre


Ma situation est la suivante :


Nationalité Marocaine agé de 28 ans ;


- J ai rentré au territoire Français le 22 novembre 2006 avec visa long séjour étudiant.


- En 2009 j ai reçu l'OQTF et j'ai fait le recours au tribunal administratif>> refus même a la cours d'appel.


Heureusement que j'ai travaillé depuis 2007, et je conserve tous les bulletins de paies jusqu'à nos jours (environ 56 bulletins de paies)


Je conserve des justificatives de présence en France (plus de 2 justificatifs par an)


Je suis intégré à la société française, je participe avec mon frère jumeau au rassemblement des jumeaux au Morbihan est cela depuis 2008 (justifier par des photos, articles de journaux, reportages tv sur plusieurs chaines...)


- Je viens d'avoir un contrat de travail


Quelles sont mes chances avec cette nouvelle circulaire Valls




MERCI Maitre


RE: Regularisation

  • Par bruno.bochnakian le

A priori, vous rentrez dans les conditions de cette nouvelle circulaire.


Je vous recommande de venir me voir ou d'acheter une consultation par téléphone sur la page d'accueil de mon site. Salutations


Me Bochnakian


sans papier

  • Par riadh le

bonjour maître je 5ans des preuves es je trouve un promesse d embouchée es ce ke je peut pose mon dossier au préfecture ou il faut ke je fais des fiches des pais ou sans fiches des pais es merci


RE: sans papier

  • Par bruno.bochnakian le

Il faut des fiches de paie ou équivalent.


regularisation

  • Par yazid le

Bonjour maitre. sil-vouplez ..je sui sui en france depuis 6ans ..j'ais des preuves de presence en france ..mais j'ais toujour travailler en noir....ece-que j'ais une chance d'etre regulariser ?\

rependez moi svp ..


demandeur de titre de sejour

  • Par abdel le

bonjout maitre: je suis rentré en france en 2007avec visa de travailleurs sésonier et aprés un moi j ai eu un accident de travail,j ai eté hospitalisé,et je suis esté dans les soin avec l avie des medecin deux ans,et pendant cet period j au recu des titres de séjour pour les soin ,et quand les medecin conseil de la MSA en décider que ma situation et consolider et pas guérie avec un taux d ipp de 7% la prefecture m as previ de mon titre de sejour . sachant que je suis resté en france pendant 5ans et 3 mois .actuellement j ai une promesse d embauche CDI,est se que sa me donne le droit d avoir un titre de sejour. MERCI MAITRE


RE: demandeur de titre de sejour

  • Par bruno.bochnakian le

Cette situation ne vous fait pas forcément dans le cadre de la nouvelle circulaire. Il faudrait toutefois évoquer ensemble votre situation pour voir si nous n'avons pas d'autres possibilités.


sans papier

  • Par kasmi ismail le

bonjour M bouchnakian je vive en france plus que 5ans;j'ai mes preuve complet + 11 fiche de paix de 2006; mon dossier a été refusé sure place au guichét de la préfucture le 22 01 13 ; care j'ai pas les 8 fiche de paix dans les deux ans derniere de travaile 2011et 2012.silv que ce que je peux faire poure la suite.merci M mairte


demande le taitre de séjour

  • Par khalid le

bonjour j ai rentré en france 17.09.2008 avec une vaisa et le contrat de travaille séssoié aprés j ai coupé le travaille .. j ai possé mon dossier a la préfécture 12.07.2012 aprés j ai recus un recpéssé sans le tourésaton de travaille j ai chengé le 1 recpéssé aprés j ai peré la 2 récpéssé de 4 mois et j ai aderéssé un léttere a le préfécture demandé loutirésaton de travaialle aprés j ai recus le réfuse de mademande et quitté la france ..aprés j ai envoyé le recours gracieux a la préfécture et la réponsse si laméme .la déraniere fois j ai fais un recours a le trubinal et j attends la réponsse et étre coumment réponds moi svp


RE: demande le taitre de séjour

  • Par bruno.bochnakian le

Votre situation m'a l'air un peu compliquée... Il faut consulter un avocat cela me paraît important pour vous.


renseignement

  • Par lina le

bonjour maitre

je voudrais s'avoir svp comment faire pour vous contacter par telefhonne,et si ce n'est pas sans tact de ma part s'avoir surtout le prix d'une consultation , que sa sois par fhonne ou au cabinet,et par fhonne comment proceder au payement

merci


RE: renseignement

  • Par bruno.bochnakian le

Bien volontiers. Cela est écrit sur la page d'accueil de ce site. La consultation coute 100 € et il faut me telephoner au 04 94 24 29 05, une assistance prendra le rendez vous pour une consultation par téléphone. Nous nous parlerons par téléphone ou par skype si vous etes loin de mon cabinet. Sinon, vous pouvez venir me consulter à Toulon, la consultation coute le meme prix.


A bientot.


mon histoire!!!

  • Par slimane le

bonjour maitre je vous écrit car je ne peux vous téléphoner je me retrouve en algerie actuellement ,aprés un départ volontaire de ma part et je me permet vous exposer mon proléme qui est le suivant:je suis rentré en france juin 2007 avec un visa ,en mars 2010 je me suis marié avec une française de souche dans le département des ardennes j'ai eu des récépissé pendant un ans et demis car j'avais le passeport périmé le temp que je l'ai renouvelé et pendant cette période j'ai eu deux fois les gendarme pour une enquette de vie de commune ou j'ai expliquer que faisait la navette entre paris et charleville pour le travail et que je rentré que les weekends aprés avoir reçu ma carte de séjours d'une anneé en octobre 2011 j'ai décider de partir avec mon épouse en algerie en décembre 2011 et on est rentré fin janvier 2012 et ma carte expire en avril 2012 j'ai déposer pour obtenir une carte de dix ans pour un algerien bien sur avec l'accord de mon épouse ,un mois aprés les gendarmes sont venu enquetter avec elle et en premier elle déclarer que je vivais avec elle et je me suis déplacer pour les voir et il m'ont pas reçu car céetais pas eux mas les gendarme teritorial qui sont unpeu loin ceperndant mon épouse m'avais dit subitement de ne plus revenir et que elle va leur dire que c'etais une histoire de papîers por la simple raison je n'ai pas voulu vivre avec elle en algerie et j'avais mes raisons ,effectivement les gendarmes sont revenu d'apres elle ilos lui mis la pression pour qu'elle déclare que c'est juste une histoir de papiers apropos mon épouse c'est dépressive avec une tentative de suicide déclarer a l'hopital a cause de deux mariages avant moi bref en juillet 2012 j'ai renouvellé mon récépissé qui expirais octobre 2012 et c'est en ce moment la ou tout a étais chambouler j reçois le sg de la prefecture qui me donne oqtf et qui me dis que j'ai ni le droit de réclamé ni de resté sur le sol français car le délais est expiré et que comme quoi l'arreté ma été notifier par voix postale 09 juin 2012 alors que je n'ai reçu la preuve j'avais un récépissé renouvelé le 02juillet 2012 j'ai été choqué et perdu car danbs l'arreté elle m'accuser de lui avancer de l'argents indirectement pour régulariser ma situation sans aucune preuve tangible et que je rempli pas les conditions pour obtenir une carte de résidant alors que j'avais plus de deux ans de vie de commune et que ils ont consideré une vie de commune non effective a partir du jours ou les gendarmes ont débarrquer chez moi sans enquetter avec moi ni avec les voisin qui sont témoin que je vivais avec elle et qsue jéetais le seul arabe dans le quartier et que deux equette auparavant j'ai été anéanti je n'avai ni les moyens ni la tete pour réflichir et que meme l'officier de l'office de lémmigration m'avais dit autant marié toujours avec une francaise je n'avais pas le droit d'apercevoir une aide au retour j'ai décider partir et je suis rentré en novembre 2012 et depuis je suis sous le choque meme en état de dépression pas de travail et je chome alors que je bossai en france en intérim et j'ai été salarié et je gagner bien ma vie j'ai essayer de m'engager pour obtenir un visa de retour j'ai eu le refus mentionner divorce en cour et je suis toujours marié maitre que faire !!! j'ai cru vivre dans un pays de loi et l'égaliter et de justice je me sens oprimé déçu et anéanti car mon épouse a juste utuliser la loi intelligeament contre moi c'est inhumain voila merci de mùe répondre


RE: mon histoire!!!

  • Par ali le

tu nas pas de chance mon frere j'ai eu le meme cas il faut oublié et faire en sorte d'avancer dans la vie la france c'est pour les francais le racisme déborde la bas helas !!!!bon courage


RE: mon histoire!!!

  • Par bruno.bochnakian le

Tout ceci est bien douloureux pour vous je comprends. Ali a raison sur un point : il faut avancer et accepter ce que l'on ne peut pas changer...

Votre histoire s'est mal terminée et vous en souffrez encore. Le temps vous aidera à trouver le bon chemin. Bon courage. Me Bochnakian


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