Fichiers (27)

févr.
14

Pour un Paris propre

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févr.
14

Le rapport de l'IGS relève des erreurs dans le suivi pénitentiaire de Tony Meilhon

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Rapport Services judiciaires.pdf

Nom : Rapport Services judiciaires.pdf
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Rapport SPIP 44.pdf

Nom : Rapport SPIP 44.pdf
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févr.
10

Paroles, paroles, paroles et encore des paroles

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Nom : Argumentaire UMP.pdf
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janv.
13

Validation du 1% logement par le Conseil constitutionnel

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janv.
12

Les avantages dont bénéficient les militaires mariés étendus aux militaires pacsés

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janv.
11

Le rapport 2009 sur le financement des partis politiques

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janv.
7

Indice du coût de la construction en hausse de 1,20 % au troisième trimestre 2010

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déc.
28

La loi de finances 2011 validée par le Conseil constitutionnel

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