jerome garcia (9)
Ce blog ayant pour vocation de délivrer de brèves informations juridiques fête son deuxième anniversaire. Vous avez été en 2009 très précisément 10.071 à venir le visiter. Nous vous en remercions donc à l'occasion de cet anniversaire ! Olivier DE ...
La fameuse coupe du slalom des professions juridiques sera bientôt remise en jeu ! La Juriscup de ski 2010 se déroulera les 13 et 14 mars 2010 à SuperDévoluy (HAUTES-ALPES). Tous les juristes peuvent participer ! Pour vous inscrire, le formulaire est à télécharger ci après. Pour voir la Coupe de l'édition 2009, cliquez ICI ...
La Voilà ! La fameuse coupe du slalom est dans notre cabinet pour une année. Voici donc les images annoncées de la coupe elle-même et d'un article paru dans TPBM. Pour un diaporama de la compétition, voir notre précédent article, ICI . Voir également notre diaporama de la juris cup de ski 2008, ICI. Voir l'article du "dauphiné", ICI ...
La Juris cup de ski 2009 s'est déroulée les 14 et 15 mars 2009 à SUPERDEVOLUY, dans le département des HAUTES ALPES. Comme chaque année, les quatre associés, Ludovic TOMASI et Jérôme GARCIA (Barreau de GAP) et Olivier DE PERMENTIER et Pierre-Philippe COLJE (Barreau de DIGNE LES BAINS) étaient prêts à défendre les couleurs de leur Barreaux respectifs. La Coupe était allée l'année dernière à un avocat du Barreau de GRENOBLE. Cette année, la prestigieuse coupe du slalom a échu à notre ...
LA JURISCUP DE SKI 2009, C'EST BIENTOT ! LA JURISCUP DE SKI 2009, C'EST BIENTOT ! Vous vous souvenez que la coupe 2008 est revenue à un avocat du Barreau de GRENOBLE ... (Voir notre article Juris Cup de Ski 2008 : ICI ) L'heure de la revanche a sonné : chacun est appelé à défendre son département ou son barreau ! La Juris Cup de Ski 2009 va se dérouler le 14 et le 15 mars 2009 à SUPERDEVOLUY (HAUTES ...
La Juriscup de ski 2008 s'est déroulée le 15 mars 2008 à Superdévoluy, dans les HAUTES-ALPES. Les quatres associés du Cabinet étaient présents et motivés pour défendre les couleurs de leurs Barreaux respectifs. Hélas, la fameuse coupe du slalom est allée cette année à un Avocat du Barreau de GRENOBLE... Ce n'est que partie remise !
Cour de cassation, chambre commerciale, 13 décembre 2005, N° de pourvoi : 04-10143, Bull. n°254 Commentaire de Maître Jérôme GARCIA, membre de la SCP TOMASI GARCIA & Associés. Cour de cassation, chambre commerciale, 13 décembre 2005, N° de pourvoi : 04-10143, Bull. n°254 Commentaire de Maître Jérôme GARCIA, membre de la SCP TOMASI GARCIA & Associés. La question est souvent posée de savoir si l’enregistrement d’un nom de domaine déjà déposé en ne ...
Perte ou conservation de la qualité de conducteur. Maître Jérôme GARCIA, Membre de la SCP TOMASI GARCIA & Associés. Perte ou conservation de la qualité de conducteur. Maître Jérôme GARCIA, Membre de la SCP TOMASI GARCIA & Associés. S'il est de jurisprudence constante que le conducteur qui gît au sol au moment de l'accident après avoir été éjecté a perdu la qualité de conducteur (Crim. 9 mars 2004, Bull. n°59) ; Il est de jurisprudence tout ...
Contribution de Maître Ludovic TOMASI, Membre de la SCP TOMASI GARCIA et Associés , présentée lors de la Journée de Réunion-Débat organisée par la Compagnie des Experts Judiciaires à GAP (HAUTES-ALPES) le 12 décembre 2007 (source : jurisclasseur). PREAMBULE Les inconvénients liés à la nature même de l'expertise judiciaire et à ses conditions d'exécution conduisent à s'interroger sur la possibilité de recours à des alternatives, en d'autres termes, à des solutions de ...