Blog de la famille et du divorce

Telle est la question posée à Me BOGUCKI par le JT des Animaux sur la chaine cablée Animaux le 27 janvier 2011.

Journée dans l'avion de Paris à Lorient puis de Lorient à Lille via Lyon, voici le TGI de Lorient, que je n'ai pu voir que brièvement eut égard aux contraintes aériennes.

A peine ai-je traversé la ville en coup de vent pour aller et venir du tribunal à l'aéroport, comme trop souvent lors de nos déplacements, pas une minute n'est alloué à la découverte des lieux.

En évitant les gouttes (la pluie m'a accompagnée toute la journée), j'ai pris ces quelques photos.

Les audiences familiales se tiennent dans la salle correctionnelle et les confrères locaux ont la chance de ne pas encore connaitre le RPVA. On leur en promets, m'ont ils dit, monts et merveilles... Ils sont dubitatifs mais pas encore assez quand on sait la catastrophe qu'est ce service virtuellement inutilisable.

Au coeur du vieux Lille, un fleuron des années 70...

Un tribunal tout neuf, fort pratique d'après les utilisateurs mais dont l'esthétique extérieure laisse à désirer dans un quartier ancien avec des maisons à colombages.

Certains tribunaux sont tellement injoignables que cela créé un véritable préjudice pour le justiciable.

Exemple, le TGI de Nanterre. Pas la peine de rêver, le téléphone n'existe pas pour joindre un juge de Nanterre. L'email me direz-vous, que nenni! Pas plus d'ailleurs que le RPVA pas encore étendu de Paris à Nanterre...

Que faire alors lorsque dans une affaire l'urgence impose de rencontrer le juge chargé du dossier pour fixer une date d'audience proche. Réponse évidente, aller sur place. Espérer que ce jour là le juge sera présent, l'attendre le temps nécessaire s'il est en audience ou dans une autre chambre... et si par manque de chance il est absent, revenir et recommencer... Sans oublier que du centre de Paris, Nanterre est tout de même à près de 45mn de transport en commun... (donc 1h30 aller-retour) sans compter le temps d'attente.

Et tout ce temps, il va bien falloir au final que quelqu'un l'assume financièrement...

Décidément la justice est moderne et au service du justiciable, il n'y a pas de doute!

Tout seul un JAF, Cyril Roth a créé il y a un peu plus d'un an un site internet en s'apercevant qu'aucune base de données en ligne n'existait pour lui permettre de connaître les droits applicables dans d'autres pays, alors même que la Loi française lui impose parfois d'y avoir recours.

J'en avais parlé à l'époque ici.

C'est une initiative particulièrement utile pour tous les praticiens de droit de la famille et il a besoin de nous, de vous, pour enrichir sa base de données.

Il continue bénévolement à la mettre à jour très régulièrement et pour l'aider à trouver des informations, des textes, des traductions, j'ai donc décidé de refaire sur ce blog un appel à participation de votre part.

Alors n'hésitez pas à lui envoyer les textes en votre possession ou à l'aider pour des traductions, selon ses propres indications,

JaFBase est une base de données de conventions internationales et de textes de droit de fond applicables aux litiges à composante internationale pouvant être portés devant le juge aux affaires familiales français, spécialement en matière de divorce.

Ce site créé en septembre 2008 est administré par Cyril ROTH, magistrat de l'ordre judiciaire. Il est principalement destiné aux praticiens.

Les documents ci-après ont été collectés sur des sites internet officiels ou privés, auprès d'institutions publiques françaises, d'autorités étrangères, et surtout de professionnels du droit, magistrats, avocats, notaires ou universitaires. Qu'ils soient vivement remerciés.

La base contient, sauf erreur, toutes les conventions bilatérales utiles en matière matrimoniale : s'il n'est fait mention d'aucune convention ou que le pays recherché ne figure pas encore dans la base, c'est qu'il n'existe aucune telle convention entre la France et ce pays.

Avertissement important : si le texte des conventions internationales est sûr, il ne peut être garanti que les textes législatifs étrangers soient toujours intégralement en vigueur, encore moins que les exposés de systèmes législatifs soient d'une totale exactitude. Pour les documents ne provenant pas d'une source officielle, nous tâchons d'indiquer le type de la source et la date d'acquisition.

Contribuez au développement de la base en nous adressant à cette adresse vos commentaires, vos documents et en nous faisant part de vos attentes.

Une fois n'est pas coutume, voici un billet du samedi.

Me voici donc, samedi début d'après midi, arrivant à mon bureau au centre de Paris. Quartier encombré, ingarable, période de solde, le marais n'est pas un endroit simple pour l'automobiliste.

Une fois de plus, l'entrée du parking de l'immeuble est bloquée par un importun, une voiture s'est arrêtée là, sur le "bateau", au mépris du panneau indiquant" sortie de parking, jour et nuit".

Une voiture attend pour sortir, bloquée et une autre dans la rue pour entrer. L'importun, ou plutôt l'importune, est allée tranquillement faire des courses, sans se soucier de la gêne occasionnée.

La rue est bloquée par un embouteillage, la police appelée par un des protagonistes finit par arriver 10mn plus tard (un exploit ici, qu'ils en soient remerciés).

L'importune arrive tranquillement et ne semble pas comprendre la gêne, elle s'excuse mollement et prend fort mal l'ire pourtant compréhensible des automobilistes bloqués par son attitude désinvolte.

Elle s'énerve, peste, considérant que puisqu'elle s'est excusée, tout va bien. Mais les paroles s'envolent, elle prend la mouche. Un coup de pied dans une voiture, puis dans l'autre, en réponse, puis des insultes et des menaces. La police tente de calmer le jeu sans succès, les insultes perdurent et les tentatives de coup aussi. Au final elle a une contravention et les policiers appellent des renfort devant sa virulence.

Voilà bientôt une heure que ça dure, accusations et menaces continuent de fuser et ... elle a un pneu à plat sur sa voiture sans permis et ce sont les policiers, bonne pâte qui lui changent sa roue.

Morale de l'histoire, être courtois, attentif à l'autre, savoir garder son calme même devant les insultes, se garer respectueusement, voilà des solutions simples pour éviter perte de temps, d'argent public et vivre mieux en ville.

La procédure d'appel est réformée par un décret du 9 décembre 2009 et la nouvelle mouture sera mise en oeuvre dès le 1er janvier 2011 (en tous cas c'est ce que prévoit le décret pour l'instant...).

Il en ressort pas mal de nouveautés procédurales, de délais absolus et de risques augmentés, y compris pour le justiciable mais là n'est pas l'objet de mon billet, j'en parlerai ultérieurement.

Il faut se rappeler qu'en parallèle les avoués près les Cour d'Appel disparaissent également à cette date.

Donc au 1er janvier 2011 ce sont donc les avocats qui interjetteront appel des décisions et lorsque la représentation est obligatoire.

Puisque les avocats parisiens (ce que je suis) sont multipostulants (Paris, Créteil, Nanterre, Bobigny), je suis donc postulante pour Nanterre. Or les affaires plaidées à Nanterre sont susceptibles d'appel devant la Cour de Versailles. Mais je en suis pas postulante à Versailles.

Deux solutions, à mon sens, ressortent:

Petite question

Billet grognon.

A l'heure de l'informatique, du web2.0, de l'information "en temps réel", il est déplorable de voir que sur certains points, et non des moindres, notre Justice n'a pas évolué d'un pouce.

Ainsi en va t'il pour l'agenda, cauchemar de tout avocat.

Car aujourd'hui la fixation d'une audience de plaidoirie se fait de la façon la plus ubuesque qui soit.

Selon les juridictions soit une date vous est fixée, sans savoir si vous avez une quelconque indisponibilité; soit il faut écrire en transmettant un calendrier de possibles (mais dans l'intervalle de la réponse, tout devient impossible) soit encore le téléphone (pour autant que la ligne réponde) ou le fax sont le seul lien...

Pour avoir une date spécifique (un client qui demeure au bout du monde, un agenda surchargé) il faut ... se déplacer et encore n'est on pas certain d'être exaucé.

Résultat, des reports intempestifs pour cause d'impossibilité prévisible, des parties énervées, des magistrats excédés, des greffiers fatigués, des tonnes de papiers, des milliers d'heures perdues.

Il suffirait d'un agenda en ligne, participatif mais c'est, visiblement, de la science fiction...

Grrrrrr!!!!!

En ballade sur la blogosphère, vous n'avez pu manquer de vous apercevoir que les billets continuent le soir, le samedi, voire le dimanche de même que les commentaires des avocats.

Pourquoi?

Certaines choses demandent de la concentration et de la tranquillité, dossiers, comptabilité et les journées au téléphone, en audience, en rendez-vous rendent difficiles l'organisation de plage de concentration de plusieurs heures.

D'autres nécessitent que le cabinet soit déserté, maintenance informatique, menus travaux...

Enfin, et ce n'est pas la moindre des raisons, nous ne sommes jamais maitres de nos agendas, du coup nous sommes fréquemment contraints de travailler hors des heures ouvrables pour pouvoir gérer l'urgence, les dates qui se catapultent, les documents envoyés tardivement...

Les 35 heures ne sont pas pour demain ..

Le nom de ce blog se modifie un peu car ce blog n'est pas limité, loin de là, au divorce.

Désormais bienvenue donc sur le blog du divorce, droit de la famille.

à tous, blogeurs et blogeuses, visiteurs et habitués

En cette période de fin d'année, le moment est bien choisi pour faire le point de l'année de ce blog.

Du droit de la famille encore et encore, il ressort qu'il peut être durablement blessant, la lecture de vos commentaires, de vos échanges parfois vifs, en est la preuve plus que parlante.

Il est aussi clair que pour nombre d'entre vous, la bonne volonté est présente mais l'erreur de casting, que ce soit en couple ou avec l'avocat est parfois destructrice.

Au final, une image positive me semble ressortir, la bonne foi et la capacité à réagir sont au rendez-vous, c'est là le plus important pour faire face.

J'espère pouvoir par mes articles à venir continuer à vous éclairer, si vous avez des souhaits pour l'an prochain, n'hésitez pas à les formuler en commentaires, j'essaierais de vous satisfaire.

534 magistrats ont signé une motion demandant des excuses publiques à Rachida DATI et dénonçant les incohérences de la politique pénale.

Cette motion a été envoyée par email au Ministre ce mardi matin.

Retrouvez ci-dessous l'article du Figaro qui a publié la motion.

Transmis mardi à la Chancellerie, le texte exige des «excuses publiques» de la garde des Sceaux.

Ils sont plus de 500 et ont consigné leur nom, prénom et fonction au bas d'un texte de protestation, envoyé mardi matin par mail au cabinet de Rachida Dati. 534 magistrats exactement ont signé cette «motion» dénonçant «l'incohérence des politiques pé­nales» et demandant au ministre «des excuses publiques pour l'affaire de Metz», faisant référence aux explications exigées par la Chancellerie après le suicide d'un mineur en prison.

Une démarche rare, menée en dehors de tous les syndicats. La liste des signataires ne compte pas de «star» mais réunit des dizaines de magistrats en milieu de carrière, parfois même haut placés dans la hiérarchie judiciaire. Une petite dizaine de présidents et vice-présidents de tribunaux de grande instance, quelques procureurs ad­joints, des présidents de chambre de cours d'appel… et même un membre de la direction des affaires criminelles et des grâces à la Chancellerie ont paraphé ce texte amer.

«Injonctions paradoxales»

Sur une pleine page, les magistrats exposent leurs doléances : ils stigmatisent les «injonctions paradoxales» d'une politique qui, expliquent-ils, développe les peines planchers - poussant ainsi les récidivistes en prison - tout en demandant des aménagements de peine.

Ou encore une garde des Sceaux qui «souhaite une plus grande fermeté pour les mineurs», mais jette l'opprobre, selon eux, sur les ma­gistrats après le suicide d'un jeune détenu.

Depuis plusieurs semaines, «l'affaire de Metz» nourrit l'amertume du corps. À la suite du décès du mineur, Rachida Dati diligente une inspection sur place. Le lendemain matin, elle se rend elle-même sur les lieux. Les conditions de cette inspection - les acteurs ont été interrogés jusque tard dans la nuit - ont donné aux magistrats le sentiment de servir de boucs émissaires. Une polémique est également née autour de l'attitude de Rachida Dati elle-même, qui aurait critiqué l'action du parquet - une version fortement démentie par la Chancellerie. L'événement fait déjà partie d'une liste de griefs que les syndicats de la magistrature ont demandé à l'instance suprême, le Conseil supérieur de la magistrature, d'ar­bitrer. Les sages ont d'ailleurs décidé d'enquêter sur ce sujet, mais l'inspecteur général ne s'est pas rendu à leur première invitation - et n'acceptera pas d'être auditionné par eux.

Mais au-delà de cet événement - qui a suscité une forte émotion dans le corps judiciaire -, c'est en réalité le délitement des relations entre la magistrature et son ministre qui est en jeu. Car même si les magistrats ont su par le passé exprimer leur mécontentement, les initiatives hors du champ syndical sont exceptionnelles.

De nombreux membres du parquet ont signé cette «motion», ce qui n'est pas neutre dans un milieu fortement hiérarchisé, où la carrière reste pour une bonne part entre les mains de la Chancellerie. S'ils se manifestent aujourd'hui de cette façon, c'est sans doute aussi parce que la distance qu'a marquée le président de la République avec Rachida Dati n'a échappé à personne. Et que beaucoup la voient fragilisée, voire partante.

Lorsque la blogosphère fut créée, à l'été 2007, il s'agissait de donner aux avocats un espace de visibilité en vue d'améliorer notamment l'image de l'avocat auprès du grand public.

Chaque avocat a le droit d'avoir un blog, et les visiteurs de la blogosphère sont assurés de la qualité d'avocat des bloggeurs.

Et c'est là la particularité de cette blogosphère, dans ce monde Internet fait d'insécurité de l'information, le visiteur trouve ici l'assurance de que tous les blogs sont faits par des avocats, professionnels du droit, profession réglementée avec ce que cela implique de responsabilité des propos tenus par ces professionnels.

La présentation de la blogosphère est ainsi faite que seuls les 7 derniers sujets publiés sont visibles en première page, de même que les 6 blogs les plus actifs, c'est à dire ceux qui publient le plus d'articles et recoivent le plus de commentaires.

Comme toute blogosphère, celle-ci n'est que ce que nous, avocats bloggeurs en faisons.

Il y a actuellement une cinquantaine de blogs plus ou moins actifs, les autres étant peu voire pas actifs.

Il est rapidement apparu que cette possibilité de publier avait déclenché chez certains (dont je suis à l'évidence) une sorte de besoin d'écrire et de communiquer.

Nous nous sommes appropriés l'outil et chacun a pris ses marques, décidé de ce que serait sa "ligne éditoriale". Chacun de ces sur-actifs du blog prend régulièrement du temps non seulement pour écrire les billets de son blog mais également pour visiter les autres et donner son avis.

Une sorte de relation informelle s'est même créée entre nous, l'internet abolissant nos distances géographiques, le blog nous rapprochant.

Des visiteurs de nos blogs, internautes de passage, sont parfois devenus récurrents, présents actifs et c'est là aussi un échange agréable.

De temps à autre, un nouveau confrère semble vouloir absolument tenir le haut de la liste, être le 1er des blogs les plus actifs, à n'importe quel prix. On voit alors fleurir sur son blog des informations sans aucun intérêt, simple copié-collé de sites divers, parfois même des billets restreints à un seul mot...

Je trouve cela vraiment déplorable et surtout dévalorisant pour toute la profession. Si l'un d'entre nous veut arriver "en haut de l'affiche" il suffit d'écrire des articles, régulièrement, souvent même, pour son blog, des articles interessants l'internaute de passage. Articles qui, par là même génèreront des commentaires. Il pourra ainsi grimper sur ce piédestal dont il semble rêver et en même temps apporter sa pierre à l'édifice virtuel qu'est cette blogosphère. Mais de grâce, à quoi sert de remplir ainsi la blogosphère de vide.

450 euros HT, 440 euros HT, 430 euros HT qui dit mieux???,

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votre divorce en 24 heures

Comment, pas de pub télé? de rayons en supermarché: offre spéciale, tête de gondôle, le divorce à prix cassé, cette semaine, grande promo!!!

On trouve sur Internet et même sur cette blogosphère les offres les plus invraisemblables concernant le divorce par consentement mutuel.

Un peu de sérieux tout de même, ça devient exaspérant de proposer n'importe quoi!

Ces confrères accepteraient d'être payés moins cher par leurs clients financièrement à l'aise que par ceux pris en charge par l'aide juridictionnelle?

Galéjades, c'est simplement que le service proposé n'est pas le même.

En droit comme ailleurs, le discount a ses règles. Vous n'aurez ni la même qualité, ni le même produit, puisque là, il vous devenez visiblement un produit!

En France on se marie majoritairement par amour et le fait de ne pas (ou plus) avoir d'enfants à charge ni de biens n'est pas la preuve que divorcer soit facile.

Nous sommes avant tout des conseils, pas des faiseurs de miracle!

Lorsque l'un des époux prend la décision de divorcer, c'est toujours à regret, parce que la situation lui parait définitivement compromise.

Lorsque l'autre époux accepte le principe du consentement mutuel, c'est souvent par volonté d'en finir sans trop de casse et plus rapidement.

Et quand ils viennent nous voir la première fois il attendent, d'abord, un conseil éclairé: quels sont leurs droits, leurs accords sont-ils viables, leurs dettes ont-elles été prises en compte? Peut-on les aider à régler leurs quelques désaccords?

Et même s'ils désirent agir rapidement, il est nécessaire de leur donner le temps de la réflexion sur tout ce que nous leur avons appris, qu'ils ignoraient généralement, de leur situation juridique.

Car au final, il faut faire en sorte que ce divorce se passe au mieux, que les deux époux en ressortent le moins blessés possible et surtout, surtout qu'il soit suffisamment bien fait pour que rien dans le futur ne les oblige à y revenir.

La bonne question est de savoir ce que, pour ce prix, vous allez obtenir en terme de conseils, de suivi, de discussion avec votre avocat, de réponses à vos légitimes questions.

N'oubliez pas, vous en aurez pour votre argent, pas plus!

Amateur de formulaires à remplir seul, de divorce poubelle (je te jettes en 24 heures), n'hésitez pas, le discount est fait pour vous.

Pour les autres, ceux qui se sont mariés et souhaitent divorcer, pas jeter; réfléchir et connaître leurs droits, bienvenue dans un cabinet d'avocat en droit de la famille.

Parisienne jusqu'au bout de mes ongles peu manucurés, je suis née, travaille et demeure ici, même s'il est vrai que j'ai dorénavant une campagne comme l'on dit.

J'en ai entendu des vertes et des pas mures, sur le 75 de ma voiture ou mon état d'avocat au barreau de Paris.

Etre parisien n'est pas nécessairement être insolent, insultant ou hautain.

Lorsque l'on dit "a Lille il y a telle habitude" ou à "Marseille il fait beau" ou encore à "Poitiers nous avons tel beau musée", personne n'y trouve à redire. Mais il suffit que le mot Paris soit prononcé pour que l'on entende des tollés sur la parisianisme réel ou supposé du propos!

Il y a une vingtaine d'années, jeune avocate allant plaider pour son patron à Metz, les premiers mots que m'adressa le Président de la Cour furent: "vous savez Maître, nous avons d'excellents avocats à Metz". Quelques temps plus tard, ce fut un confrère d'Auxerre qui me fit attendre sa venue à l'audience si longtemps que je ratais le dernier train pour rentrer.

Je croyais ce temps passé et voilà qu'en présence de 5300 confrère, je m'aperçois à nouveau de cet ostracisme fatigant.

Les uns mes disent Parisienne mais néanmoins sympathique (merci), les autres se plaignent à moi de l'attitude hégémonique du barreau de Paris (la moitié des avocats de France) et, peut-être le pire, les derniers font un soupir lorsque j'indique mon état de parisienne (car il est d'usage de se présenter, nom et barreau)...

C'est fatigant, injuste et surtout ridicule.

La France est un pays hyper centralisé, la capitale attire depuis des lustres trop de monde, la masse fait la puissance et surtout la différence.

Nous savons tous que Paris manque de douceur de vivre mais que la vie y est trépidante et variée, avec moins de querelles de clocher (devrais-je dire de barreaux) et plus d'agressivité entre inconnus.

A chaque lieu, chaque état ses avantages.

Les provinciaux (ce mot n'a rien d'insultant) ne sont pas des ploucs et les parisiens ne sont pas des ...