preuve (2)
"Une vie sans queue ni tête". L'expression est du Chevalier d'Eon lui-même pour décrire son parcours. Elle est aussi crue qu'imagée.
Une très bonne biographie d'Evelyne et Maurice LEVER, récemment parue, reprend en titre ce résumé d'une vie courant du règne de Louis XV à l'Empire.
Une vie surtout connue pour un changement de sexe judiciaire et administratif qui transformera Charles de BEAUMONT, Chevalier d'EON, capitaine des dragons et membre des services secret de Louis XV pendant la première partie de sa vie, en Madame Geneviève d'EON de 1777 jusqu'à sa mort.
Outre l'envie de partager une lecture intéressante et documentée pour qui aime l'histoire, ce billet a bien sa place ici.
Inutile de revenir sur tous les arcanes de cette affaire. Je ne peux que vous inviter à lire la biographie citée ou pour ceux qui auraient moins de temps à aller sur la page Wikipedia qui reprend l'essentiel malgré certains raccourcis, notamment judiciaires.
Toute l'affaire démarre par certains épisodes avérés de travestissement du diplomate. Couverture pour ses activités au sein des services secrets du roi, penchant naturel ? Qu'importe ! Le Chevalier d'Eon s'est souvent habillé et présenté sous une identité féminine.
De là, alors que le Chevalier est en poste à Londres, une bataille de libelles mettra cette question sur la place publique, les londoniens pariant sur la réalité de son sexe, de son genre diraient certains aujourd'hui.
L'affaire prendra un tour diplomatique et judiciaire.
Un Tribunal anglais affirmera même sur la base de simples témoignages que celui-ci est une femme.
De retour en France, celui-ci se verra imposé par Ordonnance royale « de reprendre les habits de son sexe avec défense de paraître dans le royaume sous d'autres habillements que ceux convenables aux femmes ».
Vivant la dernière partie de sa vie à Londres sous identité féminine, il mourra en 1810. Pourtant, l'autopsie demandée par le Gouvernement anglais établira que Geneviève d'EON était bel et bien, sans contestation possible, doté des attributs physiques de la masculinité. Geneviève était, en tout cas physiquement, Charles.
Etonnant, non ? dirait Monsieur CYCLOPEDE et sa minute nécessaire.
Tout cela peut paraître bien lointain, anachronique. On s'interroge en outre sur un strict plan judiciaire sur la passivité de Charles/Geneviève qui aurait d'évidence pu apporter la preuve contraire, de son vivant, s'il l'avait souhaité. Il est ainsi certain que lui/elle-même a entretenu et vêcu de cette ambiguïté.
Il n'en reste pas moins cette fragilité du témoignage humain.
Et si les temps ont assurément changé, les hommes eux sont restés les mêmes et la fragilité du témoignage à l'identique.
Combien de témoignages, d'attestations dans les procès quotidiens (pensons deux minutes aux cargaisons d'attestations lus chaque année par les Conseils de Prud'hommes !) comme dans les procès médiatiques apparaissent souvent aussi fragiles que ceux qui ont conduit à déclarer que le Chevalier d'EON était une femme.
Notre droit positif élève cependant le témoignage au rang de preuve.
Les témoins de Londres à la fin du XVIIIème siècle, eux, en étaient certains : le Chevalier d'EON était une femme. Sans preuve contraire, ils ont convaincu.
Ne faudrait-il pas régulièrement rappeler aux Tribunaux et Cours l'affaire Charles-Geneviève d'EON ?
Serons-nous seulement entendus quand les témoignages sont parfois la seule preuve versée aux débats et que la preuve contraire est impossible ?
Une solution peut être : prévoir la lecture de cette biographie dans le cursus de formation à l'ENM, et dans les formations dispensées aux juges élus des Conseils de Prud'hommes et des Tribunaux de Commerce...
Parole d'avocat, bien sûr.
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Le Chevalier d'Eon - "Une vie sans queue ni tête"
Evelyne et Maurice Lever
Parution en janvier 2009 chez FAYARD
384 pages
Prix éditeur : 22,00€
Disponible dans toutes les librairies en ligne et ailleurs !
Nos plaidoiries sont parfois des hirondelles.
Bien d'autre volatiles peuplent cependant nos salles d'audience. Moins visibles, plus discrets, ils sont bien là au vol gracieux et lents : les anges.
Audience de référé la semaine dernière devant un tribunal de commerce.
L'affaire est extrêmement simple. Une société A doit des factures impayées à une société B.
Miracle (en matière d'ange, rien n'est étonnant) : les prestations ont fait l'objet de confirmation de commandes, de bons de réceptions et de factures conformes et le courant d'affaires entre les sociétés est ancien.
La Société B assigne en référé provision devant le Tribunal de Commerce compétent au titre d'une clause attributive de compétence inscrite dans tous les documents contractuels.
L'adversaire prend directement contact avec le cabinet et l'on se met d'accord sur un échéancier de paiement.
Pour ne soulever aucune polémique sur ce point, j'ai rappelé 10 fois à l'adversaire tous les avantages qu'il y aurait à ce qu'il choisisse un confrère pour le représenter. Las, il ne veut pas et souhaite régler la difficulté au plus vite.
Copie de l'échéancier est adressé par le gérant débiteur directement au Tribunal avec l'indication qu'au vu de l'accord et de la distance, il ne sera pas présent lors de l'audience...
Tout est beau, tout est bien et le dossier est censé être déposé au jour de l'audience pour homologation de l'échéancier.
Sauf que le président s'étonne de la compétence territoriale et de l'absence de l'adversaire. Toutes nos explications n'y font rien, le Président en est certain : la compétence n'est pas la bonne.
On objecte que le courant d'affaires entre les parties est ancien, que les clauses attributives de compétence sont en caractères apparents, que le fax adressé par l'adversaire à défaut d'être orthodoxe (les anges ont-ils une religion ?) peut s'analyser en une acceptation de la compétence... Seule réponse : le débiteur n'a pas signé les conditions générales donc la clause attributive de compétence n'est pas applicable.
Un ange passe dans la salle d'audience. Que répondre sans se répéter et sans être trop discourtois quant à la qualité des connaissances juridiques du président ? Comment rappeler poliment à un président de Tribunal de Commerce que les règles de preuve en matière commerciale sont un soupçon différentes qu'en matière civile ? Que l'écrit et le formalisme entre commerçants n'ont pas autant d'importance qu'il le pense ?
On le fait quand même pour la défense des intérêts de notre client dans un silence de cathédrale. Notre client, SAS et personne morale n'a elle et bien évidemment pas de religion mais les anges, eux, continuent à voleter en nombre.
Le délibéré est rendu : réouverture des débats prononcés par le Président qui soulève d'office l'incompétence territoriale du Tribunal (il le peut par application de l'article 93 du Code de Procédure Civile) et invite les parties à conclure sur la clause attributive de compétence.
C'est certain que la vertu de justice (mais en est-elle encore une ? de vertu...) a tout à gagner dans cet accès de juridisme de notre président ! Et que l'ange qui est passé à ce moment là n'a toujours pas été rattrapé. Peut-être le sera-t-il lors de la prochaine audience ?
Le Président, lui, à vouloir faire l'ange juridique, n'a-t-il pas provoqué la bête ?
D'une part, la clause attributive de compétence est très certainement applicable au regard d'une jurisprudence constante.
D'autre part, l'adversaire lui-même était très heureux de l'échéancier qui devait être homologué... et par son envoi au Tribunal n'avait fait montre d'aucune défiance sur la compétence retenue.
Bref, la justice est lente mais est-ce vraiment toujours le fait des avocats ? Comme dit précédemment, le vol de certains anges dans nos salles d'audience est lui aussi très lent.
On me répondra que cela tient aux caractéristiques des juridictions consulaires.
Rien n'est moins sûr.
D'une part, je pourrais citer de nombreux tribunaux de commerce, dont celui de Marseille par exemple, qui allie avec justesse qualité juridique et équité commerciale.
D'autre part, cet ange là m'en rappelle un autre qui avait lui la forme d'un parquetier.
Dans une action en responsabilité du dirigeant, je m'étais ainsi entendu répondre alors que je soulevais l'article 6-1 de la CEDH sur le caractère équitable ou non du procès que la France était le pays des Droits de l'Homme et que l'on parlait de comptabilité commerciale, pas de torture ou de détention arbitraire... Cette réponse d'anthologie était pourtant bien le fait d'un magistrat passé par l'ENM, substitut du procureur délégué aux audiences du Tribunal de Commerce ! L'ange qui est passé dans la salle d'audience à ce moment là n'a, lui non plus, toujours pas été rattrapé.
C'était d'ailleurs devant le même tribunal. Un nid d'anges à lui tout seul !
Parole d'avocat, bien sûr.