fiction (6)
J'ai concocté cet été une nouvelle de quelques pages prenant pour cadre la très belle cité balnéaire de Dinard. Pour une fois, l'intrigue n'est liée ni de près ni de loin au monde judiciaire.
Comme le texte est un peu long pour être reproduit in extenso sur le blog, j'ai préféré le mettre en fichier à télécharger.
Bonne lecture à ceux et celles qui me feront l'honneur de la lire.
Nom : Panique à Dinard.pdf
Taille : 127 Ko
Encore du presque vécu...
Cette affaire avait commencé de la manière la plus banale. Un confrère parisien m'avait téléphoné en début de semaine pour me demander de bien vouloir le substituer dans un dossier. Il m'expliqua qu'il ne souhaitait pas se déplacer « en province » pour ce dossier simple. Il s'agissait concrètement d'assister son client, entrepreneur local en plomberie, lors d'une expertise judiciaire qui allait se dérouler dans un hameau de la région.
La discussion technique avait trait à des tuyaux d'évacuation mal dimensionnés, à des pentes au degré trop faible, à des coudes qui n'étaient pas coudés, à des choix de matériaux discutables, etc. Je n'y entendais a priori strictement rien au domaine concerné, j'étais donc parfaitement compétent. J'avais vaguement compris que le noeud du problème tournait autour de canalisations usées dans une cour commune. L'expert nommé par le juge des référés m'était inconnu. Tout juste mon confrère m'avait indiqué qu'il s'agissait d'un homme de l'art ce qui veut à la fois tout dire et ne rien dire. On nomme rarement un boucher charcutier pour réaliser une étude géologique.
Je bloquais une matinée de mon agenda pour les opérations. J'entendais mon rôle très simplement. Le client était censé en connaître beaucoup plus que moi et j'allais me contenter de lui éviter de dire des bêtises et d'émettre des protestations d'usage. L'essentiel viendrait avec le dépôt du pré-rapport d'expertise.
Le jour dit de l'expertise, un froid vif avait envahi la campagne. Partout, le gel figeait la verdure dans un seul mouvement. La dernière chose qui bougeait encore, c'était moi, car je m'étais perdu. Mes amis ajouteraient perfidement : « évidemment ». J'avais pourtant placé ma confiance – et mes économies – dans un GPS dernier cri. Mais l'engin avait déclaré forfait depuis de longues minutes et j'empruntais des chemins totalement inconnus de lui. De temps en temps, une voix féminine m'invitait avec insistance à rejoindre la route la plus proche. A l'écouter, je traversais des champs à bord de mon tracteur. Presque par hasard, j'aperçus au loin des voitures et un attroupement de « Men in Black » qui pouvaient très bien être des confrères. Mes deux confrères, emmitouflés dans d'imposants manteaux noirs, m'attendaient de pied ferme. Je les saluai et me joignis à l'assemblée qui entourait l'expert, le seul à être visiblement content d'être là. Après les présentations d'usage, ce dernier nous invita à nous réunir au milieu de la cour enfermée par plusieurs bâtiments sans style. Nous nous tenions serrés les uns contre les autres autour d'un regard clos par une dalle en béton, rien que de très banal. J'aurais préféré un feu de camp, même si je ne connais pas les chansons favorites des experts judiciaires.
- Voilà l'objet du litige, dit l'expert en désignant du doigt la dalle de forme rectangulaire.
L'homme s'accroupit et entreprit de soulever la plaque à l'aide d'un crochet. Dans un dernier effort, la plaque se redressa et retomba lourdement sur le côté. Le gel avait saisi le contenu et nous ne distinguions qu'une masse informe qui stagnait au fond du trou. Je laissai mes confrères, fascinés par ce spectacle, jeter un coup d'oeil intéressé.
- Comme vous pouvez le voir, la canalisation est obstruée à ce niveau là et ne communique plus avec la fosse septique. En conséquence, le flux des trois bâtiments remonte par ce regard.
L'expert avait prononcé cette phrase non sans fierté, convaincu d'avoir posé en quelques mots le diagnostic parfait. Je ne sais pas ce qui les attirait mais mes estimables confrères se penchèrent à nouveau au-dessus du trou inquiétant comme pour mieux s'imprégner de la situation. Avec, je l'avoue aujourd'hui, une grande naïveté, j'interrogeais l'expert sur la nature des matières présentes. L'expert m'expliqua simplement que le regard objet de notre intérêt était relié à l'ensemble des toilettes des bâtiments des alentours. La réponse me suffisait et me convainquit de ne pas m'approcher plus avant. Mes confrères, quant à eux, montraient un intérêt de plus en plus marqué sur l'origine des matières stagnantes. Je les laissai à leur curiosité malsaine et échangeai quelques banalités avec mon client. L'expertise technique commença. Après le rappel des travaux entrepris depuis dix ans, tout y passa, depuis la diamètre de chaque bout de tuyau posé jusqu'au degré de la pente en passant par la nature des matériaux utilisés. J'appris au passage qu'un coude pouvait ne pas être coudé, ce qui me jeta dans une grande perplexité. Je sentais que cette expertise était bien partie pour s'éterniser. Heureusement, le soleil d'hiver réchauffait petit à petit l'atmosphère et nous permettait de supporter le froid. Mais son effet ne se limitait malheureusement pas à réchauffer nos seuls corps refroidis.
Mon nez fut d'abord chatouillé par une odeur suspecte. Je regardai mon voisin en imaginant un instant qu'il pouvait être l'auteur de cet effluve nauséabond. Mais l'odeur persistait et se faisait même plus insistante. Il flottait dans l'atmosphère un parfum que je qualifierais de piquant. Les minutes s'écoulaient et cette odeur devenait chaque instant plus présente. Soudain, je compris. Laissant mes interlocuteurs pataugés dans leurs explications, je me rapprochai du regard ouvert et aperçus des morceaux se détacher de la masse informe. En quelque sorte, la vie reprenait. Tel un Docteur Henry Frankenstein, je criais au fond de moi : «Look! It's moving. It's alive. It's alive ! ». L'expert poursuivait son laïus sans s'émouvoir de la catastrophe qui s'annonçait.
- Vous pouvez constater qu'il s'échappe du trou une odeur pestilentielle, qui va d'ailleurs rapidement devenir insupportable, ce qui justifie la présente procédure.
La perspective le mettait en joie. Il s'éloigna du groupe et ramassa à terre un bâton. Il le plongea avec assurance dans le trou et commença à faire tourner ce qui s'y trouvait. Nous étions tombés sur un pervers amateur de toilettes. Certaines personnes présentes avaient plaqué leur gant sur le nez et tentaient à présent la stratégie de la retraite de Russie. Alors que chacun envisageait une manoeuvre de repli pour se préserver de l'origine de la puanteur, l'expert renchérit :
- Nous allons maintenant effectuer un prélèvement.
Je n'en croyais pas mes oreilles : un pervers doublé d'un sadique.
L'expert partit chercher dans sa voiture divers bocaux « Le parfait » et une grande louche à l'aspect... louche. Elle avait peut-être déjà été utilisée pour d'autres prélèvements de ce genre. Dans ma tête, les idées étaient claires. Il n'était pas question que je participe à la récupération de quoi que ce soit même pour faire progresser la science juridique. Ma mission ne s'étendait pas à la collecte de matière, quelles qu'elles soient.
Le cercle autour de l'expert s'était maintenant nettement élargi. Il n'était plus question de curiosité. On tentait de se tirer de ce mauvais pas de la manière la plus honorable.
L'expert fit ses prélèvements sous le regard effaré de l'assemblée qui, très vite, détourna son regard pour « admirer » l'architecture des bâtiments construits dans les années 70. L'apothéose fut atteinte lorsque l'expert demanda que des photos du prélèvement soient prises. Le pervers sadique était aussi fétichiste. Je l'imaginais le soir tapisser son bureau de ses photos peu ragoûtantes pour mieux contempler ses exploits. L'un des avocats présents, soudain pressé d'en finir, s'empara de l'appareil tendu par l'expert et mitrailla ce dernier sous toutes les coutures. Pas de chance, l'expert rappela que le but de l'expertise n'était pas sa personne mais le trou objet de notre « attention ». Le confrère s'approcha du trou de l'enfer et, au jugé, réalisa quelques clichés avant de changer de couleur. Il s'éloigna rapidement et je l'entendis respirer profondément.
Muni de ses précieux bocaux, l'expert emporta la caisse qu'il plaça dans son coffre. Je n'osai lui poser une question qui me brûlait pourtant les lèvres : qu'allait-il donc bien pouvoir faire avec ses bocaux ? Je songeais à sa salle à manger présentant une superbe collection de tous les prélèvements qu'il avait pu effectuer durant sa carrière. Les soirées de l'ambassadeur devaient être certainement très originales. Mais très peu pour moi. Mon client rappela gentiment à l'expert qu'il lui appartenait de remettre la dalle en place. L'expert s'exécuta après avoir jeté un dernier regard très intéressé sur le fond du trou. Nous voulions tous désormais quitter ce lieu le plus vite possible. On se salua rapidement et chacun reprit son véhicule.
Très étrangement, les véhicules prirent des routes différentes, ajoutant à ma perplexité sur l'endroit exact où je me trouvais. Je ne saurais encore à ce jour expliquer ce qui me prit de suivre les indications de ce maudit GPS. Pour lui, le chemin le plus simple consistait à couper à travers champ pour rejoindre une hypothétique route située à moins de deux kilomètres. En l'absence de ce fameux chemin, je pris celui qui s'en rapprochait le plus et effectuais un formidable périple à travers la campagne pendant près d'une heure. Lassé d'entendre mon copilote me rappeler à chaque instant que je devais faire demi-tour, je décidai de faire confiance à un postier rencontré par hasard. Ces indications me permirent de retrouver en un rien de temps une route carrossable. Quelle journée...
J'adressais à mon confrère un compte rendu de la réunion d'expertise en passant sous silence les complications olfactives, histoire de ne pas en rajouter. Et je n'eus plus aucune nouvelle de ce dossier pendant quelques mois. Jusqu'au mois de juillet.
Mon Confrère me téléphona pour me tenir informé de l'évolution du dossier. Je ne lui en aurais pas voulu de ne pas entreprendre cette démarche. Le rapport d'expertise qu'il compulsait depuis plusieurs jours lui posait problème. Les opérations avaient été selon lui bâclées et les réponses aux questions posées dans la mission d'expertise incomplètes. A l'écouter, il ne restait plus qu'une seule solution. Il allait ressaisir le tribunal d'une demande de complément d'expertise. Horreur et damnation. J'imaginais déjà l'expertise se déroulant au mois d'août, en pleine chaleur... C'en était trop. Je déclinais – avec regrets – ma possibilité d'intervenir à nouveau dans ce dossier. Mes vacances étaient réservées depuis longtemps et je n'avais aucune velléité de les déplacer pour cette expertise. Mon confrère comprit et me demanda le nom d'un avocat du barreau qui aurait la possibilité d'intervenir.
Je me souvins alors de ce généreux confrère qui m'avait adressé ses « charmants » clients pour leur problème de voisinage (voir Nous irons chez Courbet s'il le faut). J'en avais bavé. C'était à moi de lui rendre la monnaie de sa pièce. Je confiai donc son nom à mon confrère en vantant ses louanges. Lorsque je le croisai quelques jours plus tard au palais, je l'apostrophai à propos de ce dossier. Il me remercia d'emblée pour avoir donner son nom dans ce dossier. Prenant très au sérieux cette mission de confiance, je lui recommandais de ne pas laisser son collaborateur assister à l'expertise. « Le dossier est très technique », dis-je, et « il faut toute ta compétence et ta perspicacité » pour que cette expertise se déroule dans de bonnes conditions pour le client. Il fut flatté et me remercia encore une fois, me confirmant qu'il assisterait en personne aux opérations.
Je ne pus m'empêcher de téléphoner à mon confrère parisien pour connaître la date de l'expertise, « juste pour savoir ». Le 18 août m'apparaissait comme une date propice.
Avec un malin plaisir, je consultais la météo la veille : le soleil allait briller toute la journée avec des températures supérieures à 30° partout dans le département. Je savourais ma vengeance avec délectation. J'imaginais mon confrère, « ami de trente ans », découvrir en pleine chaleur le piège.
La vengeance est sans doute un plat qui se mange froid. Mais réchauffé, c'est pas mal aussi.
A la demande générale, c'est-à-dire deux personnes au moins, voici la suite de la fiction (lire la première partie).
Je rappelle que le but visé est d'abord de divertir tout en montrant le métier tel qu'il peut être, loin des feuilletons idylliques que nous pouvons voir sur nos écrans. Et je précise qu'il n'y a pas de message subliminal.
bonne lecture !
Je préparais avec soin un projet d'assignation en référé pour obtenir sous astreinte la destruction de la partie du toit dépassant le mur mitoyen. Je colorais l'assignation en rappelant le contexte forcément conflictuel entre les voisins et sollicitant tel un voeu pieux qu'une paix des braves s'installe entre des voisins mal lunés. Après une - courte - réflexion, j'avais définitivement renoncé à évoquer la multitude des petits tracas évoqués par les clients le jour du rendez-vous. Soit je ne disposais d'aucun début de preuve si ce n'est la main sur le coeur de mes clients, soit cela frisait de trop près le ridicule.
Or, c'est une chose que l'avocat apprend très vite dans la profession. On ne peut sous prétexte de faire plaisir à un client risquer de se ridiculiser devant une juridiction en soulevant tout et n'importe quoi. A ne pas respecter ce principe, on gagne en sympathie auprès du client ce que l'on perd en crédibililité devant le tribunal. Et le tribunal repère ce genre de combine à trois lieux avec l'impression pris pour un faire valoir de l'avocat. Désagréable impression certainement.
J'adressai mon projet aux clients tout en sachant que j'aurais dès réception un retour haut en couleur. Et je ne fus pas déçu. Dès la réception de mon projet, commençèrent d'abord les appels téléphoniques répétés avec à chaque fois un seul point évoqué. Un appel = une remarque. Je leur proposai calmement mais fermement de mettre noir sur blanc l'ensemble des remarques et de me les adresser plutôt que de me téléphoner à tout bout de champ. Un rendez-vous de mise au point permettrait dans un second temps de trier le bon grain de l'ivraie. J'obtins ainsi pendant quelques jours un calme précaire. Je savais que je traversais l'oeil du cyclone et que l'estocade ne tarderait pas.
Ils prirent en effet rendez-vous rapidement. Sans que je ne lui en ai parlée, ma secrétaire plaça le rendez-vous sur une large plage horaire, dès fois que... Ils confirmèrent le rendez-vous l'avant-veille puis la veille et arrivèrent enfin avec une demi-heure d'avance, remontés comme des horloges. Plus de sourire de façade, ni de compliment d'entrée de jeu pour adoucir l'ambiance. Ils sortirent de leur chemise cartonnée mon projet. Je vis un document couvert d'annotations en rouge, dans tous les sens. Ils me remirent ma copie et je fus quelque peu déçu de ne pas avoir de note inscrite en haut à droite. Mais globalement, leur commentaire allait du « peut mieux faire » à « n'a pas compris le sujet », voire « hors sujet ».
Je m'attendais à ce que l'on aborde le fond pour que je puisse défendre ma position. Quelle erreur ! Monsieur commença, ses lunettes soigneusement vissées sur le nez :
- Bon alors, « Assignation en référé »... Jusque là, ça va. Ah, là ça ne va plus : vous avec indiqué que l'audience se tiendrait le Mercredi 12 mars à 9H00. C'est rigoureusement impossible, je suis à mon club d'échec à ce moment là. Il faut choisir une autre date, par exemple le lendemain, non, disons 14h00 ?
Habité par la sagesse d'un Gandhi en puissance, j'expliquai sur un ton très calme que malheureusement nous n'avions pas le choix des dates de référé. Tant pis pour le club d'échec mais ce dossier devait être enrôlé pour cette date. Puisque nous en étions aux dates, j'indiquai à mes interlocuteurs qu'il y aurait probablement un renvoi à la première audience à la demande de l'adversaire pour qu'il ait le temps de prendre des conclusions. Madame s'empourpra :
- Parce que l'on va lui donner la parole ?
Grande respiration de ma part : « et oui ma pauvre dame, la Justice a la faiblesse d'écouter les deux parties avant de rendre sa décision, c'est l'un des grands méfaits de la démocratie, je vous l'accorde ».
Nous en étions au principe du contradictoire, autant aborder la question de la communication des pièces... Erreur et damnation. A peine avais-je aborder la transmission des pièces à la partie adverse que Monsieur se recula d'un bond au fond de son fauteuil. Ca y est, il en était sûr : j'étais passé chez l'ennemi. Pourquoi diable voulais-je donner nos pièces à l'adversaire ! Madame confirma que dans un épisode de Columbo, "l'avocat n'avait donné ses pièces qu'au juge et d'ailleurs...". Sur cet entrefait, Monsieur sortit son Code civil de la même édition Dalloz 1952 et le compulsa fièvreusement à la recherche de la perle rare.
- Je vous assure Madame, Monsieur, c'est une règle que je dois respecter, dis-je.
Une moue de désaprobation accueillit mon explication. Je maudissais dans mon for intérieur ce confrère qui me les avait filés dans les pattes.
On en vint enfin au coeur de l'assignation. Chaque mot fut décortiqué, souspesé... « Ne peut-on remplacer tel mot par un autre ? » ; « Ce serait plus joli si on tournait l'expression autrement ». Je devais défendre pied à pied quasiment tous les mots. J'alternais entre justification et explication : « Je n'ai pas compris ce qu'étaient les dépens ». « Que dit l'article 700 ? » Et ainsi de suite. Avec une patience qui aurait forcé l'admiration de moines tibétains, j'expliquais, réexpliquais, et parfois rappelais mes précédentes explications oubliées entretemps. L'exercice était fatigant car mes interlocuteurs fonctionnaient à contretemps. Lorsque j'en avais fini avec l'un, c'est le conjoint qui revevait à la charge et me posait parfois la même question. Mon énergie déclinait aussi vite que le soleil. Par chance, mes clients baissaient un peu la garde et parfois même, me faisaient confiance, signe d'une certaine lassitude chez eux.
Lorsque, enfin, l'intégralité du texte reçut leur bénédiction, je m'empressai de le rééditer et de leur faire signer un « bon pour accord ». Précaution indispensable pour éviter des récriminations futures qui ne manqueraient pas de survenir quel que soit le résultat. Ils partirent sans demander leur reste mais avec ma facture entre les mains.
Je demandai à mon huissier habituel de délivrer l'assignation et fus contacté assez rapidement par un confrère qui intervenait pour la partie adverse. D'une confraternité extrème, il me téléphona même pour me donner son sentiment sur l'affaire. Il me confirma que le fond du dossier, à savoir le bout de toit dépassant le mur mitoyen, constituait manifestement une faute de son client. Mais celui-ci ne comprenait pas pourquoi un problème mineur débouchait sur une telle procédure. A en croire mon Confrère, son client était à cent lieux de penser que ses voisins le détestaient autant. Il usait de sa propriété comme d'une résidence secondaire et voulait simplement en profiter au maximum lorsqu'il était présent. Ses propos ne me suprenaient pas outre mesure. Mes clients étaient tombés dans une véritable paranoïa et voyaient le mal partout, sauf chez eux.
Chaque avocat ferait donc son boulot avec honnêteté tout en sachant que le problème central, le caractère irrascible de mes clients, ne serait pas résolu par l'ordonnance de référé. J'écrivis à mes clients pour les informer que le dossier serait bien plaidé à la date dite, sans renvoi. Mais je commis une erreur de stratégie en communiquant le nom de mon Confrère. Aussitôt qu'ils reçurent la lettre, mes clients me téléphonèrent pour se renseigner sur l'individu. Qui était-il ? Etait-il bon ? Comment pouvait-il défendre l'adversaire ? Que m'avait-il dit ? Etc. Je restais évasif leur rappelant que le dossier n'était pas un conflit entre deux avocats mais un problème juridique que chacun allait tenter de solutionner selon sa maîtrise des règles de droit et son habileté. Ils m'assurèrent qu'ils allaient mener une enquête digne des renseignements généraux sur cet avocat forcément douteux pour oser défendre le voisin, c'est-à-dire l'indéfendable selon leur système de valeur.
L'audience approchait, et les coups de téléphone aussi. Mes clients appelaient tous les jours pour savoir si un événement inattendu s'était produit. Je maîtrisais encore la situation lorsque je réceptionnai les conclusions de mon confrère que je transmis un peu vite aux clients. A la réflexion, j'aurais dû joindre une très longue lettre pour temporiser le contenu des conclusions. Quelle erreur ! Et « Gross malheur », le jour où Monsieur me téléphona, j'étais en audience. La secrétaire reçut instruction de me joindre immédiatement, ce qu'elle ne fit pas parce que son rôle est d'apprécier les demandes des clients et de faire le distingo entre les vraies et les fausses urgences.
A mon retour, en fin d'après-midi, achevé physiquement par l'attente, je découvris sur mon bureau les post-it accumulés me rappelant qu'ils avaient appelé toute la journée pour « avoir des explications ». Crevé pour crevé, autant en finir. Je les appelai et tombai sur des personnes proches de l'hystérie qui ne comprenaient pas pourquoi le tribunal avait dit ça, pourquoi ils devaient payer 1000 euros d'indemnité de procédure... Quiproquo classique : les clients avaient pris les conclusions adverses pour la décision. Après avoir réalisé leur erreur, et pour la première fois, j'entendis des rire étouffés. Presque honteux, les clients s'amusaient maintenant de leur précipitation. Ils raccrochèrent et je partis du cabinet, soulagé que la journée se termine sur une note positive - à quoi tient le positif quand même -.
La veille de l'audience, Madame me téléphona - mais j'entendais Monsieur lui souffler les questions derrière - et me demanda s'il pouvait être utile que des amis et d'autres voisins viennent les soutenir au tribunal. Mon sens de la pédagogie étant épuisé, je leur indiquai très fermement qu'il n'était pas question de transformer l'audience en tribune publique et encore moins de tenter d'influencer qui que ce soit. N'importe qui pouvait venir à l'audience mais je ne voulais pas de mouvement de masse. D'ailleurs, j'allais plaider le dossier en quelques minutes. Mon interlocutrice resta silencieuse quelques secondes, une éternité au téléphone, puis Monsieur reprit le combiné en main :
- Vous allez plaider notre calvaire en 5 minutes vous dites !
- Euh oui. Vous savez la plaidoirie tient une place très accessoire dans la procédure. Ce qui compte, ce sont surtout les pièces qui sont dans le dossier.
Au revoir les compliments du premier rendez-vous, l'estime qu'ils me portaient avait définitivement disparu.
Fidèles à leurs habitudes, ils étaient arrivés à l'audience avec une demi-heure d'avance, alors même que la femme de ménage passait encore l'aspirateur. Assis au premier rang, ils tenaient sur leur genoux leur dossier, les mains crispés. Histoire d'apaiser les débats, j'avais proposé à mon Confrère que son client n'effectue pas le déplacement. Je ne voulais pas risquer en plus un pugilat en pleine salle d'audience.
Le président fit son apparition, accompagné de son greffier habituel portant une pile de dossier. Je sentais dans mon dos la fébrilité des clients, prêts à bondir. Lorsque leur nom fut appelé, ils se dressèrent d'un bond et s'avancèrent vers la barre. Un peu supris par leur venue, je n'avais d'autre choix que de les présenter rapidement au juge qui leva à peine les yeux pour les saluer. Puis ils retournèrent s'asseoir. Par chance, le dossier passa assez vite. Je n'avais qu'une hâte, en terminer. Chacun fit son travail, sans effet de manche excessif, à la grande déception des clients.
A la sortie du tribunal, je n'attendais pas de compliment, et je fus satisfait. Au moins, par délicatesse peut-être, les clients s'en prenaient à mon Confrère coupable à leurs yeux de tous les méfaits.
- vous avez vu que le juge n'a rien noté quand votre collègue a parlé ?
Madame avait raison mais oubliait que le juge n'avait pas plus pris de note lorsque j'avais plaidé. Ce fut enfin le répis jusqu'au délibéré.
Le jour dit, et malgré mes précisions sur les délais habituels de communication des décisions, Monsieur téléphona dès 9heures pour savoir ce qu'il en était. Je promis de passer au greffe pour récupérer l'ordonnance et les tenir au courant.
Le contenu de l'ordonnance ne me surprenait pas. Elle faisait logiquement droit à la demande de destruction du bout du toit sous astreinte. Le juge laissait cepandant 15 jours au voisin pour s'exécuter avant que ne démarre l'astreinte. Une bonne décision qui ne méritait pas l'extase. Telle ne fut pas la réaction des clients qui furent conquis par cette « victoire historique », à croire que j'avais réussi à moi seul à mettre en fuite l'invincible armada.
Quelques jours après le délibéré, alors que j'espérais avoir gagné une relative tranquillité, Monsieur me téléphona en proie à une grande excitation. Il ne comprenait pas, alors que la décision était tombée, que le voisin n'ait pas encore mis à exécution les termes du jugement. Je lui ré-expliquais les questions de procédures, la signification du jugement, etc. Autant de termes qui lui passèrent largement au-dessus de la tête. Il me posa alors une question qui lui sembla évidente : « Et si je prends une hache pour couper tout ce qui dépasse, on gagnerait du temps ? ». Non ! Nul ne peut se faire justice. Il devait respecter les règles, que cela lui plaise ou non.
Avant de raccrocher, dépité, il eut cette réflexion blessante pour le juriste que j'étais : « Bah, chez Courbet, ça va plus vite et c'est plus efficace que vous ».
Il ajouta cette ultime remarque : « et lui c'est gratuit ! ».
Décidément, ce dossier était ma croix, une croix bien lourde à porter.
Encore du presque vécu...
Les dossiers de vices cachés affectant un véhicule automobile sont encore légions, même si l'amélioration du parc automobile a quelque peu désengorgé les tribunaux de ces questions sans grand intérêt juridique. Les experts n'y voient plus un gagne pain providentiel. Les garages non plus, lesquels s'en plaignent. Le contentieux s'est depuis quelque peu étendu et l'on retrouve un inventaire à la Prévert d'objets hétéroclites qui, pour le malheur de leur propriétaire, ne sont pas parfaits. Au mieux, on trouve un arrangement commercial matérialisé sous forme d'un remboursement partiel, au pire, on assiste à des expertises sans fin, auxquelles on oppose immédiatement une contre expertise. Les frais d'experts et d'avocats réunis finissent pas coûter cher et le client un peu désabusé se demande alors, mais un peu tard, si tout cela valait vraiment la peine. Je pensais avoir tout vu dans ce domaine. Quelle naïveté ! Je passerai rapidement sur l'horreur entendue un jour dans un prétoire. Un confrère évoquait la douloureuse histoire d'un couple qui avait adopté une petite vietnamienne de 2 ans. La pauvre petite éprouvait des difficultés sans fin pour s'adapter à son nouvel environnement. Ni une ni deux, le couple envisageait « d'annuler » l'adoption. Je me souviens encore très nettement du frisson qui avait traversé la salle d'audience lorsque les parents firent une allusion au « vice caché » de l'enfant. Il est des expressions qui, une fois prononcée, et malgré tous les regrets exprimés par la suite, foudroient sur place son interprète. Le président se tassa sur son siège et le malheureux confrère baissa les yeux, anéanti par le comportement de ses clients.
L'histoire qui m'est arrivé est heureusement plus légère.
Je reçus un jour un jeune couple qui avait pris rendez-vous sur les conseils d'un client. On oublie trop souvent que la satisfaction du client constitue la meilleure des publicités de l'avocat qui n'a de toute façon guère le choix pour faire connaître ses talents supposés, vantés ou réels.
Le couple s'était donc installé dans mon bureau. Il est assez rare d'avoir ce genre de rendez-vous car les jeunes couples sont encore à l'abri des affres de la vie. Ils ne sont pas touchés par les procédures de divorce ou d'assistance éducative. Les dettes sont provisoirement comblées par les crédits à la consommation qui donnent l'illusion d'une richesse éphémère.
Monsieur sortit un dossier d'où il extirpa quelques pages et des photos. Des photos d'un chien prénommé Frodo tout ce qu'il y avait de sympathique. Pas inadvertance, je leur demandai la « marque » du chien avant de me raviser. Ils avaient acquis le chiot un mois plus tôt auprès d'un élevage dans le sud de la France. Un chiot pure race avec son pedigree, un arbre généalogique à faire pâlir de jalousie n'importe quel Lord anglais comprenant, s'il vous plait, les états de service de Monsieur le père chien et de Madame la mère chienne. Un vrai reportage digne de « Point de vue ». Le toutou leur avait quand même coûtés la bagatelle de 1.000 euros. Un brave chien sympathique sans doute, mais un chien cher. S'ils étaient a priori très satisfaits de leur achat, le vétérinaire appelé à procéder aux vaccinations rituelles avait très vite tempéré l'enthousiasme par un constat clinique sans appel.
Je sentais le jeune homme assez mal à l'aise dans ses explications. Malgré mes efforts pour dédramatiser la situation, je ne voyais pas très bien où il voulait en venir et mes sourires n'étaient d'aucun secours. Etait-ce le vétérinaire qui avait commis une faute ? Il lançait des regards désespérés vers son épouse espérant qu'elle prendrait le relais.
- Voilà Maître, c'est un peu délicat à expliquer. Disons qu'il lui en manque une... ou un, ça dépend comment on appelle ça.
J'esquissais un hochement de sourcils. Il lui en manque une ou un.... certes. J'étais un peu perdu dans mes pensées lorsque le jeune homme reprit.
- J'avais bien pensé vous amener le chien pour que vous le tâtiez mais je ne savais pas si vous aimiez les animaux.
Je repris au vol sa dernière phrase :
- Pour être sûr que je comprenne bien, vous me dites qu'il lui manque un... testicule ?
Mes interlocuteurs parurent soulagés que je prononce le mot. Ce n'était donc pas un mot grossier si j'étais capable de le dire sans m'offusquer.
- C'est ça, il lui manque une... un testicule comme vous dites.
L'absence de la chose n'était pas sans incidence. Non pourvu de cet attribut, le brave Frodo, malgré un pedigree digne du Bottin Mondain, perdait toute valeur. En quelque sorte, il perdait ses papiers et aurait pu être acheté pour une somme maximale de 300 euros. Le préjudice était réel et le vétérinaire catégorique : le testicule était coincé quelque part et il faudrait soit l'opérer soit lui administrer un traitement hormonal pour éviter toute complication. Le droit traitait-il les chiens comme n'importe quel objet matériel atteint de vices cachés ? J'ignorais les règles en la matière et j'annonçai la couleur à mes interlocuteurs. Je promis néanmoins de faire rapidement des recherches pour me mettre à jour sur cette question qui avait échappé à ma formation universitaire. J'espérais au fond de moi trouver un accord amiable car la plaidoirie sur un tel sujet pouvait vite déraper. L'enjeu financier relatif laissait également entrevoir une possibilité de démarche hors tout débat judiciaire.
Dès leur départ du cabinet, piqué au vif par ce dossier qui sortait de l'ordinaire, je me lançais dans les ouvrages de ma bibliothèque à la recherche d'informations. En vain. Les auteurs ne s'intéressaient pas à la chose. Le réseau Internet se révéla plus intéressant et je dénichai sur les sites spécialisés toute l'information dont j'avais besoin. En terme médical, Frodo souffrait d'une monorchidie. Et le législateur, dans sa prévoyance légendaire, avait tout prévu, y compris ce cas. Le Code rural édictait donc une règle spéciale. Le chien n'était heureusement pas considéré comme un véhicule atteint d'un vice caché. Il avait droit, d'après le Code, à ses propres vices soumis à un régime aussi compliqué qu'une loi de finance. En synthèse, enseignait le Code, la vente d'un chiot atteint d'une monorchidie pouvait être annulée à condition que l'animal soit âgé de moins de six mois. L'affaire commençait mal puisque notre brave Frodo était âgé de 7 mois au moment de l'achat. Deuxième condition, l'action devait être engagée dans un délai maximal d'un mois après la vente sous peine de forclusion. Les propriétaires étaient venus me voir deux mois après l'achat. Bien joué. Ce premier déblayage du terrain débouchait sur une conclusion provisoire : il manquait les deux conditions pour engager l'action. Pourtant, je ne désespérais pas de trouver une construction juridique à même de faire plier le vendeur.
A force de chercher une jurisprudence applicable au cas d'espèce, je trouvais mon bonheur en tombant sur une décision intéressante qui avait admis l'application de la législation relative aux vices cachés pour un animal. La Cour de cassation avait tout simplement écarté les textes issus du droit rural jugés trop restrictifs dans une société consumériste. Certains éleveurs avaient en effet trouvé la parade pour éviter tout recours d'acheteurs mécontents. Il suffisait de ne vendre que des chiots âgés de plus de six mois pour échapper aux procédures. Les magistrats de la Cour de cassation, alertés par cet épineux problème (!), avaient fait évoluer la jurisprudence dans un sens plus protecteur des intérêts des acheteurs laissés à la merci de vendeurs professionnels peu scrupuleux. La jurisprudence admettait ainsi qu'une action pour vice caché fut intentée quelque soit l'âge de l'animal pour peu que l'éleveur soit un professionnel et l'acheteur un profane. Ainsi, si le Code rural ne me laissait que peu d'espoir, en revanche, la jurisprudence m'ouvrait des horizons chantant.
J'informais les clients des chances raisonnables de succès et adressai un courrier recommandé à l'éleveur. J'insistais plus particulièrement sur ma volonté de trouver un accord amiable dans l'intérêt de tous. Ma proposition était à mon sens des plus honnêtes. L'éleveur remboursait 500 euros et on en restait là. Sans accord, c'était la procédure.
Les semaines s'écoulèrent avant que je ne reçoive une réponse. Une réponse alambiquée qui n'annonçait pas nécessairement une issue à court terme sans toutefois fermer la porte. L'éleveur m'avait répondu en personne et avait entreprit de se lancer dans une explication technique de la monorchie. A l'en croire, le testicule était une sorte de yoyo capable de descendre ou de remonter selon son bon vouloir. Au moment de la vente, l'éleveur m'assura que le chiot aurait été pourvu de tout ce qu'il fallait. Mais, d'après mon interlocuteur, la chose avait dû remonter après. Etrange explication qui ne me convainquait pas malgré mon ignorance de ces questions anatomiques. L'éleveur finissait par une phrase pleine d'espoir. Il reconnaissait malgré tout sa responsabilité et proposait de reprendre le chien moyennant le remboursement du prix. Cette solution n'était pas acceptable. Quel intérêt de rendre un chien qui a ses repères avec ses nouveaux maîtres depuis 3 mois ? Je comprenais l'état d'esprit de mes clients qui voulaient à la fois le conserver tout en refusant de payer le prix fort. Je tentais une ultime tentative auprès de l'éleveur. Il remboursait 400 euros en échange de l'abandon de toute poursuite. L'arrangement m'apparaissait honnête pour les deux parties. Je préparais même un projet de transaction qu'il n'avait plus qu'à signer. J'adressais ma lettre pleine d'espoir.
Les jours s'écoulèrent sans que je ne vois poindre la moindre réponse. Je m'étais fixer 15 jours pour attendre la réponse. L'échéance atteinte, je devais me résoudre à engager une action en justice. Les clients me suivaient. Je préparais avec soin l'assignation tout en redoutant le moment de la plaidoirie. Peut-être avais-je une chance d'échapper à l'audience si un confrère se manifestait pour conclure un accord. Les jours me séparant de l'audience fondaient à vue d'œil. Point de confrère en vue. Le miracle n'eut pas lieu. L'assignation avait été délivrée à une date fixe. La mort dans l'âme, je préparais ma plaidoirie. Mon idée, la seule qui m'obsédait, était de m'en tenir aux faits et à mon argumentation juridique. Pas question de dériver ou de me lancer dans l'humour. Une construction implacable, sèche, austère même qui ne prêtait pas à rire.
Le jour de l'audience, j'arrivais en avance au tribunal d'instance pour « tâter » le terrain. Je me renseignais discrètement auprès du greffier sur le nombre de dossier du jour. Le chiffre était impressionnant. L'absence d'un magistrat au cours de la dernière audience avait conduit le tribunal a renvoyé tous les dossiers ce jour là. Petit à petit, mes confrères investirent les lieux tandis qu'un public inquiet - il l'est toujours - prenait place sur les bancs incommodes de ce petit tribunal de province. Je saluais confraternellement mes confrères en espérant passer le dernier. Làs, après l'appel des causes, la présidente me fit un grand sourire et me proposa de passer en premier puisque je venais d'un barreau extérieur. Pour une fois, cet honneur me pesait lourd. Je m'avançais à la barre et prit une grande respiration. « Un dossier technique », pensais-je, je dois traiter ce dossier juridiquement.
Les 5 premières minutes, je tins bon, gardant la mine sévère et le doigt accusateur. Puis, tout bascula lorsque le mot fatidique fut prononcé. Je sentis un bruissement dans l'assistance. Mes confrères qui n'avaient jusqu'alors cure de mon dossier tendirent l'oreille. J'entendis distinctement les premiers rires étouffés, puis des gloussements de plus en plus prononcés. La présidente elle-même esquissait un petit sourire. La greffière lâcha le morceau, si je puis dire en éclatant de rire. Et ce fut le désastre. La présidente se cachait derrière le dossier et ne parvenait difficilement à contrôler un fou rire naissant. L'assistance était hilare - exceptés les justiciables qui ne rient pas -, mes confrères ne me laissaient pas le moindre répit. Je terminais ma plaidoirie dans un brouhaha incroyable. Et j'eus la désagréable impression que mon argumentation juridique mûrement réfléchie tombait à plat.
L'adversaire, présente en personne, se leva d'un bon à l'appel de son nom. Tenant fièrement son dossier contre elle, elle se dirigea vers la barre et entreprit un discours technique. La théorie du yoyo constitua l'apothéose de la démonstration. Je ne comprenais plus rien de ses explications qui oscillaient entre l'anatomie du chien, les techniques opératoires et de la culture générale d'éleveurs, laquelle pouvait être qualifiée de grand n'importe quoi. Le juge peinait à suivre le détail du discours. Mon contradicteur sortait sans cesse de sa besace d'innombrables pièces, lesquelles étaient aussitôt rejetées faute d'avoir été communiquées. On en vint à aborder les moyens naturels pour aider la chose à descendre dans son lieu de destination. Les rires s'estompèrent et je crus que l'époque révolue de la torture refaisait surface. A l'entendre, il s'agissait, à l'aide de techniques manuelles et mécaniques, de forcer la nature à faire son travail. Combien de temps allait encore durer ce cauchemar ? Le juge commençait à marquer clairement son impatience lorsqu'une phrase mit fin brutalement à toute discussion.
Après avoir évoqué en long et en large tous les secrets de l'anatomie canine, mon contradicteur annonça subitement qu'elle était d'accord pour payer une indemnité de 400 euros. Tout ça pour ça... Le greffier acta les propos repris par le juge.
- Nous avons un accord ! Formidable ! Qu'en en finisse avec cette histoire de testicule.
Et c'est de cette façon inattendue que - les parties - se rapprochèrent pour trouver un terrain d'entente.
Le plus drôle c'est que Frodo rencontra une jeune chienne d'excellente famille quelques semaines plus tard. De part et d'autre, l'idée d'une progéniture fit son chemin. Six mois s'écoulèrent et mes clients m'annonçaient la bonne nouvelle : Frodo était le père de cinq adorables rejetons. Impossible de résister à leur minois. Je ne résistai d'ailleurs pas et acquis un Frodo junior.
La première visite chez le vétérinaire fut vécue avec un peu d'anxiété de ma part. Mais, fort heureusement, comme me l'indiqua le praticien, « le compte était bon ».
Une nouvelle nouvelle judiciaire.
C'est presque du vécu.
Je plaide pour que tout citoyen assiste, au moins une fois dans sa vie, à une audience correctionnelle. Ces audiences témoignent d'un juste reflet de l'état de nos sociétés. Des petites misères aux grandes douleurs. Le toxicomane côtoie le mari violent ou le conducteur alcoolique. Un bien triste reflet de la société. Au moins, il s'y passe toujours quelque chose, un peu comme dans un grand magasin qui propose des attractions permanentes pour mieux attirer le chaland. Dans son genre, le tribunal correctionnel est un un genre d'attractions permanentes. Sauf que le chaland y est rare. On y va parce que l'on a été convoqué, on y reste parce que l'on attend son tour et parfois même, on repart avec de beaux bracelets. Généralement, on y dépense de l'argent mais sans rien en échange sinon une belle leçon de morale et une condamnation à la clé.
Monsieur Hubert DELAUNOY était un homme d'affaire avisé, reconnu parmi les siens comme un parfait dirigeant d'entreprise, de ceux qui ont tout appris plus vite que les autres. Il dirigeait une très grosse société qui achetait et revendait des œufs. Aucune chance de croiser Monsieur DELAUNOY sur un petit marché de campagne à l'aube. Monsieur ne se déplaçait pas, on venait à lui. Et il vendait les œufs par millions chaque jour. Il ne voyait même pas la marchandise et devait se contenter, avec avantage, de la très confortable contrepartie financière. Mais voilà, à tenter par tous les moyens d'améliorer sa productivité, Hubert avait commis son premier faux pas, un faux pas de trop.
Je l'observais, tiré à quatre épingles dans son costume signé d'un grand couturier. Il se tenait au milieu des autres prévenus, raide comme la Justice, prenant sur lui à chaque instant pour supporter l'avanie de la situation. Lui qui dirigeait, contrôlait et décidait... Il en était réduit à s'asseoir sur ce banc misérable comme n'importe quel justiciable, tel son voisin de droite, dealer bien connu des services de police qui possédait quasiment sa place attitrée dans la salle d'audience et tutoyait les policiers. Hubert souffrait physiquement de la situation. Ses mains étaient crispés sur les épais dossiers posés sur ses genous, des dossiers censés le rassurer. Alors que je continuais à l'observer du coin de l'œil, je me remémorais notre première rencontre ou, devrais-je dire, ma première convocation.
Sa secrétaire m'avait appelé un lundi matin, à l'heure du laitier, pour fixer un rendez-vous. La seule difficulté tenait à ce que Monsieur ne se déplacerait pas à mon cabinet. Il me faudrait le rencontrer au sein de son usine. Le client était prestigieux et plus d'un de mes confrères aurait littéralement tué père et mère pour être à ma place. La perspective d'honoraires très confortables m'encouragea sans trop d'hésitation à accepter le rendez-vous. Je me présentais le lendemain matin à 8h00 au siège social, vaste bâtiment sans cachet mais qui renfermait une véritable ruche. Tout le monde s'activait, courrait, discutait, téléphonait à en perdre haleine. On me fit attendre une demi-heure. Le procédé m'agaçait car je savais au fond de moi qu'il s'agissait d'une technique éculée pour rappeler à son interlocuteur qui est le chef. Hubert me signifiait que j'étais à sa disposition, message reçu. Sa majesté consentit enfin à me recevoir dans un bureau immense qui aurait fait passer mon propre bureau pour l'annexe du placard à balai. J'étais même convaincu que leur placard à balai était plus grand. A la réflexion, ce rendez-vous extérieur s'avérait une bonne chose. Mon bureau ne l'aurait pas impressionné et, pire, l'aurait peut-être amené à revoir le nom de son avocat. Il m'exposa l'affaire en 5 minutes, montre en mains, et me demanda de m'en charger. Aucun dialogue, Monsieur n'avait pas de temps à perdre. Pas question non plus d'évoquer mes honoraires, la question aurait été inconvenante. Je repartais avec le dossier sous le bras sans très bien savoir quoi faire.
L'examen du dossier au greffe me conduisit rapidement à une conclusion définitive : Hubert était coupable d'avoir commis l'infraction reprochée et il serait condamné. Aucune argumentation ne permettrait de renverser la tendance. Aucune faille n'émergeait de l'enquête pénale et je n'allais pas plaider contre le dossier au risque de me ridiculiser. La vérité était simple. Pourquoi chercher à la compliquer ? Je pris mon courage à deux mains et rédigeais une longue lettre d'explication à mon client lui exposant avec force détails le risque très élevé de condamnation. Certes, Hubert ne risquait pas la prison ferme. Seule sa société était poursuivie et Hubert, en qualité de représentant légal, assumait la tache ingrate d'être présent à l'audience correctionnelle. Ma lettre n'eut aucun impact. Pas de réponse ni d'appel téléphonique. A mesure que la date de l'audience approchait, je m'en inquiétais auprès de sa secrétaire. Avait-il bien reçu mon courrier ? Me répondrait-il un jour ? La secrétaire me sortait des phrases stéréotypées. Enfin, la veille de l'audience, il me téléphona. Disons qu'il me transmit un message puisque je n'eus pas le temps de placer un mot. Il me donnait simplement rendez-vous le lendemain au Palais, un quart d'heure avant l'audience. Le challenge était là : je disposais d'un quart d'heure pour lui expliquer quelle attitude adoptée.
Hubert se présenta à l'heure dite et me décrocha un regard noir.
- Je n'ai pas apprécié votre courrier. Si vous partez perdant, nous n'irons pas loin. Dans l'industrie, c'est différent, il n'y a pas de place pour les loosers.
Mon expression dut se figer et je lui rappelais quel était mon rôle. S'il refusait de voir la vérité en face, le président le ferait à ma place avec des mots crus. Peine perdue. Je parlais, argumentais, mais je sentais que mes mots glissaient. Hubert m'avait définitivement placé dans la catégorie des loosers et je n'aurais aucune chance de lui faire entendre raison. Comment un looser pourrait-il voir juste ? A ce stade, deux attitudes s'offraient à moi. Entrer ouvertement en conflit ou prendre mes distances. Courageux mais pas téméraire, j'optais pour la seconde attitude. Je prenais une nouvelle fois le courage de lui exposer la situation avec toute la lucidité possible. Après, soit il suivait ma stratégie, soit il n'en faisait qu'à sa tête. Evidemment, il n'en fit qu'à sa tête.
L'huissier audiencier appela notre dossier. Hubert se dressa d'un bond et s'approcha de la barre du tribunal, nullement impressionné par le décorum. Il toisa la représente du ministère public qui soutenait son regard. Le président était encore de bonne humeur, cela n'allait pas durer. Il commença son instruction par l'interrogatoire habituel d'identité et s'intéressa d'un peu plus prêt à la rémunération actuelle d'Hubert. Ce dernier hésita, c'était la première fois que je le voyais hésiter, car, dit-il, il disposait de différents revenus. Le crayon du président s'impatientait. Peu lui importait les détails, il attendait un chiffre. Après la réponse d'Hubert, il nota le chiffre de 15.000, aussitôt imité par le procureur qui dodelinait de la tête. Puis il en vint à l'essentiel.
- Monsieur, il vous est reproché d'avoir commercialisé les œufs provenant d'un élevage industriel hollandais alors qu'ils étaient vendus en France comme des œufs fermiers. Qu'avez-vous à répondre ?
Et Hubert démarra un discours économique parfaitement cadré, propre. Malheureusement, son discours n'avait aucun intérêt dans le cas présent, si ce n'est celui d'agacer le président qui exhiba une boite à œufs.
- Monsieur, dit-il. Supposons que je sois une brave ménagère de moins de 50 ans. Je vais dans une grande surface et je vois votre boite à œufs qui a un dessin bien sympathique. Je vois une poule brune qui picore de la belle herbe verte. Je me dis « ce sont des bons œufs fermiers ». Or, l'enquête pénale a démontré que ces œufs provenaient en réalité de Hollande, plus précisément d'un élevage industriel depuis fermé pour cause d'hygiène ! Cela ressemble fort à de la publicité mensongère Monsieur, qu'en pensez-vous ?
Hubert ne broncha pas. Il reprit son discours économique comme si de rien n'était. En fin psychologue, le président avait compris qu'il devait le laisser s'exprimer avant de reprendre la charge. Encouragé par cette absence de contradiction, Hubert s'enflamma. Il adoptait dorénavant le ton professoral de celui qui sait et qui donne le leçon. Ses mains avaient quitté depuis quelques minutes la barre et dessinaient des figures géométriques dans l'espace. Jusqu'à ce geste malheureux. Pris dans son explication, Hubert dressa l'index et le dirigea à plusieurs reprises vers le président. Celui-ci qui avait adopté une position confortable dans son fauteuil tapa du poing sur la table et se redressa d'un bon :
- Arrêtez de désigner le tribunal avec votre doigt. Vous oubliez où vous êtes Monsieur. Si vous continuez, vous serez poursuivi pour outrage.
Hubert s'arrêta et parut, enfin, déstabilisé. On lui avait tenu tête, la première fois depuis bien longtemps. Le procureur profita de l'aubaine pour poser des questions précises à Hubert. Une réponse ironique sortit de la bouche d'Hubert. Le procureur ne lâcherait pas le morceau et reposa une question encore plus directe. Hubert pensa pouvoir donner la leçon au procureur, certain qu'il aurait l'ascendant sur ce petit bout de femme. Erreur. Le ton montait. A chaque réponse, on frôlait l'outrage. La situation ne pouvait perdurer. Je m'interposai entre les deux protagonistes et, fixant Hubert droit dans les yeux, je lui intimai l'ordre de se taire ou bien je quittais la salle. Bien sûr, je n'avais nulle intention de partir. Hubert soupira de colère et se tut. Le président lui demanda de s'asseoir et donna la parole au procureur pour ses réquisitions. L'amende requise était en définitive raisonnable.
Puis le président me donna la parole. Je devais jouer profil bas. Je tenais différents arguments qui pouvaient présenter un léger intérêt. Pourtant, personne ne m'écoutait. Pour la première fois de ma carrière, je vis les membres du tribunal fixer intensément Hubert. Ils semblaient guetter le moindre geste déplacé. La situation était surréaliste. Je parlais dans le vide, même le greffier ne m'écoutait pas. Dans ces conditions, je tiendrais mes 15 minutes, pas une minute de plus. Comble de l'insulte, personne ne réagit à la fin de ma plaidoirie. Je dus préciser au président que j'en avais terminé. Le président demanda à Hubert de s'approcher de la barre. Avait-il quelque chose à ajouter pour sa défense ? J'exhortais Hubert au silence. Il fit une moue et repartit s'asseoir. Le tribunal se retira pour délibérer. Inutile d'attendre. Nous aurions au minimum ce qu'avait demandé le procureur. Une goutte d'eau dans le chiffre d'affaire de la société. Je fis signe à Hubert de sortir de la salle et le traînais dans un coin.
- Vous vous êtes comporté comme un parfait imbécile lui dis-je dans une colère froide. Vous n'avez suivi aucun de mes conseils et, au contraire, vous avez même réussi à vous mettre tout le tribunal à dos, bravo.
L'espace d'un court instant, je vis sa sûreté vaciller. Mais Hubert ne se laisse pas abattre pour si peu. Dans un demi-sourire, il me toisa :
- Et vous maître, je vous ai trouvé particulièrement mauvais. Ce n'est pas comme ça que l'on fait des affaires.
Puisque nous en étions au règlement de compte à OK Coral, j'enfonçais le clou :
- Vous êtes sans doute un bon dirigeant mais vous ne connaissez rien à la justice. C'était mon rôle de vous assister. Au lieu de cela, vous avez traité le problème avec votre assurance déplacée. Votre entreprise va être condamnée par votre faute et j'espère au moins que cela vous servira de leçon.
Il me tendit une main glacée :
- Maître, nous n'avons plus rien à nous dire.
Effectivement, nos relations étaient terminées. Quelques jours plus tard, j'appris que le tribunal était allé au-delà du réquisitoire et avait prononcé une sanction lourde. Hubert fit appel, non sans m'avoir informé qu'il changeait d'avocat. Par charité, je lui adressai un dernier courrier lui précisant qu'une procédure d'appel était inopportune et dangereuse.
Quelques mois plus tard, je croisais un confrère plus âgé, que je trouvais ce jour-là particulièrement voûté. Je m'enquis de la situation. Il venait de récupérer le délibéré rendu par la Cour d'appel dans l'affaire d'Hubert. L'amende avait été multipliée par deux et Hubert était condamné à une autre amende pour outrage.
Mon confrère était las :
- Il n'aurait pas dû montrer du doigt le président...
Je tente une expérience sur ce blog, celle de la fiction judiciaire. D'autres blogs d'autres confrères proposent des récits sur des dossiers réels. J'ai écrit un certain nombre de nouvelles autour du monde judiciaire. Elles reposent la plupart du temps sur des choses vécues ou entendues. Je ne cherche pas à donner des leçons mais seulement à distraire. Un message peut toutefois se glisser de temps en temps.
bonne lecture
Qu'on se le dise, la Justice n'est pas une cour des miracles et le juge ne guérit pas encore des écrouelles. Certains litiges pourtant bien réels ne seront jamais résolus par une décision de justice. Citons par exemple les sempiternels troubles du voisinage, une des plaies de notre société. On peut appliquer strictement toutes les règles de droit, si deux voisins ont décidé de ne pas s'entendre et, pire, de se pourrir mutuellement l'existence, l'office du juge revient à chercher à éteindre un incendie de forêt avec un verre d'eau. L'avocat a parfois le sentiment d'être le dépositaire de vieilles rancoeurs sans être d'aucune utilité. Pire, on prend alors l'avocat pour un témoin voire un confesseur d'histoires souvent douloureuses.
Je ne sais pas dire non à une demande de service, surtout lorsque la demande est formulée par un confrère que j'apprécie. Le confrère en cause m'avait demandé de m'occuper de ses clients, un couple de retraités en proie aux troubles causés par leur voisin. La raison qu'il avait évoquée pour me confier ce dossier m'apparaissait curieuse. Le « surcroît de travail » qu'il mentionnait est rarement une cause légitime pour se séparer d'un dossier. En réalité, ce dossier l'ennuyait et, me croisant un jour dans la salle des pas perdus, il avait fondu sur moi tel le rapace fond sur sa proie. J'aurais dû refuser. Je me suis répété cette phrase des dizaines de fois depuis cette rencontre. Un dossier « simple » et des clients « sympathiques », avait-il dit. J'ai accepté au nom de notre longue amitié. Et je me suis fait avoir... au nom aussi de notre longue amitié. Il parait que se faire avoir par un ami renforce les liens d'amitié. Sûrement.. après une ou deux générations.
Les « sympathiques » clients avaient donc pris rendez-vous dès qu'ils avaient été informés du nom de leur nouveau conseil. Consciencieusement, ils avaient confirmé à deux reprises le rendez-vous et s'étaient présentés au cabinet avec une demi-heure d'avance, bloquant ainsi toute tentative de fuite de ma part. Un signe que le dossier tenait à leurs yeux une place essentielle. Par précaution, j'avais décalé mes rendez-vous suivants, convaincus que ce premier contact s'éterniserait. Lorsqu'ils pénétrèrent dans mon bureau, le soleil était encore haut dans le ciel. Lorsqu'ils partirent, il se couchait. J'avais déjà eu une mauvaise impression à leur arrivée alors que Monsieur portait un carton d'archive, serré contre lui tel un trésor. Mon confrère leur avait bien dit d'apporter tous les documents utiles. Ils avaient suivi le conseil à la lettre et venaient m'apporter « le » dossier. Le poids de la caisse m'inquiéta. Et encore, je n'étais pas au bout de mes surprises puisque l'époux me précisa d'emblée que le reste était à ma disposition dans le coffre de la voiture, un « break » ajouta-t-il. Je pris une longue respiration et écoutai.
Monsieur commença par quelques compliments, des « choses et d'autres » qu'il avait entendu sur mon compte et qui étaient censés me flatter. Un compliment est toujours bon à prendre. Et je le pris, sachant que ce serait le premier et sans doute le dernier. Puis le ton changea. Cette affaire, m'expliqua-t-il, n'était pas facile et il faudrait que j'y consacre toute mon énergie et mes compétences. A l'écouter, les dossiers politico-financiers n'étaient à côté que des cas pratiques simplistes pour étudiants en droit inscrits en première année. Ce dossier pouvait potentiellement faire vaciller la démocratie sur ses fondements. Pour m'expliquer de quoi il en retournait, le couple avait mis au point une stratégie intéressante. Monsieur commençait les explications et, lorsqu'il marquait quelque essoufflement, son épouse prenait immédiatement le relais, poursuivant sur un même rythme les explications. Monsieur avait ainsi tout le temps de reprendre son souffle. Il posait alors la main sur le bras de son épouse et reprenait la discussion comme si de rien n'était.
De temps en temps, j'osais les interrompre pour poser une question qui m'apparaissait pertinente. Pourtant, à chaque fois, ma question tombait à plat. Je lisais alors dans le regard déçu de mes interlocuteurs que j'avais dû manquer un chapitre. Monsieur reprenait alors son explication avec des mots plus simples comme si j'étais un enfant un peu attardé avec lequel on emploie un vocabulaire choisi. Dans la bouche de Monsieur, les explications se faisaient de plus en plus simples. A force de poser des questions bêtes, me dis-je, ils vont bien finir par me faire des dessins en couleur pour représenter les arbres et la maison. Le problème est qu'ils avaient un mal fou à synthétiser les troubles et se contentaient de les aligner les uns après les autres mélangeant tout, passé présent avenir, amis et ennemis.
Ainsi, Madame, profitant d'un repos ventilatoire de son mari, m'exposa en long et en large que le chien de leur voisin avait pris pour habitude de faire pipi sur son yucca. Elle le lavait une fois par semaine tant l'odeur était forte. « Mais avez-vous pris le chien sur le fait ? ». Ma question les surpris. Parce qu'en plus, il faut des preuves ? Madame était certaine qu'il s'agissait du chien du voisin, un point c'est tout. Nul besoin d'une autre preuve puisqu'elle le savait. « Ca ne peut pas être un autre chien ? », tentai-je. Je lus dans leur regard que je n'aurais plus droit à des compliments avant longtemps. Qui étais-je pour émettre des doutes, devait-il se demander. Promis, je me terrais.
Au bout d'une bonne heure d'explications en tout sens, la salive vint à manquer à mes interlocuteurs. Enfin. A moi la parole. Je commençais par expliquer que je n'étais pas doté d'une baguette magique et que Dame Justice réalisait rarement des miracles. Ils ne comprenaient pas où je voulais en venir. Je pourrais sans doute améliorer un peu la situation mais celle-ci resterait tendue. J'entrepris alors de synthétiser les difficultés relationnelles en pointant à chaque fois le problème de preuve. Pour le chien qui fait pipi sur le yucca préféré de Madame, pas de preuve donc rien à faire. Madame haussa les épaules en signe de déception. Monsieur se plaignait également que le voisin indélicat tonde sa pelouse systématiquement à l'heure de la sieste. Là encore, difficile de faire comprendre que rien n'interdisait au voisin de ne pas respecter la sacro-sainte sieste d'après déjeuner, d'autant que la sieste de Monsieur commençait vers 15h. L'estime qu'ils me portaient fondait à vue d'oeil. Monsieur profita d'une courte pause pour reprendre le dessus. « Et les arbres ? ». Il sortit de sa caisse un Code civil édition Dalloz 1952 acheté chez un antiquaire et le feuilleta consciencieusement jusqu'à trouver l'article qui l'intéressait. « C'est dit dans le Code, je l'invente pas ! Les arbres de plus de 2m50 doivent être plantés... ». Je l'interrompais. Je connaissais cette règle. Mais leur grief allait plus loin. Il reprochait aux voisins d'avoir des arbres - des châtaigniers centenaires - plantés trop près du mur. Le préjudice, à les entendre, était énorme. Pensez-vous, chaque automne, les feuilles tombaient et il fallait les ramasser. Je risquai une question ironique : « Vous ne voulez quand même pas les contraindre à abattre des arbres centenaires parce qu'ils sont trop proches de quelques centimètres de votre mur avec comme seul préjudice la chute des feuilles ? ».
Mon sourire se figea devant l'attitude de mes clients. Monsieur se recula dans son fauteuil et dit simplement : « la loi, c'est la loi ». « Des fous », pensais-je. Ils viennent habiter en pleine campagne pour respirer le bon air et se plaignent des feuilles qui tombent à l'automne. Sur les nombreuses photos apportées, je remarquai que, de leur côté, ils avaient aussi des arbres qui m'apparaissaient proches du mur mitoyen. « Ah mais c'est pas pareil », affirma Monsieur. « Nos arbres sont des noyers, ça fait moins de feuilles. Et ils ont des noix gratuites ». J'allais éclater de rire lorsqu'il sortit de sa caisse magique un constat d'huissier. Ils avaient été jusqu'à demander à cet auxiliaire de justice de venir constater la taille des tas de feuilles confectionnés. Les feuilles de châtaigniers formaient un tas conséquent par rapport aux feuilles de noyers. Histoire de rire, j'émis un regret : « dommage que vous n'ayez pas pensé à faire peser les tas de feuilles, l'argument aurait fait mouche ». Le couple se regarda : c'était bête d'avoir oublié cet élément. J'étais le seul à rire sous cape. L'un après l'autre, je tentais, avec plus ou moins de réussite, de relativiser la gravité des troubles.
En fait, comme la plupart du temps, à force de focaliser l'attention sur le voisin, ils en étaient venus à voir des troubles partout. Ils ne vivaient plus, ils surveillaient constamment ce que faisait « l'adversaire ». Mais ils ne démordaient pas de leur but. Peu importe ce que j'en pensais, ils voulaient que je soutienne tous ces « préjudices » devant le juge. Dans leur esprit, ils me facilitaient même la tache. A eux de dresser la liste des troubles, à moi d'ajouter un texte de loi par ci par là. Ils proposèrent même de plaider le dossier à ma place pour « gagner en efficacité ». Je refusais poliment. S'ils voulaient absolument que je soutienne tous les troubles allégués, je le ferais, mais formulerais des réserves par écrit. Il était à mon sens évident que le tribunal nous débouterait pour l'essentiel. Seul un point retiendrait son attention. Le voisin avait édifié un appentis dont le toit débordait très légèrement au dessus du mur mitoyen. La faute était patente. Le tribunal pourrait ordonner la destruction de la partie dépassant sans trop de frais. Ainsi, mes clients auraient la satisfaction de gagner quelque chose. C'est d'ailleurs l'objectif que je m'étais fixé. Puisque aucune décision de justice ne pourrait jamais les satisfaire totalement, j'espérais qu'une victoire symbolique leur suffirait pour enterrer, provisoirement, la hache de guerre.
(à suivre)
