environnement. (7)

sept.
18

"QUE CHANGE LA LOI GRENELLE 2"

C'est le thème d'un colloque qui s'annonce passionnant, organisé le 1 er Octbre au Conseil d'Etat. Les thèmes en seront: - Gouvernance et responsabilité - Biodiversité - Urbanisme et construction - Energies renouvelables Pour en savoir plus programme et intervenants disponible sur le site du Conseil ...
Débats passionnants devant la Cour d'Appel de Montpellier qui réforme le 8 novembre 2007 pour l'essentiel un jugement du tribunal correctionnel rendu par le TGI de Carcassone, en relaxant pour la quasi totalité des chefs de poursuite des prévenus poursuivis pour de nombreuses infractions en matière de règlementation sur les OGM. Au delà de la question de savoir par exemple si la mention "pureté génétique" au lieu de "pureté variétale" est de nature à induire en erreur , la ...
oct.
26

Les élus locaux face à l'écoresponsabilité: un guide de l'ADEME va être à leur disposition.

L'ADEME a conçu, en partenariat avec l'Association des Maires de France et le Ministère de l'Ecologie, du Développement et de l'Aménagement durables, un guide méthodologique afin d'appuyer les élus et les agents locaux dans la démarche éco-responsable. La parution de ce guide est annoncée pour Novembre 2007
Une nouvelle AAI verra -t-elle bientôt le jour? Le Grenelle de l'Environnement y pense. « Comment éviter la multiplication d’expertises coûteuses ? » « Comment en assurer l’excellence ? » « Comment s’assurer que les signaux d’alerte soient suffisamment pris en considération sans faire proliférer les fausses alertes, et risquer leur capture par des intérêts se réclamant abusivement de l’intérêt général ? » C’est entre autres pour répondre à ce type de ...
La création, au sein de l’Assemblée Nationale et du Sénat, d’une commission ou d’une délégation de l’environnement et/ou du développement durable, est dans l’air du temps. On trouve cette proposition dans le rapport du Groupe 5 du Grenelle sur l’Environnement Elle devra s’assurer que le développement durable est un axe majeur des politiques publiques. On prévoit aussi que soit annexé à tout projet de loi lié à l’environnement ou au développement durable un ...
oct.
16

OGM et règlementation communautaire: Lire le Rapport LAFFINEUR d'Octobre 2007.

Le Grenelle de l'Environnement s'est emparé, évidemment, du sujet des OGM (organismes génétiquement modifiés). La FNSEA attendrait une loi, là ou d'autres ne veulent rien- ou presque – entendre. Si vous souhaitez avoir une vision précise, globale, des enjeux de la question OGM, en France mais aussi à l'international et particulièrement en Europe, je vous recommande la lecture du rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée Nationale pour l'Union Européenne, ...
oct.
15

La journée au Sénat sur l'Environnement : A noter sur votre agenda.

Dans le cadre des Rendez vous citoyens du Sénat, est organisée une journée sur le thème "Environnement : l'humanité face à elle même". En accès libre et gratuit cette journée déclinera plusieurs thèmes avec des intervenants de haute qualité. Samedi 24 novembre 2007 de 10 h à 18h30. Informations et programme disponibles sur le site internet du Sénat ( par ...
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