B.K.

Bon, je ne vais pas terminer l'année en râlant encore. Il parait que nous devons à l'action du CONSEIL NATIONAL DES BARREAUX, de l'ANAAFA, et de tas d'autres associations distinguées, le fait que le CONSEIL CONSTITUTIONNEL vienne d'épargner, parait-il, les avocats de moins de 500.000 € de chiffres d'affaires et de moins de 5 salariés aussi (ce qui doit représenter au moins les 9/10èmes de la profession) en annulant telle disposition légale scélérate en ...

Ce message, je crains de devoir le reproduire sans cesse dans les mois à venir. Il doit être comme un leitmotiv. Quelle sera notre informatique ? * S'agira-t-il de quelque chose de passif, simple information des actes comme actuellement ? Car, c'est bien le système actuel, sans plus. * Ou au contraire, du tout informatique actif, en numérique complet, actes et documents ? Je ne suis pas assez clair. J'explique ...

On a cru bien faire en m'offrant pour la Noel l'anthologie de manuels d'éloquence qu'un conseiller de rhétorique auprès d'instances internationales (mazette) du nom de Philippe-Joseph SALAZAR a mis ensemble. Je ne devrais pas écrire cela, mais on s'est trompé. Merci tout de même. Dans la série des SALAZAR, il viendra remplacer dans ma bibliothèque les oeuvres académiques du célèbre docteur SALAZAR, jadis dictateur, strictement immobiliste, du Portugal. ...

A mon âge, ça va bien merci, on fait des bilans. Par exemple, je me rappelle du temps où j'étais étudiant en doctorat, à la Faculté de droit d'AIX EN PROVENCE, et le collaborateur du professeur Edmond BERTRAND, avec quelques autres (trois sont devenus agrégés, le 4ème, mon ami Claude GAS, est avocat à AIX EN PROVENCE). Edmond BERTRAND. Un original de génie, qui voulait dès 1976 faire, avec les bouts de ficelle de l'époque, de ...

Je viens de lire en page 7 les délégations de la CONFERENCE DES BATONNIERS à la fin du message d'alerte urgente qu'elle venait de nous distribuer « urbi et orbi » comme on dit au Vatican. Et qui est en ligne sur mon blog d'hier. Pas de panique, pas de voyage au Vatican. Mais ailleurs et mieux, des tas de choses dans lesquelles on aurait peut être pu se préoccuper d'informatique, puisqu'il parait que le sujet est désormais brulant. Voyons, à ce sommet des ...

Exemple de l'incapacité générale et molle, passive et résignée, de la profession toute entière à trouver solutions pratiques élémentaires. Alors que personne ne me le demandais, j'ai établi il y a quelques années une recherche barreau par barreau sur les usages de communication entre avocats pour les actes de procédures. Et les communications de pièces. Oui, les timbres de signification employés le plus souvent, ou autre chose encore. J'ai transmis mon travail à des ...

Je vais encore ici me faire des copains. Je lis la note « urgence R.P.V.A. « du président de la conférence des bâtonniers, sans date mais éditée juste après le 11 décembre 2009. Enflammé, et convaincu, il y défend le R.P.V.A. , « sauveur de la profession », notamment pour être prêt en appel le 1er janvier 2011. Il est bien gentil notre président, mais d'abord, questions dates, on dirait que ce sera le 1er janvier 2012. Ensuite, il est bâtonnier, donc il a la ...

Pour les puristes, dès fois qu'ils préféreraient la lecture du texte complet du rapport du Z.E.R.P. en anglais (269 pages).

Le président du CONSEIL NATIONAL DES BARREAUX n'est plus tout seul. Il est désormais flanqué légalement et hors élection spéciale, du bâtonnier de Paris, et du président de la conférence des bâtonniers. Cerné à sa gauche (1) par celui qui représente le si puissant barreau de Paris (un peu moins de la moitié de tous les avocats de France) et à sa droite (1) par celui qui représente tous les autres barreaux réunis de toutes provinces ...

Comme j'aimerais me tromper, mais alors il va en falloir des preuves, écrites ou non, l'acte d'avocat est une couillonnade. Enfin, c'est quoi ce machin, qui prétend dans la famille des actes écrits, être quelque chose entre ceux qui sont libres, les actes sous seing privé et ceux qui ne le sont pas, ceux authentiques, officiels, absolus, j'en passe et d'autres, et qui eux peuvent avoir la formule exécutoire. L'acte d'avocat, ...

Vous souvenez-vous, voici trois ans encore, guère plus, de tous les docteurs, notaires, économistes, savants journalistes et hommes politiques, tous soucieux qu'on s'en mette plein les poches avec l'explosion de la bulle immobilière, qui voulaient bien accepter d'imaginer ce que disaient quelques Cassandre, prudents et terrorisés, savoir qu'on ne pourrait pas monter jusqu'au ciel. Les Cassandre étaient très inquiets. Les autres ...

Oui, enfin, une partie de mes réclamations. L'arreté paru au journal officiel ce jour dit comment on va communiquer en matière de mlinistère d'avoué non obligatoire devant les cours d'appel, autrement dit en matière sociale. Dès que les greffes voudront bien. Merci père ...

Suite de la chronique précédente. En ce temps là, déjà, les ripoux étaient écartés de la société. Plus durement qu'aujourd'hui, puisqu'on les envoyait aux galères et que ce n'était pas drole. Ces gens de robe importants qui avaient tout perdu, fonctions, argent et honneurs, étaient parait-il autorisés à sortir de l'arsenal le dimanche matin. L'habitude avait donc été prise de tenir chacun ce qu'on appellerait aujourd'hui un stand, qui devait etre un ...

Née Marie de Rabutin-Chantal , Madame de Sévigné, si célèbre par sa correspondance, était la mère de Françoise-Marguerite, épouse de Monsieur François de Grignan, lieutenant ;général pour le roi au gouvernement de Provence, sous Louis XIV. Ce gendre avait double résidence à Aixen Provence et à Marseille, celle-ci étant le siège de l'arsenal des galères du monarque. On y envoyait là deux catégories de bagnards. Les protestants. Et les ...

JOYEUX NOEL A TOUS

Suivant Le Figaro en ligne ce jour. Si tout cela est bien vrai, notre consoeur doit avoir toute notre sympathie, et ce doit etre l'occasion de rappeler que les moyens de pression physiques (comme ici), voire moraux par simple intimidation, sont non seulement inacceptables mais réprimés par le Code pénal en simple matière d'intimidation (art. 434-8) Cette dernière proposition est le plus souvent ignorée de la plupart des avocats. Et de certains magistrats ou greffiers qui ont trop vu de ...

Du R.P.V.A.e-barreau J'ai ma clé, conquise presque gratuitement, mais à l'issue d'un combat de géants mené par trois ou quatre avocats, surtout pas ceux qui ont pris le train dans le wagon de tête en gare d'arrivée, suivez mon regard. Mon ami le délégué de mon autre ami le bâtonnier me l'a remise hier, avec 48 heures d'avance sur Noel dans un bureau de l'ordre. Elle est bleue. Délicate attention de pur hasard. Le bleu, c'est ...

Ce qu'a écrit récemment un célèbre journaliste américain, Carlin ROMANO (1): Le jour où la Turquie présentera ses excuses et versera des réparations pour le génocide arménien, que l'Arabie saoudite autorisera la construction d'églises et de synagogues, que le monde arabe pensera que les principes de la patrie s'appliquera aux Arabes de la Palestine, je vais trouver le temps de compatir avec la nature en général et les travailleurs musulmans de Suisse. ...

Dont on nous a tant vanté les mérites sociaux, socialistes, socialisants, bien pensants, égalitaires, justes, j'arrete. Deux fleurons de son industrie sont morts. La prétentieuse VOLVO qui avait refusé jadis d'etre absorbée par RENAULT (vu la suite, il a mieux fallu pour le capital français) laquelle VOLVO a été mangée par FORD. Et FORD, qui pourtant parait saine financièrement, à peu près quoi, qui revend VOLVO à un ...

Face à la déculotée grand modèle que les avocats viennent de recevoir hier au Sénat, face aux si puissants avoués et à leurs personnels si actifs, tellement actifs qu'on peut les envoyer en avant pour prendre les coups qu'alors personne n'ose plus donner, Voici que le président WICKERS triomphant nous annonce que l'Assemblée nationale va bientot s'occuper de l'acte d'avocat. Dérisoire lot de consolation à usage des imbéciles ...

Qui ont obtenu ce soir au Sénat de différer au 1er janvier 2012 l'application de la loi de leur suppression. Ainsi que pendant tout 2010 et tout 2011, ils seront avoués avec leurs monopoles, et aussi avocats. Et ils toucheront. Chapeau les avoués. Honte aux avocats, honte aux avocats, honte au C.N.B. Honte à tous ceux qui n'oseront pas meme faire un commentaire pour m'injurier éventuellement sur ce ...

On s'en doutait un peu, mais maintenant c'est dit. Le garde des sceaux a déclaré hier au Sénat que la taxe des 330 euro pour financer l'indemnisation de la suppression des avoués ferait partie des dépens et serait donc comprise dans les dépens à la charge du perdant.

Je vous hais non parce que plus généralement je ne vous ai jamais aimé. C'est mon truc à moi. Je n'ai pas à l'expliquer ici. Mais depuis hier, c'est nettement plus grave, j'ai des raisons précises de le faire et je les exprime ici. Hier, 21 décembre 2009, c'était en effet la première lecture de la loi de suppression des avoués au Sénat. Un sénateur de BELFORT mal intentionné, Monsieur MICHEL, avait posé la question préalable, autrement dit il ...

Signe de temps dans lesquels, premièrement plus personne ne lit, parce que ne sait lire, et deuxièmement, parce que tout est devenu si compliqué qu'il faut l'expliquer, en termes très simples, parce que malgré de si couteux impôts finançant l'éducation nationale qui forme des illettrés, y compris à l'Université, Voici que les textes légaux et réglementaires, mis en ligne sur le site du journal officiel de notre si belle République, sont précédés désormais ...

Réflexions sur la subtilité de l'organique et le fonctionnel d'un ancien étudiant, puis collaborateur du professeur Edmond BERTRAND, qui en faisait son dada. C'est cette subtilité qu'on applique désormais en haut lieu. Deux exemples : * Dans son intitulé, la loi ne supprimera pas les avoués –(organique). Elle simplifiera la représentation en cause d'appel (fonctionnel). Ce qui fera, évidemment, disparaitre ceux qui ne serviront ...

Il parait que l'ambiance est tendue au Tribunal de NANTERRE entre le siège et le parquet. On se dirait des vacheries à l'audience. L'avocat général BILGER l'écrit meme sur son blog. Je ne voudrais pas jeter de l'huile sur le feu, mais il parait aussi que lorsqu'un ancien magistrat veut entrer au barreau, il doit prouver une bonne moralité et n'avoir été l'objet d'aucune sanction disciplinaire. Parole d'honneur. C'est écrit à propos du ...

Qui vous taiszez. Un sénateur du nom de PILLET vient de déposer un amendement à la loi de suppression des avoués qui sera discutée les 21 et 22 décembre 2009 au Sénat. Il veut que les collaborateurs salariés d'avoués, titulaires d'une simple licence en droit, justifiant de quatre années d'ancienneté deviennent automatiquement avocats. Sans aucune autre formalité. Je rappelle que pour nos salariés à nous d'avocats, c'est huit ans. Le double, donc. Et encore en partant d'un diplome ...

Il parait que la célèbre Elisabeth TEISSIER -docteur d'université S.V.P.- raccroche cette année. Nous n'aurons donc plus droit à ses prévisions astrales. Dommage, parce qu'elle était rarement claire, mais quand elle se gourait, c'était absolu. La place est libre, donc je peux commencer sur le thème. Compte tenu de la position des planètes le jour de la naissance de Madame le garde des sceaux de la République, maitresse des greffes, et du fait que Mars se promenait peut ...

C'est toujours de la même chose dont on parle sans arrêt et les mêmes qu'on oublie. Vous rappelez vous le mot de GOEBBELS, je crois, à HITLER, qui projetait d'exterminer tous les Juifs. Mon führer mais le monde entier nous tombera dessus . HITLER : maisqui parle encore du massacre des Arméniens ? Moi, je vous en parle parce que je viens de lire une ode à la gloire d'un obscur Bessarabe -on dirait aujourd'hui Moldave- du nom de SCHWARTZBARD, Juif communiste, qui a assassiné ...

Réflexions d'un avocat de Marseille, grand port de mer et qui a tant de mal à le rester. On sait que lorsqu'un auxiliaire de justice est partie à une instance, un magistrat aussi, l'affaire peut être délocalisée sans la moindre difficulté possible, vu l'art. 47 du Code de procédure civile. Il suffit de le demander et même pour la première fois en appel. C'est au-to-ma-ti-que. On vous renvoie alors devant la juridiction limitrophe de celle dans laquelle exerce le juge ou ...

Après quelques avatars révolutionnaires, l'usage de la robe noire des avocats a été rétabli par le décret du 2 juillet 1812. Merci Napo. Le lapin a remplacé l'hermine trop rare et trop chère sur l'épitoge, et a complètement disparu à Paris. Rien du tout, pas de moumoute, qui qu'on soit, encore qu'il parait que les anciens membres du conseil de l'ordre de Paris , auraient le droit à un rang d'hermine(lapin). Dans son vieux et magistral traité de 1966, le bâtonnier LEMAIRE dit que ...

Il y a six mois de cela, le premier président MAGENDIE a écrit le 9 juin une brève lettre sur l'organisation de sa Cour d'appel de PARIS. Il veut que la distribution des affaires devant les chambres de cette juridiction se fasse avec harmonie. Et il a parfaitement raison. Les autres cours d'appel, surtout les plus grandes, seront obligées à procéder de même. Dans sa lettre, le haut magistrat dit que cette réforme doit associer l'ensemble des acteurs concourants à l'oeuvre de ...

Ils sont discrets, les malheureux, et leurs personnels se taisent. Ce sont les avocats dont parle à peine Le Figaro ces temps -ci, ceux qui vont devoir déménager ou se réorganiser pour cause de suppression ou de regroupements de tribunaux. Pas question de leur filer du fric comme ont va le faire avec les avoués. Pouah. Au lieu comme les avoués de percevoir tout de suite c'est-à-dire dans quelques mois, une avance égale à la moitié du chiffre d'affaires de 2008, on va leur ...

De courageux délateurs bavent quelquefois sur nos blogs. J'avais par principe de liberté et jusqu'ici de laisser faire. Les attaques personnelles étant inadmissibles venant de la part d'inconnus, et démontrant une pleutrerie à toute épreuve, j'ai décidé d'effacer toutes celles qui arriveront désormais. Comme me le permet le système. C'est public. Ces délateurs là ne pourront même plus dire que je suis fasciste, les cons, puisqu'ils n'auront plus d'accès. Alors, il ...

Il faut toujours revenir aux fondamentaux. Par exemple, relire la décision 213 du très remarquable rapport ATTALI. C'était écrit bien concis à propos de l'indemnisation des avoués d'appel. La commission évoque en effet 1971 et l'indemnisation alors de ceux de première instance. ATTALI : Les avoués avaient été indemnisés de la perte de leur monopole, aux termes cependant d'un débat législatif qui avait remis en question l'existence d'un droit de ...

Page 16 du rapport sénatorial sur la loi prochaine, qui risque fort de n'etre promulguée qu'en 2010 seulement, ce qui réduira , merci, le temps de concurrence déloyale. En effet, comme l'ont expliqué à votre rapporteur les représentants de la Chambre nationale des avoués, de l'Association syndicale des avoués et de l'Association des jeunes avoués, les avocats sont ceux qui apportent des affaires aux avoués. Les dossiers sont adressés ...

Et si on revenait un peu au thème de l'identité nationale, à travers son aspect le plus juridique qui soit, et qui reste donc strictement en rapport avec nos blogs. Celui de la nationalité. Ici, on a compris, de la nationalité française. Est-il normal que la France admette en fait, car je crois qu'en droit la règle n'a pas changé dans le Code de la nationalité, donc que la France admette en fait que certains de ses nationaux aient une autre nationalité et l'affichent ...

Pendant que les avoués finissants et leurs personnels se lamentent sur leur sort au point, pour les derniers d'en être réduits aux injures par pseudonymes en ligne à caractère anal (1), le gouvernement nous offre son décret du 9 décembre 2009 qui réforme à compter du 1er janvier 2011 la procédure d'appel. Je fais court. A compter de cette date, informatique généralisée et obligatoire pour communiquer. Un prochain arrêté est annoncé. Espérons que les cours d'appels mettront en ...

Voici maintenant je me fais insulter sur mon blog par de courageuses secrétaires anonymes, et même traiter de nazi. Il parait aussi que le président de la République serait mon copain. Drole de nazi, avec un seizième de sang juif toscan. Pour SARKOZY, je suis extrêmement flatté, mais non.- C'est vrai que j'ai un petit peu de sang hongrois,dans les veines, et que je suis parent éloigné d'une beauté célèbre qui a fini tragiquement et romantiquement au 19ème siècle, la ...

Pardon, sur « la réforme de la représentation devant les cours d'appel ». Le texte du projet de loi, revu et corrigé, de la commission des lois du Sénat , déterminé par rapport à celui de l'Assemblée nationale, est connu depuis ce matin. Je rappelle que le Sénat évoquera le tout les 21 et 22 décembre. Peu de nouveautés, mais au moins une chose intelligente. Oui, voyez, je fais pas que toujours critiquer. Puisqu'il n'y a pas moyen ...

= IDENTITE DE LA FRANCE. Je ne comprends pas les illétrés ou plutot les gens de mauvaise foi évidente qui s'étonnent de la recherche actuelle de l'identité nationale. Voyons, tout a été dit ou presque dans l'ouvrage archi remarquable de Fernand BRAUDEL, "L'identité de la France" paru il y a des lustres. C'est vrai que le modèle qu'il décrivait ne consiste pas surtout pas à exister en brulant toutes les semaines des dizaines ou des centaines de voitures. ...

L'avocat est enfin reconnu comme une entreprise puisqu'il peut faire faillite. Quelle est alors désormais la place de la notion d'humanité dans le serment de l'art. 3 de la loi du 3 décembre 1971, avec les sanctions prévues par la législation des procédures collectives contre l'avocat qui, trop humain pour avoir subordonné son intervention au paiement préalable et suffisant de ses honoraires, se retrouvera placé en situation de procédure collective puis de faillite ...

Pas tout simple de savoir combien nous sommes à nous adonner au spectacle du blog. J'ai additionné à la louche les blogs dits les plus actifs. En fait, on y a placé tous les blogs, parce que comptabiliser en actifs ceux qui n'ont eu qu'un seul message dans toute leur vie de blog, c'est exhaustif. Je suis parvenu à 800 et en comptant large. Au pif, compte tenu du nombre d'avocats français, ceci représente donc deux (2 vous avez bien lu) pour cent de la masse totale des confrères. ...

Du référé comme il était il n'y a pas si longtemps, et non comme il est devenu devant les gros tribunaux. On a pourtant connu le temps pas si lointain où le président de la juridiction prenait lui-même l'audience des référés. En cette qualité, on pouvait imaginer qu'il avait la compétence et l'expérience sans compter l'autorité nécessaires. C'était vrai en juridictions civiles, mais aussi commerciales. J'ai même connu des premiers présidents de Cour ...

Histoire vraie. Audience d'adjudication. Je vends. On va déclancher le chronomètre (et oui, on n'a plus les bougies). Soudain un confrère sur le coté de la salle d'audience dit tout haut "qu'est ce qui arrive ? ". Il vient d'etre mouillé par la pluie qui tombe fort sur MARSEILLE ce matin, et qui vient de passer à travers les tuiles du vieux batiment. La présidente DELPON qui n'a pas vu. "Que se passe-t-il ?" Rien Madame le ...