décembre 2009 (1)
EDITO Nous poursuivons notre étude sur la place du maître d'oeuvre dans le nouveau CCAG travaux. Signalons, au titre de la jurisprudence trois décisions sur la notion de régularité des offres. Retrouvez également nos rubriques : - Actualité - Jurisprudence - Documents en ligne ETUDE La mission du maître d'oeuvre selon le CCAG Travaux (suite). Sommaire : * Visa des plans * Direction de l'exécution du ou des ...