données personnelles (1)
Conseil et contentieux dans les matière suivantes:
- Propriété littéraire et artistique
- Propriété industrielle
- Commerce électronique
- Droit des brevets d'invention
- Droit des dessins et modèles
- Droit des marques
- Concurrence déloyale et parasitaire
- Droit de la distribution
- Droit des appellations d'origine
- Industrie du disque / Droit de la musique
- Droit des biotechnologies
- Internet
- Droit de l'informatique et des réseaux
- Nouvelles technologies
- Droit de la communication
FORMATION
Certificat de Spécialisation en Droit de la Propriété Intellectuelle
C.A.P.A.
DESS de DROIT de l'ENTREPRISE de HAUTE TECHNOLOGIE (propriété industrielle, littéraire et artistique, droit des télécommunications et multimédia)
MAITRISE de DROIT DES AFFAIRES
ASSOCIATIONS
A.P.R.A.M (Association des praticiens du droit des marques et des modèles)
I.N.T.A (International Trademark Association)
A.I.D.V (Association Internationale des Juristes pour le Droit de la Vigne et du Vin)
FORMATEUR
INPI: Intervenant dans le cadre des Formations de l'INPI (Certificats d'Assistant Administratif Brevets et Marques, « Les contrats relatifs aux marques »)
Club des Exportateurs du Languedoc Roussillon
E.B.S (European Business School – 1ère école de commerce après bac à l'international – source Le Point Février 2007)
APRAM : Sanctions civiles de la contrefaçon, la pratique française à la lumière du droit allemand (14 septembre 2007)
INTERVENTIONS
- "Quand et comment les éditeurs et les hébergeurs de sites Internet engagent-ils leur responsabilité? (Legiteam – 2 avril 2009)
- "La défense de la marque et de l'image de marque de l'entreprise sur Internet" Legiteam - 19 juin 2008)
- " Les sanctions civiles de la contrefaçon, la pratique française à la lumière du droit allemand" (APRAM - 14 septembre 2007)
- Intervenant dans le cadre des Formations de l'INPI (Certificats d'Assistant Administratif Brevets et Marques, « Les contrats relatifs aux marques ») (depuis 2003)
- Intervenant au Club des Exportateurs du Languedoc Roussillon
- Professeur à l'E.B.S (European Business School – 1ère école de commerce après bac à l'international – source Le Point Février 2007) (depuis 2003)
PUBLICATIONS
- Formalisme de la cession des droits d'auteur : suite et certainement pas fin, LegalbizNext Janvier 2008
- Formalisme de la cession des droits d'auteur : les juges du fond résistent, LegalbizNext Mai 2007;
- L'intervention volontaire du titulaire de la marque constituée par le signe incriminé rend la juridiction commerciale incompétente, LegalbizNext Avril 2007;
- Echange de fichiers Peer to Peer et téléchargement sur Internet : le Garde des Sceaux en faveur de sanctions graduées, LegalbizNext Mars 2007;
- Recours contre les décisions du Directeur de l'INPI : plus de recours sans ministère d'Avoué ? LegalbizNext Avril 2004.