B.K.

C'est un mot nouveau, barbare comme souvent les mots nouveaux. On l'emploie à tort et à travers sans en définir les contours.

S'agira-t-il d'intervenir sans juge du tout ?

Ou avec un juge « allégé » ?

LE « SANS JUGE DU TOUT ».

Il faudrait alors réécrire une grande partie du droit français, voire européen. Et revoir aussi l'office du juge.

Sauf en matière purement consensuelle comme les ventes amiables, voire les successions quand tout le monde est d'accord, le juge a vocation à intervenir. Plus ou moins.

C'est vrai qu'on peut l'éviter comme on le prévoit vaguement actuellement pour transférer certaines matières aux greffes. Mais le sans juge du tout n'existe pas et ne doit pas exister.

Il faut que le juge soit là, soit pour contrôler, soit pour trancher s'il s'élève une difficulté.

DONC LE « AVEC JUGE LEGER » DANS CERTAINS DOMAINES.

Les avocats spécialistes des adjudications n'ont pas attendu les réformes en cours ou annoncées pour faire, sans le savoir, de la déjudiciarisation.

Avant une toute récente réforme (le titre II du décret du 27 juillet 2006) qui a repris l'esprit de ce système, lorsqu'il fallait distribuer le prix d'un immeuble vendu, le juge aux ordres tentait un ordre amiable. Pratiquement, chacun déclarait sa créance, le greffier préparait une distribution, et si tout le monde était d'accord, on signait. Le document avait valeur de jugement. On ne retournait devant le juge que telle partie n'était pas d'accord sur ce projet. Et alors, bonjour l'attente, car l'affaire repartait devant le tribunal en circuit ordinaire.

Désormais ce système est supprimé et remplacé par un autre allégé et accéléré, puisque la distribution est prévue par l'avocat poursuivant, et que son travail est soumis à une simple homologation légère du J. E.X., ou à une décision rendue rapidement par celui-ci, en cas de contentieux déclaré.

Voilà déjà une matière qui commence à faire confiance à l'avocat.

On peut imaginer aussi des choses de ce genre (elles sont assez au point au barreau de PARIS,) avec le concours des huissiers pour les ventes aux enchères de droits sociaux saisis dans les sociétés civiles.

Je viens de le faire à MARSEILLE : mieux encore, au lieu d'aller chez l'huissier ou même au tribunal, l'ordre avait accepté de me prêter une salle de la Maison de l'avocat pour en faire une salle de vente.

Autre sujet. Les divorces. Pourquoi l'avocat ne pourrait il pas préparer, avec les autres documents du divorce, les actes immobiliers, de telle sorte que la procédure serait livrée « clé en mains » ?

La encore, le rôle du juge serait léger.

Il est ahurissant que ce thème ne paraisse intéresser personne ou presque, alors que tous se lamentent sur le périmètre d'activité de la profession.

Crainte révérencielle envers le juge, ou manque total d'imagination ?

Il vrai qu'il est nettement plus facile de pleurer que de réfléchir.

S'ils savaient parler, tous les bébés vous le diraient.