Droit des énergies renouvelables
Auteur: Bernadette Le Baut-Ferrarese
Editions: Le Moniteur 2008
Une intéressante approche globale de la matière, dans un domaine encore en pleine évolution et qu'il convient en conséquence de mettre à jour au fur et à mesure des nouveaux textes législatifs et réglementaires
Sommaire:
La pérennité des énergies renouvelables
L'intérêt écologique des énergies renouvelables
L'intérêt économique des énergies renouvelables
Les énergies renouvelables, une alternative aux énergies traditionnelles ?
Le droit des sources d'énergies renouvelables
Le statut juridique de la ressource
Le cadre juridique général de l'exploitation des sources d'énergie renouvelables
La soumission de l'exploitation des énergies renouvelables au droit du sol
La soumission de l'exploitation des énergies renouvelables au droit de l'environnement
Le droit du marché des énergies renouvelables
Le cadre général du soutien public aux énergies renouvelables
La planification du développement des énergies renouvelables
L'action sur l'offre en énergie renouvelable
L'action sur la demande en énergie renouvelable
Droit des énergies renouvelables
Bernadette Le Baut-Ferrarèse (Livre)
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