avocat (3)
"Le code a changé." C'est l'un des films à voir... Même avec un emploi du temps chargé et une vie à grande vitesse, il faudrait être autiste pour ne pas en avoir entendu parler ces dernières semaines.
Et il est vrai que l'on passe un très agréable moment.
Hier soir, donc, rendez-vous avec Danièle THOMSON et son dîner improbable entre deux soeurs, un marin breton, un déprimé, un professeur de médecine, une dépressive, un cuisiniste, une danseuse de flamenco, et... deux avocats.
Après le film, comme d'habitude, chacun y est allé de son commentaire. Favorables et enthousiastes.
Mais quelle ironie dans ces commentaires sur l'image de l'avocat : speedé, égocentrique, bling-bling, pitbull... Et il est certain que ce film nous renvoie une image pas forcément aimable.
Pour résumer, l'avocat roule en énorme 4x4 en plein Paris, est tellement centré sur lui-même et sa réussite professionnelle qu'il en rate sa vie personnelle, jette un regard méprisant ou cynique sur tout ce qui l'entoure, et porte des robes à trois rangs d'hermine...
N'en jetez plus, la coupe est pleine !
Du notable bourgeois de la première partie du XXème siècle, l'image de l'avocat est devenue celle de l'arriviste assoiffé d'argent et de gloire. Je ne sais pas quelle image je préfère. Aucune à dire vrai, tant celles-ci me semblent des caricatures bien éloignées de mes motivations professionnelles et quotidiennes.
En rentrant, ma femme, qui n'est pas avocat, acquiescait : c'est une caricature... avant de rajouter de l'ironie dans la voix : "En fait, je vous verrais plutôt comme un mélange du pénaliste et du professeur de médecine".
C'est vrai, Bruel est sympathique dans le film en cancérologue humaniste et mari aimant...
Mais il ne peut s'empêcher de raconter pendant tout le dîner des blagues et des anecdotes, un convive occupant l'espace, certes agréablement, mais de manière écrasante.
Voilà une consolation bien amère. Nous voilà non seulement atteints d'égocentrisme aveugle mais en plus d'incontinence verbale. :-)
Ce soir, je déplace mon dernier rendez-vous, rentre tôt chez moi et n'ouvre pas la bouche pour laisser parler femme et enfants !
Parole d'avocat, bien sûr.
L'avocat est souvent monomaniaque, persuadé d'avoir atteint en telle ou telle matière la perfection juridique comme d'autre atteigne le Graal et investi à ce titre d'une mission de conversion.
En droit pénal de l'entreprise, j'assume avec conviction sinon une bonne dose d'ironie une monomanie incurable : l'élément intentionnel.
Dol général, dol spécial, conscience d'un préjudice à autrui, l'élément intentionnel est partout... Pour les non-juristes, pour commettre un délit, faut-il encore avoir conscience de commettre une infraction à la loi et de nuire à autrui.
Mais notre jurisprudence semble ne plus en avoir cure. L'élément intentionnel disparaît, s'efface. Ma monomanie sera-t-elle bientôt nostalgie ?
Les infractions en la matière relèvent ainsi régulièrement du délit formel : condamnation, condamnation et re-condamnation sans se préoccuper de savoir si le délinquant savait qu'il l'était ou voulait nuire à autrui. Et la Cour de Cassation, gardienne du droit, valide.
Un exemple ? Le faux.
Quel service comptable n'a pas réédité une facture a posteriori en changeant le libellé de la personne facturée, le client exposant que la prestation concerne telle structure et non telle autre, habituellement facturée ? Quel responsable d'exploitation n'a pas eu au moins la tentation d'affecter de manière interne la facture d'un fournisseur habituel de l'entreprise pour un projet A, déficitaire, à un projet B, lui bénéficiaire ? Et cela sans parler des PV de Conseil d'Administration que le service administratif ou la direction juridique de l'entreprise rédige en faisant signer a posteriori un administrateur absent...
Entendons nous bien : il ne s'agit pas là de parler de faux venant au soutien d'un cumul d'infraction. Le faux ne va permettre un abus de bien social ou toute autre infraction de droit des sociétés. Il s'agit du faux « de bonne foi », en quelque sorte. Il n'y a aucune conséquence ni financière ni juridique directe à l'établissement de ce faux, voire il vient rectifier une erreur initiale (dans le cas de la facturation à une mauvaise personne) ou valider une décision prise sinon légalement dans la forme au moins dans l'esprit (signature a posteriori d'un administrateur absent).
La notion d'élément intentionnel vient précisément au secours de ces comportements qui à ne pas être orthodoxes ne semblent pas de prime abord constitutifs d'une infraction. Le Code Pénal dispose ainsi qu' « il n'y a point de délit sans intention de le commettre » (Article L121-3). En outre, cette intention doit être spéciale. Dit autrement, l'auteur du faux doit avoir conscience de causer un préjudice à quelqu'un... D'ailleurs, la définition même du faux dans le code pénal commande d'établir l'existence d'un préjudice causé à autrui. Pas de préjudice, pas de faux, pas de sanction.
Malheureusement, cette belle théorie, sujet d'une monomanie partagée par ces lignes, est battue en brèche par l'évolution de la jurisprudence. Celle-ci de manière déjà ancienne et constante affirme que la seule constatation de la matérialité du faux implique un préjudice et un élément intentionnel... Tout faux devient punissable, même si l'administrateur dans notre exemple précédent a valablement fait connaître par ailleurs son accord aux décisions prises par le Conseil d'Administration dont il était absent.
Au cours de l'année écoulée, la Cour de Cassation a rappelé encore une fois cette jurisprudence extrêmement sévère, notamment dans l'entreprise. En l'espèce, une facture émise par une entreprise A ne correspondait à aucune prestation réelle mais devait permettre le remboursement d'un prêt que cette entreprise avait effectué au bénéfice d'une entreprise B. Ce faux matériel n'emportait aucun préjudice puisque en toute hypothèse l'entreprise B devait cette somme à l'entreprise A.
Qu'importe une telle réalité pour la Cour de Cassation, « le préjudice résulte de l'atteinte portée à la force probante reconnue aux écritures comptables et aux pièces les justifiant ».
Un préjudice moral en quelque sorte... Le faux est bien un délit formel.
Une prochaine fois, on pourra parler de l'Abus de Bien Social. Là encore, on atteint des sommets jurisprudentiels.
Parole d'un avocat monomaniaque, bien sûr !
"Ecrire, c'est une façon de parler sans être interrompu." d'après Jules RENARD.
Nos plaidoiries aussi bénéficient d'un tel privilège. Ou devraient en bénéficier en tout cas.
Ce blog ne révolutionnera donc pas l'exercice : production sûrement sincère et peut-être egotique de celui qui se levant pour prendre la barre croit que le monde lui appartient par le seul fait que nul ne peut l'interrompre. Illusion assumée puisque c'est la fonction qui crée ce privilège. Plus de robe, plus de privilège de la parole.
De la même manière, le blog permet de croire en une puissance bien illusoire, celle "de parler sans être interrompu". Un prolongement de la plaidoirie en quelque sorte...
Sauf que l'avocat sait que le tour de son contradicteur viendra et que de la même manière, il sera tenu au silence : respect d'un privilège identique, celui de son confrère.
Le blogueur aussi attend le commentaire avec le même respect. Il y ait contraint.
De là, seul, vient le débat dépassant le privilège formel.
Quelques réflexions éparses sur l'activité d'un commercialiste, d'un avocat aimant sa profession, suffiront bien comme matière au débat.
Dans un monde virtuel qui n'a pas de carte, dans un blog qui ressemble à une bouteille lancée à la mer sans vrai espoir de lecture, je me suis rappelé Pytheas, un marseillais fameux, connu pour des voyages qui eux n'avaient rien de virtuel.
Au bénéfice de ces quelques réflexions, bienvenue "All around my blog".