mars
11

L'ergothérapeute, nouvel assujetti à l'obligation d'assurance décennale ?

  • Par albert.caston le
  • Dernier commentaire ajouté

Des maîtres d'ouvrage imposent maintenant aux entreprises de respecter les préconisations des ergothérapeutes. Dans certains cas, ces derniers préconisent même le matériel.


Il s'agit principalement de rénovation mais tout de même...


Sur le site de l'association des ergothérapeutes, vous trouverez une définition de ce métier : http://www.anfe.fr/index.php?option=com_content&view=article&id=47&Itemid=64

Vous noterez que « l'ergothérapeute conçoit les milieux de vie, de manière à respecter votre sécurité, l'accessibilité et l'adaptation à vos besoins. il préconise les aides techniques et les assistances technologiques, les aides humaines, les aides animalières et les modifications matérielles. ».

Si on explore plus en détails, on découvre le détail de leur activité.... http://www.anfe.fr/index.php?option=com_content&view=article&id=422:activite-5&catid=34:lergotherapie&Itemid=60

"

Activité 5. Réalisation et suivi de projets d'aménagement de l'environnement

Principales opérations constitutives de l'activité

État des lieux du besoin ou de la demande en concertation avec la personne, la famille et les

professionnels concernés :

- prise de connaissance de la demande, des besoins et des avis divers ;

- visite des sites et prise de mesures ;

- mise en situation de la personne dans son environnement ;

- réalisation de plans ou de croquis de la situation.

Contact avec les partenaires concernés par la demande :

- prise de contact avec les organismes prestataires ;

- prise de contact avec les fournisseurs, les sociétés de conception et de fabrication de matériels ;

- prise de contact avec les professionnels partenaires : professionnels de santé, travailleurs

sociaux, professionnels du bâtiment, entrepreneurs... ;

- prise de contact avec l'ensemble des utilisateurs de l'environnement.

Réalisation et suivi d'un dossier d'aménagement :

- formalisation des différentes possibilités d'aménagement ;

- proposition de matériels, de mobiliers et d'agencement visant à un aménagement accessible,

sécurisé, évolutif, durable et adapté ;

- organisation d'essais et de démonstrations ;

- édition d'un rapport faisant état de l'ensemble des conclusions ;

- présentation finale du projet à la personne, à son entourage et aux partenaires ;

- suivi de la mise en oeuvre des préconisations avec les professionnels du bâtiment ;

- entraînement à l'utilisation et l'usage de l'espace aménagé.


A supposer que les travaux réalisés constituent un ouvrage, ne pourrait-on pas considèrer que l'ergothérapeute est un maître d'oeuvre, assujetti à ce titre, à l'obligation d'assurance décennale ?


Rémi PORTE et Albert CASTON


2 commentaires

C'est également...

  • Par etienne.groleau le

...mon opinion. J'ai conseillé la souscription d'une assurance de responsabilité décennale à un conseil en accessibilité du cadre de vie.


C'est une excellente idée car....

  • Par JRM le


...les TMS guettent ! Je le sais, j'en ai jadis été victime par une mauvaise position de mon...clavier ! Mais ça peut aussi arriver à un pianiste ou un violoniste.


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