oct.
22

Divorce et séparation: modifier le jugement concernant les enfants

  • Par brigitte.bogucki le
    (mis à jour le )
  • Dernier commentaire ajouté

Que ce soit dans un divorce ou dans une séparation de concubins, toutes les décisions judiciaires concernant les enfants sont toujours modifiables, la seule condition est la survenance d'un fait nouveau.


Qu'il s'agisse donc de l'autorité parentale conjointe, de la pension alimentaire, de la résidence des enfants (alternée ou non) ou du droit de visite et d'hébergement, le parent qui considère qu'il y a une modification dans la situation peut à tout moment saisir le Juge aux Affaires Familiales du lieu de résidence des enfants pour demander la modification de la décision précédente.


La seule condition fixée par la loi pour avoir le droit de saisir le juge aux affaires familiales est la survenance d'un fait nouveau.


Mais attention, ce fait nouveau n'est pas en soi la garantie que le juge modifiera la décision précédente. Il permet seulement d'être assuré qu'il étudiera le dossier.


Il faut donc un dossier solide et ça, c'est une affaire de spécialiste donc d'avocat.




En effet, il n'est pas possible de ressaisir le Tribunal aux seuls motifs que la décision précédemment rendue ne plait plus ou ne convient plus.


Ainsi, par exemple, le seul fait que les enfants ont grandi n'est pas un fait nouveau et il faut que leurs besoins aient changé de façon conséquente pour que l'on puisse d'envisager de saisir avec succès un Juge aux Affaires Familiales sur cette base.


Les faits nouveaux les plus communs sont le déménagement d'un des parents, la survenance d'un nouvel enfant chez l'un des parents, un problème de chômage, un nouveau besoin spécifique d'un enfant (école supérieure ...).


Il convient de se rappeler que la survenance d'un fait nouveau est une condition de recevabilité de l'action ce qui en terme usuel veut dire que s'il n'y a pas survenance d'un faut nouveau le Juge rejettera la demande sans même en voir les termes.


Il faut donc être extrêmement attentif lorsqu'on obtient une décision du Juge aux Affaires Familiales sur son éventuelle pérennité et correspondance à la situation réelle actuelle.


Si une décision ne convient pas, l'appel est toujours possible, il vaut mieux interjeter appel d'une décision que d'attendre d'être dans une situation intenable qui ne permettra de toute façon pas de ressaisir le Juge puisque rien n'aura changé.





117 commentaires

Piqure de rappel oh combien utile

  • Par sylvie.lore le

Bravo, voila qui est clair, limpide et pratique !

FAIT NOUVEAU LESQUELS PLUS PRECISEMENT ????

  • Par SANS PSEUDO le

EST CE QUE COMME FAIT NOUVEAU ON PEUT INVOQUER L INTERVENTION DE LA NOUVELLE LOI DE 2002 RELATIVE A LA RESIDENCE ALTERNEE ,, JE VOUS REMERCIE


un loi n'est pas un fait nouveau

  • Par brigitte.bogucki le

c'est la vie des parties qui justifie la nouveauté et puis 2002, ç'est loin d'être nouveau non?


RE: un loi n'est pas un fait nouveau

  • Par gigi le

Est ce que le manque de suivi de la scolarité soit une certain indisponibilité d'un parent avec comme consequence (avec toute evidence et pièces) le redoublement de l'enfant est consideré un fait nouveau?

J'avais lu quelque part que tout fait avec incidence financière est normalmente consideré nouveau. Le redoublement a une grande incidence financière, meme à long terme...1 an de plus à payer...:-)


RE: un loi n'est pas un fait nouveau

  • Par titi le

vous êtes responsable autant que le parent gardien du redoublement de votre enfant, c'est la Loi sur l'autorité parentale:



La loi n°2002-305 du 4 mars 2002 a remanié l'article 371-1 du Code civil en disposant que "L'autorité parentale est un ensemble de droits et de devoirs ayant pour finalité l'intérêt de l'enfant". Elle appartient au père et à la mère jusqu'à la majorité ou l'émancipation de l'enfant pour le protéger dans sa sécurité, sa santé, et sa moralité, pour assurer son éducation et permettre son développement, dans le respect dû à sa personne. Les parents associent l'enfant aux décisions qui le concernent, selon son âge et son degré de maturité. L'expression "droit de garde" et l'adjectif "légitime" pour caractériser l'enfant né d'un couple marié, ont disparu du langage juridique.







redoublement est un fait nouveau?

  • Par gigi le

Certes les parents son responsable de l'education et scolarité, mais quid si un parent se comporte de maniere "irresponsable" pendant l'année et l'enfant qui ne fait pas les devoirs et leçons dans la semaine d'un parent redouble? En général ma question est si est consideré un fait nouveau le manque, prouvé par certaines evidences, du suivi de la scolarité? Bref problemes de scolarisation peuvent entrener une modification de la garde (par exemple s'il s'avere qu'un parent n'est pas capable, disponible ou n'a pas envie, de suivre la scolarité?


RE: redoublement est un fait nouveau?

  • Par titi le

tout à fait,



mais le redoublement n'est pas un drame, on peut comprendre qu'un enfant qui subit le divorce de ses parents soit perturbé et redouble.


En général ma question est si est consideré un fait nouveau le manque, prouvé par certaines evidences, du suivi de la scolarité? Bref problemes de scolarisation peuvent entrener une modification de la garde (par exemple s'il s'avere qu'un parent n'est pas capable, disponible ou n'a pas envie, de suivre la scolarité?


Vous voulez quoi au juste?, rapprochez vous du jaf et demandez lui une enquête sociale si vous estimez qu'elle ne fait pas ce qu'il faut pour l'éducation de votre enfant.


Et êtes vous allé à l'école en parler avec les profs?


En parlez-vous avec l'enfant?






RE: redoublement est un fait nouveau?

  • Par titi le

Votre histoire ressemble à un cas d'aliènation parentale


en voici les points principaux:


Il s'agit là d'un syndrome psychologique qui, est malheureusement trop courant et met l'enfant en danger psychologique.


Il a lieu lorsque suite à une rupture, un parent (le parent aliénant) considère l'autre parent (le parent aliéné) comme fondamentalement mauvais pour l'enfant. Manipulé par le parent aliénant, l'enfant va prendre fait et cause de façon absolue pour le parent aliéné et va tenter de tuer psychologiquement l'autre parent.


L'enfant, tout en restant persuadé d'avoir tout son libre arbitre, et c'est là la perversion de la chose, va être totalement phagocyté par la pensée du parent aliénant.


De ce fait il va arguer d'allégations variées, plus ou moins crédibles, à l'encontre de l'autre parent, le parent aliéné, afin de faire douter de sa capacité parentale.


Dans ce cadre il y a dénigrement plus ou moins systématique du parent aliéné avec parfois des allégations de maltraitances physique ou morale, le plus souvent fausses.


Selon le De R.A.Gardner (The parental alienation syndrome, a guide for mental health and legal professionals), le parent aliénant est manipulateur et l'enfant aliéné participe à la calomnie du parent cible.


On retrouve 8 symptomes dans ce syndrome:

1° campagne de dénigrement du parent aliéné

2° absence ou quasi-absence d'explications de l'enfant de son attitude

3° extrême certitude de l'enfant dans ses propos

4° sensation d'indépendance de l'enfant qui pense ne pas être influencé

5° soutien absolu de l'enfant au parent aliénant

6° l'enfant ne se sent absolument pas coupable de ses actes de dénigrement

7° inventions par l'enfant de faits n'ayant jamais eu lieu

8° les proches du parent aliéné font aussi l'objet de dénigrement par l'enfant.


Le neurologue W.von Bochgalhau, spécialiste en psychothérapie et en psychiatrie, assimile le syndrome d'aliénation parentale au syndrome de Stockholm: "l'angoisse et la dépendance font que la victime s'identifie à l'agresseur d'une manière si radicale qu'elle refuse toute aide et toute prise d'influence extérieure".


L'enfant est alors en danger et il faut agir rapidement pour éviter des désordres psychologiques grave et pérennes.


RE: redoublement est un fait nouveau?

  • Par gigi le

J'ai pas compris cette histoire: qui serait le parent alienant?


RE: Pssitt ! titi : l'histoire ressemble à un cas d'aliénation parentale ?????

  • Par Attention le


Vous êtes un sacré titi vous ! Et un titi qui ferait bien de se documenter !


L'aliénation parentale n'est enccore basée sur aucune assise scientifique !




Garner n'a jamais soumis sa théorie à la moindre étude scientifique et ses soi-disant symptômes ont été choisis arbitrairement, tant pas leur nombre que par leur nature !


LISEZ CECI


http://www.village-justice.com/articles/Syndrome-alienation-parentale,10382.html


http://www.lenfantdabord.org/wp-content/uploads/2011/06/SAP-ou-Ali%C3%A9nation-parentale.pdf



http://www.lenfantdabord.org/wp-content/uploads/2011/06/Publication-Johnston-Goldman3.pdf










RE: redoublement est un fait nouveau?

  • Par gigi le

Bien sur j'ai fait ce que vous dites...justement car on sait que le 60% des fils des divorcés redoublent au moins une fois qu'on devrait mettre tout en ouevre pour eviter...Reste ma question: peut etre consideré elements nouveau surtout si on peut prouver d'une certaine maniere que c'est la faute à l'atre parent?


RE: redoublement est un fait nouveau?

  • Par sylvie le

Vous dîtes que l'enfant redouble car le parent qui en a la résidence principale ne suit pas sa scolarité. Vous avez quoi comme preuve de cela ? Ils disent quoi les professeurs à propos de votre enfant ?


RE: redoublement est un fait nouveau?

  • Par gigi le

En fait l'hebergement est egalitaire et très conflictuel et l'enfant etudie une semaine sur deux (il y a certaines evidence sur devoirs et leçons non fait...quelqun ironiquement a dit que avec l'alternance va lui prendre 2 ans pour chaque année scolaire... Les profs ne prend pas position, ils ne se mele pas ça se fait que un des parent est arrivé à la remise du bulletin sans savoir du redoublement...Fait nouveau pour le parent mais pour le Tribunal?


RE: redoublement est un fait nouveau?

  • Par sylvie le

Je pense que cela tient de l'appréciation du juge. Cela peut très bien vous être retourné en boomerang, à vous de savoir si vous voulez courir le risque. On peut très bien vous dire que si la relation est conflictuelle vous en portez la responsabilité vu la démarche que vous avez faite contre l'autre parent, ou bien que le redoublement n'est pas forcément imputable qu'à l'autre parent, ou pour toute autre raison...


RE: redoublement est un fait nouveau?

  • Par gigi le

Oui il y a certainment des risques surtout de se voir debouter alors que la demande ne coute rien..., mais j'estime que le status quo ne va pas...Déjà ça serait quelque chose donc que le juge admet la recevabilité et donc consider qu'il ya certains elements nouveaux. L'autre partie joue beacoup sur la relation conflictuelle mais il n'explique pas pourquoi elle est telle (par exemple absence totale de comunication). De plus essaye d'imputer le redoublement au passée de l'enfant mais n'apporte aucune evidence et surtout ne explique pas pourquoi l'enfant etudie une semaine sur deux...


RE: redoublement est un fait nouveau?

  • Par gigi le

D'après l'audience d'aujourd'hui semblerait que la scolarite (suivi et redoublement) ne soient pas du tout consideré elements nouveau. De plus semble qu'une situation evolutive ou un parent se revele incapable, ou indisponible ne leur interesse pas au moins que soit grave...Donc difficile de changer les choses...


RE: redoublement est un fait nouveau?

  • Par gigi le

Quand on dit les juges...il a écrit contradictoirement que ma demande était recevable mais qu'il n'y a avait pas des éléments nouveaux...Normalement l'élément nouveau est condition de recevabilité!!!!...Le redoublement pas mentionné mai plutôt les difficultés scolaires est du selon le juge du à une situation préexistant (sur la base d'extrait de bulletin de 3° années soumis par l'autre partie, alors que l'enfant est en 5° alors sic). Donc déclare le tout non-fondé déboutes les deux parties des leur demandes mais demande une enquête sociale pratiquement "contre" moi comme le boomerang que vous décrivez...Je n'ai pas peur de l'enquête, que je pourrait voir positivement pour m'expliquer d'avantage...mais je me demande quelle serait exactement la stratégie du juge...


RE: redoublement est un fait nouveau?

  • Par YARA972 le

Attention l'enquête c'est pas gagné ...


RE: redoublement est un fait nouveau?

  • Par gigi le

Oui je sais bien, là aussi il y a des risques (lesquelles selon vous?), mais au moins on va investiguer.... L'objectif est de voir si je n'excède pas dans l'exercice de mon autorité parentale conjointe alors que en réalité c'est bien l'autre partie que ne la respect pas entièrement...D'ailleurs s'est moi qui avait fait un demande de changement d'hébergement pour suivi scolaire alors que l'autre a fait une demande reconventionnelle sur l'autorité parentale. Je suis conscient que le juge ne pouvait pas changer rien sans d'abord investiguer...


RE: redoublement est un fait nouveau?

  • Par gigi le

Est ce que selon vous l'enquêteur sera aussi intéressé de savoir qu'une pièce annexé à la mémoire en défense et sur laquelle le juge a basé son jugement et l'autre partie toute sa plaidoirie est une faux et donc ils ont fait usage de faux? Est ce que je devrais faire appel au jugement seulement pour ça?


RE: un loi n'est pas un fait nouveau

  • Par gigi le

Pourrions nous avoir une liste de ceux qui sont considéré éléments et faits nouveaux? A part le suivi, ou pire le manque de suivi, de la scolarité avec comme conséquence un redoublement, est ce que en général une situation qui évolue est nouvelle? Ma question est si par exemple après quelque temps 6-12 mois on s'aperçoit qu'un parent n'est pas disponible, ne communique pas ou bien n'a pas les capacités...Est ce que ça est considéré élément nouveau par rapport à la première décision d'hébergement égalitaire?


DVH non pris

  • Par alexia le

les DVH non honorés sont un fait nouveau , surtout qu'il en découle des concéquences affectives très dommageables pour les enfants s'ils étaient attachés à leur parent démissionnaire, et c'est un fait nouveau dommageable pour le porte monnaie du parent gardien puisqu'il assume à temps complet les enfants , au bout de combien de temps peut-on considèrer que des dvh non pris sont un fait nouveau à prendre en compte?

dans ma mésaventure le juge au bout de 5 mois de dvh non pris m'a trouvée " procédurière" et a cru à ce que mon ex appelait de la "manipulation",il m'a menacée de placer mon enfant si je ne cessais pas de harceler mon ex , alors que je ne faisais que lui dire qu'il était important qu'il garde des liens avec notre enfant.


un père à peine

  • Par catherine le

Mon compagnon était tellement harcelé par son ex femme qu'il partait chercher ses enfants avec une boule dans la gorge. A chaque fois qu'il sonnait chez eux les enfants étaient priés de monter dans leur chambre et elle bien fort lui criait dessus. Tout y passer, reproches, insultes .... après vingt minutes il pouvait enfin les emmener. dans ce manque de sérennité il souffrait beaucoup jusqu'au jour où soudain elle a refusé de lui remettre les enfants nous venions de nous mettre officiellement en couple. SI tu refais ta vie (elle avait demander le divorce pour refaire la sienne) tu ne verras plus tes enfants. Bref la JAF a ordonné un arrêt des visites, très procédurière elle a fait traîner la procédure avec des attestations immondes toutes refusées mais pourtant ... après huit mois sans voir ses enfants, mon compagnon qui avait demandé à ce que les enfants soient entendus par une psychologue mandatée par la juge (il n'a pas porté plainte pour non présentation d'enfants) allait mieux. Ses cauchemars ont cessé, le fait de ne plus avoir à aller chercher ses enfants lui ont permis de reprendre souffle devant tant d'insultes et de mépris qu'il subissait à chaque week end devant ses enfants. La folie quoi. APrès huit mois les enfants lui ont été rendus, ils veulent venir vivre avec nous ....


Lorsque le père ne vient plus chercher les enfants il faut penser à veiller à ce que cela se passe sereinement il me semble, le père souvent est dans l'incapacité dans ce monde "de mères" et de juges femmes de se défendre face à une ex conjointe qui le rend orphelin de ses enfants. La place du père est désespérement actuellement bafoué il me semble au profits de nous les mères. Je me souviens il y a quelques années avoir été obligée d'emmener au train ma fille de dix ans, elle ne voulait pas aller chez son papa qui venait de se remarier. Elle dix sept ans, je parle à mes enfants de leur père autant que faire se peut de leur papa avec gentillesse, je leur répète qu'ils ont été faits avec amour. Depuis lors ma fille a 17 ans et elle me remercie.


Les pères doivent être aux yeux de leurs enfants, à mon avis préservés de toutes images négatives, s'ils resentent le moidnre mépris de la part de leur ex, alors ils fuient non pas leur enfant, mais les yeux castrateurs de leur ex conjointe. Qui dans notre société, en tant que mère a tous les pouvoirs sur ses enfants. Et c'est bien dommage.

Les liens ne peuvent être gardés que dans cette image d'amour parental, d'avant certes, mais qui construit le futur non plus sur des cendres mais sur un avenir. Un père avec un fort instinct de vie lorsqu'il reconstruit aprèrs un divorce fuiera tout harcèlement qui le détruit aux yeux de son enfant. Quitte à ne plus aller le chercher un certain temps.


Un père qui ne va pas chercher son enfant le protège de lui même, de l'image qu'il pense qu'on a de lui là où il vit.

Il y a des monstres d'accord, on peut tomber sur un, mais je pense qu'il y sur terre surtout des hommes qui souffrent d'être père à peine.



@ Catherine

  • Par Laurent le

Bravo pour ce post très réconfortant pour les pères !


Vous décrivez bien cette souffrance personnelle que je ressens sachant qu'en ce qui me concerne, je n'ai pas encore franchi l'étape de la reconstruction...


touchée

  • Par alexia le

par votre écrit@catherine ,c'est plein d'émotion , je retiens ce que vous dites :"un père qui ne va pas chercher son enfant le protège de lui-même ,de l'image qu'il pense qu'on a de lui "

c'est une manière de voir les choses qui est plus humaine que de ne voir qu'un monstre.

Mais que faire quand cette image qu'il pense qu'on a de lui devient une telle montagne à franchir que plus rien ne peut lui être dit ,que faire quand on n'a plus comme interlocuteur qu'une statue de marbre drappée dans sa dignité?


je ne sais plus que penser

  • Par tylane le

moi mon ex se réveille après 9ans d'absence :il réclame l'autorité parentale conjointe,les apppeler de temps en temps,le dvh alors qu'il est hébergé lui même chez un copain...

je me suis débrouillée seule avec l'aide de ma mère à l'époque et maintenant avec mon compagnon ,on a recréé un équilibre familial avec l'arrivée d'un 3e enfant dans la fratrie,patratra,monsieur déboule " je suis papa"...


non il ne protège personne lui il est là pour me faire chier ;j'en suis sûre.......


Très touchée

  • Par @eve le

Je suis entièrement d'accord avec @Catherine.

Les pères sont bien souvent victimes du refus de la mère d'être correcte en présence des enfants.

J'ai déjà lu sur ce blog qu'il est difficile de pacifier les relations lors d'une procédure de divorce et qu'il est utopique de croire que les enfants ne souffrent pas. J'en conviens. Pour ma part, lorsque mes parents ont divorcé j'avais 3 ans et demi. Je me souviens avoir posé la question 1 fois à ma mère sur le pourquoi papa était parti. Sa réponse était Parce que l'on ne s'aime plus. Ma mère n'a jamais critiqué mon père ni inversement. Ils ne se sont jamais disputé devant moi. Je les en remercie tous les deux, car j'ai su plus tard que le divorce avait été dur pour tous les deux. Je suis "une enfant du divorce" équilibrée, et je sais que c'est grâce à la réflexion et à l'attitude que mes parents ont eu sur le sujet que je suis très bien aujourd'hui. Je souhaitais juste témoigner pour dire que c'était possible. En revanche, cela a été possible car ma mère n'a pas cherché à "plumer" mon père, ni mon père à "accuser" ma mère.


Je ne pense pas du tout que les pères soient plus "victimes" que les mères

  • Par Attention le



les responsabilités dans ce domaine sont bien partagées même si elles prennent des visages différents.

C'est l'unique problème des séparations conflictuelles.....


A attention

  • Par @eve le

Je n'ai pas écris "plus victimes", j'ai écrit "bien souvent victimes"...


Oui @eve

  • Par Attention le


mettons alors " autant" victimes......


samedis libérés

  • Par Ingrid le

Bonjour,


est-ce que le fait que les cours du samedi matin pour les primaires ont été supprimés suffit pour demander le changement du droit de visite ? Mon conjoint souhaiterait prendre les enfants du vendredi soir au lieu du samedi à 14h. Aucun arrangement avec la mère n'est possible.

Merci pour vos réponses


Ingrid


que dit le jugement ?

  • Par el pigeon le

si il dit aprés l'école la question est réglée ca devient le vendredi si il dit Samedi 14H il faut saisir le JAF d'une requête pour qu'il se prononce au regard de ce fait nouveau.


Le jugement dit

  • Par Ingrid le

que c'est samedi à 14 H jusqu'au dimanche 19 H. C'est vraiment très peu 1 x tous les 15 jours..........

Est-ce que la demande pourrait être rejetée si la mère n'est pas d'accord ?


Ingrid



autorité parentale exclusive

  • Par amélie le

ma situation est compliquée à expliquer rapidement et pour des raisons de discrétion je ne veux pas trop la détailler.

Voilà ,je suis divorcée ,le père de mon enfant ne le voit plus , il a des droits de visite et d'hébergement qu'il ne prend pas.

Ce , depuis qu'il a été accusé de maltraitance grave sur enfant.Mais pas par moi et pas sur mon enfant.

Je viens d'apprendre par sa seconde femme , dont il a aussi divorcé ,qu'il a perdu l'autorité parentale sur les enfants qu'il a eu avec elle ,je n'ai pas vu le jugement dont elle m'a parlé au téléphone , donc je ne peux pas être certaine qu'elle ne fabule pas.

Je ne la fréquente pas , elle m'envoie seulement des nouvelles de temps en temps ,elle est attachée à mon enfant puisqu'elle s'en occupait quand il était petit et qu'il allait chez son père et c'est par nos échanges de temps en temps que les enfants , les siens et le mien , prennent des nouvelles entre demi-frères et soeurs puisque leur père commun ne s'en occupe plus.

Je suis très inquiète de savoir que la seconde épouse de mon ex-mari a obtenu l'autorité parentale exclusive pour ses enfants car elle l'a obtenu sur des accusations extrêmement graves de maltraitance sur enfant ,selon ce qu'elle m'a rapporté et dont je n'ai pas la preuve.

Les droits de visite pour mon enfant sont toujours valables et je me demande pourquoi personne ne s'en inquiète au niveau juridique ou policier.Est-ce que ma situation est exeptionnelle et si c'est un cas de figure déjà rencontré j'aimerai qu'on me dise si on s'inquiète de TOUS les enfants d'un parent accusé de maltraitance graves ou seulement aux enfants de la famille où la maltraitance est jugée?

quand un père n'a plus l'autorité parentale sur ses enfants c'est en général sur des griefs d'importance gravissime ma crainte est que la justice ait "oublié"qu'il avait aussi un enfant d'un premier mariage avec des droits de visite en cours.

Merci


@amélie

  • Par Attention le


Ce n'est pas à la justice d'initier une enquête sur les autres enfants qu'auraient un père déchu de ses droits pour maltraitance. C'est à vous de la saisir. Encore faut-il que le père reçoive son enfant.

Faites la preuve qu'il n'assume pas ses droits de visite et d'hébergement. S'il réapparait un jour, vous aurez ainsi des éléments importants pour votre dossier. Sachez aussi que " déchu de ses droits parentaux" ne signifie pas forcément interdiction de voir ou recevoir l'enfant. S' il n'a plus l'autorité parentale partagée ( la mère prend seule les décisions concernant la vie de l'enfant) le juge peut quand même ordonner des visites, médiatisées si les faits reprochés sont graves et représentent un danger pour l'enfant.


RE: @amélie

  • Par corinne le

Comment faire lorsque, la mère a l'exercice exclusif de l'autorité parentale , le père ne paie pas la pension et ne voit pas l'enfant , on ne sait même pas ou il est ,et que le juge demande le consentement du père pour une adoption?


RE: @amélie

  • Par YARA le

Pour confirmer les propos de Attention : lors d'une session d'assises (donc jugement pour crime), en l'espèce viol par le beau-père de ses 2 belle-filles, il y avait une troisième enfant, fille de l'accusé.

l'accusé, jugé coupable a pris 12 ans. Mais personne, à aucun moment, personne n'a parlé de cette 3ème fille!!! Cela m'a ... sidérée. je m'en suis ouverte au président qui m'a expliquée que effectivement il pouvait y avoir un signalement fait par la justice mais qu'ils étaient débordés donc que rien ne sera fait de leur côté.

point final

circulez il n'y a plus rien à voir!!!!!!


changement de droit de garde

  • Par solilas le

Bonjour,


La fille de mon compagnon ne veut plus vivre chez sa mère, dont elle n'apprécie pas du tout le compagnon (il faut dire que c'est un homme assez violent qui fait vivre tout le monde dans un climat très peu sécurisant). Evidemment, sa mère ne veut pas entendre parler d'un changement de droit de garde.

Que peut-on faire ? La fillette (elle a 9 ans) peut-elle demander à être entendue par un JAF ? Est-ce que son désir de vivre chez son père constitue en soi un fait nouveau ?

Merci de vos conseils.


RE: changement de droit de garde

  • Par lou le

mon compagnon est dans le même cas, sa fille de 9 ans veut absolument vivre chez son père. Depuis le mois de Mai nous la récupérons lors des dvh complètement déprimée, elle s'isole dans la cage d'escalier pour pleurer en cachette, le moindre sujet de discutions vire au drame. Début juin son père très inquiet de son état mental à fini par réussir à lui faire dire ce qui n'allait pas, et la elle a répondu à son père : je veux venir vivre avec toi papa, mais je ne veux pas faire de peine à maman, j'ai peur qu'elle pense que je ne l'aime plus. Elle avait peur de rentrer chez sa mère le dimanche, car sa fille a apprit que sa mère allait en discothèque les week-ends où elle est chez nous et elle nous a dit mot pour mot: Maman va en discothèque quand on est chez toi papa, et j'ai peur qu'elle ramène un copain est qu'il soit méchant ( on est très inquiet car on sait aussi que les enfants ne sont pas libre de dire ce qu'ils veulent quand ils viennent chez nous). De plus un enfant de 9 ans ne pense pas tout de suite que la personne que sa mère va rencontrer est une personne méchante à moins de l'avoir déjà vécu. Au mois de juillet sa fille a dit qu'elle avait prit sa décision et qu'elle est définitive: je veux vivre avec papa. Elle a prit le tél de son père et lui a dit : appel maman et tu lui dis que je viens vivre chez toi dès la rentrée de Septembre. Au tél la mère faisait celle qui était ok, mais lorsque mon compagnon lui a demandé de signer la demande conjointe pour le JAF elle a refusé, sa fille recommence à déprimer.

La seule chose qui ressort du comportement de la mère c'est qu'elle ne veut pas perdre la pension alimentaire, et ça c'est sa grande fille de 13 ans qui nous l'a dit.

Depuis leur divorce la seule chose qui intéresse leur mère c'est l'argent, pour preuve ils sont divorcés depuis 2008, et elle lui réclamait des impôts de 2006 période ou tout allait bien entre eux,et en plus elle lui réclamait un montant que les impôts lui avait remboursé.

On est un peu perdu fasse aux démarches que l'on peut faire, car on ne veut pas voir sa fille se détruire à cause de sa mère.


Si quelqu'un peut nous aider, ce serait vraiment sympa.

Bonne journée


RE: changement de droit de garde

  • Par sylvie le

Votre compagnon peut faire une requête devant le juge pour transférer la résidence des enfants. Mais qu'en pense l'aînée ? Voyez-vous, j'ai peur que la motivation de l'enfant soit un peu mince, sa mère a le droit d'aller en discothèque le week end où elle ne l'a pas !!!! Elle a le droit d'avoir des amoureux ! Et ça, vous devriez l'expliquer à l'enfant ! Et sa motivation de garder l'enfant n'est pas forcément l'appât du gain...

Bref, demandez aux filles si elles veulent être entendues par le juge.

Ou : si vous habitez près de la maman, ne pourriez vous négocier avec elle une garde alternée ?


RE: changement de droit de garde

  • Par lou le

Je suis d'accord avec vous la maman a tout à fait le droit d'aller en discothèque et de refaire sa vie, mais là ce qui nous inquiète c'est que sa fille de 9 ans est peur qu'elle ramène quelqu'un de méchant chez elle. On sait que c'est possible car lors du divorce elle avait un compagnon qui quand elle a voulu le laisser tomber après en avoir bien profité financièrement il lui a proféré des menaces de tout raconter à son employeur puisque c'était son ancien chef et de diffuser des photos compromettantes sur le site de son travail. En ce qui concerne l'aîné, elle est en plein dans l'adolescence et ne pense qu'à ses copains et copines, et quand on lui demande ce qu'elle pense de la décision de sa soeur, elle nous répond: Si elle se sent mieux chez papa, alors je veux ne veux que son bien.

Nous avons expliqués aux 2 filles qu'elles se verraient un peu moins, du fait de ne plus vivre chez le même parents, et toutes les 2 sont d'accord pour dire: ben ça fera bizard, mais on se verra quand même tous les week-ends. Pourtant elles sont extrèments proche, mais l'état psychologique de la petite de 9 ans montre qu'il y a un réel malaise quand elle est chez sa mère.


En ce qui concerne l'argent, depuis leur séparation elle cherche par tous les moyens à récupérer de l'argent au prés de mon compagnon. Nous ne sommes pas mariés, mais elle sait que j'ai vendu mon ancien appartement et que j'ai donc un peu d'argent de coté.

Depuis elle a saisi son avocat pour demander une augmentation de la pension alimentaire pour la passer de 90,00€ par enfant à 150.00€ par enfants, elle demande aussi que mon compagnon vienne chercher les enfants un 3ème week-end par mois et ce à nos frais. Elle n'a pas le permis, mais lors du divorce elle a demandé a garder la voiture, mon compagnon à le permis, mais il n'a pas de voiture, et étant tous les deux en surendettement, ils ne peuvent pas faire de crédit. Elle demande aussi à son avocat que les frais de santé des enfants soient en partie prit par les 2 parents, or sécu et mutuelle pour les 2, les frais de scolarité soient partagées, c'est elle qui à la garde donc elle à aussi les allocations familiales, l'ARS, une aide de son CE aussi bien pour les activités extra scolaires que pour leur scolarité.

Au niveau de leur revenu et avec toutes les aides, sa non imposition sur le revenu, et ses différentes primes, elle gagne près de 400.00€ par mois de plus que mon compagnon.

Nous n'habitons pas à coté il y a environ 1h00 de route pour aller et 1h00 pour le retour.


Sa fille de 9ans qui veut venir vivre chez nous est d'accord pour être entendu par le juge, mais elle appréhende un peu, c'est pour ça que nous lui avons laisser le temps de bien réfléchir à ce qu'elle voulait, et que durant toutes les vacances où nous l'avons eu nous avons décidé de ne pas lui en parler afin de ne pas influencer sa décision, chose que sa mère n'a pas fait. Elle pleure devant elle ou au téléphone pour la faire culpabiliser, elle lui dit que la maîtresse l'a inscrite dans une classe avec tous ses amis, alors que tout au long de l'année sa fille c'est plaint qu'elle n'avait pas d'amies.

Pour son anniversaire l'an dernier sa maman lui a offert un vélo, mais malheureusement elle n'a pas le droit de s'en servir, même devant chez elle, sa maman à peur quelle tombe.

Sa fille se plaint aussi que si sa fourchette fait un peu de bruit sur l'assiette à table elle se fait rouspéter, que sa mère passe tout son temps sur internet où au téléphone, au lieu de s'occuper d'elle. Enfaîte c'est sa grande soeur qui contrôle les devoirs, lui dit quand faut qu'elle se lave, et se mette en pyjama, avec bien sur des ratés d'hygiène car sa grande soeur à aussi ses propres affaires à s'occuper, c'est un soeur pas sa mère.

Régulièrement on récupère la petite avec une culotte d'un sale extrême et quand on lui demande quand elle a changé sa culotte pour la dernière fois, on s'aperçoit en fait que ça fait au 4 jours qu'elle a la même.

On a même apprit qu'il lui arrive de temps en temps à l'école de se faire pipi dessus car elle ne s'asseyait pas correctement sur les WC, et là elle nous a dit qu'elle ne disait rien aux maîtresses de peur que sa mère la rouspète le soir en rentrant, elle reste avec des habits mouillés d'urine toute la journée.


RE: changement de droit de garde

  • Par sylvie le

Je ne pense pas que la maman puisse obtenir le beurre et l'argent du beurre devant le juge surtout si votre compagnon est surendetté. Pour ce qui est des frais de santé et de scolarité, c'est elle qui a la résidence et la pension alimentaire donc c'est elle qui paye. ça m'étonnerait qu'un juge aille dans son sens sur ces points, enfin on ne sait jamais établissez un bon état des ressources et charges très précis avec tous les justificatifs. Si vous vivez avec votre compagnon il faudra joindre le vôtre aussi.

Pour l'enfant, demandez à la grande soeur si elle veut être également auditionnée, cela pourrait appuyer la demande de la petite. Réunissez des preuves tangibles du mal-être de la petite pour étayer votre dossier, par exemple baisse spectaculaire des résultats scolaires, perte de poids, éventuellement témoignage de la maîtresse (c'est quand même bizarre que la maîtresse ne soit pas aperçue qu'elle se faisait pipi dessus), etc....


cela parait un peu jeune

  • Par el pigeon le

mais vous pouvez si vraiment la situation le justifie vous documenter sur le site du défenseur des enfants et les avocats pour enfants et l'enfant peut si elle en a le discernement et la volonté autonome écrire au JAF.

Elle sera sans doute convié à venir s'exprimer et recevra de la documentation sur l'avocat des enfants et l'organisation de cette assistance dans sa juridiction.


Mais un conseil avant de vous engager dans cette voie ne l'aider ou lui donner des informations que si vraiment les faits et l'intérêt de l'enfant le justifie. Ne faites pas cela par simple commodité pour elle ou son père .


Je pense que le caractère de fait nouveau serait plus recherché dans le changement des conditions de vie de l'enfant entrainé par le climat créé par son beau-père , le fait qu'elle s'exprime et soit éventuellement entendue n'étant pas , même si pris en compte , un fait nouveau.


en tout cas agissez avec délicatesse car cette enfant entrera de toute facon dans une période de turbulence, des qu'il n'ya pas accord dans ce genre de chose il y a tension, trés lourdes à porter à cet âge.


Bonne journée




@ Catherine

  • Par Michèle le

Je vis cela avec mon conjoint !

Il y a beaucoup de papa qui souffrent de ne pas voir leurs enfants ! Ton texte est très touchant !

Mais on ne peut ignorer que des mamans honnêtes aussi souffrent !

Je pense que de VRAIMENT prendre l'intérêt des enfants en compte réglerait vraiment le problème ! Mais apparemment ils sont juste considérés comme un bien matériel à défendre !


marie à Catherine

  • Par marie le

très beau texte venant de Catherine et non de Catherin ....si toutes les ex pouvaient le lire elles comprendraient que le père ne doit pas être "a peine". merci de vous avoir lue.


déménagement de la mère

  • Par agnès le

Bonsoir...après avoir parcouru tous les commentaires, je me permets de vous poser une question...si cela n'entre pas dans la consultation..mon concubin est papa de deux enfants de 4 ans et demi et 17 mois..la mère a la résidence habituelle des enfants et ils ont l'autorité parentale conjointe..selon le jugement 1/2 week end + 1/2 mardi à mercredi..la mère habitait à 12km de chez nous et avez prévu de déménager près de son travail à une 60 de km..et oh surprise..nous venons de recevoir un courrier ce matin nous informant qu'elle avait déménagée dans le département 30 (Nïmes)...y a t il un procédé d'urgence pour récupérer les enfants pour leur bien être ? (déménagement en plein milieu d'année scolaire, coupure avec le père [elle ne veut pas passer la petite au téléphone], coupure avec le reste de la famille)..elle vit chez une amie et n'a aucune famille dans cette région et les enfants n'y connaissent personne...merci si vous pouvez me répondre...


prendre un bon avocat...spécialiste de cette situation..

  • Par jenny le

...et démontrer qu'il s'agit d'un eloignement stratégique volontaire pour couper le lien parental.

C'est une atteinte grave aux droits de l'Enfant.

Prevenez cette personne qu'elle risque de se voir retirer la résidence des enfants au profit du père. Elle reviendra peut être. En tous cas réagissez tout de suite.

Courage et détermination.

Jenny


dans la vraie vie

  • Par pat le

la mère (ou le père) qui a la résidence principale part ou elle veut sans souci quelque soit le motif elle doit juste avertir . Il faut quand même se battre pour que ce scandale cesse. C'est un peu différent dans le cas d'une résidence alternée.....j'estime qu'un éloignement de convenance personnelle (y compris mutation professionnelle non indispensable) devrait remettre en cause le droit de garde et aboutir a minima a la prise en charge des frais et contraintes de voyage par celui qui est parti.....aujourd'hui il semble que c'est celui qui a la droit de visite qui hérite aussi des coontraintes ce qui est un autre scandale.


anticiper

  • Par jenny le

Il faut vraiment savoir anticiper et surtout signifier aux services académiques et à l'école qu'il est impossible de transmettre le dossier scolaire à une autre académie sans l'accord expres des DEUX parents.

C'est souvent le seul moyen de savoir ce qui se prépare et empêcher un déménagement à la cloche de bois avec les enfants.

Changement de juridiction imposée, et la juridiction d'origine s'en lave les mains.

Alors anticipez.


J'aimerais connaître le point de vue de Me Bogucki à ce sujet.

Merci pour nous.


quand le parent gardien demenage

  • Par casimir76500 le

bonsoir


je viens vers vous car je ne sais pas trop quoi faire mon ex concubine avec qui j ai une enfant de 5 ans compte s installer a 800 kilometres de leur lieu habituel de residence chez son "nouveau" copain que ma fille ne connait que tres peu (mme aussi d ailleurs) mme vit actuellement du rmi va etre hebergee avec notre enfant chez ce monsieur la petite sera donc separee de moi mais aussi de toute sa famille que ce soit maternelle ou paternelle je concois que mme ai le droit au bonheur mais ma fille aussi et dans ce contexte je ne vois pas trop comment cela est possible puisque mon ex n est pas stable c'est son 3eme copain en 3 ans qu elle presente a ma fille, ca sera la 3eme ecole que connaitra ma fille elles n auront la bas pas de foyer a "elles" et mon ex ne travaille pas et ne l'a jamais fait. Or moi depuis mon depart je suis en couple nous travaillons tous les 2 nous avons une certaine stabilite affective et financiere alors que mon ex n est plus (a mon sens) en mesure de fournir a ma fille. les droits de visite et d hebergement sont actuellement de 1 week end sur 2 et la moitie des vacances scolaires mais dans l hypothese ou mme compte partir si loin cela ne sera plus realisable ni physiquement (puisque nous travaillons tous deux) ni financierement si il nous faut ajouter a cela la pension alimentaire.

Nous aimerions demander une revision aupres du jaf une proposition de demande de garde alternee un an / un an est elle envisageable (je souhaite que mon enfant voit autant sa maman que moi meme si je sais que mme refusera cette proposition ) soit demander la garde exclusive avec un droit de visite elargi a la mere sans demande de pension alimentaire et un aller retour a notre charge (que mme refusera egalement). Pensez vous que cela est realisable d une part et d autre part etant donne que mme nous cache son depart (nous l avons appris par la petite) vaut il mieux agir tout de suite en refere ou attendre qu elle s en aille et depasse le delai legal pour nous avertir de son depart. Un grand merci pour l attention que vous nous porterez



Vous pouvez

  • Par YARA972 le

toujours tout demander au JAF


Mais attention, si vous dites GA 1 an sur + pas de PA + voyages pris en charge par vous c'est la base de départ de négocaition donc attendez vous à avoir moins que cela.


Si j'étais vous, je demanderais une résidence permanente avec DVH élargi pour la maman : toutes les petites vacances par ex + 6 semaines en été. Transport à 50/50 : elle prend en charge l'aller et vous le retour.

Et SURTOUT n'attendez pas le départ de la petite : les juges ont du mal à changer encore une fois l'environnement de la petite puisque vous nous dites que c'est déjà le cas avec la mère (maître bogucky à fait un papier la dessus : les limites de l'appel)


Pour votre dossier, allez voir un avocat ok cela coûte mais cela permet de ne pas se faire descendre. D'après ce que je comprends vous êtes dans la seine maritime, essayez de contacter maitre Bogucky, Paris n'est pas tres loin.


merci

  • Par casimir76500 le

merci de votre reponse et votre rapidite


nous allons agir tres vite dans ce cas . pensez vous que vu le contexte nos chances sont bonnes de pouvoir recuperer la petite afin qu elle ne subisse plus les "caprices" de la maman?


merci pour tout


Encore une fois

  • Par YARA972 le

le sjuges sont souverains et donc difficile de vous dire ce qu'ils décideront.


Encore aujourd'hui la maman à plus de chance d'avoir l'enfant mais ce n'est pas automatique. A vous de monter un dossier béton pour récupérer la garde ou tout du moins empêcher le départ de la petite à 800km.


Vu vos explications c'est possible : si la mère et "instable" les juges seront peut être décidé à vous attribuer la garde. Allez voir un avocat vous n'y arriverez pas seul.


merci encore

  • Par casimir76500 le

c est sur j ai pris contact ce matin avec une avocate qui me parait efficace elle compte nous rencontrer mon amie et moi des lundi et tout comme vous nous a dit qu il ne fallait pas trainer


déménagement

  • Par petitekestion le

Bonsoir à tous, j'ai bien lu tous les commentaires qui sont intéressants, mais trop d'info tue l'info !!!! je n'arrive pas à m'y retrouver... j'ai la garde des enfants et le père un we et un mercredi sur 2. Nous habitons la même ville car j'ai choisi lors de la séparation de ne pas éloigner les enfants de leur père et ne pas changer leurs habitudes de vie (école, amis...). J'ai l'impression en lisant les com que si je décide de changer de ville, il suffit de le faire ? juste avertir le père quand c'est fait ? je trouve ça un peu "sauvage" même si dans mon cas il vaudrait mieux sinon je risque d'être confrontée à un refus. Mais dans le cas d'un changement de ville, qui décide des changements de droit de visite (s'il ne peut plus venir chercher les enfants à l'école car trop loin ?) faut il repasser devant le Juge ? y a t'il un max de kilomètres ? (il est possible que ce soit 10 km) Merci par avance de vos lumières !!


RE: déménagement

  • Par YARA le

Vous devez avertir le père de votre intention de déménager : ne pas le faire serait porter atteinte à son autorité parentale, qui rappelons le est égalitaire entre les 2 parents et n'est pas exclusive du droit de garde.

L'art. 373-2 du Code Civil dit : "tout chgt de résience de l'un des parents, dès lors qu'il modifie les modalités d'exercice de l'autorité parentale, doit faire l'objet d'une information préalable et en temps utile de l'autre parent. En cas desaccord, le parent el plus diligent saisit le JAF qui statue selon ce qu'exige l'intérêt de l'enfant"

Tout est dit.


Mais ca c'est la théorie.


Comme vous l'aurez remarqué sur ce blog, généralement le parent qui part n'en fait qu'a sa tête et comme la justice est lente, sa décision devient l'usage et donc le juge ne change que tres rarement le domicile des enfants (ce qui pour moi est une prime à la délinquance - au sens juridique du terme).


Concernant les DVH, il va de soit que si le père ne peut plus exercé ses DVH, il risque de vous en tenir rigueur et de demander un ajustement des DVH en fonction de votre départ, il demandera également à ce que vous supportiez seule les frais de déplacements , et patati et patata. Il fera sa demande au JAF qui statuera.


En, ce qui concerne l'éloignement, pas de km maxi : j'ai un ami qui résidait avec la mère de sa fille ici en Martinique, sur un coup de tête elle est partie vivre à la Réunion, il n'y a pas bcp plus gd comme distance (sachant que depuis ici pour aller à la Reunion il est obligatoire de passer par Paris)


RE: déménagement

  • Par YARA le

Je relis la fin de votre post, pour 10 km, je ne pense pas que cela pose de pb, à vous de ne pas changer les enfants d'école (ce qui est tout à fait possible) et de faire tout en sort pour que le DVH du papa soit respecté.


RE: déménagement

  • Par petitekestion le

Merci beaucoup pour vos réponses... on essaie toujours de faire en sorte que les changements n'altèrent pas trop les enfants et ne "troublent" pas trop le père (qui lui fait ce que bon lui semble avec sa vie sans tenir compte du bien être des enfants !!) cette injustice là, aucun Juge ne peut la contrer ! je pense que le mieux et le plus facile c'est l'arrangement à l'amiable, tellement de procédures !

encore merci !


Comment faire ? à l'aide..

  • Par anne16 le

Bonsoir,


Je suis désemparée et je ne sais plus quoi faire..

ONC en 2006, pension alimentaire fixée à 140 euros pour les 2 aînés ( étudiants ) et 110 euros pour les deux plus jeunes.

malgré quelques changements le jugement de divorce en mai 2008 ne modifie pas les montants.

Je fais appel du jugement car une grave erreur a été commise concernant ma demande de prestation compensatoire ( mais là n'est pas le propos ) et comme des changements conséquents se produisent dans nos situations respectives, je demande une augmentation de pension alimentaire car de mon côté je suis licenciée économiquement 15 jours après le divorce, mon fils intègre une école ( 1700 euros ), un de mes aînés atteint l'âge de 20 ans et je perds des prestations familiales également..de son côté mon ex mari est augmenté de 250 euros par mois, s'installe avec sa nouvelle compagne et n'a plus de charge de loyer aussi conséquentes ou de charges..

le jugement d'appel a été rendu il y a 15 jours, malgré tous ces changements, l'appel confirme le jugement en tous points.

Pour vous donner une vague idée, mes ressources ont baissées d' environ 800 euros de moins par mois par rapport à 2008 alors que celles de mon ex mari ont augmentées de 1100 euros .

ma question est la suivante : puis je ressaisir le JAF ou il faut que j'attende ? comment dois je m'y prendre ? est ce que c'est payant ? est ce que je serais convoquée ? est ce que je risque d'être condamnée à payer quelque chose de plus à la justice ou à mon ex mari si une fois de plus ma demande n'est pas recevable ? un juge peut il expliquer sa méthode de calcul ? je ne sais plus quoi faire...est ce que je peux demander dans le pire des cas que le père ait la garde des enfants ? il n'en veut pas mais moi je ne peux plus faire face financièrement..

merci d'avoir pris le temps de me lire et merci à ceux qui auront des conseils, mon avocat ne comprend pas le jugement non plus mais il m'a simplement dit qu'il n'y avait rien à faire que seul le juge était souverain ..


RE: Comment faire ? à l'aide..

  • Par tvnlae le

Bonsoir anne16,

j'ai bien peur que votre avocat ait raison. Si en appel le juge, après avoir pris connaissance des modifications concernant les salaires et charges des deux parents, n'a pas voulu modifier la pension, vous n'avez pas d'autre choix que d'accepter cette décision.En effet le magistrat est le seul à détenir le pouvoir de changer les choses.

Cependant après l'appel vous pouvez aller en cour de Cassation.Cela peut se révéler très risqué. Vous devez demander conseil à votre avocat.

Bon courage...


RE: Comment faire ? à l'aide..

  • Par anne16 le

merci de votre réponse mais pour aller en cassation il faut une erreur de droit non ? peut on réellement parler d'erreur de droit dans ce cas ?

l'autre problème c'est que le juge ne justifie en rien le maintien de la pension, il y a peu de chiffres sur ce dernier jugement et de plus ils sont tronqués...par exemple : le salaire de mon ex époux est indiqué, seulement c'est le total net perçu et ce n'est pas le même que le net gagné..

je n'ai plus qu'à me dire que la calculette de juge ne fonctionnait pas correctement..je suis écoeurée..


RE: Comment faire ? à l'aide..

  • Par YARA le

Si dans son jugement, le juge a pris le net perçu de votre ex, il a tout à fait raison.


Le net gagné, sauf si vou spensez à auter chose, est la somme du net perçu + la CGS et RDS (somme que l'on ne perçoit pas mais sur laquelle on paye des impôts).


Concernant les PA, il vous fait maintenant attendre un fait nouveau.


Pour la cassation, il faut effectivement un pb de Droit. Il y en a peut être un mais compte tenu des sommes, il ne me semble pas logique financièrement, pour vous, d'y aller.


devoir de secours et pension alimentaire

  • Par mathilde le

Bonjour,je réponds à la fois à "comment faire" et m'adresse à Maitre BOGUCKI.

Je croyais que les mesures provisoires pouvaient être modifiées en cas de faits nouveaux jusqu'a la transcription définitive du divorce,Cassation ou pas.voilà pour ma "reponse"

Sinon Maitre,peut on demander la fixation d'un devoir de secours (tjd ds le cadre des modif des mesure provisoires)antérieur à la date de la demande si les faits nouveaux remontent à plusieurs mois ?et s'il s'avere que la situation s'est dégradée depuis la suppression du devoir de secours?

Par ailleurs peut on réclamer le paiement des interets majorés 1an aprés le remboursement du principal (arriérés de pension) et à quand arreter le calcul de ces interets???

J'espere ne pas etre trop confuse.Merci d'avance pour vos explications!


CONDAMNATION SOLIDAIRE executée sur UN seul! quittance subrogative!

  • Par xaviere le

comment se faire rembourser les paiements d'un seul sur une condamnation solidaire ,et quid de la quittance subrogative de l'ex crancier établissant cette situation?

De +,comment faire prendre à la charge de l'autre,sa part des remboursements des dettes communes restantes ,suite à condamnation SOLIDAIRE mais toujours EXECUTEE SUR UN SEUL QUI N'A PLUS DE QUOI VIVRE AVEC ENFANTS!!!

Le divorce est en cours et la liquidation loin ds l'avenir.....!!!!

MERCI U R G E N T !!!


réponse à yara

  • Par anne16 le

pour répondre à votre commentaire yara, je parle bien de la différence entre le net perçu et le net gagné, je ne confonds pas avec le traitement brut..

il est bien evident qu'il soit logique de déduire les cotisations obligatoires, seulement le net versé qui apparait sur sa feuille de paye est calculée après paiements de divers prêt à son employeur, mutuelle, chéques déjeuners, saisie sur salaire de la pension alimentaire qu'il ne payait pas, cotisation syndicale et j'en passe...

le juge a donc considérait qu'étant donné son " salaire " de 2100 euros mensuel et d'une charge de loyer de 340 euros par mois, monsieur ne pouvait contribuer plus..j'ai un loyer plus elevé et 650 euros d'assedic...cherchez l'erreur..

d'ici 2 mois si je n'ai pas retrouvé un emploi, je vais me retrouver au RSA est ce un fait nouveau d'après vous ?


RE: réponse à yara

  • Par tvnlae le

Anne,

de toute façon, il n'y a pas besoin qu'un élément nouveau arrive pour justifier une requête devant le JAF. Mon ex a fait une requête l'an dernier et nous sommes passés devant le JAF mi-janvier. Pourtant je vous assure il n'y avait pas d'élément nouveau, seulement l'envie pour elle de ne plus vouloir partager les frais de transport. J'avais appelé le TGI pour avoir des explications quant à la requête de Madame qui n'avait pas d'élément nouveau. La réponse du TGI a été la suivante: seulement le juge après l'audience pourra décider si la requête été recevable ou pas.

En tout cas j'ai du payer encore une fois un avocat et il y a eu une audience. Donc dans votre cas peut-être vous pouvez tenter votre chance.


RE: réponse à yara

  • Par YARA le

Tvnlae


Effectivement, en pratique pas besoin de fait nouveau : la juge concernant mon conjoint a augmenté la PA d'un enfant de 300 à 600EUR sans aucun fait nouveau, juste parceque mme le demandait en arguant qu'elle ne s'en sortait pas : qui ne tente rien n'a rien.


Anne16

Ok pour la précision, effectivement le juge a fait une lecture ... rapide mais c'est tellement simple de ne regarder que le net à payer

Après en ce qui concerne le loyer, on peut vous répondre que vous n'avez qu'à trouver moins cher (c'est ce que l'on nous a répondu à nous!! mais loger 6 enfants dans un F4 devait déjà être trop).

Vous pouvez peut être ressaisir le juge compte tenu du futur RSA, mais on pourrait vous répondre, vous ne cherchez pas d'emploi (puisque vous êtes certaine d'avoir le RSA) votre ex n'a pas à cautionner cela.

Depluis dans vos revenus, vous omettez de dire que vous avez les AF, certainement d'autres aides CAF.

Je ne dit pas que c'est la panacée mais j'ai du mal à accepter que les ex dépendent financièrement l'un de l'autre (ou tout du moins un) je sais, je sais, c'est pour les enfants.


encore une question

  • Par ninette le

mon époux a ses enfants (12 ans et 18 ans)en résidence alternée depuis plus de trois ans. Nous habitons a 30km du lieu de scolarité de ses filles pas par choix mais parce que j'ai moi aussi un enfant en résidence alternée et que cette ville est a peu près à mi chemin... nous faisons donc depuis plus de 120 km pour récupérer mes belles filles sans que leur mère ne daignent nous faciliter la vie de quelques manières que ce soit... petits faits nouveaux, nous avons eu un bébé qui a 17 mois maintenant, je suis enceinte de 7mois, et compte tenu du fait qu' il n'existe pas d'étude du soir au collège, il faudrait qu'on se trouve devant la sortie des classes à 17h, or mon mari ne peut terminer le travail à 16h30...et je ne peux plus faire 1h30 de voiture par jour meme une semaine sur deux...Nous avons demandé par écrit a leur mère de bien vouloir récupérer les filles ( elle habite dans la ville ou sont scolarisées les enfants et surtout elle travaille dans le dit collège) jusquà 19heures. Elle a refusé prétextant que chacun devait se débrouiller pour accueillir ses enfants lors d'une résidence alternée. Nous lui avons donc proposé toujours par écrit, de modifier la garde puisqu'elle ne consentait pas a nous aider...sa réponse a été je cite" tu arretes de casser les c... tu te d'emmerdes!!!" Nous comprenons bien qu'elle ne veuille rien changé puisqu'elle a tous les avantages et nous tous les inconvénients, elle a actuellement une pension alimentaire, les AF en totalité et n'assume aucun transport ni contraintes quelconques.

les échanges de courriers, sms, messages répondeurs datent depuis le mois de septembre sans qu'elle ne veuille trouver de compromis, préférant nous insulter, et nous traiter de tous les noms d'oiseaux existants.

Nous voulons maintenant saisir le JAF, pour que quelqu'un tranche.

Cette situation pour nous n'est plus acceptable.

Elle ne veut pas récupérer les enfants chez elle a plein temps, elle ne veut pas que nous les récupérions a plein temps, elle ne veut pas les changer de collège pour les mettre plus près de chez nous...

que peux t on demander au JAF?

est ce qu'il peut nous accorder le changement de lieu de scolarité? ou doit on demandé la garde totale?

Sachant que la fille ainée qui a 19 ans bientot souhaitait vivre chez sa mère qui a refusé, est ce que le juge peut nous accorder la garde de la plus jeune qui ne sait pas se décider entre vivre avec son père ou avec sa mère?

le JAF peut il décider de changer le lieu de scolarité en cours d'année pour les raisons invoquée sachant que bien évidemment les enfants ne veulent pas?

quelles solutions avons nous pour sortir de cette impasse???


RE: encore une question

  • Par pat le

demandez un changement de résidence le vendredi soir a 19 h ou le lundi matin ou tout autre horaire possible....


RE: encore une question

  • Par tvnlae le

Le Juge fait tout ce qu'il veut. Encore une fois il a tous les pouvoirs en criant haut et fort qu'il agit dans l'intérêt des enfants.

Ninette, il semblerait que dans ton cas il y a des éléments nouveaux valides qui te permettent de saisir le juge. A toi maintenant de trouver une solution qui à tes yeux est la mieux adaptée pour les enfants. En suite il faudra la justifier devant le JAF.

Je ne suis pas un avocat et je ne gagne rien sur leur fortune mais par expérience je pense qu'il faudrait que tu t'adresses à un avocat surtout spécialisé dans ce sujet.


bonjour

  • Par casimir76500 le

je reviens vers vous afin de vous donner les quelques nouvelles en ce qui concerne la procedure que nous avons entamée. petit rappel des faits mon ex est parti avec ma fille a 500 kilometres sans m en avertir prealablement alors que je prennais ma fille tous les 15 jours et aux vacances. j ai donc saisi le jaf qui nous a auditionne en decembre puisqu en septembre mme et son avocate n etait pas prete, qui a eu un doute sur les capacites de mme a maintenir les liens affectifs entre notre fille moi meme et le reste de sa famille, le nouveau compagnon se fait appeler papa, donc denigrement total de ma place de pere. la juge a donc ordonne une enquete sociale pour lequel un rapport devait etre rendu ces derniers jours dans le but de la decision finale cependant l enqueteur en question n a pas rendu son rapport il di le rendre en avril quels sont les motifs qui peuvent faire que ce dernier n a pas rendu le rapport a temps . d autre part je suis satisfait au moins sur un point le juge en question a bien compris la situation et n a pas apprecier le fait que je sois coupe de ma fille durannt 6 longs mois et a donc ordonne provisoirement que mon ex me la ramene un week end par mois + la moitie de chaque vacances scolaires et cela a ses frais cela est meme au dela de ce que nous esperions. comme quoi il ne faut pas perdre espoir . j esperes toutefois que ce juge ira jusqu au bout de son raisonnement et decidera vraiment le meilleur pour la petite car meme si il y a enquete sociale je pense que celle ci sera bien inutile puisque mme ne montrera pas son vrai visage et pour une fois son appartement sera entretenu puisque ces personnes previennent de leur venue . pensez vous que ce soit bon ou mauvais signe que le rapport ai ete reporte quels sont les motifs qui peuvent pousser un enqueteur a prolonger l enquete (sachant que cette derniere ne se fait qu au domicile de mme)


merci de votre attention et de votre reponse


RE: bonjour

  • Par YARA le

Votre post montre que les juges (enfin certains) évoluent en mentalité et que la quasi impunité de certains comme à fragiliser.


Quant à l'enquête, je ne peux absolument pas vous répondre


RE: bonjour

  • Par casimir76500 le

oui il est vrai que l on en attendait pas tant on pensait qu elle aurait juste droit a une remontrance voire meme que la juge se desisterait du dossier etant donné que la petite etait deja installee la bas . esperons qu elle suive sa logique jusqu au bout etant donne qu elle a emis des doutes a propos de la maman et du fait qu elle soit vraiment apte a maintenir les liens familiaux pour la petite.

Et esperons aussi que d autres juges evoluent aussi en terme de mentalite afin que certains parents ne se croient plus intouchables.


Je souhaite bon courage a tous les parents dans ma situation c est tres dur mais il fauts accrocher et amasser le plus de preuves possible pour ma part j ai constituer un dossier "béton" pour prouver la mauvaise foi de mme et ca a payé


courage et merci


rapport enquete sociale

  • Par casimir76500 le

bonjour


alors ca y est le rapport de l enqueteur est tombé et moi je suis tombé de haut lorsqu 'elle evoque notre vie commune mon ex m accuse (a tort bien entendu) d etre un toxixcomane alcoolique qui ne s'est jamais soucié de sa fille et qui aurait ete meme jusqu a la laisser seule dans son bain alors qu elle avait moins de 15 mois ! madame aurait du regler les problemes financiers dans lesquelles je l avais mise alors que celle ci n'a jamais travaillé et moi toujours donc je payas tout ! je n aurais pas hesité a frapper cette derniere alors meme qu elle avait notre enfant dans les bras je compte bien porte plainte pour diffamation car je ne supporte pas l idee d etre eventuellement percu comme ce genre de personnage. aux dires de mme ma fille aurait eu peur de moi a une epoque et aurait dormit chez ses grands parents alors meme que je ne vivais plus au domicile (ma fille ne m a jamais craint bien au contraire) et d apres elle toujours depuis 2006 et jusqu a la decision de justice actuellement en vigueur (je ne sais pas trop si l enqueteur parle de la decision provisoire que vient de prendre la juge ou si elle parle de la decision de 2007) j aurais exercer des visites a ma fille sur le palier de mes ex beaux parents or depuis decembre 2006 j accueillais ma fille a mon domicile jusqu a ce que sa maman demenage sans m en informer. mme pretend ne pas vouloir me couper de ma fille cependant ses dires sont contraire a ses actes en effete elle ne respecte pas la decision de la juge en ce qui concerne mon dvh et encore moins les horaires alors que nous cherchons sans cesse a l arranger sachant que ce n est pas evident pour eux de gerer les transports de la petite madame pretend egalement que ma demande de garde est mal venue de ma part car d apres elle je ne suis pas assez disponible (je quitte mon emploi a 16h ce qui me permets d etre a la sortie de l ecoel a 16h30 !) et de plus toujours d apres elle je ne me suis jamais occupe de clara enfin bref elle me reproche tout un tas de choses fausses d ailleurs lors de l audience la juge avait bien note sur le jugement que mme ne remettait pas en question mes qualites educatives concernant l enfant et la elle le fait subitement (je trouve cela etrange mais bon) conclusion de l enqueteur : il serait prejudiciable a la petite de faire des allers retours en trains trop frequentsmme devrait continuer a assumer la residence de la petite car en plus elle est attachee a sa toute jeune petite soeur il propose donc le maintien de la residence chez la mere et un dvh pour moi la moitie des vacances scolaires mais il faudrait que les week end soit separe d au moins 3 semaines d une autre periode d hebergement et la moitie des frais lies a ce transport


que puis je faire sachant que ce rapport m accable de choses irreelles et que seule madame et sa famille ont ete entendus


merci de vos reponses


re

  • Par casimir76500 le

question subsidiaire : le juge a ordonner cette enquete sociale au domicile de la mere mais n aurions du pas nous meme etre entendu par cet enqueteur nous faisons tout de meme partie integrante de la vie de la petite ? merci


RE: re

  • Par YARA972 le

Moi, je porterais plainte : on vous dira "il dit que c'est faux mais il n'a pas jugé nécessaire de porter plainte, c'est qu'il craint qq chose" (c'est du vécu : l'ex de mon conjoint l'a accusé de violences conjugales, il n'a pas souhaité plainte - pour les enfants - il s'est pris le retour de baton).


Demandez à ce que vous soyez entendu par un expert également.


Refutez systématiquement ce qui est faux, avec autant de preuve que possible.


Faites part également des griefs que vous auriez concernant la mère de la petite.


Enfin bref défendez vous.


Je vous conseille également de consulter votre avocat, il saura vous aider plus que mois qui ne suis ni avocat ni mm juriste.


re

  • Par casimir76500 le

re


oui porter plainte c est bien ce que je comptais faire de plus je trouve hallucinant ce dit rapport qui ressemble plus a une plaidoirie de la defenderesse qu'a une enquete sociale en meme temps les mensonges sont tellement enormes que la verite ne va pas etre tres dure a prouver heureusement pour nous cependant j esperes que la juge tiendra bien compte de toutes les preuves que je pourrais lui apporter et non uniquement du dit rapport parait il fait par un professionnel


en tout cas merci de votre interention et de vos conseils


renseignement concenant'l'autorite parental

  • Par nicolas le

bonjour voila je suis separer depuis 1 ans 1/2 de mon ex compagne nous somme deja passer devant le jaf on j 'ai eu gain de cause c a dire 1 .3.5 week end du vendredi au dimanche soir et le 2 et 4 mardi soir jusqu au mercredi soir ainsi que la moitie des vacances scolaire madame a decider de faire appel de la decision car pour elle je l'ai trop ce mois ci j'ai eu la premiere quinzaine du mois d'aout donc c a dire du 1 er au 16 aout pour que le mois soit regulier des 2 cotes hier soir c a dire dimanche je recois un coup de fil de madame en me disant qu'estce que je fouter avec son fils alors que c le miens autant que le sien enfin du coup je lui dit que je le ramene demain comme il etais preciser dans le jugement madame s emporte et m insulte de tous les noms comme a son habitude car ceci n est pas la premiere fois quel m insulte devant mon fils aujourd'hui je lui ramene avec mon pere pour ne pas avoir de probleme avec elle juste apres avoir deposer mon fils coup de fil de mme qui m insulte de tous les noms alors qu'elle avait mon fils dans ces bras je voudrai savoir si je peus aller porter plainte pour denigrement de mon autorite parental car quand mon fils va chez le docteur je ne suis jamais tenue o courant j'ai juste un mots coller sur la valise de retour de mon petit garcon qui a 2 ans1/2 que dois faire car la j 'arrive a bout en sachant egalement qu'elle as decide de faire appel merci de vos reponse


Mauvaise foi

  • Par Marie le

Bonjour,

Je vais tenter d'être brève mais précise.

Je suis séparée du père de mon fils de 4 ans depuis 1 an et demi, nous sommes passés en jugement et il a obtenu un droit d'hebergement 1 week/2 et la moitié des vacances. Une pension a été instaurée mais suspendue car il est au RMI, et ce jusqu'à l'obtention du travail. Et c'est cela qui pose problème aujourd'hui, en effet, il ne cherche pas de travail puisqu'il vit très bien de ses "boulots non déclarés" et de plus, pour se créer des frais il a un appartement dans la même ville que moi mais n'y vit pas puisqu'il vit chez sa compagne à 80 kms de là. Je ne sais plus quoi faire, je lui ai proposé d'ouvrir un compte à son fils et de verser l'argent dessus mais il refuse car il me dit qu'il n'a pas les moyens mais par contre s'achète une moto et une voiture cash! La dernière en date est qu'il est censé récupérer son fils le vendredi à la sortie de l'école mais sous de nombreux pretextes ne vient le récupérer qu'en fin de journée. Je ne sais plus quoi faire, dois je ressaisir le JAF?

Merci de votre aide...je ne sais plus quoi faire!!!


RE: Mauvaise foi

  • Par pat le

Il vous reste a prouver son train de vie et ses revenus cachés et a négocier avant de saisir le juge en cas de refus.

Accumulez les indices et preuves concernant l'appartement (adresse, annuaire telephone) les véhicules : modeles, immatriculation, témoiganges et le travail au noir...


RE: Mauvaise foi

  • Par YARA972 le

Faites faire des attestations de proches (moto + non résidence + ...)


Faites faire un constat d'huissier (relevez sa plaque d'immatriculation)


Vous pouvez peut être aussi ressaisir le JAF au motif que maintenant il est en couple et donc que ses "revenus" ont "augmentés" et qu'il peut payer (je sais de quoi je parle, je suis la nouvelle pouf et on a pris mes revenus, substanciels, pour faire augmenter les PA)


Besoin d'aide et de précisions...

  • Par Raphaël le

Bonjour et merci à tous pour ces commentaires très édifiants.


Je vais essayer de faire court;

Je suis papa d'une petite fille qui a maintenant 3 ans. Peu de temps après son premier anniversaire j'ai décidé de quitter la maman suite à de nombreux problèmes de couple et à la destruction de tout ce que nous avions vécu auparavant, bref, une séparation classique.

Nous vivions en région parisienne et mon ex a décidé de rentrer vivre près de sa famille car elle avait besoin d'une aide psychologique, et ce malgré le fait qu'elle ait un emploi et une assistante maternelle sur place. A cette époque, étant à l'origine de la séparation je ne pensais pas pouvoir empécher son départ. Elle vit donc maintenant à près de 800 km de moi. J'ai demandé un divorce par consentement mutuel en acceptant qu'elle prenne la garde de ma fille uniquement car je ne voulait faire de mal à personne. Je lui ai tout laissé, j'ai dû m'acquitter seul d'un loyer de 1000€/mois pendant trois mois avec mon salaire de fonctionnaire. J'ai trainé un peu dans les démarches car nous avions déterminé un droit de visite et d'hébergement par nous même, j'ai même accepté de prendre les frais de transport entièrement à ma charge, j'ai finalement dit oui à tout à la seule condition que'elle n'interfère pas dans mes relations avec ma fille. J'ai refait ma vie. Je suis maintenant heureux en couple avec mon amie et notre fils mais les relations avec la mère se sont dégradées. Le divorce a été prononcé le 03.09.2010, concluant dans le sens de tout ce que j'avais accepté. Depuis la grossesse de mon amie et surtout la naissance de mon fils, tout va de mal en pis. Je précise que mon amie et ma fille était jusqu'alors extrêmement complice ce dont j'étais fier et heureux. Depuis la naissance de mon fils, mon ex-femme a apparemment expliqué à ma fille qu'elle ne devait aimer ni mon amie ni mon fils car ils ne font pas partie de sa famille, ma fille ne veut plus me parler au téléphone et refuse de venir en vacances alors que c'était quelque chose qu'elle attendait avec impatience.

J'ai appris hier que mon ex-femme emmenait ma fille chez un psychologue et que celui-ci pose essentiellement des questions sur ce qu'il se passe lorsqu'elle est chez moi alors qu'ici notre comportement n'a pas changé et qu'à l'école tout va très bien. Mon ex-femme a refusé de me donner le nom et l'adresse du psychologue et pour moi c'est vraiment la goutte d'eau qui fait déborder le vase, je ne supporte plus que ma fille s'éloigne, je veux la récupérer et lui montrer ce qu'est une vie équilibrée. Je précise que sa mère m'a parlé à plusieurs reprises de tentatives de suicide qu'elle aurait faite mais je n'ai aucune preuve de cela. Je vous ai également fait grâce d'un milliers de détails...

Je sais que je dois aller consulter un avocat mais quelqu'un a t il des informations préliminaires? Tout ce la me stresse énormément et me pourri la vie, mais le plus grave c'est que ma fille de 3 ans se trouve prise entre deux feux. Comment arriver à mes fins tout en la protégeant? Je précise aussi que sa mère m'a fait part de son intention de ne plus me répondre au téléphone... HELP!

Merci d'avance...


RE: Besoin d'aide et de précisions...

  • Par pat le

Bienvenue dans le monde du SAP. Cherchez sur ce site et sur internet, vous allez comprendre ce qui se passe .

Deux commentaires sans doute désagréables: vous avez eu tort de croire que céder sur tout allait vous amener la paix, c'est le contraire malheureusement. Le réveil de la violence de l'ex quand l'autre redémarre une relation ou a un enfant c'est malheureusement tres classique aussi.

Exigez ou cherchez par vous même le nom des soignants de votre enfant: la mère doit vous communiquer ce qui concerne la santé et les traitements suivis par votre enfant. Entres en contact avec le psy pour savoir ce qu'il pense de l'état de l'enfant. Préparez vous a une course de fond avec obstacles pour garder le contact avec votre enfant et le reconquérir.


RE: Besoin d'aide et de précisions...

  • Par Attention le


Avant de vous balancer la tarte à la crème du "SAP", il vaut mieux penser aux raisons les plus probables pour lesquelles votre fille réagit ainsi. Et la raison la plus probable, si auparavant tout allait bien, c'est que cette petite fille perd son statut d'enfant "unique" depuis la naissance de votre fils qui lui "pique" sa place et surtout l'attention et l'affection de son père et sa belle-mère, qu'elle doit partager. On sait qu'un nouvel enfant dans une famille recomposée pose des problèmes aux enfants du premier lit qui peuvent éprouver jalousie et rancoeur.

Et du reste, ces réactions se retrouvent très souvent dans des familles intactes, lorsqu'un nouvel enfant arrive; Personne alors ne parle de SAP ou autre ânerie !





RE: Besoin d'aide et de précisions...

  • Par pat le

il est normal que la mère refuse de dire qui l'enfant consulte? et qu'elle parle abondemment de ses tentatives de suicide? que l'enfant refuse catégoriquement de voir son père et sa belle mère? il est normal que la mère soit incapable de convaincre sa fille d'aller voir son père......ça c'est le ponpon: ces parents qui racontent que l'enfant refuse de voir l'autre parent et qu'ils n'y peuvent rien, mais qui savent pourtant les envoyer a l'école contre leur gré par exemple.


RE: Besoin d'aide et de précisions...

  • Par Attention le


Vous êtes un violent Pat !


Alors même que vous nous bassinez, afin de nous appitoyer, sur le soi disant nombre de pères qui se suicident ou font des tentatives de suicide, vous n'avez jamais cette hargne furieuse pour le dénoncer comme nuisant aux enfants !!!


Personne ne sait ce que cette enfant qui n'a que trois ans peut dire et raconter pour traduire son mal-être et sa jalousie.

Et par ailleurs nul n'a à obliger un enfant à fréquenter un parent qui serait nuisible !!

De la même façon, nul n'est tenu d'imposer une école à son enfant s'il y a de graves dysfonctionnements dans l'école en question !


Votre conception de la paternité toute puissante qui ne devrait jamais être remise en question, démontre combien le style Pater Familas vous impregne. Ca en devient strictement répugnant...









RE: Besoin d'aide et de précisions...

  • Par Pat le

Raphael si vous êtes nouveau ici vous devez comprendre Attention: pour elle le refus d'un enfant est toujours motivé par des raisons impérieuses et qu'il convient d'approuver sans réserves. Le motif est la maltraitance du père dans 99 % des cas. Quant a celui qui n'adhere pas a ses vues il est aussitôt classé comme dangereux pervers. Que voulez vous il faut de tout pour faire un monde.


RE: Besoin d'aide et de précisions...

  • Par Attention le


S'il y en a un qu'on a bien compris, c'est vous !


Et si vous êtes spécialement dangereux comme tous ceux qui sont à votre image, c'est de diagnostiquer des aliénations parentales, là où il n'y a que des comportements normaux d'enfants dans des situations données !


Quant à ce que vous nommez "mes vues", je vous rappelle que ce sont les vues de chercheurs qui ne se laissent pas abuser par les slogans, les rumeurs ou les pleurnicheries !


Vous devriez monter une statue à Gardner ! Les gens appelaleint Staline "le bon petit père du peuple" , appelez Gardner "le bon petit père des pères" !!!

Les hommes de votre acabit le lui doivent bien......










RE: Besoin d'aide et de précisions...

  • Par pat le

mais tres chere, le SAP est un ensemble de comportements normaux d'enfants dans une situation donnée ! C'est la personne qui induit ce comportement qui est perverse.....

Quant a vos reflexes de répulsion ils portent un nom: sexisme misandre.


RE: Besoin d'aide et de précisions...

  • Par Attention le


si tu l'dis bouffi !


Mais dans ce cas,cher Pat, il faudrait conclure que c'est le nouveau bébé qui a induit un SAP chez la petite fille par un ensemble de comportements normaux !

Quel vilain pervers ce bébé.....





RE: Besoin d'aide et de précisions...

  • Par pat le

Attention, quand vous ne vous abritez plus derrière vos citations vous n'avez plus grand chose a dire


RE: Besoin d'aide et de précisions...

  • Par Raphaël le

Bonjour.


Merci pour vos réponses, mais je ne pensais pas déclencher ce genre de réactions...


Je ne suis ni un pervers ni un bourreau d'enfant, la seule chose qui m'interesse est le bien être de ma fille; si sa mère m'avait expliqué que ma fille avait des problèmes et qu'elle avait besoin d'un psy je n'aurai pas refusé, je trouve juste anormal d'être mis devant le fait accompli et de ne pas pouvoir prendre contact avec la personne chargée d'évaluer le bien être de ma fille!


Elle ne doit aller chez un psy que parce que sa mère induit chez elle des comportements qui ne sont pas naturels chez un enfant de cet âge; bien entendu je sais que même au sein d'une fratrie classique l'arrivée d'un nouvel enfant peut engendrer de la jalousie, et si ce n'était que de la jalousie je comprendrais. Mais est ce normal qu'une mère "explique" à sa fille de trois ans que la nouvelle amie de son père, arrivée plus d'un an après la séparation, lui a volé sa vie???


J'ai compris trop tard que dire oui à tout n'était pas un gage de tranquilité, je pensais naïvement que mes relations avec mon ex et ma fille n'en seraient que facilitées. J'ai tout accepté, je paye même l'intégralité des trajets pour aller les chercher et la ramener, je lui avait donné ma voiture etc...


Quelqu'un pourrait il m'éclairer sur le sens de SAP?


Enfin je concluerai en précisant que je veux reprendre la garde pour élever ma fille du mieux possible, pas pour faire souffrir qui que ce soit; si c'était ce que j'avais voulu je n'aurai jamais accepté de laisser la garde au départ. Mais je suis intimement persuadé que nous pouvons apporter à ma princesse un équilibre qu'elle n'approchera même pas si elle reste avec sa mère, malheureusement. Je sais que ça va être dur pour elle, j'en suis vraiment conscient, de même que je sais que sa mère va m'accuser de vouloir la détruire, mais si c'était le cas encore une fois je m'y serai pris autrement. Et j'ajoute enfin que j'ai passé volontairement un bon nombre de faits qui me poussent à aller au bout de la procédure, et j'espère sincèrement qu'il y a un moyen pour que le juge ouvre le dossier psychiatrique de la mère et demande lui même une évaluation afin que tout se règle au plus vite.


Merci encore,

Dans l'attente de vous lire,


Raphaël


RE: Besoin d'aide et de précisions...

  • Par Attention le


Dans le cadre de l'autorité parentale conjointe, la mère a le devoiret l'obligation de vous informer des problèmes de santé de votre fille. C'est à dire qu'elle doit vous avertir des rendez-vous chez le psy et le nom de celui-ci. Faites-lui une lettre en RAR pour le lui rappeler.

Vous aviez écrit plus haut, que la relation entre votre fille et sa belle-mère était bonne jusqu'à l'arrivée du bébé. Il est donc probable que son changement de comportement aujourd'hui tienne à autre chose que ce que lui raconte sa mère, D'autant qu'avec la sensibilité qu'a tout enfant, elle doit aussi sentir le peu d'estime que vous avez pour cette dernière.

Enfin, si cette mère a vraiment des troubles psychiatriques sérieux, vous avez fait preuve de légèreté jusqu'ici, de lui laisser prendre en charge un bébé.







RE: Besoin d'aide et de précisions...

  • Par pat le

quand un parent qui a la garde n'infome pas l'autre des consltations psy, refuse ensuite de communiquer les coordonnées du soignant, explique a l'enfant que l'autre lui vole sa vie.......tout semble parfaitement normal a Attention qui diagnostique une jalousie bien naturelle chez l'enfant...

Raphael, faites une recherche sur ce site avec les mots "aliénation parentale" puis sur google avec les mêmes mots et enfin sur le site de l'ACALPA.

Vous entrez dans un monde complexe et dangereux, il va falloir agir vite mais avec beaucoup de précautions si vous voulez maintenir le lien avec votre fille.


RE: Besoin d'aide et de précisions...

  • Par Attention le


Cher Pat,


Un "parent" qui n'informe pas l'autre,

Un "parent" qui affirme que c'est l'autre qui lui a gâché la vie,


sont des faits qui, pour ne pas être "normaux", sont si fréquents pour ne pas dire habituels, qu'il faudrait conclure que tous les parents sont des "sapeurs" et "sapeuses" ou des......psychiatriques !!!


Une fois de plus, votre propension à extrémiser n'importe quelle situation qui vous est soumise, à déclencher ou entretenir rancoeurs et haine chez les gens, démontre que vous êtes la haine réincarnée.













RE: Besoin d'aide et de précisions...

  • Par cony le

merci beaucoup Pat pour vos précieux conseils, je suis la maman du vilain petit bb...

Je vais juste faire vite pour répondre à ATTENTION : vous avez écrit plus haut "sa relation avec sa belle-mère était bonne jusqu'à l'arrivée du bébé" c'est bien plus que bonne ma relation avec ma petite chérie, depuis le début que j'ai fais sa connaissance c'est une petite très affective avec moi,pendant ma grossesse, elle me fessait des câlins et des bisous sur le ventre, après elle était pressé de voir son petit frère même en rentrant chez sa mère..; elle sait bien faire la différence entre chez papa et cony et chez maman ... hier soir elle a encore parlé de moi. Sa mère oublie que sa fille n'a que 3 ans et que ses problèmes sentimentales et autres ne la regarde pas... Quand j'entends la petite me dire que maman m'a dit de ne pas aimer le bb, son cousin ect, que sa mère est triste car papa est rentrée chez lui ou que elle est encore célibataire...Bref cette femme ne se rends pas compte de l'impact de ses mots, et de dire des choses à une enfant de 3 ans est vraiment lamentable... Son père à toujours voulu avoir la garde et il sait juste résonné pour le bien être de sa fille et de son ex femme ... Mais là ce n'est plus possible de laisser cette femme manipulé la pensée de son propre enfant...

Mais je sais ce que Raphael a penser qu'elle retrouverait un équilibre de s'occuper de sa fille et il a eu tort de lui faire confiance.

J'ai bien compris que la naissance de mon fils, a traumatisé sa mère de peur que son père oublie son premier bb... maintenant il ne faut pas lui laisser la garde de la petite c'est une grosse erreur...














RE: Besoin d'aide et de précisions...

  • Par pat le

en effet, un parent qui:

- n'informe pas l'autre,

-qui affirme que c'est l'autre qui lui a gâché la vie,

-et qui étale sa vie sentimentale et ses rancoeurs a une enfant de 3 ans

et un parent qui est dans la confusion des roles et qui présente un vrai danger pour l'enfant.

Cela ne signifie pas que l'autre parent est parfait mais cela veut dire que l'enfant va souffrir gravement .

Ce qui vous apparait habituel voire naturel est quand même, malgré tout, monstrueux. Il faudra a cet enfant beaucoup de résilience et l'aide de son entoutage pour en sortir pas trop cabossé.....


RE: Besoin d'aide et de précisions...

  • Par Attention le


Ce qui parait monstrueux, c'est qu'il y ait des hommes-pères de votre acabit !





RE: Besoin d'aide et de précisions...

  • Par Attention le


Dans ce cas, chère belle-maman, vous avez raison : il vous reste à suivre les conseils plus qu'avisés de Pat !

Accusez la mère biologique de "syndrome d'aliénation parentale" ! C'est une recette magique !!! Si, si...je vous assure !!! Et pour que ça marche encore mieux, faites faire une expertise par le docteur Bensussan, c'est un pro dans ce domaine.

Il ne vous restera plus qu'à vous faire appeler "maman" par votre "petite chérie" et le tour sera joué.


Mais.....si un jour vous devenez à votre tour une ex et que votre fils a 3 ans, on en reparlera .......






RE: Besoin d'aide et de précisions...

  • Par Pascale le

Allons bon, voilà que pour la première fois sur ce blog je suis presque d'accord avec Attention !!!

"Il ne vous restera plus qu'à vous faire appeler "maman" par votre "petite chérie" et le tour sera joué." Eh oui, Cony, ne mélangez pas tout ! Vous avez le droit d'aimer la fille de votre conjoint (c'est tout à votre honneur), mais elle ne sera jamais votre fille, et, même si sa mère a l'air un peu zinzin, c'est sa mère quand même ! Respectez cela... ce n'est déjà pas marrant d'être enfant de parents séparés, alors tenez-vous en à votre rôle, et n'essayez pas d'éliminer la maman !


éloignement des enfants

  • Par RV le

Bonjour,


voila avec ma femme nous avons divorcé par consentement mutuel, je lui ai donc laissé la garde des enfants agés de 9 et 12, car je pense que c'est mieux pour les enfants, elle a voulu retourner vers sa famille (à 400 km de mon domicile), autant dire qu'aller les chercher le week-end, c'est impossible, cela ferait 16h de route dans le week end. De ce fait, les enfants me manquent énormément et je leur manque aussi, on ne se voit quasiment que pendant les vacances. J'ai essayé de convaincre madame de se rapprocher de chez moi pour le bien être des enfants, ce qu'elle refuse car elle a rencontré quelqu'un. Mon fils qui n'avait jamais eu de problème à l'école a déjà eu plusieurrs heures de colle et a été renvoyé un jour depuis la rentrée.

La 2ème audience pour signer la convention aura lieu dans 2 mois, est-il possible de renoncer à cette convention ?


merci de votre aide


RE: éloignement des enfants

  • Par YARA972 le

Demandez à ce que vos enfant ssoient entendus.


Vous ne pourrez pas obliger la mère à se rapprocher de vous par contre vous pourrez obtenir la résidence principale du ou des enfants qui le veulent (s'ils sont trop petit c'est pas gagné, dans ce cas, demandez à bénéficier de tous les ponts et vacances - sauf 15jours en été et Noel 1 an sur 2)


fait nouveau : enfant ne supportant plus la situation

  • Par polline le

Est ce que le fait qu'un enfant de 16 ans écrive au Juge peut constituer un fait nouveau ?


RE: fait nouveau : enfant ne supportant plus la situation

  • Par YARA972 le

Ne le faites pas écrire au JAF mais saisissez le vous même avec demande d'audition de l'ado.

Le jjuge suivra très certainement les demandes du jeune


re: fait nouveau audition d'enfant

  • Par polline le

Oui mais, je ne peux pas saisir le jaf en l'absence de fait nouveau, la demande d'audition du jeune constitue-t-elle un fait nouveau, ne risque t-on pas un refus du jaf si c'est moi qui demande l'audition car je suis le parent lésé dans l'histoire (en conséquence mes enfants le sont aussi et s'en plaignent), ne peut-il interpréter d'emblée ma demande comme une manipulation de l'enfant ?


RE: re: fait nouveau audition d'enfant

  • Par YARA972 le

On peut saisir le JAF meme quand il n'y a pas de fait nouveau (je sais de quoi je parle, mon conjoint l'a subit). Après le JAF n'est pas obligé de répondre.


Concernant les enfants, bien sur que si leur volonté est un changement de résidence principale est un fait nouveau (surtout s'ils sont plus ado qu'enfant). Vous pouvez saisir le JAF en demandant le changement de résidence avec audition des enfants si c'est eux ui sont demandeurs (c'est obligatoire maintenant)


RE: re: fait nouveau audition d'enfant

  • Par polline le

Je vous remercie, il ne s'agit même pas de changement de résidence encore que j'aimerais bien, il s'agit seulement de mettre fin à un droit de visite sans hébergement et de permettre à mes enfants de passer des vacances avec moi, car ils n'arrivent pas à l'obtenir de leur père qui a tout fait pour les éloigner de moi et m'a fait passer pour une irresponsable aux yeux des juges.

Heureusement qu'ils me sont très attachés....

Merci encore Yara, vous me (nous) redonnez espoir.


Fait nouveau changement d'horaires de travail?

  • Par yaya33 le

Bonjour,est-ce qu'un changement d'horaires de travail est un fait nouveau?


Changement d'horaires de travail

  • Par yaya33 le

Je m'explique,j'ai un jugement qui a 4 mois qui accorde au père un dvh progressif car l'enfant est un bébé,le dvh va à ses deux ans vers un dvh classique un week end sur deux du vendredi soir au dimanche soir.

Lors de notre passage devant le juge en aout,il finissait un travail à mi-temps pour commencer un travail à plein temps début octobre (cycle sur 3 semaines avec horaires changeants toutes les semaines donc un samedi matin sur 3 travaillé) il a obtenu jusqu'au un an de la petite un dv le samedi puis ensuite un dvh progressif...un mois après il changeait encore d'horaires...pour travailler sur une rythme de travail non fixe c'est à dire pouvant travaillant tous les jours de la semaines chaque semaine étant différente et pouvant travailler du matin de l'après midi du soir...certains samedis et dimanches aussi (mais lui laissant 2 dimanches sur trois de libres)...il a ressaisi le juge sur ce motif puis m'accusant de violer l'autorité parentale car je ne lui dis le jour et dans l'heure si la petite est malade (une rhinite soit un rhume,une conjonctivite passée en 10h,et érythème fessier en l'espère de 4 mois et des vaccins obligatoires) je lui transmet les informations importantes par mail au plus tard le vendredi soir précédant son droit de visite le samedi,s'il y a spray pour le nez ou crème à donner,je la donne avec...suis-je dans mes règles?

Puis m'accuse de violer l'aurorité parentale car j'ai du trouver une nourrice en catastrophe,j'en avais une choisie durant la grossesse,il m'avait menacé de lui faire des ennuis si je la prenais,j'en ai trouvé une conseillée par une puéricultrice en urgence pour mes trois jours de travail,je lui ai transmis les coordonnées 2 semaines plus tard(il me les avait réclamé quelques jours avant,j'ai peur qu'il lui fasse des soucis...)il l'a appelé elle lui a dit qu'elle le recevrait chez elle,"son lieu de travail s'il venait avec un papier officiel de son avocat car elle avait des craintes...il n'a plus donné signe de vie...

Sa nouvelle requête est à part cela basée sur des mensonges,j'ai aussi des problèmes de PA.

Merci d'avance pour votre réponse.


Arrêter la pension alimentaire

  • Par Bouille le

Bonjour,

Un ami est en pleine procédure de divorce (conflictuelle), il partage une semaine sur deux, la garde de ses deux enfants avec son ex femme. Il a été décidé qu'il devait continuer à payer la moitié du crédit de la maison (586€), la moitié des frais de nourrice (250€) et de cantine (150€) , puis de verser une pension alimentaire de 150€ par enfants soit 300€. A savoir qu'il paye aussi un loyer pour son nouveau logement (687€). Soit 1236 € qu'il lui verse chaque mois. Auquel on aditionne son loyer, on arrive à 1923€. A savoir que Leurs salaires sont à quelques euros près, équivalent. Mon ami avait décidé de proposer cette pension alimentaire pour couvrir sa part des frais de nourrice et de cantine. Il ne pensait pas qu'en plus, il aurait à payer les frais de nourrice. Financièrement c'est extrêmement lourd, sachant qu'on est sur une base de garde alternée avec salaire des deux parties équivalent. Peut il ressaisir le juge pour demander la supression de cette pension et de bien évidemment continuer à partager à valeur égale les frais fixes concernant les enfants?


RE: Arrêter la pension alimentaire

  • Par YARA972 le

Déjà, concernant les frais de nourrice : qu'il arrête de les verser directement à la mère : elle doit toucher une aide de la CAF pour le montant global du salaire de la nounou ET EN PLUS au moment de la déclaration fiscale elle doit renseigner qu'elle à des frais de garde d'enfant de moins de 6 ans et donc avoir un abattement fiscal. Tout bénéf quoi, elle doit même se faire de l'argent.

Donc qu'il arrête et qu'il paye et déclare la nounou directement, qu'il s'inscrive à la CAF pour avoir les même avantages sur la aprt qu'il payera.


Concernant la quantine scolaire, idem, qu'il règle directement l'école au lieu de la mère.


En gros cela fait 700 EUR pour 2 enfants, c'est beaucoup mais pas exhorbitant non plus.


Pour le crédit de la maison, il le récupèrera au moment de la liquidation donc ce n'est pas perdu


RE: Arrêter la pension alimentaire

  • Par Bouille le

Merci pour votre réponse.

En revanche ne trouvez vous pas exhorbitant que de payer en gros 700 euros pour les enfants, partant sur une base de garde alternée à salaire équivalent. Moi si. Je ne trouve pas juste qu'il doive lui verser une pension alimentaire en plus des frais partagés liés aux enfants (nourrice, cantine, etc...)

Il a RDV avec son avocate ce soir, on en saura un peu plus.

Affaire à suivre...


RE: Arrêter la pension alimentaire

  • Par Sam le

Il ne faut pas tout mélanger : la mère aussi paye la moitié de la nourrice, de la cantine : c'est normal qu'il paye cela.


Après, pour la pension de 2 * 150 euros : il faut voir pourquoi le juge a déclaré cela : les salaires sont vraiment identiques ?


RE: Arrêter la pension alimentaire

  • Par Bouille le

Je suis tout à fait d'accord. Il est tout à fait normal qu'il paye la moitié des frais de nourrice et de cantine... Qu'ils partagent à valeur égale les frais fixes concernant les enfants me parait totalement logique.

Ce qui me parait à moi complètement abhérant c'est qu'en plus de ça, il paye une pension alimentaire de 300 euros, pour deux salaires à peu près équivalent (2430 euros pour l'un et 2350 pour l'autre) pour une garde aternée.

On ne comprend donc pas pourquoi une telle décision. Rien dans l'ordonnance ne stipule les raisons.

RDV ce soir chez son avocate qui permettra peut être d'y voir plus clair, et de reconstituer un dossier avec preuve à l'appui, pour prouver qui'l n'est pas en mesure de payer en plus cette pension alimentaire.

A suivre...


Demande de renseignement sur modifictaion d'un jugement

  • Par Edwige le

Bonjour,


J'écris car cela fait depuis 2008 que le jugement pour mes enfants est mis en place avec leur père.

J'ai l'autorité paretale conjointe l'hebergement un week end sur 2et la moitié des vacances.

Depuis 2008les choses ont changé je voulais savoir s'il on veut faire une modification de jugement on était obligé de prendre un avocat?

Car j'aurai souhaiter demander à avoir plus souvent mes enfants maintenant qu'il sont scolariser à 10min en voiture de chez moi.

Puis je faire directement la demande au juge?


RE: Demande de renseignement sur modifictaion d'un jugement

  • Par YARA972 le

Oui et sans avocat.


Mais je vous conseille d'en parler déjà au papa, d'abord oralement et en confirmant qq jours plus tard par courrier LRAR (pour la preuve de tentative de concilliation).


Vous n'êtes pas obligés de respecter le jugement à la lettre (perso je ne le fais pas) si vous êtes d'accord tous les 2. Le risque étant que si une mouche pique le père il pourrait vous menacer de revenir au jugement purement et simplement (donc à vous de vous constituer, dès modification, un dossier de preuve que vous aviez trouvé un accord et ensuite saisir le JAF pour qu'il valide votre accord amiable)


Si M. est déjà contre toutes modifications lors de vos échanges verbaux et/ou épistolaire, je ne saurais que trop vous conseiller d'y aller avec un avocat : chacun sont métier


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