Parole d'avocat

Ou l'histoire d'un shogun malien.

Qu'est-ce qu'un commercialiste fait sur la liste de défense pénale d'urgence ?

D'une part, il y cultive et entretient les réflexes pénaux indispensables quand on pratique le droit pénal des affaires.

D'autre part, le commercialiste est avant tout un avocat qui peut à ce titre estimer que l'âme ancienne, la matrice du métier, reste là dans la défense des mis en cause de tout type et de tout poil, dans le regard porté sur la personne par delà les faits, par delà la machine judiciaire et ses procédures.

C'est mon cas.

Permanence Garde à Vue, il y a quelque temps.

5 heures du matin à l'Evêché. Dans les geôles du sous-sol, nous sommes effectivement bien loin et à tous points de vue de la concurrence déloyale, des conflits entre associés, des faillites et autres délégations de pouvoirs.

L'esprit embrumé par l'heure matinale se réveille cependant vite quand on est mis en présence d'un géant de deux mètres de haut sortant de cellule de dégrisement mis en cause pour un vol avec arme. Contraste total avec le précédent...

Juste avant, c'était en effet un mineur d'un mètre 50, des beaux quartiers. 17 ans à l'état civil alors que je ne lui en aurais donné au plus que 15 ! Mis en cause dans un incendie de poubelles. Innocent celui-ci !

Il n'arrivait juste pas à expliquer comment un briquet avait pu arriver dans sa poche alors qu'il ne fume pas. D'ailleurs il n'avait jamais vu ce briquet avant son interpellation. Quant à l'odeur persistante de plastique brûlé qui s'exhalait encore de ses vêtements, c'était parce qu'il passait de l'autre côté de la rue quand le feu a soudainement pris dans la poubelle à 3 heures du matin sur un boulevard désert...

Réaction classique à accompagner avec délicatesse. Peut-être même était-il réellement innocent. Si moi, je n'y crois pas, qui osera ne serait-ce que l'écouter pour déceler une parcelle de vérité non évidente ?

Le géant, lui, ne niait pas. Je n'ai pas réussi à savoir quel était son parcours exact mais il est certain, à son langage extrêmement riche et à ses emprunts pertinents à la sociologie et à la psychologie, qu'il a eu une autre vie avant de courir les rues des grandes villes de France sans domicile fixe, ni horizon certain.

Oui, il a volé 10 euro en s'introduisant dans un bureau désert. Oui, quand il est tombé dans le couloir sur un salarié qui passait par là, il avait un sabre à son côté, tel d'Artagnan ou plutôt Rackam le rouge. A défaut d'innocence, il opposait une solide logique.

Pour le vol, il avait bu. Beaucoup. Beaucoup trop.

D'ailleurs le Code Pénal français prévoit l'abolition du discernement.

-Vous êtes d'accord, maître ?

-Oui mais l'alcool...

Je n'ai pas le temps de finir. Si l'avocat est d'accord, ce n'est plus un délit, c'est un accident...

-Un accident ?

- Oui, un accident de vol !

Je le crois trop fin pour que ce soit involontaire. Peut-être est-il pilote dans cette autre vie.

- Et le sabre ?

- Je l'avais pris sur moi parce qu'il ne rentrait pas dans la consigne de la gare avec mes autres bagages. Et j'y tiens, c'est un objet traditionnel.

La consigne de la gare, seul lieu pour essayer de conserver quelques objets d'une vie qui ne résume pas à ceux-ci mais dont la dignité passe aussi par ces quelques avoirs. Pas question d'abandonner le sabre traditionnel !

- C'était un sabre malien ? Vous m'avez dit être originaire du Mali.

- Ah non, c'est un sabre japonais de 80 cm de long... Mais j'aime beaucoup le Japon. C'est pour ça que je l'ai pris avec moi. Je ne pouvais pas l'abandonner. Mais ça n'a rien à voir avec l'accident de vol. D'ailleurs, je ne m'en suis pas servi.

Mon shogun malien est finalement sorti de l'entretien en me gratifiant d'un large sourire avant de me lancer :

- Au moins, Maître, on aura bien rigolé.

Un billet donc en forme d'hommage à cette capacité d'humour dans un tel contexte. Un billet car il n'y avait « ni haine, ni violence, ni victime » dans cette histoire là. Et que je garderais sûrement longtemps le souvenir de ce shogun d'un genre particulier, dupe ni de lui-même, ni de la procédure.

On dit que les pilotes japonais montaient dans leurs cockpits à la fin de la dernière guerre mondiale avec leur sabre. Avant de s'écraser sur les bâtiments américains en hurlant « Banzaï ! ».

Un accident de vol en quelque sorte ?

Question d'avocat.

Le dernier livre d'Eric-Emmanuel SCHMITT : « Le sumo qui ne pouvait pas grossir». Lecture rapide, nerveuse, qui convient parfaitement à ce dimanche de Printemps. Au soleil de Provence (entre deux averses). De l'apéro au café, les enfants jouant plus loin : une heure de lecture entrecoupée sur deux heures de vie familiale sans besoin de s'isoler au fond d'une bibliothèque trop sérieuse. Une lecture facile de dimanche.

Un dimanche après Pâques qui est parfois appelé Dimanche de Quasimodo...

Rien à voir avec le héros de Notre Dame de Paris ? Au contraire !

L'introduction de l'ancienne messe en latin du rite catholique commençait en effet par une invocation afin qu'après Pâques, les fidèles soient tels que les petits enfants (quasi modo geniti infantes...). QUASIMODO, le héros de Victor HUGO, est tel - malgré son aspect repoussant : pur et exempt de toute méchanceté... comme le nouveau-né.

C'est sûr : Victor HUGO, élevé par sa mère dans une culture chrétienne omniprésente, savait ce qu'il souhaitait dire à ses lecteurs en « baptisant » Quasimodo.

Quel rapport avec le livre d'Eric Emmanuel SCHMITT ?

L'auteur est un spiritualiste. Chaque part de son œuvre transpire cette option philosophique, nourrie d'une vision optimiste de la destinée humaine. Cela peut en être agaçant... surtout pour celui qui croit qu'être intelligent commande d'être sérieux.

Ce livre correspond bien à QUASIMODO et à son dimanche. Intelligence de la gentillesse et de l'espoir malgré une vie qui reste ce qu'elle est, noire et blanche comme le ciel d'averses d'aujourd'hui. On est bien loin du dessèchement du raisonnable barbant qui pour faire croire qu'il domine l'averse s'enivre soit de plaisirs faciles, soit de philosophie post moderne... Le monde désenchanté retrouve des couleurs. A travers le court récit de ce malingre de Jun, produit d'une vie sans espoir, plus difforme au moral au début du roman que ne l'était Quasimodo au physique, on approche un peu de la philosophie Zen et de l'apprentissage du bonheur, version soleil levant. Et même si l'on est dans un univers japonisant, ce n'est ni Candy, ni Goldorak. Ni gnan-gnan, ni héroïque. Tendre comme le soleil d'avril, soudain comme la giboulée... Printanier, vivifiant. Peut-être moins sérieux que le spleen de novembre mais aussi nécessaire, voire plus.

Quelques citations à méditer. Zen. Entre deux averses... ou pas.

- « Tu penses trop car tu interposes de la pensée entre le monde et toi ; tu bavardes plutôt que tu n'observes ; tu projettes des idées préconçues davantage que tu ne saisis les phénomènes (...) C'est toi qui appauvris ta perception parce que tu n'y vois que ce que tu y mets : tes préjugés.

« Tu ne penses pas assez car tu colportes, tu répètes, tu ressasses des lieux communs, des opinions vulgaires que tu prends pour des vérités, faute de les analyser. Un perroquet prisonnier dans une cage à préjugés.

« Tu penses trop et pas assez parce que tu ne penses pas par toi-même. »

- « Si ce que tu dis n'est pas plus beau que le silence, alors tais-toi ».

- « C'est une maladie d'être optimiste ?

Non, c'est une maladie de l'être trop. »

OK, elles sont dures à placer en plaidoirie, notamment celle sur le silence. :-)

Mais nos lectures sont-elles toujours professionnellement efficaces ? J'espère que non !

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"Le sumo qui ne pouvait pas grossir"

Eric-Emmanuel SCHMITT

Albin Michel - 2009

102 pages

"Une vie sans queue ni tête". L'expression est du Chevalier d'Eon lui-même pour décrire son parcours. Elle est aussi crue qu'imagée.

Une très bonne biographie d'Evelyne et Maurice LEVER, récemment parue, reprend en titre ce résumé d'une vie courant du règne de Louis XV à l'Empire.

Une vie surtout connue pour un changement de sexe judiciaire et administratif qui transformera Charles de BEAUMONT, Chevalier d'EON, capitaine des dragons et membre des services secret de Louis XV pendant la première partie de sa vie, en Madame Geneviève d'EON de 1777 jusqu'à sa mort.

Outre l'envie de partager une lecture intéressante et documentée pour qui aime l'histoire, ce billet a bien sa place ici.

Inutile de revenir sur tous les arcanes de cette affaire. Je ne peux que vous inviter à lire la biographie citée ou pour ceux qui auraient moins de temps à aller sur la page Wikipedia qui reprend l'essentiel malgré certains raccourcis, notamment judiciaires.

Toute l'affaire démarre par certains épisodes avérés de travestissement du diplomate. Couverture pour ses activités au sein des services secrets du roi, penchant naturel ? Qu'importe ! Le Chevalier d'Eon s'est souvent habillé et présenté sous une identité féminine.

De là, alors que le Chevalier est en poste à Londres, une bataille de libelles mettra cette question sur la place publique, les londoniens pariant sur la réalité de son sexe, de son genre diraient certains aujourd'hui.

L'affaire prendra un tour diplomatique et judiciaire.

Un Tribunal anglais affirmera même sur la base de simples témoignages que celui-ci est une femme.

De retour en France, celui-ci se verra imposé par Ordonnance royale « de reprendre les habits de son sexe avec défense de paraître dans le royaume sous d'autres habillements que ceux convenables aux femmes ».

Vivant la dernière partie de sa vie à Londres sous identité féminine, il mourra en 1810. Pourtant, l'autopsie demandée par le Gouvernement anglais établira que Geneviève d'EON était bel et bien, sans contestation possible, doté des attributs physiques de la masculinité. Geneviève était, en tout cas physiquement, Charles.

Etonnant, non ? dirait Monsieur CYCLOPEDE et sa minute nécessaire.

Tout cela peut paraître bien lointain, anachronique. On s'interroge en outre sur un strict plan judiciaire sur la passivité de Charles/Geneviève qui aurait d'évidence pu apporter la preuve contraire, de son vivant, s'il l'avait souhaité. Il est ainsi certain que lui/elle-même a entretenu et vêcu de cette ambiguïté.

Il n'en reste pas moins cette fragilité du témoignage humain.

Et si les temps ont assurément changé, les hommes eux sont restés les mêmes et la fragilité du témoignage à l'identique.

Combien de témoignages, d'attestations dans les procès quotidiens (pensons deux minutes aux cargaisons d'attestations lus chaque année par les Conseils de Prud'hommes !) comme dans les procès médiatiques apparaissent souvent aussi fragiles que ceux qui ont conduit à déclarer que le Chevalier d'EON était une femme.

Notre droit positif élève cependant le témoignage au rang de preuve.

Les témoins de Londres à la fin du XVIIIème siècle, eux, en étaient certains : le Chevalier d'EON était une femme. Sans preuve contraire, ils ont convaincu.

Ne faudrait-il pas régulièrement rappeler aux Tribunaux et Cours l'affaire Charles-Geneviève d'EON ?

Serons-nous seulement entendus quand les témoignages sont parfois la seule preuve versée aux débats et que la preuve contraire est impossible ?

Une solution peut être : prévoir la lecture de cette biographie dans le cursus de formation à l'ENM, et dans les formations dispensées aux juges élus des Conseils de Prud'hommes et des Tribunaux de Commerce...

Parole d'avocat, bien sûr.

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Le Chevalier d'Eon - "Une vie sans queue ni tête"

Evelyne et Maurice Lever

Parution en janvier 2009 chez FAYARD

384 pages

Prix éditeur : 22,00€

Disponible dans toutes les librairies en ligne et ailleurs !

Audience devant une chambre commerciale.

Affaire classique d'un ancien salarié licencié et parti avec le fichier client et créant sa société en détournant la clientèle de son ancien employeur...

Quel bonheur parfois d'entendre plaider les affaires précédentes.

"En tant qu'ancien salarié, vous avez manqué à votre devoir de fidélité."

J'appris ainsi que le salarié est lié à son employeur par les liens du mariage...

Mieux, la fidélité survit au divorce-licenciement !

La clause de non-concurrence (il n'y en avait pas en l'espèce) que l'on insère souvent dans les contrats de travail ne permet en fait rien d'autre que de prévoir la survie post divorce du devoir de fidélité. Et l'indemnité indispensable est en contrepartie une survie du devoir de secours. Tout s'éclaire.

Ne me reste qu'un doute : quelqu'un qui assure deux temps partiels chez des employeurs différents est-il polygame ?

Conclusion de la plaidoirie :

"Il y a bien concurrence déloyale puisque le salarié a manqué de déloyauté". Le contradicteur souffle discrètement : "Il a manqué de loyauté".

"Non, non, vous avez manqué de déloyauté comme vous avez manqué à l'infidélité"...

Pas sûr que ces observations aient éclairé la Cour.

Parole d'avocat, bien sûr.

"Le code a changé." C'est l'un des films à voir... Même avec un emploi du temps chargé et une vie à grande vitesse, il faudrait être autiste pour ne pas en avoir entendu parler ces dernières semaines.

Et il est vrai que l'on passe un très agréable moment.

Hier soir, donc, rendez-vous avec Danièle THOMSON et son dîner improbable entre deux soeurs, un marin breton, un déprimé, un professeur de médecine, une dépressive, un cuisiniste, une danseuse de flamenco, et... deux avocats.

Après le film, comme d'habitude, chacun y est allé de son commentaire. Favorables et enthousiastes.

Mais quelle ironie dans ces commentaires sur l'image de l'avocat : speedé, égocentrique, bling-bling, pitbull... Et il est certain que ce film nous renvoie une image pas forcément aimable.

Pour résumer, l'avocat roule en énorme 4x4 en plein Paris, est tellement centré sur lui-même et sa réussite professionnelle qu'il en rate sa vie personnelle, jette un regard méprisant ou cynique sur tout ce qui l'entoure, et porte des robes à trois rangs d'hermine...

N'en jetez plus, la coupe est pleine !

Du notable bourgeois de la première partie du XXème siècle, l'image de l'avocat est devenue celle de l'arriviste assoiffé d'argent et de gloire. Je ne sais pas quelle image je préfère. Aucune à dire vrai, tant celles-ci me semblent des caricatures bien éloignées de mes motivations professionnelles et quotidiennes.

En rentrant, ma femme, qui n'est pas avocat, acquiescait : c'est une caricature... avant de rajouter de l'ironie dans la voix : "En fait, je vous verrais plutôt comme un mélange du pénaliste et du professeur de médecine".

C'est vrai, Bruel est sympathique dans le film en cancérologue humaniste et mari aimant...

Mais il ne peut s'empêcher de raconter pendant tout le dîner des blagues et des anecdotes, un convive occupant l'espace, certes agréablement, mais de manière écrasante.

Voilà une consolation bien amère. Nous voilà non seulement atteints d'égocentrisme aveugle mais en plus d'incontinence verbale. :-)

Ce soir, je déplace mon dernier rendez-vous, rentre tôt chez moi et n'ouvre pas la bouche pour laisser parler femme et enfants !

Parole d'avocat, bien sûr.

Interview ce matin sur Europe 1 du Premier Président de la Cour d'Appel de Paris, Jean-Claude MAGENDIE.

Les mots prononcés sont justes, notamment la constatation d'un manque de confiance de la justice en elle-même... Comment ne pas penser pourtant aux mouvements d'humeur de tel juge d'instruction, de tel parquetier, de tel président de chambre correctionnelle ? Comment ne pas penser cependant à ces attitudes parfois dénoncées, souvent subies, de juges que l'on dit imbus de leur pouvoir de police ? Avec le temps, l'avocat apprend à connaître et à anticiper ces réactions, apprend à connaître ses juges. Et il sait que ces réactions ne sont souvent que la traduction d'un véritable malaise au sein de l'institution. Pas toujours agréables à subir quand on plaide à l'extérieur et qu'aucune proximité avec son juge ne viendra au secours de telle manifestation d'humeur.

Mais les réactions des hommes qui font l'institution sont identiques à Nanterre, Marseille ou Bordeaux. Comme la permanence d'un pouvoir qui s'étiole. Et comme tout pouvoir remis en question, la seule réponse est la réaffirmation autoritaire.

Par delà une autorité apparente, fonctionnelle, d'un président d'audience ou d'un juge d'instruction, s'exprime ainsi un cruel manque de confiance de l'institution en elle-même. Confiance dans sa fonction sociale, confiance dans sa mission, remise en cause le lendemain par un monde médiatique qui ne comprend pas les subtilités de la procédure ou de la règle de droit. Remise en cause le lendemain et c'est plus grave par le justiciable lui-même qui ne comprend pas plus le déroulement judiciaire.

Bien sûr qu'il est sain que média et justiciable puissent de la sorte interroger leur justice. Et il n'est pas question de nostalgie en une justice Second Empire dont les palais à colonnades (expression d'actualité !) étaient implantés au coeur des villes pour impressionner le citoyen justiciable.

En revanche, comment refonder la légitimité du pouvoir judiciaire ?

La réflexion d'un client il y a une semaine au sortir d'une audience de référé donne peut-être un début de réponse. L'audience était chargée, le rôle interminable, les dépôts de dossiers s'effectuaient à la chaîne dans un désordre amusé que les acteurs de justice (avocats, juges, greffiers) ne voient même plus. Le justiciable lui en est sorti effaré et peu rassuré sur l'oeuvre de justice qui était censée se dérouler sous ses yeux.

Il y a une pédagogie de l'audience, que les dossiers soient simples ou techniques. La généralisation de l'écrit dans toutes les procédures et les audiences marathons qui vont avec, à être efficaces sur l'instant, sont destructeurs dans l'esprit public.

Ne serait-il pas temps de revaloriser l'audience et ses acteurs ? Le constat concerne donc bien plus les juridictions du quotidien que la Cour d'Assises qui malgré des critiques, dont certaines sont légitimes, permet précisément le temps du débat.

Parole d'avocat, bien sûr.

Les paroles s'envolent. Les écrits avec parfois.

La procédure commerciale est marquée du sceau de l'oralité. En pendant, le principe du contradictoire tout aussi applicable devant le Tribunal de Commerce... Au milieu, les incidents ou frottements d'audience entre confrères concernant la conciliation de ces deux principes.

Je reçois quelques jours avant l'audience de plaidoirie les conclusions écrites de mon contradicteur. Une grande partie du litige est couverte par une transaction directement conclue quelques mois auparavant par les parties. Aucun développement dans ces écritures sur cette fameuse transaction. A peine une interrogation sur l'éventuelle nullité de cette transaction au détour d'un paragraphe.

Comme de bien "Attendu", la totalité de la plaidoirie est focalisée sur cette nullité. Stratégie de défense ? Récupération in extremis d'un dossier mal apprécié au départ ? Loin de toute appréciation déontologique ou juridique, le fait est là. La nullité non développée par écrit emplit tout le champ de l'intervention orale.

Il est répondu point par point et tout aussi oralement à celle-ci.

Dans le jugement, pas une traître ligne sur ces paroles échangées pendant l'audience. Au surplus, le Tribunal évacue sans discussion la totalité des écritures adverses qui comportaient pourtant de vraies questions de droit.

Il apparaît que le Tribunal, destinataire avant l'audience des écritures adverses, a été indisposé par le stratagème.

A moins que ma parole ait été si forte que tout a été balayé sur son passage : stratagème, écrits et paroles...

Mon ego de robin pourrait se contenter de cette dernière hypothèse mais ce serait ignorer que l'avocat doit se méfier de son propre pouvoir. L'éloquence et la force du verbe sont devant nos tribunaux, notamment commerciaux, comme les hirondelles de nos campagnes. Leur ballet est aérien, vif, rapide, élégant parfois, momentanément efficace toujours, mais elles ont bien du mal à se poser.

Et dans ce cas, comme dans d'autres, l'hirondelle n'a pas réussi à faire le printemps.

Mieux, avec les paroles, les écrits, si terriens d'ordinaire, se sont eux aussi envolés.

Parole d'avocat, bien sûr.