B.K.

Plus le temps passe, plus la réflexion que j'ai rapportée ici d'un confrère anonyme d'EVRY prend corps à ce que je lis des décisions que je reçois des cours d'appel.

On n'y cite plus que la décision dont appel (normal), la déclaration d'appel (normal) et aussi les conclusions récapitulatives, donc sans celles éventuellement intermédiaires.

Ainsi le dossier d'appel se réduit-il à quelques éléments éventuellement papier ou non, mais c'est tout simple.

Dans cette histoire, la forme de l'information donnée à la Cour d'appel des conclusions prises successivement jusqu'à celles récapitulatives est sans aucun intéret. En support papier, par e-mail, avec ou sans Navista, par pigeon voyageur, ou télégraphe Chappe, on s'en fout.

Elles existent. C'est tout et elles n'ont servi qu'à la cloture qui a pu etre prononcée. Les seules à compter sont celles récapitulatives dont le support papier sera donné à l'audience.

Je crois avoir trouvé la parade de la chancellerie. Dans cette histoire, Navista est morte et enterrée une nouvelle fois. Qu'elle repose en paix.

C'est pas si mal que cela (la parade).