nouvelle (3)
Encore du presque vécu...
Les dossiers de vices cachés affectant un véhicule automobile sont encore légions, même si l'amélioration du parc automobile a quelque peu désengorgé les tribunaux de ces questions sans grand intérêt juridique. Les experts n'y voient plus un gagne pain providentiel. Les garages non plus, lesquels s'en plaignent. Le contentieux s'est depuis quelque peu étendu et l'on retrouve un inventaire à la Prévert d'objets hétéroclites qui, pour le malheur de leur propriétaire, ne sont pas parfaits. Au mieux, on trouve un arrangement commercial matérialisé sous forme d'un remboursement partiel, au pire, on assiste à des expertises sans fin, auxquelles on oppose immédiatement une contre expertise. Les frais d'experts et d'avocats réunis finissent pas coûter cher et le client un peu désabusé se demande alors, mais un peu tard, si tout cela valait vraiment la peine. Je pensais avoir tout vu dans ce domaine. Quelle naïveté ! Je passerai rapidement sur l'horreur entendue un jour dans un prétoire. Un confrère évoquait la douloureuse histoire d'un couple qui avait adopté une petite vietnamienne de 2 ans. La pauvre petite éprouvait des difficultés sans fin pour s'adapter à son nouvel environnement. Ni une ni deux, le couple envisageait « d'annuler » l'adoption. Je me souviens encore très nettement du frisson qui avait traversé la salle d'audience lorsque les parents firent une allusion au « vice caché » de l'enfant. Il est des expressions qui, une fois prononcée, et malgré tous les regrets exprimés par la suite, foudroient sur place son interprète. Le président se tassa sur son siège et le malheureux confrère baissa les yeux, anéanti par le comportement de ses clients.
L'histoire qui m'est arrivé est heureusement plus légère.
Je reçus un jour un jeune couple qui avait pris rendez-vous sur les conseils d'un client. On oublie trop souvent que la satisfaction du client constitue la meilleure des publicités de l'avocat qui n'a de toute façon guère le choix pour faire connaître ses talents supposés, vantés ou réels.
Le couple s'était donc installé dans mon bureau. Il est assez rare d'avoir ce genre de rendez-vous car les jeunes couples sont encore à l'abri des affres de la vie. Ils ne sont pas touchés par les procédures de divorce ou d'assistance éducative. Les dettes sont provisoirement comblées par les crédits à la consommation qui donnent l'illusion d'une richesse éphémère.
Monsieur sortit un dossier d'où il extirpa quelques pages et des photos. Des photos d'un chien prénommé Frodo tout ce qu'il y avait de sympathique. Pas inadvertance, je leur demandai la « marque » du chien avant de me raviser. Ils avaient acquis le chiot un mois plus tôt auprès d'un élevage dans le sud de la France. Un chiot pure race avec son pedigree, un arbre généalogique à faire pâlir de jalousie n'importe quel Lord anglais comprenant, s'il vous plait, les états de service de Monsieur le père chien et de Madame la mère chienne. Un vrai reportage digne de « Point de vue ». Le toutou leur avait quand même coûtés la bagatelle de 1.000 euros. Un brave chien sympathique sans doute, mais un chien cher. S'ils étaient a priori très satisfaits de leur achat, le vétérinaire appelé à procéder aux vaccinations rituelles avait très vite tempéré l'enthousiasme par un constat clinique sans appel.
Je sentais le jeune homme assez mal à l'aise dans ses explications. Malgré mes efforts pour dédramatiser la situation, je ne voyais pas très bien où il voulait en venir et mes sourires n'étaient d'aucun secours. Etait-ce le vétérinaire qui avait commis une faute ? Il lançait des regards désespérés vers son épouse espérant qu'elle prendrait le relais.
- Voilà Maître, c'est un peu délicat à expliquer. Disons qu'il lui en manque une... ou un, ça dépend comment on appelle ça.
J'esquissais un hochement de sourcils. Il lui en manque une ou un.... certes. J'étais un peu perdu dans mes pensées lorsque le jeune homme reprit.
- J'avais bien pensé vous amener le chien pour que vous le tâtiez mais je ne savais pas si vous aimiez les animaux.
Je repris au vol sa dernière phrase :
- Pour être sûr que je comprenne bien, vous me dites qu'il lui manque un... testicule ?
Mes interlocuteurs parurent soulagés que je prononce le mot. Ce n'était donc pas un mot grossier si j'étais capable de le dire sans m'offusquer.
- C'est ça, il lui manque une... un testicule comme vous dites.
L'absence de la chose n'était pas sans incidence. Non pourvu de cet attribut, le brave Frodo, malgré un pedigree digne du Bottin Mondain, perdait toute valeur. En quelque sorte, il perdait ses papiers et aurait pu être acheté pour une somme maximale de 300 euros. Le préjudice était réel et le vétérinaire catégorique : le testicule était coincé quelque part et il faudrait soit l'opérer soit lui administrer un traitement hormonal pour éviter toute complication. Le droit traitait-il les chiens comme n'importe quel objet matériel atteint de vices cachés ? J'ignorais les règles en la matière et j'annonçai la couleur à mes interlocuteurs. Je promis néanmoins de faire rapidement des recherches pour me mettre à jour sur cette question qui avait échappé à ma formation universitaire. J'espérais au fond de moi trouver un accord amiable car la plaidoirie sur un tel sujet pouvait vite déraper. L'enjeu financier relatif laissait également entrevoir une possibilité de démarche hors tout débat judiciaire.
Dès leur départ du cabinet, piqué au vif par ce dossier qui sortait de l'ordinaire, je me lançais dans les ouvrages de ma bibliothèque à la recherche d'informations. En vain. Les auteurs ne s'intéressaient pas à la chose. Le réseau Internet se révéla plus intéressant et je dénichai sur les sites spécialisés toute l'information dont j'avais besoin. En terme médical, Frodo souffrait d'une monorchidie. Et le législateur, dans sa prévoyance légendaire, avait tout prévu, y compris ce cas. Le Code rural édictait donc une règle spéciale. Le chien n'était heureusement pas considéré comme un véhicule atteint d'un vice caché. Il avait droit, d'après le Code, à ses propres vices soumis à un régime aussi compliqué qu'une loi de finance. En synthèse, enseignait le Code, la vente d'un chiot atteint d'une monorchidie pouvait être annulée à condition que l'animal soit âgé de moins de six mois. L'affaire commençait mal puisque notre brave Frodo était âgé de 7 mois au moment de l'achat. Deuxième condition, l'action devait être engagée dans un délai maximal d'un mois après la vente sous peine de forclusion. Les propriétaires étaient venus me voir deux mois après l'achat. Bien joué. Ce premier déblayage du terrain débouchait sur une conclusion provisoire : il manquait les deux conditions pour engager l'action. Pourtant, je ne désespérais pas de trouver une construction juridique à même de faire plier le vendeur.
A force de chercher une jurisprudence applicable au cas d'espèce, je trouvais mon bonheur en tombant sur une décision intéressante qui avait admis l'application de la législation relative aux vices cachés pour un animal. La Cour de cassation avait tout simplement écarté les textes issus du droit rural jugés trop restrictifs dans une société consumériste. Certains éleveurs avaient en effet trouvé la parade pour éviter tout recours d'acheteurs mécontents. Il suffisait de ne vendre que des chiots âgés de plus de six mois pour échapper aux procédures. Les magistrats de la Cour de cassation, alertés par cet épineux problème (!), avaient fait évoluer la jurisprudence dans un sens plus protecteur des intérêts des acheteurs laissés à la merci de vendeurs professionnels peu scrupuleux. La jurisprudence admettait ainsi qu'une action pour vice caché fut intentée quelque soit l'âge de l'animal pour peu que l'éleveur soit un professionnel et l'acheteur un profane. Ainsi, si le Code rural ne me laissait que peu d'espoir, en revanche, la jurisprudence m'ouvrait des horizons chantant.
J'informais les clients des chances raisonnables de succès et adressai un courrier recommandé à l'éleveur. J'insistais plus particulièrement sur ma volonté de trouver un accord amiable dans l'intérêt de tous. Ma proposition était à mon sens des plus honnêtes. L'éleveur remboursait 500 euros et on en restait là. Sans accord, c'était la procédure.
Les semaines s'écoulèrent avant que je ne reçoive une réponse. Une réponse alambiquée qui n'annonçait pas nécessairement une issue à court terme sans toutefois fermer la porte. L'éleveur m'avait répondu en personne et avait entreprit de se lancer dans une explication technique de la monorchie. A l'en croire, le testicule était une sorte de yoyo capable de descendre ou de remonter selon son bon vouloir. Au moment de la vente, l'éleveur m'assura que le chiot aurait été pourvu de tout ce qu'il fallait. Mais, d'après mon interlocuteur, la chose avait dû remonter après. Etrange explication qui ne me convainquait pas malgré mon ignorance de ces questions anatomiques. L'éleveur finissait par une phrase pleine d'espoir. Il reconnaissait malgré tout sa responsabilité et proposait de reprendre le chien moyennant le remboursement du prix. Cette solution n'était pas acceptable. Quel intérêt de rendre un chien qui a ses repères avec ses nouveaux maîtres depuis 3 mois ? Je comprenais l'état d'esprit de mes clients qui voulaient à la fois le conserver tout en refusant de payer le prix fort. Je tentais une ultime tentative auprès de l'éleveur. Il remboursait 400 euros en échange de l'abandon de toute poursuite. L'arrangement m'apparaissait honnête pour les deux parties. Je préparais même un projet de transaction qu'il n'avait plus qu'à signer. J'adressais ma lettre pleine d'espoir.
Les jours s'écoulèrent sans que je ne vois poindre la moindre réponse. Je m'étais fixer 15 jours pour attendre la réponse. L'échéance atteinte, je devais me résoudre à engager une action en justice. Les clients me suivaient. Je préparais avec soin l'assignation tout en redoutant le moment de la plaidoirie. Peut-être avais-je une chance d'échapper à l'audience si un confrère se manifestait pour conclure un accord. Les jours me séparant de l'audience fondaient à vue d'œil. Point de confrère en vue. Le miracle n'eut pas lieu. L'assignation avait été délivrée à une date fixe. La mort dans l'âme, je préparais ma plaidoirie. Mon idée, la seule qui m'obsédait, était de m'en tenir aux faits et à mon argumentation juridique. Pas question de dériver ou de me lancer dans l'humour. Une construction implacable, sèche, austère même qui ne prêtait pas à rire.
Le jour de l'audience, j'arrivais en avance au tribunal d'instance pour « tâter » le terrain. Je me renseignais discrètement auprès du greffier sur le nombre de dossier du jour. Le chiffre était impressionnant. L'absence d'un magistrat au cours de la dernière audience avait conduit le tribunal a renvoyé tous les dossiers ce jour là. Petit à petit, mes confrères investirent les lieux tandis qu'un public inquiet - il l'est toujours - prenait place sur les bancs incommodes de ce petit tribunal de province. Je saluais confraternellement mes confrères en espérant passer le dernier. Làs, après l'appel des causes, la présidente me fit un grand sourire et me proposa de passer en premier puisque je venais d'un barreau extérieur. Pour une fois, cet honneur me pesait lourd. Je m'avançais à la barre et prit une grande respiration. « Un dossier technique », pensais-je, je dois traiter ce dossier juridiquement.
Les 5 premières minutes, je tins bon, gardant la mine sévère et le doigt accusateur. Puis, tout bascula lorsque le mot fatidique fut prononcé. Je sentis un bruissement dans l'assistance. Mes confrères qui n'avaient jusqu'alors cure de mon dossier tendirent l'oreille. J'entendis distinctement les premiers rires étouffés, puis des gloussements de plus en plus prononcés. La présidente elle-même esquissait un petit sourire. La greffière lâcha le morceau, si je puis dire en éclatant de rire. Et ce fut le désastre. La présidente se cachait derrière le dossier et ne parvenait difficilement à contrôler un fou rire naissant. L'assistance était hilare - exceptés les justiciables qui ne rient pas -, mes confrères ne me laissaient pas le moindre répit. Je terminais ma plaidoirie dans un brouhaha incroyable. Et j'eus la désagréable impression que mon argumentation juridique mûrement réfléchie tombait à plat.
L'adversaire, présente en personne, se leva d'un bon à l'appel de son nom. Tenant fièrement son dossier contre elle, elle se dirigea vers la barre et entreprit un discours technique. La théorie du yoyo constitua l'apothéose de la démonstration. Je ne comprenais plus rien de ses explications qui oscillaient entre l'anatomie du chien, les techniques opératoires et de la culture générale d'éleveurs, laquelle pouvait être qualifiée de grand n'importe quoi. Le juge peinait à suivre le détail du discours. Mon contradicteur sortait sans cesse de sa besace d'innombrables pièces, lesquelles étaient aussitôt rejetées faute d'avoir été communiquées. On en vint à aborder les moyens naturels pour aider la chose à descendre dans son lieu de destination. Les rires s'estompèrent et je crus que l'époque révolue de la torture refaisait surface. A l'entendre, il s'agissait, à l'aide de techniques manuelles et mécaniques, de forcer la nature à faire son travail. Combien de temps allait encore durer ce cauchemar ? Le juge commençait à marquer clairement son impatience lorsqu'une phrase mit fin brutalement à toute discussion.
Après avoir évoqué en long et en large tous les secrets de l'anatomie canine, mon contradicteur annonça subitement qu'elle était d'accord pour payer une indemnité de 400 euros. Tout ça pour ça... Le greffier acta les propos repris par le juge.
- Nous avons un accord ! Formidable ! Qu'en en finisse avec cette histoire de testicule.
Et c'est de cette façon inattendue que - les parties - se rapprochèrent pour trouver un terrain d'entente.
Le plus drôle c'est que Frodo rencontra une jeune chienne d'excellente famille quelques semaines plus tard. De part et d'autre, l'idée d'une progéniture fit son chemin. Six mois s'écoulèrent et mes clients m'annonçaient la bonne nouvelle : Frodo était le père de cinq adorables rejetons. Impossible de résister à leur minois. Je ne résistai d'ailleurs pas et acquis un Frodo junior.
La première visite chez le vétérinaire fut vécue avec un peu d'anxiété de ma part. Mais, fort heureusement, comme me l'indiqua le praticien, « le compte était bon ».
Une nouvelle nouvelle judiciaire.
C'est presque du vécu.
Je plaide pour que tout citoyen assiste, au moins une fois dans sa vie, à une audience correctionnelle. Ces audiences témoignent d'un juste reflet de l'état de nos sociétés. Des petites misères aux grandes douleurs. Le toxicomane côtoie le mari violent ou le conducteur alcoolique. Un bien triste reflet de la société. Au moins, il s'y passe toujours quelque chose, un peu comme dans un grand magasin qui propose des attractions permanentes pour mieux attirer le chaland. Dans son genre, le tribunal correctionnel est un un genre d'attractions permanentes. Sauf que le chaland y est rare. On y va parce que l'on a été convoqué, on y reste parce que l'on attend son tour et parfois même, on repart avec de beaux bracelets. Généralement, on y dépense de l'argent mais sans rien en échange sinon une belle leçon de morale et une condamnation à la clé.
Monsieur Hubert DELAUNOY était un homme d'affaire avisé, reconnu parmi les siens comme un parfait dirigeant d'entreprise, de ceux qui ont tout appris plus vite que les autres. Il dirigeait une très grosse société qui achetait et revendait des œufs. Aucune chance de croiser Monsieur DELAUNOY sur un petit marché de campagne à l'aube. Monsieur ne se déplaçait pas, on venait à lui. Et il vendait les œufs par millions chaque jour. Il ne voyait même pas la marchandise et devait se contenter, avec avantage, de la très confortable contrepartie financière. Mais voilà, à tenter par tous les moyens d'améliorer sa productivité, Hubert avait commis son premier faux pas, un faux pas de trop.
Je l'observais, tiré à quatre épingles dans son costume signé d'un grand couturier. Il se tenait au milieu des autres prévenus, raide comme la Justice, prenant sur lui à chaque instant pour supporter l'avanie de la situation. Lui qui dirigeait, contrôlait et décidait... Il en était réduit à s'asseoir sur ce banc misérable comme n'importe quel justiciable, tel son voisin de droite, dealer bien connu des services de police qui possédait quasiment sa place attitrée dans la salle d'audience et tutoyait les policiers. Hubert souffrait physiquement de la situation. Ses mains étaient crispés sur les épais dossiers posés sur ses genous, des dossiers censés le rassurer. Alors que je continuais à l'observer du coin de l'œil, je me remémorais notre première rencontre ou, devrais-je dire, ma première convocation.
Sa secrétaire m'avait appelé un lundi matin, à l'heure du laitier, pour fixer un rendez-vous. La seule difficulté tenait à ce que Monsieur ne se déplacerait pas à mon cabinet. Il me faudrait le rencontrer au sein de son usine. Le client était prestigieux et plus d'un de mes confrères aurait littéralement tué père et mère pour être à ma place. La perspective d'honoraires très confortables m'encouragea sans trop d'hésitation à accepter le rendez-vous. Je me présentais le lendemain matin à 8h00 au siège social, vaste bâtiment sans cachet mais qui renfermait une véritable ruche. Tout le monde s'activait, courrait, discutait, téléphonait à en perdre haleine. On me fit attendre une demi-heure. Le procédé m'agaçait car je savais au fond de moi qu'il s'agissait d'une technique éculée pour rappeler à son interlocuteur qui est le chef. Hubert me signifiait que j'étais à sa disposition, message reçu. Sa majesté consentit enfin à me recevoir dans un bureau immense qui aurait fait passer mon propre bureau pour l'annexe du placard à balai. J'étais même convaincu que leur placard à balai était plus grand. A la réflexion, ce rendez-vous extérieur s'avérait une bonne chose. Mon bureau ne l'aurait pas impressionné et, pire, l'aurait peut-être amené à revoir le nom de son avocat. Il m'exposa l'affaire en 5 minutes, montre en mains, et me demanda de m'en charger. Aucun dialogue, Monsieur n'avait pas de temps à perdre. Pas question non plus d'évoquer mes honoraires, la question aurait été inconvenante. Je repartais avec le dossier sous le bras sans très bien savoir quoi faire.
L'examen du dossier au greffe me conduisit rapidement à une conclusion définitive : Hubert était coupable d'avoir commis l'infraction reprochée et il serait condamné. Aucune argumentation ne permettrait de renverser la tendance. Aucune faille n'émergeait de l'enquête pénale et je n'allais pas plaider contre le dossier au risque de me ridiculiser. La vérité était simple. Pourquoi chercher à la compliquer ? Je pris mon courage à deux mains et rédigeais une longue lettre d'explication à mon client lui exposant avec force détails le risque très élevé de condamnation. Certes, Hubert ne risquait pas la prison ferme. Seule sa société était poursuivie et Hubert, en qualité de représentant légal, assumait la tache ingrate d'être présent à l'audience correctionnelle. Ma lettre n'eut aucun impact. Pas de réponse ni d'appel téléphonique. A mesure que la date de l'audience approchait, je m'en inquiétais auprès de sa secrétaire. Avait-il bien reçu mon courrier ? Me répondrait-il un jour ? La secrétaire me sortait des phrases stéréotypées. Enfin, la veille de l'audience, il me téléphona. Disons qu'il me transmit un message puisque je n'eus pas le temps de placer un mot. Il me donnait simplement rendez-vous le lendemain au Palais, un quart d'heure avant l'audience. Le challenge était là : je disposais d'un quart d'heure pour lui expliquer quelle attitude adoptée.
Hubert se présenta à l'heure dite et me décrocha un regard noir.
- Je n'ai pas apprécié votre courrier. Si vous partez perdant, nous n'irons pas loin. Dans l'industrie, c'est différent, il n'y a pas de place pour les loosers.
Mon expression dut se figer et je lui rappelais quel était mon rôle. S'il refusait de voir la vérité en face, le président le ferait à ma place avec des mots crus. Peine perdue. Je parlais, argumentais, mais je sentais que mes mots glissaient. Hubert m'avait définitivement placé dans la catégorie des loosers et je n'aurais aucune chance de lui faire entendre raison. Comment un looser pourrait-il voir juste ? A ce stade, deux attitudes s'offraient à moi. Entrer ouvertement en conflit ou prendre mes distances. Courageux mais pas téméraire, j'optais pour la seconde attitude. Je prenais une nouvelle fois le courage de lui exposer la situation avec toute la lucidité possible. Après, soit il suivait ma stratégie, soit il n'en faisait qu'à sa tête. Evidemment, il n'en fit qu'à sa tête.
L'huissier audiencier appela notre dossier. Hubert se dressa d'un bond et s'approcha de la barre du tribunal, nullement impressionné par le décorum. Il toisa la représente du ministère public qui soutenait son regard. Le président était encore de bonne humeur, cela n'allait pas durer. Il commença son instruction par l'interrogatoire habituel d'identité et s'intéressa d'un peu plus prêt à la rémunération actuelle d'Hubert. Ce dernier hésita, c'était la première fois que je le voyais hésiter, car, dit-il, il disposait de différents revenus. Le crayon du président s'impatientait. Peu lui importait les détails, il attendait un chiffre. Après la réponse d'Hubert, il nota le chiffre de 15.000, aussitôt imité par le procureur qui dodelinait de la tête. Puis il en vint à l'essentiel.
- Monsieur, il vous est reproché d'avoir commercialisé les œufs provenant d'un élevage industriel hollandais alors qu'ils étaient vendus en France comme des œufs fermiers. Qu'avez-vous à répondre ?
Et Hubert démarra un discours économique parfaitement cadré, propre. Malheureusement, son discours n'avait aucun intérêt dans le cas présent, si ce n'est celui d'agacer le président qui exhiba une boite à œufs.
- Monsieur, dit-il. Supposons que je sois une brave ménagère de moins de 50 ans. Je vais dans une grande surface et je vois votre boite à œufs qui a un dessin bien sympathique. Je vois une poule brune qui picore de la belle herbe verte. Je me dis « ce sont des bons œufs fermiers ». Or, l'enquête pénale a démontré que ces œufs provenaient en réalité de Hollande, plus précisément d'un élevage industriel depuis fermé pour cause d'hygiène ! Cela ressemble fort à de la publicité mensongère Monsieur, qu'en pensez-vous ?
Hubert ne broncha pas. Il reprit son discours économique comme si de rien n'était. En fin psychologue, le président avait compris qu'il devait le laisser s'exprimer avant de reprendre la charge. Encouragé par cette absence de contradiction, Hubert s'enflamma. Il adoptait dorénavant le ton professoral de celui qui sait et qui donne le leçon. Ses mains avaient quitté depuis quelques minutes la barre et dessinaient des figures géométriques dans l'espace. Jusqu'à ce geste malheureux. Pris dans son explication, Hubert dressa l'index et le dirigea à plusieurs reprises vers le président. Celui-ci qui avait adopté une position confortable dans son fauteuil tapa du poing sur la table et se redressa d'un bon :
- Arrêtez de désigner le tribunal avec votre doigt. Vous oubliez où vous êtes Monsieur. Si vous continuez, vous serez poursuivi pour outrage.
Hubert s'arrêta et parut, enfin, déstabilisé. On lui avait tenu tête, la première fois depuis bien longtemps. Le procureur profita de l'aubaine pour poser des questions précises à Hubert. Une réponse ironique sortit de la bouche d'Hubert. Le procureur ne lâcherait pas le morceau et reposa une question encore plus directe. Hubert pensa pouvoir donner la leçon au procureur, certain qu'il aurait l'ascendant sur ce petit bout de femme. Erreur. Le ton montait. A chaque réponse, on frôlait l'outrage. La situation ne pouvait perdurer. Je m'interposai entre les deux protagonistes et, fixant Hubert droit dans les yeux, je lui intimai l'ordre de se taire ou bien je quittais la salle. Bien sûr, je n'avais nulle intention de partir. Hubert soupira de colère et se tut. Le président lui demanda de s'asseoir et donna la parole au procureur pour ses réquisitions. L'amende requise était en définitive raisonnable.
Puis le président me donna la parole. Je devais jouer profil bas. Je tenais différents arguments qui pouvaient présenter un léger intérêt. Pourtant, personne ne m'écoutait. Pour la première fois de ma carrière, je vis les membres du tribunal fixer intensément Hubert. Ils semblaient guetter le moindre geste déplacé. La situation était surréaliste. Je parlais dans le vide, même le greffier ne m'écoutait pas. Dans ces conditions, je tiendrais mes 15 minutes, pas une minute de plus. Comble de l'insulte, personne ne réagit à la fin de ma plaidoirie. Je dus préciser au président que j'en avais terminé. Le président demanda à Hubert de s'approcher de la barre. Avait-il quelque chose à ajouter pour sa défense ? J'exhortais Hubert au silence. Il fit une moue et repartit s'asseoir. Le tribunal se retira pour délibérer. Inutile d'attendre. Nous aurions au minimum ce qu'avait demandé le procureur. Une goutte d'eau dans le chiffre d'affaire de la société. Je fis signe à Hubert de sortir de la salle et le traînais dans un coin.
- Vous vous êtes comporté comme un parfait imbécile lui dis-je dans une colère froide. Vous n'avez suivi aucun de mes conseils et, au contraire, vous avez même réussi à vous mettre tout le tribunal à dos, bravo.
L'espace d'un court instant, je vis sa sûreté vaciller. Mais Hubert ne se laisse pas abattre pour si peu. Dans un demi-sourire, il me toisa :
- Et vous maître, je vous ai trouvé particulièrement mauvais. Ce n'est pas comme ça que l'on fait des affaires.
Puisque nous en étions au règlement de compte à OK Coral, j'enfonçais le clou :
- Vous êtes sans doute un bon dirigeant mais vous ne connaissez rien à la justice. C'était mon rôle de vous assister. Au lieu de cela, vous avez traité le problème avec votre assurance déplacée. Votre entreprise va être condamnée par votre faute et j'espère au moins que cela vous servira de leçon.
Il me tendit une main glacée :
- Maître, nous n'avons plus rien à nous dire.
Effectivement, nos relations étaient terminées. Quelques jours plus tard, j'appris que le tribunal était allé au-delà du réquisitoire et avait prononcé une sanction lourde. Hubert fit appel, non sans m'avoir informé qu'il changeait d'avocat. Par charité, je lui adressai un dernier courrier lui précisant qu'une procédure d'appel était inopportune et dangereuse.
Quelques mois plus tard, je croisais un confrère plus âgé, que je trouvais ce jour-là particulièrement voûté. Je m'enquis de la situation. Il venait de récupérer le délibéré rendu par la Cour d'appel dans l'affaire d'Hubert. L'amende avait été multipliée par deux et Hubert était condamné à une autre amende pour outrage.
Mon confrère était las :
- Il n'aurait pas dû montrer du doigt le président...
Je tente une expérience sur ce blog, celle de la fiction judiciaire. D'autres blogs d'autres confrères proposent des récits sur des dossiers réels. J'ai écrit un certain nombre de nouvelles autour du monde judiciaire. Elles reposent la plupart du temps sur des choses vécues ou entendues. Je ne cherche pas à donner des leçons mais seulement à distraire. Un message peut toutefois se glisser de temps en temps.
bonne lecture
Qu'on se le dise, la Justice n'est pas une cour des miracles et le juge ne guérit pas encore des écrouelles. Certains litiges pourtant bien réels ne seront jamais résolus par une décision de justice. Citons par exemple les sempiternels troubles du voisinage, une des plaies de notre société. On peut appliquer strictement toutes les règles de droit, si deux voisins ont décidé de ne pas s'entendre et, pire, de se pourrir mutuellement l'existence, l'office du juge revient à chercher à éteindre un incendie de forêt avec un verre d'eau. L'avocat a parfois le sentiment d'être le dépositaire de vieilles rancoeurs sans être d'aucune utilité. Pire, on prend alors l'avocat pour un témoin voire un confesseur d'histoires souvent douloureuses.
Je ne sais pas dire non à une demande de service, surtout lorsque la demande est formulée par un confrère que j'apprécie. Le confrère en cause m'avait demandé de m'occuper de ses clients, un couple de retraités en proie aux troubles causés par leur voisin. La raison qu'il avait évoquée pour me confier ce dossier m'apparaissait curieuse. Le « surcroît de travail » qu'il mentionnait est rarement une cause légitime pour se séparer d'un dossier. En réalité, ce dossier l'ennuyait et, me croisant un jour dans la salle des pas perdus, il avait fondu sur moi tel le rapace fond sur sa proie. J'aurais dû refuser. Je me suis répété cette phrase des dizaines de fois depuis cette rencontre. Un dossier « simple » et des clients « sympathiques », avait-il dit. J'ai accepté au nom de notre longue amitié. Et je me suis fait avoir... au nom aussi de notre longue amitié. Il parait que se faire avoir par un ami renforce les liens d'amitié. Sûrement.. après une ou deux générations.
Les « sympathiques » clients avaient donc pris rendez-vous dès qu'ils avaient été informés du nom de leur nouveau conseil. Consciencieusement, ils avaient confirmé à deux reprises le rendez-vous et s'étaient présentés au cabinet avec une demi-heure d'avance, bloquant ainsi toute tentative de fuite de ma part. Un signe que le dossier tenait à leurs yeux une place essentielle. Par précaution, j'avais décalé mes rendez-vous suivants, convaincus que ce premier contact s'éterniserait. Lorsqu'ils pénétrèrent dans mon bureau, le soleil était encore haut dans le ciel. Lorsqu'ils partirent, il se couchait. J'avais déjà eu une mauvaise impression à leur arrivée alors que Monsieur portait un carton d'archive, serré contre lui tel un trésor. Mon confrère leur avait bien dit d'apporter tous les documents utiles. Ils avaient suivi le conseil à la lettre et venaient m'apporter « le » dossier. Le poids de la caisse m'inquiéta. Et encore, je n'étais pas au bout de mes surprises puisque l'époux me précisa d'emblée que le reste était à ma disposition dans le coffre de la voiture, un « break » ajouta-t-il. Je pris une longue respiration et écoutai.
Monsieur commença par quelques compliments, des « choses et d'autres » qu'il avait entendu sur mon compte et qui étaient censés me flatter. Un compliment est toujours bon à prendre. Et je le pris, sachant que ce serait le premier et sans doute le dernier. Puis le ton changea. Cette affaire, m'expliqua-t-il, n'était pas facile et il faudrait que j'y consacre toute mon énergie et mes compétences. A l'écouter, les dossiers politico-financiers n'étaient à côté que des cas pratiques simplistes pour étudiants en droit inscrits en première année. Ce dossier pouvait potentiellement faire vaciller la démocratie sur ses fondements. Pour m'expliquer de quoi il en retournait, le couple avait mis au point une stratégie intéressante. Monsieur commençait les explications et, lorsqu'il marquait quelque essoufflement, son épouse prenait immédiatement le relais, poursuivant sur un même rythme les explications. Monsieur avait ainsi tout le temps de reprendre son souffle. Il posait alors la main sur le bras de son épouse et reprenait la discussion comme si de rien n'était.
De temps en temps, j'osais les interrompre pour poser une question qui m'apparaissait pertinente. Pourtant, à chaque fois, ma question tombait à plat. Je lisais alors dans le regard déçu de mes interlocuteurs que j'avais dû manquer un chapitre. Monsieur reprenait alors son explication avec des mots plus simples comme si j'étais un enfant un peu attardé avec lequel on emploie un vocabulaire choisi. Dans la bouche de Monsieur, les explications se faisaient de plus en plus simples. A force de poser des questions bêtes, me dis-je, ils vont bien finir par me faire des dessins en couleur pour représenter les arbres et la maison. Le problème est qu'ils avaient un mal fou à synthétiser les troubles et se contentaient de les aligner les uns après les autres mélangeant tout, passé présent avenir, amis et ennemis.
Ainsi, Madame, profitant d'un repos ventilatoire de son mari, m'exposa en long et en large que le chien de leur voisin avait pris pour habitude de faire pipi sur son yucca. Elle le lavait une fois par semaine tant l'odeur était forte. « Mais avez-vous pris le chien sur le fait ? ». Ma question les surpris. Parce qu'en plus, il faut des preuves ? Madame était certaine qu'il s'agissait du chien du voisin, un point c'est tout. Nul besoin d'une autre preuve puisqu'elle le savait. « Ca ne peut pas être un autre chien ? », tentai-je. Je lus dans leur regard que je n'aurais plus droit à des compliments avant longtemps. Qui étais-je pour émettre des doutes, devait-il se demander. Promis, je me terrais.
Au bout d'une bonne heure d'explications en tout sens, la salive vint à manquer à mes interlocuteurs. Enfin. A moi la parole. Je commençais par expliquer que je n'étais pas doté d'une baguette magique et que Dame Justice réalisait rarement des miracles. Ils ne comprenaient pas où je voulais en venir. Je pourrais sans doute améliorer un peu la situation mais celle-ci resterait tendue. J'entrepris alors de synthétiser les difficultés relationnelles en pointant à chaque fois le problème de preuve. Pour le chien qui fait pipi sur le yucca préféré de Madame, pas de preuve donc rien à faire. Madame haussa les épaules en signe de déception. Monsieur se plaignait également que le voisin indélicat tonde sa pelouse systématiquement à l'heure de la sieste. Là encore, difficile de faire comprendre que rien n'interdisait au voisin de ne pas respecter la sacro-sainte sieste d'après déjeuner, d'autant que la sieste de Monsieur commençait vers 15h. L'estime qu'ils me portaient fondait à vue d'oeil. Monsieur profita d'une courte pause pour reprendre le dessus. « Et les arbres ? ». Il sortit de sa caisse un Code civil édition Dalloz 1952 acheté chez un antiquaire et le feuilleta consciencieusement jusqu'à trouver l'article qui l'intéressait. « C'est dit dans le Code, je l'invente pas ! Les arbres de plus de 2m50 doivent être plantés... ». Je l'interrompais. Je connaissais cette règle. Mais leur grief allait plus loin. Il reprochait aux voisins d'avoir des arbres - des châtaigniers centenaires - plantés trop près du mur. Le préjudice, à les entendre, était énorme. Pensez-vous, chaque automne, les feuilles tombaient et il fallait les ramasser. Je risquai une question ironique : « Vous ne voulez quand même pas les contraindre à abattre des arbres centenaires parce qu'ils sont trop proches de quelques centimètres de votre mur avec comme seul préjudice la chute des feuilles ? ».
Mon sourire se figea devant l'attitude de mes clients. Monsieur se recula dans son fauteuil et dit simplement : « la loi, c'est la loi ». « Des fous », pensais-je. Ils viennent habiter en pleine campagne pour respirer le bon air et se plaignent des feuilles qui tombent à l'automne. Sur les nombreuses photos apportées, je remarquai que, de leur côté, ils avaient aussi des arbres qui m'apparaissaient proches du mur mitoyen. « Ah mais c'est pas pareil », affirma Monsieur. « Nos arbres sont des noyers, ça fait moins de feuilles. Et ils ont des noix gratuites ». J'allais éclater de rire lorsqu'il sortit de sa caisse magique un constat d'huissier. Ils avaient été jusqu'à demander à cet auxiliaire de justice de venir constater la taille des tas de feuilles confectionnés. Les feuilles de châtaigniers formaient un tas conséquent par rapport aux feuilles de noyers. Histoire de rire, j'émis un regret : « dommage que vous n'ayez pas pensé à faire peser les tas de feuilles, l'argument aurait fait mouche ». Le couple se regarda : c'était bête d'avoir oublié cet élément. J'étais le seul à rire sous cape. L'un après l'autre, je tentais, avec plus ou moins de réussite, de relativiser la gravité des troubles.
En fait, comme la plupart du temps, à force de focaliser l'attention sur le voisin, ils en étaient venus à voir des troubles partout. Ils ne vivaient plus, ils surveillaient constamment ce que faisait « l'adversaire ». Mais ils ne démordaient pas de leur but. Peu importe ce que j'en pensais, ils voulaient que je soutienne tous ces « préjudices » devant le juge. Dans leur esprit, ils me facilitaient même la tache. A eux de dresser la liste des troubles, à moi d'ajouter un texte de loi par ci par là. Ils proposèrent même de plaider le dossier à ma place pour « gagner en efficacité ». Je refusais poliment. S'ils voulaient absolument que je soutienne tous les troubles allégués, je le ferais, mais formulerais des réserves par écrit. Il était à mon sens évident que le tribunal nous débouterait pour l'essentiel. Seul un point retiendrait son attention. Le voisin avait édifié un appentis dont le toit débordait très légèrement au dessus du mur mitoyen. La faute était patente. Le tribunal pourrait ordonner la destruction de la partie dépassant sans trop de frais. Ainsi, mes clients auraient la satisfaction de gagner quelque chose. C'est d'ailleurs l'objectif que je m'étais fixé. Puisque aucune décision de justice ne pourrait jamais les satisfaire totalement, j'espérais qu'une victoire symbolique leur suffirait pour enterrer, provisoirement, la hache de guerre.
(à suivre)